Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
Loi du pays n° 2013-6 du 21 janvier 2013 relative à la discrimination et au La rupture du contrat de travail intervient avec versement de l'indemnité de ...
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
Loi du pays n° 2013-6 du 21 janvier 2013 relative à la discrimination et au La rupture du contrat de travail intervient avec versement de l'indemnité de ...
SOLIDARITÉS
15 mai 2014 cet avenant est applicable à compter du 1er janvier 2014. Paris le 22 novembre 2013. Pour la cFe/cGc. Signé. Pour unISSS.
Guide pour le suivi de la masse salariale
Propre assureur. Taux au 1er janvier 2013 (en %). Assiette mensuelle. Employeur. Salarié. Total. Montant. Taxes. Taxe sur les salaires. (employeurs non ou.
SOLIDARITÉS
15 févr. 2013 BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2013/1 du 15 février ... Le montant des indemnités et rémunérations forfaitaires pour gardes ...
Circulaire DGEFP n° 2013-12 du 12 juillet 2013 relative à la mise en
Pour chaque heure chômée ouvrant droit à indemnisation l'employeur percevra une allocation d'activité partielle dont le montant est fixé par décret (article D.
DISPOSITIF EXCEPTIONNEL DACTIVITE PARTIELLE Précisions
17 avr. 2020 4/ Quel est le montant de l'indemnité d'activité partielle qui sera ... Un salarié gagne 1015 euros bruts de l'heure (1 SMIC brut) pour un ...
Présentation des Travaux Dirigés – Introduction à léconomie
Il ne faut pas traiter les pourcentages comme des grandeurs absolues. Par exemple si le taux de croissance du PIB passe de 4 % à 2 % d''une année à l''autre
Les rémunérations dans la fonction publique
Dans l'ensemble de la fonction publique en 2015 le salaire mensuel brut moyen agents de catégorie C et après une année 2013 de ralentissement lié à la ...
Séance du 13 juin 2013
10 avr. 2014 9. 1. Le montant total des participations familiales . ... à un coût maximal horaire de l'assistant maternel .
[PDF] INTERVENANT : Prénom Nom Mon local : quelles normes d accessibilité respecter?
[PDF] STATUT DES ASSISTANTS
[PDF] Loi du 11 février 2005 relative à l égalité des droits et des chances
[PDF] «Savoir s adapter aux nouveautés, pour mieux recruter»
[PDF] Votre infrastructure informatique toujours sous contrôle
[PDF] Human Resources and Skills Development Canada
[PDF] Les assistant(e)s Maternel(le)s
[PDF] INVENTAIRE DE SYMPTOMATOLOGIE DÉPRESSIVE EVALUATION PAR LE CLINICIEN (IDS-C)
[PDF] Agendas d accessibilité programmée. ERP (bâtiment) et IOP
[PDF] Les troubles du sommeil
[PDF] Certificat de Qualification Professionnelle. ANIMATION D'EQUIPE option logistique REPERAGE DES COMPETENCES DU CANDIDAT
[PDF] Page d accueil À l usage des parents et des assistantes maternelles
[PDF] Les Ad AP. Agenda d Accessibilité Programmée. Présentation «rapide»
[PDF] LE PRESENT CAHIER DES CHARGES FAIT PARTIE INTEGRANTE DU MARCHE, IL DOIT ETRE RETOURNE, PARAPHE ET SIGNE AVEC L ENSEMBLE DES AUTRES PIECES DU MARCHE
