[PDF] reglement general des epreuves departementales saison 2016

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Règlements Généraux 2016/2017 au 31 Octobre 2016 1

REGLEMENT GENERAL DES EPREUVES DEPARTEMENTALES

SAISON 2016/2017

CHAMPIONNATS ET COUPES DU COMITE DU BAS-RHIN DE HANDBALL

I. CHALLENGES

Article 1

FOMTXH ŃRPSpPLPLRQ HVP GRPpH G·XQH ŃRXSH RX G·XQ RNÓHP G·MUP TXL VHUM GpILQLPLYHPHQP MŃTXLV MX[

équipes victorieuses.

II. CONDITIONS G·(1*$*(0(17

Article 1

Pour participer à une compétition départementale, les clubs devront : . Etre affilié à la F.F.H.B.

. Appartenir à la L.A.H.B. et être en règle avec la facture annuelle de la saison précédente

. 6·HQJMJHU j UHVSecter les clauses des statuts et règlements et du règlement intérieur de

la F.F.H.B., de la L.A.H.B. et du Comité du Bas-Rhin, du règlement général des épreuves

GpSMUPHPHQPMOHV HP GX UqJOHPHQP SMUPLŃXOLHU GH O·pSUHXYH SRXU OMTXHOOH LOV VRQP HQJMJpVB

Sanction :

3HUPH GX PMPŃO RX GHV PMPŃOHV SMU SpQMOLPp ÓXVTX·j UpJXOMULVMPLRQB

Article 2

La date limite des engagements est la suivante :

Championnat :

. Seniors 20 Juin 2016 . Jeunes (<18, <15, <13 et < 11 ans) M et F 20 Août 2016 . Moins de 9 ans (Ecole de handball) SHORQ OHV MSSHOV G·RIIUH

3RXU OM 2ƒ SOMVH HQJMJHPHQP GHV pTXLSHV ÓHXQHV ÓXVTX·MX 1er décembre 2016

Coupes :

. Crédit Mutuel Masculins et Féminines 20 Juin 2016 . Challenge Crédit Mutuel Seniors Masculins 20 Juin 2016 . Challenge Crédit Mutuel Seniors Féminines 20 Juin 2016 . Coupes du Bas-Rhin ² 18 ans Masculins et ² 18 féminines 20 Août 2016 . Coupes du Bas Rhin - 15 ans Masculins et Féminins 20 Août 2016 . Coupes Casal Sport : - 13 ans masculins et féminines 20 Août 2016 . Coupes du Bas-Rhin : - 11 ans masculins et féminines 20 Août 2016 Règlements Généraux 2016/2017 au 31 Octobre 2016 2

TARIFS 2016/2017

Comité de Handball du Bas-Rhin

1 ² Engagements

Championnats départementaux

Seniors M et F 4000 ½

- de 18 ans 3000 ½ - de 15 ans 2500 ½ - de 13 ans 2500 ½ - de 11 ans 2000 ½

Coupes :

Seniors 2000 ½

Jeunes 15.00 ½

2 ² Amendes

Forfait isolé seniors 8000 ½

Forfait isolé jeunes 6000 ½

Forfait Général Séniors 240 ½ Forfait Général Jeunes 180 ½ Match perdu par pénalité seniors - 0 pt (00-20) 2000 ½ Match perdu par pénalité jeunes ² 0 pt (00-10) 1D00 ½ Conclusion de rencontres non parvenue dans les délais 1D00 ½

Remise de match seniors 2000 ½

Remise de match jeunes 1D00 ½

Rectificatif de match senior (si inférieur à 1 mois) 1D00 ½ Rectificatif de match jeune (si inférieur à 1 mois) 1000½ Feuille de match non parvenue électroniquement avant le 3ème jour ouvrable 2000 ½

Non communication de résultats 1000 ½

Droits de formation joueur 7D000 ½

3 ² Frais administratifs

Pour les clubs évoluant uniquement en championnat départemental 20000 ½

4 ² Tarif kilométrique 036 ½

Règlements Généraux 2016/2017 au 31 Octobre 2016 3

III. RECETTES

Article 1

Les recettes sont acquises aux clubs recevants.

Article 2

Chaque club participant aux Epreuves Départementales a droit à 14 laissez-passer pour les joueurs et dirigeants. Ces laissez-passer VHURQP MGUHVVpV j O·MGYHUVMLUH sur demande au plus tard 10 jours avant la rencontre.

Les officiels et arbitres désignés par le Comité ont droit à deux invitations. Tous les porteurs

de cartes officielles, Fédérales, Régionales, Départementales au millésime en cours ainsi que

OHV SRVVHVVHXUV GH OM ŃMUPH G·LQPHUQMPLRQMOH RQP GURLP j O·HQPUpH JUMPXLPHB

IV. QUALIFICATIONS ET CMCD

Article 1 : licences

a) Les délais de qualification du licencié (création ² renouvellement ² mutation) courent à compter

de la date (J) de transmission du dossier complet par le club au Comité par voie informatique.

Le dossier est considéré transmis complet :

- Après téléchargement du dossier des documents administratifs nécessaire (justificatif G·LGHQPLPp ŃHUPLILŃMP PpGLcal, titre administratif et tout document requis par la règlementation).

- Après que le club a validé informatiquement la demande de licence (création ²

renouvellement ² mutation). - Après transmission des éventuels paiements requis par la règlementation. b) Date de qualification :

IM GMPH GH TXMOLILŃMPLRQ V·RNPLHQP HQ MÓRXPMQP 1 (un) jour à la date mentionnée au départ (création ²

renouvellement ² mutation).

(Ex : date de transmission du dossier complet au comité par le club : 15/09 => date de qualification

15+1 = 16/09)

Cette date de qualification est la seule à prendre en compte pour une participation ç une

compétition HOOH QH VMXUMLP GRQŃ IMLUH O·RNÓHP G·XQH LQPHUSUpPMPLRQ VXU OHV GpOMLV SUpYXV SMU OHV

textes règlementaires (ex : si la date de qualification tombe un dimanche 18/09, le joueur ne peut

pas participer à une compétition le samedi 17/09)

Aucun dossier incomplet ne pouvant être transmis au comité, aucune date de qualification ne pourra

être antérieure à la date de transmission par le club au comité du dossier complet.

Pour les mutations de la compétence du comité : seuls les dossiers complets validé et transmis par le

ŃOXN G·MŃŃXHLO HQPUH OH 1er juin et le 31 juillet sont considérés en période " officielle ».

Article 2

7RXP ÓRXHXU RX ÓRXHXVH G·XQH ŃMPpJRULH TXHOOH TX·HOOH VRLP QH SHXP SMUPLŃLSHU j SOXV G·XQH

rencontre de championnat par date officielle avec son club. (Sauf disposition particulière en phases finales sur une même journée ou sur un même week end) Règlements Généraux 2016/2017 au 31 Octobre 2016 4 Un joueur pourra disputer sous les couleurs de son club plusieurs rencontres dans le même

week-end de compétition (Vendredi ² Samedi ² GLPMQŃOH V·LO V·MJLP G·pSUHXYHV GH QMPXUH

différentes (championnat ² coupe- Tournois) art.95-1

3MUPLŃLSMPLRQ G·XQ PrPH ÓRXHXU GMQV GHV ŃOMPSLRQQMPV GH QLYHMXx différents (article 95 2 -1

des règlements généraux)

Article 3

Les règles de qualification des joueurs ou joueuses et les obligations, auxquelles sont astreints

les clubs participants à une épreuve Départementale, sont définies par les règlements généraux

de la FFHB, de la LAHB et du Comité 67 ainsi que le règlement particulier de chaque

compétition départementale (championnat ou coupe). Article 95 2 -1 règlements généraux de la FFHB a) Qualification en cas de modification de dates

94 2 ² 1

94 2 ² 2

94 2 ² 3

GMQV OH ŃMV RZ j OM VXLPH G·XQH GpŃLVLRQ RIILŃLHOOH XQ PMPŃO GRLP rPUH UHÓRXp OHV GLVSRVLPLIV GHV

points 2-1 et 2-2 du présent règlement sont applicables b) Pour les finales et matchs des Coupes seniors et jeunes ainsi que pour les finales

départementales (jeunes et seniors) (match simple), il est procédé directement aux tirs aux buts

(voir règlement généraux)

c) Règlement particulier des coupes de jeunes (des ²18 aux ² 11 ans) : application de la règle N/2

comme en championnat, pour les qualifications des joueurs (joueuses). d) Equipes seniors se présentant sans officiel :

Le capitaine sera désigné comme joueur officiel responsable. Il devra être inscrit sur la FDME à

la fois comme joueur et comme officiel. H FMV G·XQH pTXLSH VHQLRUV se présentant MYHŃ D ÓRXHXUV HP MNVHQŃH GH O·MUNLPUH :

Si tirage au sort entre un joueur de chaque équipe, le match est reporté à une date ultérieure.

IHV IUMLV LQOpUHQPV MX GpSOMŃHPHQP GH O·pTXLSH YLVLPHXVH VHURQP j OM ŃOMUJH GX FRPLPp TXL M GpVLJQp

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