[PDF] `` Au nom du peuple français . La représentation politique en

View - Download `` Au nom du peuple français . La représentation politique en

Previous PDF

Next PDF

Université Paris 8 - Saint-Denis

Ecole doctorale " Pratiques et théories du sens » Laboratoire " Théories du politique » (LabTop) " Au nom du peuple français » La représentation politique en question autour de la révolution de 1848 en France

Thèse pour le doctorat en science politique

Présentée et soutenue le 7 décembre 2011 par

Samuel Hayat

Sous la direction de M. Bertrand Guillarme

Devant le jury composé de :

M. Yves Déloye, professeur de science politique à l"Institut d"Etudes Politiques de Bordeaux M. Bertrand Guillarme, professeur de philosophie politique à l"Université Paris

8 - Saint-Denis

M. Bernard Manin, directeur d"études à l"École des Hautes Études en Sciences sociales et Professor of politics à New York University Mme Frédérique Matonti, professeur de science politique à l"Université Paris I -

Panthéon - Sorbonne

Mme Michèle Riot-Sarcey, professeur d"histoire contemporaine à l"Université

Paris 8 - Saint-Denis

M. Yves Sintomer, professeur de science politique à l"Université Paris 8 - Saint- Denis Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 2 Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 3 A la mémoire de mon grand-père, Guy-Guy Boublil. Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 4

Remerciements

Je remercie tout d"abord mon directeur, Bertrand Guillarme, pour avoir accepté de

diriger cette recherche ; tout au long de ce parcours, son aide et ses conseils ont été précieux.

Je remercie également Yves Sintomer, qui, depuis mon DEA, s"est révélé un soutien sans

faille, et a su trouver les mots et les actes justes, à plusieurs moments-clés, pour me permettre

d"avancer. Au terme de cette recherche, il est difficile de faire la part des apports des un-e-s et des autres. J"ai eu la chance d"appartenir à plusieurs lieux de recherche et d"enseignement, y rencontrant de nombreuses personnes ; les discussions, les amitiés, les conseils, peinent à se

laisser dénombrer. Le premier de ces lieux, c"est bien sûr le département de science politique

de l"Université Paris 8 - Saint-Denis ; j"y ai appris, cherché, enseigné, lutté ; j"y ai été formé

et transformé, et j"en remercie profondément l"équipe enseignante, les étudiant-e-s et le

personnel administratif. Je remercie en particulier Damien de Blic, Malek Bouyahia, Laurent

Jeanpierre, Daniel Lindenberg, Violaine Roussel et Eleni Varikas ; leur intérêt pour mon

travail, à différentes occasions, m"a beaucoup touché. Second lieu, la société Proudhon,

association improbable et nécessaire ; merci notamment à Olivier Chaïbi, Chantal Gaillard et

Georges Navet. Viennent ensuite le séminaire de Michèle Riot-Sarcey et de Maurizio

Gribaudi à l"EHESS, la revue Tracés, le groupe de travail sur la démocratie délibérative, et

nombre de colloques, de congrès et de journées d"études... Beaucoup de personnes ont

compté, souvent sans le savoir ; certaines phrases prononcées - mais par qui ? - m"ont ouvert des chemins nouveaux, des conseils de lecture ont bouleversé ma recherche... De ces lieux, et

d"autres encore, je remercie en particulier, à divers titres, Cécilia Baeza, Loïc Blondiaux, Paul

Costey, Marian Ebrasu, Caroline Fayolle, Célia Keren, Alice Le Goff, Bernard Manin, Vincent Martigny, Michèle Riot-Sarcey, William Sewell, Arnault Skornicki, David Smadja, Lucie Tangy, Gaël Villeneuve et Audric Vittielo. Enfin, merci aux habitué-e-s de la BNF, lieu de travail par défaut de nombre de doctorant-e-s, en ces temps de pénurie ; au fil des pauses, vous êtes devenu-e-s plus que des collègues : des camarades. Merci en particulier à Pascal Bonnard, qui m"a fait découvrir les joies de la gestion d"une base de données bibliographiques. Souvent issues de ces différents lieux, plusieurs personnes se sont singularisées, non

seulement en portant un grand intérêt à mes travaux, mais aussi en m"aidant très directement

par leurs relectures, leurs commentaires et leurs corrections. Les mots me manquent pour leur

exprimer ma gratitude d"avoir accepté de mettre un peu d"elles dans cette thèse. Un très grand

merci, donc, à Aurélien Angel, Paula Cossart, Marielle Debos, Charles Girard, Amélie Le Renard, Cédric Moreau de Bellaing et Julien Talpin. Enfin, mes remerciements les plus profonds vont à Elisabeth Callot, qui m"a aidé à

rendre ce document présentable par ses corrections complètes et précises, et qui a fait preuve,

durant ces longues années, d"une patience et d"une affection proprement angéliques. Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 5

Introduction

" La Révolution du 24 février n"était pas seulement une négation du principe

monarchique, c"était une négation du principe représentatif, de la souveraineté des

majorités. » Pierre-Joseph Proudhon, Solution du problème social, 1848. Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 6

Deux constats énigmatiques

" Il faut remarquer que certains choix institutionnels faits par les fondateurs du gouvernement représentatif n"ont pratiquement jamais été remis en cause par la suite

1. » Cette

phrase, tirée de l"introduction de Bernard Manin aux Principes du gouvernement

représentatif, met en lumière un aspect central de l"histoire du politique moderne : la stabilité

des " dispositions institutionnelles concrètes

2 » du gouvernement représentatif, parmi

lesquelles l"élection régulière de gouvernants indépendants de leurs électeurs. Cette stabilité

historique du gouvernement représentatif est une énigme, car les facteurs qui devraient

contribuer à la fragilité de cette forme politique

3 sont nombreux.

Son origine devrait l"entourer d"ennemis : inventé au moment des révolutions anglaise, nord-américaine et française, le gouvernement représentatif s"impose non seulement contre

les régimes absolutistes, mais aussi contre les velléités d"instauration de régimes

démocratiques

4. En choisissant comme procédure centrale de répartition du pouvoir politique

l"élection de représentants indépendants par une fraction plus ou moins large de la population,

les fondateurs du gouvernement représentatif s"éloignent autant des traditions monarchiques -

l"hérédité des charges - que démocratiques - le tirage au sort des magistrats et la présence

directe du peuple assemblé

5. Initialement hostile aux démocrates comme aux absolutistes, le

gouvernement représentatif s"impose contre eux.

1 Bernard Manin, Principes du gouvernement représentatif, Paris, Flammarion, 1996, p. 14.

2 Selon Bernard Manin, le gouvernement représentatif repose sur quatre dispositions

institutionnelles : " 1 - les gouvernants sont désignés par élection à intervalles réguliers. 2 - les

gouvernants conservent, dans leurs décisions, une certaine indépendance vis-à-vis des volontés des

électeurs. 3 - les gouvernés peuvent exprimer leurs opinions et leurs volontés politiques sans que

celles-ci soient soumises au contrôle des gouvernants. 4 - les décisions publiques sont soumises à

l"épreuve de la discussion. » Ibid., p. 17-18.

3 On utilise ici une définition minimaliste du concept de " forme politique » : on désignera par là un

arrangement institutionnel stable servant de support aux activités politiques d"un groupe, c"est-à-dire

aux activités mettant en jeu le rapport d"un groupe à ses normes.

4 David Graeber, " La démocratie des interstices », Revue du MAUSS, vol. 26, n°2, 2005, p. 41-89 ;

Bernard Manin, Principes du gouvernement représentatif, op. cit. ; François Dupuis-Déri, " L"esprit

antidémocratique des fondateurs de la " démocratie » moderne », Agone, n°22, 1999, p. 95-113.

5 Yves Sintomer, Le pouvoir au peuple : jurys citoyens, tirage au sort et démocratie participative,

Paris, la Découverte, 2007.

Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 7 Son histoire postérieure s"inscrit dans un contexte singulièrement accidenté : les pays

où le gouvernement représentatif est inventé et mis en oeuvre - l"Angleterre, les États-Unis, la

France - connaissent des révolutions, des guerres civiles, des guerres extérieures, des phases d"expansion coloniale puis la destruction des Empires qui en résultent. Dans le même temps,

les doctrines les plus opposées s"y succèdent et s"y affrontent, donnant des réponses

largement inconciliables à la question du meilleur régime

1. Les institutions du gouvernement

représentatif survivent à ces épreuves. Son fonctionnement même est marqué de paradoxes. L"élection est une procédure

versatile, se prêtant tour à tour à des usages aristocratiques et démocratiques

2, voire

fonctionnant des deux façons à la fois

3. Le concept qui donne son nom à cette forme politique,

la représentation, possède une pluralité de sens

4, dont les contradictions le font apparaître

toujours en crise

5. Malgré ces ambiguïtés (ou grâce à elles), le gouvernement représentatif

semble faire l"objet d"un consensus, au moins par défaut, dans les pays où il fonctionne. L"origine de son instauration, l"histoire des pays dans lequel il s"impose, son fonctionnement institutionnel et ses soubassements théoriques, tous ces éléments devraient concourir à faire du gouvernement représentatif une forme politique fragile. Comment

expliquer sa surprenante capacité de résistance et d"adaptation ? Comment expliquer, à

l"inverse, la difficulté à trouver, dans l"histoire contemporaine, des discours et des pratiques

porteurs d"alternatives ? La question est particulièrement aigüe s"agissant des alternatives

1 Pierre Rosanvallon, Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel en France, Paris, Gallimard,

2001 [1992] ; Pierre Rosanvallon, Le peuple introuvable : histoire de la représentation démocratique

en France, Paris, Gallimard, 2002 [1998] ; Pierre Rosanvallon, La démocratie inachevée : histoire de

la souveraineté du peuple en France, Paris, Gallimard, 2003.

2 Carl Schmitt, Théorie de la Constitution, Paris, Presses universitaires de France, 2008 [1928], p. 396.

3 Bernard Manin, Principes du gouvernement représentatif, op. cit..

4 Hanna Fenichel Pitkin, The Concept of representation, Berkeley (Calif.) Los Angeles (Calif.)

London, University of California press, 1972 [1967] ; Jane Mansbridge, " Rethinking representation »,

American Political Science Review, vol. 97, n°4, 2003, p. 515-528.

5 Pour une présentation générale de cette question, on pourra se référer à la thèse de Didier Mineur,

Archéologie de la crise de la représentation politique, Thèse de doctorat, I.E.P. de Paris, 2004. Cette

thèse a donné lieu à une publication plus resserrée : Didier Mineur, Archéologie de la représentation

politique : structure et fondement d"une crise, Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences

politiques, 2010. Pour une mise en perspective critique, voir Bernard Lacroix, " La " crise de la

démocratie représentative en France » : éléments pour une discussion sociologique du problème »,

Scalpel, vol. 1, 1994, p. 6-29.

Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 8

démocratiques : si le gouvernement représentatif a été construit en partie contre la démocratie,

il en est aujourd"hui un synonyme, signalant non seulement des modifications d"ampleur dans le sens des concepts (modifications attendues sur une si longue période, mais dont il faudrait comprendre les logiques), mais aussi l"échec de la tradition démocratique originelle - ou classique

1 - à faire triompher ses options institutionnelles. C"est d"autant plus étonnant que le

coeur de la doctrine démocratique classique, l"autogouvernement, la délibération collective et

la participation de tous aux décisions publiques, contradictoire avec les dispositions institutionnelles du gouvernement représentatif, garde une indéniable puissance de mobilisation

2. Comment expliquer que ce succès des valeurs démocratiques ne se soit pas

accompagné de la promotion d"une forme politique qui rompe avec les dispositions institutionnelles du gouvernement représentatif ? Comment expliquer en particulier l"absence d"institutions spécifiquement démocratiques organisant la parole au nom du peuple, qui ne passe pas exclusivement par l"élection de gouvernants indépendants ? L"absence de contestation démocratique des dispositions institutionnelles du gouvernement représentatif,

constatée par Bernard Manin, est une véritable énigme de l"histoire politique contemporaine.

Une seconde affirmation, formulée en des termes étrangement proches, entre en

résonance avec la précédente : l"inexistence historique d"une " gouvernementalité socialiste

1 L"idée de " doctrine classique de la démocratie », fondée sur le bien commun et la volonté du peuple,

est d"abord négative : il s"agit de la reconstruction, par Joseph Schumpeter, d"un corpus de textes dont

il faudrait se détacher pour proposer " une théorie alternative de la démocratie » (Joseph Alois

Schumpeter, Capitalisme, socialisme et démocratie, Paris, Payot, 1990, p. 329-374). C"est à partir de

cette dichotomie que sont construites les conceptions minimales, réalistes ou descriptives de la

démocratie. Il est néanmoins possible de reprendre de façon positive l"idée qu"une telle tradition

existe, pour fonder une critique " participative » ou " délibérative » de la démocratie comme

compétition électorale ; soit à partir d"une relecture des textes et de leur mise en perspective avec des

pratiques démocratiques non électorales (Carole Pateman, Participation and democratic theory,

Cambridge London New York, Cambridge university press, 1970), soit à partir d"expériences

institutionnelles étrangères, notamment celles des sociétés sans État (Pierre Clastres, La Société contre

l"État : recherches d"anthropologie politique, Paris, Éditions de Minuit, 1974 ; David Graeber, " La

démocratie des interstices », art. cité, p. 41-89) et des sociétés antiques (Moses I Finley, Démocratie

antique et démocratie moderne, Paris, Payot & Rivages, 2003 [1973] ; Moses I Finley, L"Invention de

la politique : démocratie et politique en Grèce et dans la Rome républicaine, Paris, Flammarion,

1985).

2 Même une simple ébauche de la littérature serait ici impossible ; si ce travail doit beaucoup aux

conceptualisations contemporaines du projet démocratique, il se déploie dans un espace disciplinaire

et méthodologique différent. Pour un aperçu des enjeux de ces questions, on peut se référer à

l"introduction exhaustive de Charles Girard et Alice Le Goff (dir), La démocratie délibérative :

anthologie de textes fondamentaux, Paris, Hermann, 2010, ainsi qu"à Loïc Blondiaux, Le nouvel esprit

de la démocratie : actualité de la démocratie participative, Paris, Seuil, 2008. Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 9 autonome », constatée par Michel Foucault dans un cours au Collège de France de 1979. Après une année de cours consacrée à l"invention de la gouvernementalité

1, et au milieu d"une

année dévolue plus spécifiquement à l"histoire de la gouvernementalité libérale, Foucault note

cette absence comme en passant : " Ce qui manque au socialisme, ce n"est pas tant une théorie

de l"État, c"est une raison gouvernementale, c"est la définition de ce que serait dans le

socialisme une rationalité gouvernementale, c"est-à-dire une mesure raisonnable et calculable de l"étendue des modalités et des objectifs de l"action gouvernementale

2. » Ce qui l"amène à

poser une question à laquelle il n"apportera aucune réponse, si ce n"est en réduisant par

avance le champ des recherches possibles : " Quelle pourrait bien être la gouvernementalité

adéquate au socialisme ? Y a-t-il une gouvernementalité adéquate au socialisme ? Quelle

gouvernementalité est possible comme gouvernementalité strictement, intrinsèquement, autonomement socialiste ? En tout cas, sachons seulement que s"il y a une gouvernementalité

effectivement socialiste, elle n"est pas cachée à l"intérieur du socialisme et de ses textes. On

ne peut pas l"en déduire. Il faut l"inventer

3. » Cette absence de gouvernementalité socialiste

capable de contrer la gouvernementalité libérale, sans réactiver les modes de gouvernement hyperadministratifs de l"" État de police

4 », n"a rien d"évident.

D"abord, parce que le mouvement historique que décrit Foucault pour qualifier l"apparition de ce qu"il appelle la gouvernementalité est loin d"être étranger aux premiers socialistes

5 : en première analyse, ils sont pris dans ce mouvement, marqué par le passage

d"un gouvernement des hommes par la volonté du souverain à l"administration des choses

1 Michel Foucault, Sécurité, territoire, population : cours au Collège de France, 1977-1978, Paris,

Gallimard Seuil, 2004. La notion de gouvernementalité a plusieurs significations, dans l"oeuvre de

Foucault. Elle renvoie à la fois à une méthode (déplacer le regard de l"État centralisé et souverain vers

les dispositifs locaux par lesquels le pouvoir est exercé) et à une hypothèse historique (la

transformation des objectifs de l"action politique, de l"imposition d"une loi unique à la " conduite des

conduites »). Dans ce travail, nous retiendrons une lecture forte de la gouvernementalité comme

politique de l"intérêt, visant à conduire la société par la gestion des intérêts qui la composent.

2 Michel Foucault, Naissance de la biopolitique : cours au Collège de France, 1978-1979, Paris,

Gallimard Seuil, 2004, p. 93.

3 Ibid., p. 95.

4 Ibid., p. 93.

5 Pour une introduction sur le socialisme avant Marx, voir par exemple Ernest Labrousse, Le

mouvement ouvrier et les théories sociales en France au XIXe siècle, Paris, Centre de documentation

universitaire, 1952 ; Maxime Leroy, Histoire des idées sociales en France, 3 vol., Paris, Gallimard,

1946 ; Birnberg Jacques (dir), Les socialismes français, 1796-1866 : formes du discours socialiste,

actes du colloque, mai 1986, Paris, SEDES, 1995. Samuel Hayat - " Au nom du peuple français » - Université Paris 8 - Saint-Denis - 2011 10

selon l"intérêt de la société et la liberté de ses membres. Comme le remarque Arnault

Skornicki, cette conception du gouvernement est certes présente chez les libéraux, mais aussi chez Saint-Simon, précurseur du socialisme

1. L"absence d"une gouvernementalité socialiste

autonome, constatée par Foucault, apparaît donc d"autant plus étrange que le premier

socialisme semble s"inscrire pleinement dans le développement historique du registre de la gouvernementalité.quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

[PDF] Innover en formation avec des apprenants de + en + connectés

[PDF] CHECK-LIST SUR LE LIEN ENTRE LES ASPECTS PSYCHOSOCIAUX ET LES ACCIDENTS DU TRAVAIL. Aide au remplissage du rapport circonstancié

[PDF] LE MANAGEMENT VISUEL

[PDF] SERVICE ACCESSIBILITE UNIVERSELLE

[PDF] STRUCTURES ET ORGANISATION DE L ENTREPRISE. 23 mars 2006 Eric GODELIER HSS2

[PDF] Guide technique de CaRMS en ligne pour les candidats : Période de candidature

[PDF] MODÈLE DE RECOURS EN PLEIN CONTENTIEUX DANS LE CADRE DES DÉTENTIONS PROVISOIRES EN CELLULES COLLECTIVES À PARTIR DU 26 NOVEMBRE 2014

[PDF] Méthodologie de rédaction de Projet de Fin d Etude (PFE)

[PDF] Module de 10 séances

[PDF] CONTENTIEUX DES DECISIONS DE LA CDAPH : TRIBUNAL ADMINISTRATIF, COUR ADMINISTRATIVE D APPEL ET CONSEIL D ETAT

[PDF] DE MONTPELLIER REPUBLIQUE FRANÇAISE N 1405625

[PDF] SECURITE : Rédaction d un bon de commande Procédure des «trois feux verts»

[PDF] Solution de Gestion des PTI

[PDF] OUTIL DE DÉTECTION PRÉCOCE DU BURNOUT. Guide d utilisation

[PDF] Guide Logistique Donneurs d Ordres