[PDF] Rapport final de la Commission dexamen sur la fiscalité québécoise





Previous PDF Next PDF



Programme national de santé publique – 2015-2025

C'est pourquoi le ministère de la Santé et des Services sociaux et son réseau sont pleine- ment engagés à maintenir et à améliorer la santé ainsi que le bien- 



Statistiques fiscales des sociétés – Année dimposition 2015

Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et Revenu Québec. Note : Le générique masculin n'est utilisé que pour alléger le texte.



Rapport final de la Commission dexamen sur la fiscalité québécoise

Les réformes fiscales promouvant l'élargissement de l'assiette fiscale . que le régime de taxation et le régime des transferts sociaux comprenaient un ...



Rapport final de la Commission dexamen sur la fiscalité québécoise

6 févr. 2015 fiscales et un nouveau dosage des modes d'imposition. ... de l'assiette fiscale. La réforme que nous proposons est modulée dans le temps.



Renseignements additionnels 2015-2016

31 mars 2015 Renseignements additionnels sur les mesures fiscales ... dans le calcul de son revenu imposable pour l'année au motif que ce revenu était ...



Comité consultatif sur le droit de la famille-Pour un droit de la famille

7 juin 2015 Québec Ministère de la Justice du Québec



Budget de dépenses 2015-2016 - Plans annuels de gestion des

31 mars 2016 de dépenses 2015-2016 ainsi que la dépense probable 2014-2015; ... sociaux et ce



Principes directeurs pour une transition juste vers des économies et

réunion tripartite d'experts1 du 5 au 9 octobre 2015 en vue: b) considérer que les réformes budgétaire et fiscale devraient tenir dûment compte des.



République de Madagascar: Rapport des Services du FMI sur les

de réformes de la politique et de l'administration fiscale) afin de dégager les ressources nécessaires pour satisfaire les besoins sociaux et de 



Le gabarit budgétaire

Aide fiscale aux entreprises – par catégorie 2015-2016 . la source relatives aux cotisations sociales de même que la gestion du Programme de perception.

[PDF] Taxe d Apprentissage 2014

[PDF] BTS ASSISTANT DE MANAGER

[PDF] I - Loi de finances 2015. II - Régime des Auto-entrepreneurs

[PDF] Niveau de soins alternatif (NSA) Liste des codes de diagnostic : des précisions sur son utilisation (en vigueur à compter du 1 er avril 2016)

[PDF] La réforme de l apprentissage : Quelques éléments de repérage : modifications introduites par la Loi du 5 mars 2014.

[PDF] Stage de Préparation à l Installation 9. Les documents contractuels et règlement des contentieux

[PDF] Vu le décret n du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'etat ;

[PDF] Re forme de la Taxe d Apprentissage 2015

[PDF] Résultats des élections du 18 novembre 2014

[PDF] «CADRE D ACTIONS POUR LE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES ET DES QUALIFICATIONS TOUT AU LONG DE LA VIE»

[PDF] Résultats des élections professionnelles 2014

[PDF] EPREUVE E6 : Action Professionnelle

[PDF] Deuxième Forum d apprentissage du programme ACCA, 25-29 octobre 2010, Dakar, Sénégal

[PDF] Présents (total) Admis (total) Taux de réussite global (%) 100% 90% 80% 70% Scolaires 60% admis 50% Apprentis. admis 40% 30% 20% 10% 100% 90% 80% 70%

[PDF] Questions et réponses relatives à la mise en œuvre du BTS Assistant de manager