[PDF] Rapport L2008 et L2010_CNNC_Annexes





Previous PDF Next PDF



BRICOLAGE - Vente au détail en libre-service

16 août 2022 Convention collective nationale du bricolage (vente au détail en ... Accord du 12 mai 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les ...



Convention collective nationale du bricolage (vente au détail en

Accord du 12 mai 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les dnot l'activité se caractérise par la vente au détail en libre-service.



CC 2011/1 21 Brochure n° 3232 ACCORD DU 17 DÉCEMBRE

17 déc. 2010 CC 2011/1. 21. Brochure n° 3232. Convention collective nationale. IDCC : 1606. – BRICOLAGE. (Vente au détail en libre-service). ACCORD DU 17 ...



ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES DANS LE

Elle a d'ailleurs signé un accord collectif sur ce thème le 12 mai 2011 qui par la vente au détail en libre-service assisté d'articles de bricolage.



Partie 0 - Sommaire

31 oct. 2011 ANNEXE 3 : LISTE DES CONVENTIONS COLLECTIVES SIGNÉES EN 2011 ... avenant à une convention collective nationale relatif à l'égalité de.



La négociation collective en 2020

30 juin 2021 Deux conventions collectives nationales (CCN)(2) ont été signées en 2020 ... primant sur les contrats de travail et la convention collective.



La négociation collective en 2014

6 mars 2014 L'accord national interprofessionnel “Qualité de vie au travail” ... ANNEXE 3 : LISTE DES CONVENTIONS COLLECTIVES SIGNÉES EN 2014.



Partie 0 - Sommaire

30 juin 2011 ANNEXE 3 : LISTE DES CONVENTIONS COLLECTIVES SIGNÉES EN 2010 ... La convention collective nationale (CCN) de l'aide à domicile a été.



Rapport L2008 et L2010_CNNC_Annexes

14 déc. 2012 Commission nationale de la négociation collective. 16 DECEMBRE 2013 ... 1235%. 1606. BRICOLAGE VENTE AU DETAIL EN LIBRE-. SERVICE.



Untitled

La participation à ce salon a généré des modifications de ses horaires de travail. En consultant son bulletin de paie du mois de mai 2019 il a relevé des 



Convention collective nationale du bricolage (vente au détail

l'activité se caractérise par la vente au détail en libre-service assisté d'articles de bricolage (code APE 52 4/ P) et possédant dans leurs points de vente au minimum et obligatoirement les six rayons suivants :-bois et découpe ;-outillage ;-quincaillerie ;-électricité ;-peinture ;-décoration

[PDF] l atelier «Mise en conformité du cadre bâti»

[PDF] CONTRAT INDIVIDUEL DE PRESTATION PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

[PDF] PREAMBULE. Le contrat et ses annexes doivent être discutés pour obtenir un consentement libre et éclairé ; ils engagent les deux parties.

[PDF] CONTRAT PREPARATION ET LIVRAISON DES REPAS PAR LA RESIDENCE L EPINETTE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT AGREMENT N/170809/P/049/Q/054 MODE PRESTATAIRE

[PDF] Parcours de formation. Manager au quotidien

[PDF] REGLEMENT DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE

[PDF] Règlementation Accessibilité. «Accessibilité des Etablissements Auto-école» Les principes fondateurs de l'accessibilité

[PDF] ci-après appelée «l Agence»

[PDF] MONTANT DU SALAIRE ET DES INDEMNITES VERSES AUX ASSISTANTS FAMILIAUX POUR L ANNEE 2013. SMIC HORAIRE BRUT au 1er janvier 2013 : 9.

[PDF] LE CONGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

[PDF] INTERVENANT : Prénom Nom Mon local : quelles normes d accessibilité respecter?

[PDF] STATUT DES ASSISTANTS

[PDF] Loi du 11 février 2005 relative à l égalité des droits et des chances

[PDF] «Savoir s adapter aux nouveautés, pour mieux recruter»

[PDF] Votre infrastructure informatique toujours sous contrôle