recueil n°11
Nov 21 2013 N° d'arrêté. Date. Objet de l'arrêté. Page. PREFECTURE DE L'YONNE. Cabinet. PREF/CAB/2013/0483. 18/11/2013. Arrêté portant autorisation d'un ...
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Mar 3 2013 Arrêté n° 2013 - 352 du 20 mars 2013 portant agrément du centre de ... Commission Départementale d'Orientation Agricole du Cantal lors de sa ...
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Sep 8 2013 ARRÊTÉ DREAL n° 2013-15-20 Portant approbation du projet ERDF ... Champagnac
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Oct 9 2013 Arrêté n° 2013-1363 du 23 octobre 2013 portant autorisation ... VU la demande d'agrément du 02 septembre 2013 présentée par le Centre de ...
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Mar 29 2013 Circulaire no 2013-02 du 22 février 2013 relative à la mise en œuvre de ... Délibération no 2013-027 du 17 janvier 2013 portant avis sur un ...
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Jan 1 2014 DECISION n° 2014-006 du 06 janvier 2014 portant autorisation de ... décembre 2013 fixant la composition de la commission départementale de.
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N°7 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
Apr 5 2013 ARRETE PREFECTORAL N°31 du 31 janvier 2013 portant création de la Commission de suivi de site (CSS) de Dijon Sud dans le.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du
Aug 16 2021 Délibération n° 2021-06-01 du 24 juin 2021 portant approbation du ... Vu la demande présentée le 22 septembre 2020 par Monsieur Nicolas ...
DELIBERATION N 2013-42 DU 15 AVRIL 2013 DE LA COMMISSION DE
deliberation n° 2013-42 du 15 avril 2013 de la commission de controle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande presentee par le ministre d’etat relative a la mise en Œuvre du traitement automatise d’informations nominatives ayant pour finalite « planification des
D ° 2012-15 23 JANVIER 2012 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES
deliberation n° 2012-15 du 23 janvier 2012 de la commission de controle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande d’avis modificative presentee par le ministre d ’e tat relative a la mise en Œuvre du traitement automatise d ’informations nominatives ayant pour finalite « gestion de
DELIBERATION N 2013-56 DU 28 MAI 2013 DE LA COMMISSION DE
deliberation n° 2013-56 du 28 mai 2013 de la commission de controle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative presentee par le ministre d’etat relative au traitement automatise d’informations nominatives ayant pour finalite « mise en place d’un pib en
DELIBERATION N 2013-55 DU 28 MAI 2013 DE LA COMMISSION DE
deliberation n° 2013-55 du 28 mai 2013 de la commission de controle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative presentee par le ministre d’etat relative au traitement automatise d’informations nominatives ayant pour finalite « fichier d’identification
14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
Plan de classement
Sommaire chronologique
Sommaire thématique
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 7 - 15 août 2013DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des Affaires sociales et de la SantéPlan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelleSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Santé publique
Pharmacie
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Droits des femmes
Population, migrations
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, financementAssurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2013/7 SOMCHR, Page 3
Sommaire
chronologique Pages MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ29 mars 2013
Arrêté du 29 mars 2013 portant nomination à la Conférence nationale de santé instituée
parl'article L. 1411-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 26922 avril 2013
Décision du 22 avril 2013 relatif à l'agrément d'un inspecteur du recouvrement de la contributiontarifaire ...............................................................................................
........................................................ 3703 mai 2013
Décision du
3 mai 2013 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médi cales en application des dispositions del'article L. 1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 266 mai 2013
Circulaire DRH/DRH2D n
o 2013 -201 du 6 mai 2013 portant actualisation des orientations ministérielles
en matière d'amélioration des conditions de travail (DRJSCS) .......................................................... 7
Circulaire DRH/DRH2D n
o 2013 -199 du 6 mai 2013 portant actualisation des orientations ministérielles
en matière d'amélioration des conditions de travail ........................................................................
.... 6613 mai 2013
Décision n
o D 201 3 -01 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable des activités médicamentsde thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfusion sanguine à
l'Établissement français du sang ........................................................................
.................................... 28Décision n
o D 201 3 -02 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 29Décision n
o D 201 3 -0 3 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable des activités médicamentsde thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfusion sanguine à
l'Établissement français du sang ........................................................................
.................................... 30Décision n
o D 201 3 -04 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 31Décision n
o D 201 3 -05 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable des activités médi- caments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 32Décision n
o D 201 3 -06 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 33 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2013/7 SOMCHR, Page 4
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉDécision n
o fi D 201 3 -07 du 1 3 fi maifi 2013 portant désignation du responsable des activités médi- caments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 34Décision n
o fiD 201 3 -08 du 1 3 fimaifi2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 35Décision n
o fi D 201 3 -09 du 1 3 fi maifi 2013 portant désignation du responsable des activités médi- caments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 36Décision n
o fiD 201 3 -10 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 37Décision n
o fi D 201 3 -11 du 1 3 fimaifi2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 38Décision n
o D 201 3 -12 du 1 3 mai 2013 portant désignation du responsable des activités médicamentsde thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfusion sanguine à
l'Établissement français du sang ........................................................................
.................................... 39Décision n
o fiD 201 3 -1 3 du 1 3 fimaifi2013 portant désignation du responsable intérimaire des activitésmédicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
................ 40Décision n
o fiD 201 3 -14 du 1 3 fimaifi2013 portant désignation du responsable des activités médicamentsde thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfusion sanguine à
l'Établissement français du sang ........................................................................
.................................... 41Décision n
o fiD 201 3 -15 du 13fimaifi2013 portant désignation du responsable intérimaire des activités
médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement d'un établissement de transfus
ionsanguine à l'Établissement français du sang ........................................................................
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