BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
4 déc. 2014 2014 de la prime de résultats exceptionnels à titres individuel
Changements institutionnels processus de traduction et
1 nov. 2020 auteurs de ce numéro mettent l'accent sur les nouvelles significations et ... GUIDERE Mathieu (2010) Introduction à la traductologie.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-07-2020
7 juil. 2020 D77-2020-07-02-007 - AP 2020 n°28 avec annexes (100 pages). Page 48. PREFECTURE DE SEINE ET MARNE. D77-2020-07-03-011 - AVIS CDAC 29 06 20- ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
8 juil. 2020 FONDS DE SOUTIEN À L'AUDIOVISUEL AU CINÉMA ET AU MULTIMÉDIA - COMMISSION ... PRÉSENTATION DES ENTREPRISES ÉLIGIBLES - SUBVENTION > 23000€Vu.
N°129
Monique Lecygne n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs. ... Enfin
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars
25 mars 2015 Madame EDDAIDJ Monique. ASEM 1ère classe MAIRIE DE CHOISY LE ROI demeurant à CHOISY LE ROI. - Madame EL AKILI Hélène.
des médecins Ordre
Dr LEROSIER Bertrand. Dr HURELLE Gérard. l Représentant le Conseil à la Commission de l'activité libérale dans les hôpitaux publics du Calvados.
La jeunesse finit lannée dans la magie et au soleil
7 juil. 2012 Rue de la Pierre-à-Mazel 39 2002 Neuchâtel / Tél. 032 723 53 00 ... Neuchâtelois Matthieu Amiguet se joue de ... AUTEUR ET ÉCOLOGISTE.
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
15 sept. 2016 Matthieu dewas délégué territorial adjoint de l'agence ... La notification du recours à l'auteur de la décision et
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç BUDGET PRINCIPAL : METROPOLE
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable il convient de mentionner que : dans la présentation croisée
ASSISES DE L’ACCESSIBILITÉ AD’AP – CONSTATS DE LA MISE EN
08/10/2021 Suivi des Ad’AP –constats de la mise en accessibilité des ERP QUELQUES POINTS DE DIFFICULTÉS RECENSÉS PAR LE PANEL Délais et différences de traitement des dossiers Difficulté de planifier précisément les travaux due notamment aux incertitudes des demandes de dérogation
Présentation des Ad’ap ERP - Cerema
Dossier Ad’ap 15246*01 Contraintes particulières * Dossier Ad’ap 15246*01 Patrimoine particulièrement complexe à mettre en accessibilité * Plusieurs ERP / IOP même ou plusieurs départements dont au moins un du 1 er groupe Dossier Ad’ap 15246*01 Dossier Ad’ap 15246*01 (si ampleur des travaux le nécessite) Dossier Ad’ap 15246*
Searches related to présentation des ad ap erp auteurs angélique mathieu monique bes
10h00 – Présentation des Ad'Ap ERP Cerema – Monique Bes et Angélique Mathieu 10h30 – Echanges avec la salle 10h45 – Point de vue des associations sur le dispositif CARPA - Eric Benon 11h05 Pause 11h20 – Le dossier et la procédure Cerema - Monique Bes et Angélique Mathieu DDT 69 - Robert Cossoul 12h40 – Echanges avec la salle
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars](https://pdfprof.com/Listes/21/3546-21RAAn__6du16au27mars.pdf.pdf.jpg)
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 6
DU 16 AU 27 mars 2015
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 6
Du 16 au 27 mars 2015
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant attribution de la médaille d'honneur :
2014/7489
24/11/2014
- Agricole (voir liste) 72014/7490
24/11/2014
- Régionale, Départementale et Communale (voir liste) 112014/7491
24/11/2014 - Du travail (voir liste)
502015/680
13/03/2015
Conférant l'honorariat de Maire à Monsieur Alain AUDOUBERT 176Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/660
11/03/2015
Portant agrément du centre de formation FACSIG pour la formation du personnel permanent des Services de Sécurité Incendie et d'Assistance aux Personnes des Etablissements Recevant du Public et des Immeubles de Grande Hauteur 1772015/742
25/03/2015 Portant approbation du cahier des charges relatif à la mise en fourrière des véhicules en
infraction sur le réseau routier, au placement à titre conservatoire des véhicules volés dans un lieu de garde, aux conditions de conservation des scellés judiciaires (sous réserve de la décision du parquet). Voir annexe 179Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/180
23/01/2015
Relatif à la composition de la Commission du Titre de Séjour 202CABINET
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
DIRECTION DE L'IMMIGRATION ET DE
L'INTEGRATION
AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Décision
Tarifaire
N°41
18/03/2015
Portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2015 de FAM SILVAE -940016678 à Villecresnes
204Portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre
Hospitalier Intercommunal de :
2015/DT94/20
24/03/2015
- Villeneuve-Saint -Georges Lucie et Raymond AUBRAC 2062015/
DT94/21
25/03/2015 - Créteil
209Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant désignation :
2015/29
19/03/2015
- D'un représentant pour prononcer les sanctions administratives et transactions prévues par les livres I et II du code de la consommation, les transactions prévues aux livres III et IV du code de commerce, pour agir devant l'autorité judiciaire et prononcer les injonctions relatives aux obligations de la vente à distance prévues au livre I du code de la consommation 2122015/30
19/03/2015
- De représentants pour intervenir devant les juridictions judiciaires prévues par les livres I et II du code de la consommation 213DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° :2015/718
20/03/2015
- SAP503593154/SIRET : 50359315400092 pour l'organisme Nouvel HorizonServices à Vincennes
2142015/719
20/03/2015
- SAP810001982/SIRET : 81000198200018 pour l'organisme CHICADOM à St-Maur- des-Fossés 2162015/720
20/03/2015 - SAP810159822/SIRET : 81015982200016 pour l'organisme VIEL Yvenel à
Villeneuve-st-Georges
2182015/721
20/03/2015
- SAP810024851/SIRET : 81002485100018 pour l'organisme Fiona BENARD à Thiais 2202015/722
20/03/2015 - SAP809901119/SIRET : 80990111900010 pour l'organisme CONCIL FAMILY à
Alfortville
222AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE France (suite)
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/723
20/03/2015
- SAP514011808/SIRET : 51401180800029 pour l'organisme Bonheur et Vie àMaisons-Alfort
2242015/724
20/03/2015 - SAP520226739/SIRET : 52022673900016 pour l'organisme SAPJFD à St-Maur-des-
Fossés
2262015/725
20/03/2015
Arrêté modifiant l'agrément d'un organisme de services à la personne, N°SAP503593154 pour l'organisme Nouvel Horizon Services à Vincennes 228Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/08
13/03/2015
Arrêté récapitulatif portant agrément d'exploitation d'un établissement d'enseignement
de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (Ar-Men Formation à
Nogent-sur-Marne)
230Portant modification des conditions de circulation aux véhicules de toutes catégories : IdF
2015/1/297
13/03/2015
- Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue Etienne Dolet et la rue des Ecoles, dans les deux sens de circulation 233IdF
2015/1/299
13/03/2015 - Rue Gabriel Péri à Valenton voie classée à grande circulation, pour la section
comprise entre la Ruelle de Paris et la rue du Colonel Fabien, dans le sens de circulation Limeil-Brévannes vers Valenton 236IdF
2015/1/303
18/03/2015
- Sur une section de l'avenue du Général Leclerc - RD 19 - depuis la rue Paul Bertjusqu'à la traversée piétonne de la sortie métro " école vétérinaire », sens de
circulation province vers Paris, sur la commune de Maisons-Alfort 240IdF
2015/1/304
18/03/2015
- Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section comprise entre la rue Etienne Dolet et la rue des Ecoles, dans les deux sens de circulation à Valenton 244IdF
2015/1/324
20/03/2015 - Rue du Colonel Fabien à Valenton voie classée à grande circulation, sur la section
comprise entre la rue des Ecoles et la rue Sacco et Vanzetti dans le sens de circulationValenton vers Yerres
248IdF
2015/1/322
20/03/2015
Portant interdiction de circulation des véhicules de toutes catégories avenue Gabriel Péri - RD 229 - entre la rue Albert Garry et la place Marie Le Naourès. L'avenue de Verdun - RD 205 - entre la place Jean Jaurès et la rue Marius Dantz, dans les deux sens de la circulation, sur la commune de Limeil-Brévannes 252IdF
2015/1/340
26/03/2015 Règlementant provisoirement la circulation des véhicules de toutes catégories :
- Quai Marcel Boyer - RD19 - quai Jean Compagnon - RD19A - et boulevard Paul Vaillant Couturier - RD19B - entre la rue Bruneseau et la rue Lénine, dans les deux sens de circulation sur la commune d'Ivry-sur-Seine 257DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/257
18/03/2015
Accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police 262Arrêté Date INTITULÉ Page
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse du Val-de-Marne :
2014/592
19/03/2015
- Portant modification de l'arrêté portant autorisation d'extension de l'établissement de placement éducatif de Nogent-sur-Marne en date du 4 août 2011 2652014/593
19/03/2015 - Portant fermeture du service régional d'action judiciaire et d'insertion (SAJIR) géré
par l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS)à Créteil
268Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Ile de France et
Outre-mer :
2014/594
19/03/2015
- Portant tarification du service de Réparations Pénales de l'association OLGASPITZER à Créteil
2702014/596
19/03/2015 - Portant tarification du Service d'Investigation Educative de l'Association OLGA
SPITZER à Créteil
273Hôpitaux de Saint-Maurice :
2015/08 bis
16/03/2015
Direction des Ressources Humaines :
Délégation de signature concernant Monsieur Matthieu GIRIER et Madame NathalieLALLEMAN
276Portant délégation de signature à l'Etablissement Français du Sang Ile de France
2015/02
18/03/2015
- M. Djamel BENOMAR 2782015/03
18/03/2015
- Mme Vanessa MARTINY 2792015/04
18/03/2015 - M. Vincent DUPUIS
2802015/05
18/03/2015
- M. Stéphane MORELLE 2812015/06
18/03/2015
- Mme Valérie DROUART 2822015/07
18/03/2015 - M. Didier CHASSAING
2832015/08
18/03/2015
- M. Sélim KILIC 2842015/1
25/03/2015 Centre Pénitentiaire de Fresnes :
Portant délégation de signature (voir annexe) 285PREFECTURE DE POLICE
ACTES DIVERS
21 à 29 avenue du Général de Gaulle 94038 CRETEIL
Tél. 01 49 56 60 00 - www.val-de-marne.pref.gouv.frPREFET DU VAL DE MARNE
ARRETE n° 2014 - 7489
Portant attribution de la Médaille d'honneur AgricolePromotion du 1
er janvier 2015Le Préfet du Val de Marne
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VUquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Fiche presse. Conférence régionale «Économie sociale et solidaire» ; Signature de la convention d agrément. Le 10 juin 2015
[PDF] Les agences de publicité et de communication leaders en Suisse font preuve d optimisme dans une perspective ambitieuse.
[PDF] FAVORISER LA BIODIVERSITÉ EN MILIEU ARTIFICIALISÉ Comment les actions locales contribuent-elles à la mise en œuvre de la Trame verte et bleue?
[PDF] Réunion d information d maires. curité contre les et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)
[PDF] Formation et Conseil. Sensibilisation des salariés à la question du handicap
[PDF] Vive les vacances! Leitfaden
[PDF] PROCEDURES ADMINISTRATIVES : AUTORISATION DE TRAVAUX
[PDF] 3 POM' PROGRAMME : 3 à 5 ans VACANCES D'ÉTÉ. Du 08 Juillet au 2 septembre 2013 ACCUEIL DE LOISIRS ACCUEIL DE LOISIRS 3 POM'
[PDF] JUILLET 2014 : Partir à l Aventure De l infiniment petit à l infiniment grand!
[PDF] Grand-Duché de Luxembourg. Ministère de la Santé. Ministère de l'éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports
[PDF] Les politiques régionales de soutien à l insertion par l activité économique
[PDF] REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Agent de Maintenance d'appareils de Chauffage et de Production d'eau Chaude Sanitaire (gaz et fioul)
[PDF] La Reconversion Des écoles au cœur du métier
[PDF] 2 mois pour augmenter le chiffre d affaire