cr cm 24 janvier 2013 - clohars-carnoetfr PDF

24 janv. 2013 Compte rendu sommaire du conseil municipal. Séance du 24 janvier 2013 à 20 h 30. PRÉSENTS : Pierre GOUBET Françoise ROY

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17 févr. 2013 CHAMPS Agnès. IENFA Jules. PENOT Yvette. TANSEAU Robert. LOMBARD Adrien. X. X. COMPTE-RENDU. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 24 JANVIER 2013.

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER

24 janv. 2013 DU 24 JANVIER 2013. Deuxième séance. Le quorum étant atteint la séance est ouverte à 19 h 30 sous la présidence d'Alain. DENIZOT

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2013 Lan

1 déc. 2021 Compte-rendu des décisions prises par la Maire dans le cadre d'une délégation du Conseil. Municipal : Madame le Maire informe le Conseil ...

CR CM du 14 mars 2014-1

14 mars 2014 Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 janvier 2014. Comptes administratifs2013. Comptes de gestion 2013.

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1 mars 2013 Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si le compte-rendu de la séance du 24 janvier 2013 appelle de leur part des ...

COMPTE RENDU 24.01.2013

25 janv. 2013 SEANCE DU 24 JANVIER 2013. COMMUNE DE VOID-VACON. 1. 1. L'an deux mil treize le vingt quatre janvier à 20H30

COMPTE RENDU 21.02.2013

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2013. - Approbation du projet d'aménagement du Rond-point et plan de financement prévisionnel.

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2013 Lan deux mil treize le

et Loire Maire de Chalonnes sur Loire. Etaient présents : Mme DUPONT

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 janvier 2019

24 janv. 2019 LARUSCADE et la mairie de Lège-Cap Ferret pour une représentation ... Télétransmis en Sous-Préfecture d'Arcachon le 08 janvier 2019.

PV de conseil municipal : comment bien rédiger son compte rendu

Conseil Municipal du 24 janvier 2013 2013_02 Demande d’adhésion du Conseil Général du Morbihan au Syndicat Mixte « fermé » Grand Site GAVRES – QUIBERON Transformat ion du Syndicat Mixte fermé en Syndicat Mixte ouvert Approbation des statuts s’y rapportant