[PDF] BORDEREAU DENVOI SIMPLIFIÉ DES DOCUMENTS





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EXAMEN ET ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014- BUDGET PRINCIPAL. Monsieur le Maire ayant quitté la salle le Conseil municipal adopte le compte 



Compte Administratif

22 juin 2015 Compte. Administratif. 2014. Budget Principal – état annexe ... Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes.



Compte Administratif

POSTE COMPTABLE : TP Grenoble Municipale n° 038019. M. 14. Compte Administratif voté par nature. BUDGET : Budget principal. ANNÉE 2014 



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29 juin 2015 49 - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS. ANNEXES. Date de la convocation : le 22 juin 2015.



BORDEREAU DENVOI SIMPLIFIÉ DES DOCUMENTS

30 avr. 2015 Etat des restes à réaliser (RAR) adoptés au 31 décembre 2014. - Budget ... Comptes Administratifs (CA) - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES.



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27 juin 2014 Délibération n° 2014 - 90. 39 COMPTE ADMINISTRATIF. -. COMPTE DE GESTION EXERCICE 2013 - BUDGET PRINCIPAL. ET BUDGETS ANNEXES.



Compte administratif 2014

1 mars 2020 Compte Administratif voté par fonction. Budget principal. 2014. (1) Indiquer soit "Région : nom de la région soit le nom du syndicat mixte ...



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8 avr. 2015 Objet : EXAMEN ET ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014- BUDGET PRINCIPAL. Nombre de membres. Afférents au Conseil Municipal: 29.



CONSEIL MUNICIPAL

20 juin 2014 Conseil Municipal du 20 Juin 2014. _____. Rapporteur : Nicole GLANDUS. 5 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - COMPTES ADMINISTRATIFS DE.



ORDRE du JOUR 28-05-09

2 avr. 2015 Exercice 2014. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – PERSONNEL. – FINANCES - URBANISME : 3. Compte de gestion du budget principal de la ville.



Compte administratif pour l’exercice 2014 - Ville de Lyon

C3 3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 244 C3 4 - Liste des services assujettis à la TVA et non ériges en budget annexe 244 C3 5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 245 à 248 D - Décision en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures 251 D2 - Arrêté et



COMPTE ADMINISTRATIF 2014 4 - Direction du Budget et des

Compte administratif 2014 Relations financières avec les collectivités locales et établissements publics 1 Recettes Dépenses Budget 2014 -prévu-127 130 092 649 91 356 996 824 CA 2014 -réalisé-134 840 752 814 89 077 578 457 Taux d'exécution 106 98 Reste à réaliser sur 2015 38 186 157 1 732 521 638 Financements réglementaires

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