Association pour la Classification des Dispositifs Médicaux
Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Siège social : 95 rue de Billancourt. 92100 BOULOGNE BILLANCOURT. M.VENTURA – maurice.ventura@cladimed.com.
Mise en œuvre terminologies médicales de référence en France
4 mai 2015 Gratuit. Tableau 12: Gouvernances et guichets de diffusion des ressources terminologiques ... PHAST CLADIMED
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4 avr. 2023 • Consultation gratuite. • Guide utilisateurs. Découvrir CIOdm. Page 11. 04/04 ... Code Achat ≠ « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
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23 mars 2022 • Consultation gratuite en ligne · • Guide utilisateurs. • Interface pour les ... Code Achat ≠ « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
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23 juin 2022 • Consultation gratuite en ligne · • Guide utilisateurs. Visionneuse CIOdm. Page ... Code Achat ≠ « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe ...
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6 juil. 2023 Consultation gratuite. Guide utilisateurs. Page 11. 06/07/2023. Copyright 2023 ... Code Achat ≠ « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
Fiche marchés
7 juin 2022 ) : mise en place de Cladimed traçabilité informatique des. DM
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1 déc. 2020 • Consultation gratuite en ligne · • Guide utilisateurs. • Interface pour ... - Libellés CLADIMED/GMDN. - Inscription/Radiation LPP-LES. - Libellé ...
Les dispositifs médicaux (DM) et leur circuit Partie 2 : Le Système de
Fin de la classification CLADIMED pour une évolution vers la nomenclature européenne des DM. (European Medical Device Nomenclature) basée sur la
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5 mai 2021 • Consultation gratuite en ligne · • Guide utilisateurs. • Interface pour les ... Code Achat ≠ « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
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4 mai 2015 licence nominative gratuite. ... ClaDiMed : Classification des DM ... SNOMED CT est aussi utilisable sous licence gratuite dans le cadre de ...
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2 sept. 2021 Consultation gratuite en ligne ... Codes GMDN/CLADIMED ... Mapping. Attributs associés au code CIOdm : LPP Cladimed
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23 mars 2022 Consultation gratuite en ligne ... Codes GMDN/CLADIMED ... Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du
16 août 2021 Déploiement de la classification CLADIMED ® : nbre d'unités de DMI ... o Qu'un logiciel utilisé sans licence qu'il soit gratuit ou non
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25 nov. 2020 CIM 11 Cladimed
P132 – REFERENTIELS SID DES ES - Guide
13 oct. 2008 le marché ou sa distribution à titre gratuit d'une autorisation de ... CLADIMED (Association pour le développement d'une Classification des ...
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23 juin 2022 Consultation gratuite en ligne ... Codes GMDN/CLADIMED ... Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas).
DGS-URGENT
26 avr. 2021 Suite à la réponse rapide publiée le 13 avril 2021 sur son site par la Haute Autorité de Santé le ministère des Solidarités et.
Ageps
gratuitement les DM à évaluer alors que dans de nombreux cas il est possible valeur des familles CLADIMED avec un montant de 93.0M€.
Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux
12 janv. 2020 interdite par la convention) ; prêt gratuit de matériel au profit du ... celle de la classification ATC et celle de CLADIMED pour les DM.
[PDF] CLASSIFICATION DISPOSITIFS MEDICAUX CLADIMED
CLADIMED CLASSIFICATION des DISPOSITIFS MEDICAUX CLADIMED Pierre-Yves CHAMBRIN Pharmacie-Dimup Hôpital Armand-Trousseau (AP-HP)
[PDF] Dispositifs médicaux : évolutions de la M21 et conseils - Synprefh
dispositif médical de la nomenclature Cladimed est donc associé un compte de la M21 ; ? De valider le contenu précis de chacun des postes comptables
[XLS] Classification active
L'adhésion à l'association permet de soutenir notre action 20 Adhésion personne physique : 21 http://www cladimed com/adhesionpersphysique pdf 22 Adhésion
[PDF] Référentiel dinteropérabilité des dispositifs médicaux - PHAST
23 mar 2022 · Consultation gratuite en ligne Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e g DF52GA01 n'existe pas) e- C3 A9change_V1_Juin-2021 pdf
La classification CLADIMED : état des lieux en 2016 lors de la mise
Request PDF La classification CLADIMED : état des lieux en 2016 lors de la mise en place d'un livret des dispositifs médicaux Introduction et objectifs
LISTE DES PRODUITS PAR CLASSIFICATION ClaDiMed
LISTE DES PRODUITS PAR CLASSIFICATION ClaDiMed Dispositifs Médicaux 24/05/2013 Page: 1 A - TRACTUS DIGESTIF ET METABOLISME 52 - TRACTUS DIGESTIF
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interdite par la convention) ; prêt gratuit de matériel au profit du prescripteur (CLADIMED) à partir des travaux engagés dés 1995 par l'AP-HP et des
[PDF] 19 avril 2018 Actualités de lOMEDIT
CLADIMED ® Numérateur = nombre d'unités de DMI stockées enregistrées selon la classification CLADIMED® dans l'ETS Dénominateur = nombre
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 14 16 août 2021 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : FRANCIS LE GALLOU, DIRECTEUR DES FINANCES, DES ACHATS ET DES SERVICES RÉDACTEUR EN CHEF : PATRICE LORIOT, ADJOINT A LA SOUS-DIRECTRICE DES SERVICES GÉNÉRAUX ET DE L'IMMOBILIER
R ÉALISATION : SGMAS - DFAS - BUREAU DE LA POLITIQUE DOCUMENTAIRE 14 AVENUE DUQUESNE - 75350 PARIS 07 SP - MÉL. : DFAS-SGI-DOC-BO@SG.SOCIAL.GOUV.FRSommaire chronologique
24 jui
llet 2020Décision du24 juillet 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pl uridisciplinaire de diagnosticprénatal en application des disposit ions de l"articleL. 21311 du code de la santé publique (partielégislati ve).
Décision du 24 juillet 2020de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
autorisation de centre pl uridisciplinaire de diagnosticprénatal en application des disposit ions de l"articleL. 21311 du code de la santé publique (partielégislati ve).
15 septembre 2020Décision du15 septemb re 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à des finsmédicales en application des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
17 septembre
2020Décision du17 septemb re 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
22 septembre
2020Décision du22 septemb re 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 1131 -3 du code de lasanté publique. Décision du22 septem bre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfin smédicales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
23 septembre
2020Décision du23 septemb re 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examensdes ca ractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 2
Décision du23 septemb re 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
Décision du23 septem bre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
Décision du23 septem bre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
Décision du23 septem bre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
24 septembre
2020Décision du 24 septembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine
portant agrément pour la pratiquedes examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé n étiques à desfinsmédi cales enapplication des dispositions de l"arti cleL. 11313 du code de lasanté publique.
14 octobre
2020Décision du 14 octobre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratiquedes ex amens des ca ractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes g énétiques à des fins médicales enapplication des disposit ionsde
l"article L. 1131-3 du code de lasanté publ ique.19 octobre
2020Décision du 19 octobre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratiquedes examens des car actéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes g énétiques à des fins médicales enapplication des disposit ionsde
l"article L. 1131-3 du code de lasanté publ ique. Décision du 19 octobre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratiquedes examens des car actéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales enapplication des disposit ionsde
l"article L. 1131-3 du code de lasanté publ ique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 3
28 octobre 2020
Décision du 28 octobre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic préimplantatoire en application des dispositions de l"arti cle L. 2131 -4-2 du code de la santé publique.
4 novembre
2020Décision du 4 novembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes g énétiques à des fins médicales en application des disposit ions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.10 novembre
2020Décision du 10 novembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes g énétiques à des fins médicales en application des dispos itions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 10 novembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes g énétiques à des fins médicales en application des disposit ions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 10 novembre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantautorisation de centre pl uridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des disposi tions
de l"article L. 21311 du code de la santé publique (partie législat ive).
13 novembre
2020Décision n° 2020
25 du 13 n ovembre 2020
de la directrice générale de l"Agence de labiomédecine fixant le s périodes de dépôt des dossiers de demandes d"autorisations prévues à
l"article R. 2151-6 du code de la santé publique.16 novembre
2020Décision du 16 novembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes g énétiques à des fins médicales en application des disposit ions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.30 novembre
2020Décision du 30 novembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des disposit ions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 4
1 er décembre 2020Décision du 1
er décembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des ca ractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes g énétiques à des fins médicales en application des disposit ions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.3 décembre
2020Décision du 3 décembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes g énétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.9 décembre
2020Décision du 9 décembre 2020 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.29 décembre
2020Décision du 29 décembre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreinte s génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.30 décembre
2020Décision du 30 décembre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 30 décembre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 30 décembre 2020
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 5
11 janvier 2021
Décision du 11 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"articl e L. 11313 du code de la santé publique.
Décision du 11 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic préimplantatoire en application des dispositions de l"article L. 2131-4-2 du code de la santé publique.18 janvi
er 2021Décision du 18 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 18 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 18 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantrefus d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé nétiques à des fins médicales en application des dispositions de l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 18 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantrefus d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empr eintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l"arti cle L. 11313 du code de la santé publique.
Décision du 18 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.20 janvi
er 2021Décision du 20 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par emprei ntes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 20 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 6
Décision du 20 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.26 janvi
er 2021Décision du 26 janvier 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.3 févri
er 2021Décision du 3 février 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantrefus d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes gé nétiques à des fins médicales en application des dispositions de l"arti cle L. 11313 du code de la santé publique.
Décision du 3 février 202
1 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.16 févri
er 2021Décision du 16 février 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantrefus d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l"arti cle L. 11313 du code de la santé publique.
19 févri
er 2021Décision du 19 février 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.2 mars
2021Décision du 2 mars 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 7
19 avril 2021
Arrêté du 19 avril 2021 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les
t a blissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif publié auJORF n° 0
113 du 16 mai 2021 - Texte des accords cités à l'article ler (I).
15 juin
2021Décision du
15 juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions d e l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative).24 juin
2021portant approbation du budget rectificatif du Fonds pour l"insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour l"exercice 2021. 25
juin 2021 INST
RUCTION INTERMI
NISTERI
ELLE N° DGS/EA3/DS/1A/2021 /138 du 25 juin
2021 relative à la procédure d"évaluation des dossiers de candidature déposés dans le cadre
d u troisième appel à projets " Maisons sport-santé ».29 juin
2021Décision n°
2021-09 du 29 juin 2021 portant modification de la composition du
cons e il scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie d e l"Agence d e l a biomédecine.21 juillet 2021
INSTRUCTION
N° D GOS/PF1/DSS/1A/2021/165 du
21j uillet
2021 relative aux
cr éd i tsdédiés au soutien à l"investissement et à la transformation du service public hospitalier.
22j uillet 2021 A rr
êté
d u 22j uillet 2021
por tant nom inati on l"Union nationale des professionnels de santé.
23 juillet 2021
INSTRUCTION
N° DSS/SD1A/2021/178 du 23 juillet 2
021 relative à la prise en
ch arge financière des frais de transports sanitaires maritimes réalisés par la Société n at i ona l ede sauvetage en mer dans le cadre de l"aide médicale urgente. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du 16 août 2021Page 8
26 juillet 2021
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