[PDF] VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DE GESTION

View - Download VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DE GESTION

Previous PDF

Next PDF

VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS

RAPPORT DE GESTION

2018

Mars 2019

Table des matières

3 Autorités et Présidence _____________________________________ 5 Conseil général ________________________________________________________ 7 Conseil communal _____________________________________________________ 11 Parlement des jeunes __________________________________________________ 20 Chancellerie __________________________________________________________ 22 SSeerrvviiccee ddee llaa communication ____________________________________________ 23 Finances, économie, ressources humaines (DFER) _______________ 25 SSeerrvviiccee ddeess ffiinnaanncceess ___________________________________________________ 27 Service de l'économie __________________________________________________ 40 Service des ressources humaines _________________________________________ 42 Contrôle des habitants _________________________________________________ 49 Service informatique communal __________________________________________ 62 Urbanisme, bâtiments et relations extérieures (DUBRE) ___________ 65 Service d'urbanisme et de l'environnement _________________________________ 67 Service des bâtiments et du logement _____________________________________ 82 Services techniques ___________________________________________________ 89 Jeunesse, affaires sociales, sports et santé (DJASS) _____________ 101 Service de la jeunesse ________________________________________________ 103 Service communal de l'action sociale _____________________________________ 108 Service des sports ____________________________________________________ 114 Service de santé et promotion de la santé _________________________________ 122 Instruction publique, culture et intégration (DICI) ______________ 131 Ecole obligatoire _____________________________________________________ 133 Service des affaires culturelles __________________________________________ 142 Bibliothèques de la Ville _______________________________________________ 145 Archives communales _________________________________________________ 154 Services généraux des Musées __________________________________________ 156 Musée international d'horlogerie _________________________________________ 157 Musée des beaux-arts _________________________________________________ 165 Musée d'histoire _____________________________________________________ 171 Institutions zoologiques _______________________________________________ 178 Sécurité, espaces publics et énergies (DSEPE) _________________ 187 Sécurité publique ____________________________________________________ 189 Service d'incendie et de secours des Montagnes neuchâteloises ________________ 194 Organisation de la Protection civile des Montagnes neuchâteloises (OPCMN) ______ 198 Service des Espaces publics ____________________________________________ 201

Table des matières

4 Service de l'administration des infrastructures ______________________________ 213 5

3UpVLGHQFH

6

Autorités et Présidence

7

CONSEIL GÉNÉRAL

25 septembre, 30 octobre, 27 novembre et 13 décembre.

Composition du Conseil général au début de l'année 2018

Parti socialiste (10 sièges) : Borel Pierre-Alain, Brossard Carmen, Bühler Pascal, Can Oguzhan, Gagnebin Monique, Jobin

Patrick, Lièvre Assamoi Rose, Locatelli Silvia, Othenin-Girard Michaël, Spoletini Giovanni.

Parti libéral-radical (10 sièges) : Curty René, Deschenaux Sven, Frutschi Marc, Haldimann Cédric, Morel Yves, Moser

Claude-André, Payot Daniel, Strub Yves, Ummel Christophe, Vaucher Alain.

Parti ouvrier populaire (8 sièges) : Belo Maria, Blum Sarah, Boukhris Karim, Erard Nathan, Gressot Julien, Jeandroz

Françoise, Schneeberger Marina, Ummel Ayfer.

Verts (5 sièges) : Erard Monique, Erard Sven, Fatton Marc, Lalive Jean-Emmanuel, Monard Anne.

Union démocratique du centre (7 sièges) : Brechbühler Thierry, Cassard Christian, Christen Jean-Denis, Favre Andy, Favre

Lionel, Schafroth Marc, Steudler Adrien.

Parti démocrate-chrétien (1 siège) : Fivaz Blaise.

Au cours de l'année, ont démissionné du Conseil général: Monard Anne (Les Verts), Payot Daniel (PLR), Yves Strub (PLR)

(POP), Bosshart Nicole (PLR), Curty Sarah (PLR) et Perret François (Les Verts). Election du bureau du Conseil général pour l'année 2018-2019 Le 16 mai, le Conseil général a désigné son bureau comme suit :

Président Vaucher Alain PLR

1er vice-président Can Oguzhan PS

2ème vice-Président Erard Sven Verts

1er secrétaire Brechbühler Thierry UDC

2ème secrétaire Jeandroz Françoise POP

Scrutatrice Gagnebin Monique PS

Scrutatrice Bosshart Nicole PLR

Commissions

6 février Election de M. Claude-André Moser (PLR) à la Commission des sports en remplacement de Mme Patricia

Pacheco, démissionnaire.

Election de Mme Stéphanie Vogel (PLR) à la Commission de la bibliothèque en remplacement de M. Yves

Strub, démissionnaire.

Election de M. Lionel Favre (UDC) à la Commission de la bibliothèque en remplacement de M. Stève Cao,

démissionnaire.

Election de M. Thierry Brechbühler (UDC) à la Commission financière en remplacement de M. Lionel

Favre, démissionnaire.

8 mars Election de M. Christian Cassard (UDC) à la Fondation Winterthur en remplacement de M. Thierry

Brechbühler, démissionnaire.

23 avril Election de M. Nathan Erard (POP) à la Commission des sports en remplacement de Mme Ummel Ayfer,

démissionnaire.

28 juin Election de M. Stefano Giamboni (Les Verts) à la Commission infrastructures, urbanisme et énergie en

remplacement de Mme Anne Monard, démissionnaire.

Election de Mme Béatrice Thiémard-Clémentz (Les Verts) à la Commission intercommunale

d'aménagement du territoire en remplacement de Mme Anne Monard, démissionnaire.

25 septembre Election de M. François Perret (Les Verts) à la Commission intercommunale La Chaux-de-Fonds ± Le

Locle en remplacement de Mme Anne Monard, démissionnaire.

27 novembre Election de M. Nicolas Turtschi (POP) à la Commission des infrastructures, de l'urbanisme et de l'énergie

(INFRUEN) en remplacement de M. Gianfranco Maule, démissionnaire.

Autorités et Présidence

8

Rapports présentés au Conseil général

Budget ± comptes ± Finances

16 mai Compte 2017 (accepté par 38 voix sans opposition)

30 octobre Rapport du Conseil communal en réponse à la motion de Monsieur Julien Gressot du 29 août 2017

intitulée "Pour ne pas détruire le tissu associatif de notre ville " (le rapport est accepté par 16 voix pour,

10 voix contre et 9 abstention / le classement de la motion est accepté par 16 voix pour, 20 voix contre

et 1 abstention)

13 décembre Budget 2019 (accepté par 39 voix sans opposition)

Culture

6 février Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 625'000.- pour la construction

d'un nouvel enclos pour les loutres cendrées (l'arrêté accepté par 28 voix sans opposition et 9

abstentions).

27 novembre Rapport du Conseil communal relatif à IZoo18 (arrêté no 1 accepté par 39 voix sans opposition / arrêté

no 2 accepté par 37 voix pour, 1 voix contre et une abstention / arrêté no 3 accepté par 33 voix pour, 4

voix contre et 2 abstentions)

Infrastructures - chaussées ± trottoirs

23 avril Rapport du Conseil communal du 28 mars 2018 relatif au changement d'affectation " Scierie des

Eplatures », biens-fonds 430, 1671, 1672, 2918, 7365 et 7682 du cadastre des Eplatures et à la

modification des plans d'alignement " n° 25 » sanctionné le 4 mai 1948 et " n° 54 » approuvé le 5 mars

1963 (l'arrêté no 1 est accepté par 36 voix sans opposition et une abstention et l'arrêté no 2 est accepté

par 31 voix pour, 5 voix contre et 1 abstention).

28 juin Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 10'580'000.- pour le traitement

des micropolluants à la station d'épuration (l'arrêté est accepté par 34 voix sans opposition).

Urbanisme ± Aménagement

6 février Rapport du Conseil communal à l'appui d'une demande de crédit d'engagement de CHF 1'950'000.- TTC

pour la réfection totale et l'agrandissement des ascenseurs de la Gare à la rue (l'arrêté est accepté par

37 voix sans opposition).

Rapport du Conseil communal relatif au changement d'affectation "Chemin Fantaisie 2 et Ormes 3a-3b",

bien-fonds 12201 (partiel) du cadastre de La Chaux-de-Fonds (l'arrêté est accepté par 37 voix sans

opposition).

28 juin Rapport du Conseil communal relatif à une modification du règlement d'aménagement communal (RAC)

pour le bien-fonds 18300 du cadastre de La Chaux-de-Fonds ("Emmaüs à la Joux-Perret)" (l'arrêté est

accepté par 34 voix sans opposition)

Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'066'500.- pour la participation

financière à la réouverture de la gare ferroviaire de La Chaux-de-Fonds - Fiaz" (l'arrêté est accepté par

27 voix pour sans opposition et 7 abstentions).

27 novembre Rapport du Conseil communal relatif au remplacement du CCF et de la microturbine (l'arrêté est accepté

par 38 voix pour sans opposition)

Divers

23 avril Rapport du Conseil communal du 21 mars 2018 relatif à une demande de crédit de CHF 5'019'000.- pour

la réalisation du schéma directeur informatique entre 2018 et 2022 (l'arrêté est accepté par 26 voix pour

sans opposition et 10 abstention).

Autorités et Présidence

9

Interpellations

6 février Interpellation du POP "Effets de l'absence du budget sur les finances de la communes.

8 mars Interpellation urgente du PDC "Bien-fonds n°18192 du cadastre de La Chaux-de-Fonds: "Parcelle sise à

l'ouest de la Gare". Interpellation du POP "au sujet des annulations de séances du Conseil général"

Interpellation du PLR " Fermeture de la Rue de Jérusalem au trafic pendulaire : quel intérêt le Conseil

communal défend-il ?"

28 juin Interpellation du PDC "Marquage routier"

25 septembre Interpellation du POP "les ordres du jour du Conseil général"

Interpellation du PS "Chemin des horloges"

Interpellation du PS "Le carnet culturel et sportif des familles !" Interpellation du PLR "Piscine, demande d'information du Conseil communal"

30 octobre Interpellation du groupe PDC

HQPHUSHOOMPLRQ GX JURXSH 8GF 0H7+2I= OM SRXUGLqUH" Interpellation du groupe PS "La Chaux-de-Fonds et la fibre optique" Interpellation du groupe PS "Les correspondances avec TransN" Interpellation du groupe PDC "Sécurité publique"

27 novembre Interpellation des groupes des Verts et du POP concernant l'accès à Emmaüs et réseau de transports

publics en Ville de La Chaux-de-Fonds

Projet de résolution

8 mars Résolution urgente du groupe socialiste "Appel du 8 mars à la Signature de la charte pour l'égalité

salariale dans le secteur public, un acte fort." (acceptée par 34 voix sans opposition).

Motions

6 février Motion du POP "La faculté des Lettres bientôt dans les Montagnes" (amendement du titre accepté "Pour

un projet global et fédérateur sur l'Ilot A" accepté par 34 voix sans opposition et 1 abstention / motion

amendée acceptée par 35 voix sans opposition).

8 mars Motion de l'UDC "Les cyclistes, exemptés du code de la route ?" (la motion est retirée).

23 avril Motion de l'UDC " Incitons les conducteurs à plus de civilités en ville" (la motion est acceptée tacitement)

0RPLRQ GH O

8GF 3MVVMJH SRXU SLpPRQ" VRXUŃH GH GMQJHU " OM PRPLRQ MPHQGpH HVP MŃŃHSPp

tacitement).

25 septembre Motion des Verts, du PS et du POP "Après les mesures hivernales, les mesures estivales ?" (la motion et

acceptée par 22 voix pour et 16 voix contre).

30 octobre Motion du groupe PS "Stationnement pour la mobilité douce sur la nouvelle place de la gare"

13 décembre Motion du groupe UDC "Une aide aux PME locales"

Motion du groupe UDC "Ma boutique à l'essai"

Motion du groupe PS "Ayons l'audace de nos ambitions"

Postulats

23 avril Postulat des Verts et du POP "Pour un éco-quartier sur le site de l'ancienne scierie des Eplatures"

(accepté par 20 voix pour et 17 voix contre).

Postulat des Verts "Pour que la construction d'un passage sous les voies CFF afin de relier la zone au sud

des voies ferrées avec le nouveau quartier dit de la "Scierie des Eplatures" soit inclus au projet et à la

charge de ses promoteurs* (refusé par 25 voix contre et 11 voix pour).

Postulat de l'UDC "Comment favoriser le développement des PME locales et l'implantation de nouvelles"

(acceptée tacitement).

16 mai Postulat des Verts "Un geste pour les employéEs de la commune qui ont été soumis à diverses mesures"

(le postulat est retiré).

Autorités et Présidence

10

Postulat des Verts "Instauration d'un mécanisme de compensation pour les efforts demandés au

personnel" (le postulat est retiré).

30 octobre Postulat du groupe UDC au rapport du Conseil communal en réponse à la motion de Monsieur Julien

Gressot du 29 août 2017 intitulée "Pour ne pas détruire le tissu associatif de notre ville "

27 novembre Postulat du groupe POP concernant la transformation du parc public sur le bien-fonds no 16913 en

parking (refusé par 23 voix contre, 13 voix pour et 2 abstentions)

Postulat du groupe socialiste au rapport du Conseil communal du 6 novembre 2018 relatif au

développement futur du site du Bois-du-petit-Château et au crédit de CHF 360'000.- TTC pour l'entretien

des murs de soutènement du bien-fonds no 16913 du cadastre de La Chaux-de-Fonds (accepté sans débat)

Postulat du groupe des Verts concernant la transformation du parc public sur le bien-fonds no 16913 en

parking (refusé par 22 voix contre, 13 voix pour et 3 abstentions)

Projets d'arrêtés

13 décembre Projet d'arrêté de la commission financière en relation avec la modification du règlement de la

commission financière accepté à 37 voix pour sans absentions.

Autorités et Présidence

11

CONSEIL COMMUNAL

Situation générale

La composition du Conseil communal au 1er janvier 2018 était la suivante:

Théo Huguenin-Elie (PS), président;

Katia Babey (PS), vice-présidente;

Théo Bregnard (POP), membre;

Marc Arlettaz (UDC), membre;

Sylvia Morel (PLR), membre.

Depuis le 23 mai, l'ordre protocolaire est le suivant:

Katia Babey (PS), présidente;

Théo Bregnard (POP), vice-président;

Marc Arlettaz (UDC), membre;

Sylvia Morel (PLR), membre;

Théo Huguenin-Elie (PS), membre.

Principaux dossiers politiques

En 2018, les principaux dossiers politiques menés par le Conseil communal sont les suivants:

Ascenseurs de la Gare : Le 6 février, le Conseil général a accepté un crédit d'engagement de CHF 1'950'000 pour

la réfection totale et l'agrandissement des ascenseurs de la Gare à la rue du Commerce 30 dont CHF 700'000.-

d'investissement net.

Bois du Petit-Château : Le 6 février le Conseil général a accepté une demande de crédit de CHF 625'000.- pour la

construction d'un nouvel enclos pour les loutres cendrées, dont CHF 350'000.- d'investissement net.

Scierie des Eplatures : Le 23 avril le Conseil général a accepté un changement d'affectation des biens-fonds 430,

1671, 1672, 2918, 7365 et 7682 du cadastre des Eplatures et à la modification des plans d'alignement afin de

permettre le développement de ce quartier.

Gare de la Fiaz : Le 28 juin le Conseil général a accepté une demande de crédit de CHF 2'066'500.- pour la

participation financière à la réouverture de la gare ferroviaire de La Chaux-de-Fonds - Fiaz.

Institutions zoologiques : Le 27 novembre le Conseil général a accepté le développement futur du site du Bois du

Petit-Château et des demandes de crédit de CHF 5'719'000.- pour la rénovation de l'Ancien-Stand et

l'implantation du Musée d'histoire naturelle, dont CHF 3'419'000.- d'investissement net ; CHF 800'000.- pour la

requalification du parvis du Zoo ; CHF 360'000.- pour l'entretien des murs de soutènement du bien-fonds

n°16913 du cadastre de La Chaux-de-Fonds.

Anciens abattoirs : 2ème étape des travaux initiés en 2017 et qui devraient se terminer en 2019.

Politique de stationnement : Lors de sa séance du 5 février 2019 le législatif a voté la politique de stationnement

qui a occupé le Conseil communale en 2018.

Péréquation intercommunale et fiscalité : Suivi de l'étude sur les flux financiers. Etude déterminante pour étayer

les arguments au Conseil communal dans le dossier des projets du Conseil d'Etat sur les réformes de la

péréquation intercommunale et fiscale.

Par ailleurs, en parallèle des dossiers susmentionnés, le Conseil communal s'est notamment attelé à ce que la mise en

°XYUH GH O

quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

[PDF] CitiManager : Guide de Référence Rapide pour les Titulaires de Carte

[PDF] Demande de Bourse Projets Jeunes (BPJ)

[PDF] Améliorer la pratique journalière d activité physique (AP) chez les femmes âgées, en termes But de l intervention

[PDF] - d une part, rappeler les enjeux et l esprit dans lequel le document de synthèse s inscrit ;

[PDF] Objet : Mise en œuvre du plan d efficience de TransÉnergie. Établir une démarche d efficience de votre organisation structurée;

[PDF] Fiche de présentation et d utilisation du Compteur d Activités Physiques. 1. Objectifs relatifs à l utilisation du Compteur d Activités Physiques

[PDF] Les étapes clés d une Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences. 1. Définition d un projet GPEC. Dans les entreprises de taille moyenne fi

[PDF] Les migrations polynésiennes en France

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE RÉGIMES DE PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTÉ OBLIGATOIRES DES SALARIÉS

[PDF] JE VENDS MON PRODUIT FICHE DOCUMENTAIRE RN2D 17-11-2011

[PDF] Le Jardin Partagé de la Madeleine Projet 2010

[PDF] Service prestataire d Aide

[PDF] Conditions Générales de Vente des prestations et produits fournis par ODS Communication

[PDF] votre site web et autre stratégie digitale

[PDF] VIème Conférence Ministérielle sur la Migration dans la Méditerranée Occidentale qui s est tenue à Evora les 26 et 27 mai 2008