[PDF] Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non





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TEMPS PARTIEL

Principe général : Quotité de temps partiel ? Rémunération : 50 % ? 50 % ; 60 % ? 60 % ; 70 % ? 70 % ; 80 % ? 857 % ; 90 % ? 91



TEMPS PARTIEL

Principe général : Quotité de temps partiel ? Rémunération : 50 % ? 50 % ; 60 % ? 60 % ; 70 % ? 70 % ; 80 % ? 857 % ; 90 % ? 91



TEMPS PARTIEL

Principe général : Quotité de temps partiel ? Rémunération : 50 % ? 50 % ; 60 % ? 60 % ; 70 % ? 70 % ; 80 % ? 857 % ; 90 % ? 91



Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non

Jun 30 2006 Cas général : • Pour le temps partiel sur autorisation : 50%



Division des Personnels Enseignants

Nov 30 2020 ... (de 85



Secrétariat général Service des ressources humaines Sous

Oct 9 2019 Objet : Travail à temps partiel des personnels enseignants et ... d'exercice suivantes : 50 %



Division des Personnels Enseignants

Dec 9 2017 Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé ... 1 - LE TEMPS PARTIEL DE DROIT : 50% - 60% - 70% - 80 %.





statutaire Le temps partiel

Apr 1 2002 LA QUOTITE. L'autorisation d'accomplir un travail à temps partiel de droit concerne exclusivement les quotités de 50. %



Division des Personnels Enseignants

Nov 26 2018 ... (de 85



LE TEMPS PARTIEL - CDG 53

Quotités de temps partiel de droit pouvant être attribuées Durée hebdomadaire de travail effectif correspondant Rémunération 80 èmedu temps plein 28 heures 6/7 du temps complet 70 du temps plein 24 heures 30 minutes 70 du temps complet 60 du temps plein 21 heures 60 du temps complet

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