Référentiel des prix des transactions immobilières de Casablanca
4.1. Territoire et biens concernés. 10. 4.2. Plan d'ensemble de la Préfecture de Casablanca
CHAPITRE VII-DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE E
de Casablanca. MINISTERE. AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. PLAN D'AMENAGEMENT DE LA MUNICIPALITE DE BOUSKOURA. 27. Page 2. Article 40: Hauteur maximale des
Article 30: Définition de zone
de Casablanca. Pascenseur. DE INTERIE. MINISTERE. AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. PLAN D'AMENAGEMENT DE LA MUNICIPALITE DE BOUSKOURA. 25. Page 3. Article 34
Référentiel des Prix des Transactions Immobilières De Casablanca
La Région du Grand Casablanca est l'une des seize Régions du Maroc. Elle se compose de 2 Préfectures et 2 Provinces : • Préfecture de Casablanca ;.
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MAROC. Agence ana partir de de Casablanca. MINISTERE. 21. AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. PLAN D'AMENAGEMENT DE L'ARRONDISSEMENT MAARIF. Page 2. Les constructions
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE PB - ARTICLE 44
AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. PLAN D'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE D'ECHELLALATE. AGENS URBAINE. DE CASABLANCA. MINIST37 DE L'INTE. Page 2. La superficie à l'étage
La zone RA comprend lensemble des terrains à vocation
zoning. C'est une zone dans laquelle l'agriculture justifie une protection ... AGENCE URBAINE DE CASABLANCA /PLAN D'AMENAGEMENT DE LA MUNICIPALITE DE BOUSKOUR.
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE D - Article 30
26. AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. PLAN D'AMENAGEMENT DE L'ARRONDISSEMENT MAARIF. Page 2. La surface maximale constructible au sol pour les commerces et services
zone B
AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. 20. Page 2. Article 20: Implantation des constructions par rapport aux voies. Sauf disposition graphique contraire indiquée au
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Agence Urbaine de Casablanca. MINISTERE. PLAN D'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE RURALE DE OULED AZZOUZ. EDE L'INTERVE. 33. *. Page 2. Les constructions ne pourront
Référentiel des prix des transactions immobilières de Casablanca
Plan d'ensemble de la Préfecture de Casablanca + Province de Nouaceur + Province La Région de Casablanca-Settat est l'une des douze Régions du Maroc.
Référentiel des Prix des Transactions Immobilières De Casablanca
La Région du Grand Casablanca est l'une des seize Régions du Maroc. La Préfecture de Casablanca englobe huit Préfectures d'Arrondissements(s) et une ...
Dispositions fiscales
26 jan. 2015 RÉFÉRENTIEL DES PRIX. DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES. DE CASABLANCA. Abdellatif ZAGHNOUN. Directeur Général des Impôts ...
CHAPITRE VII - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE E
Agence Urbaine de Casablanca. *. BETINTERTE. 27. Page 2. Article 40: Hauteur maximale des constructions. Les constructions ne pourront dépasser la hauteur de: -
SCHEMA DIRECTEUR DAMENAGEMENT URBAIN DU GRAND
Agence Urbaine de Casablanca (AUC) 18 Boulevard Rachidi
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du Grand Casablanca. - Dahir portant loi n° 1.84.188 du 13 Moharrem 1405 (09 octobre 1984) relatif à l'Agence Urbaine de Casablanca.
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Dahir du 25 rebia II 1353 (7 Août 1934) relatif aux servitudes militaires (B.O. 17 août 1934). AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. PLAN D'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE
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1750m (RDC+3 étages) pour les secteurs "15" et "18";. 20
étude de lévolution spatio-temporelle de la ville de Casablanca
3 déc. 2020 3 Michel Ecochard (1905-1985) est directeur de l'urbanisme du Protectorat de 1946 à 1952. Page 19. 17. Figure 6 : Plan de zoning Casablanca- ...
CHAPITREV- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE C
AGENCE URBAINE DE CASABLANCA. ROYAUME. *. MINISTERE. DU. MAROC. Agence Urbaine de Casablanca. PLAN D'AMENAGEMENT DE L'ARRONDISSEMENT MAARIF.
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Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Casa- Anfa et de Derb Sultan-Al Fida -- 9 1 1 Cartographie des Zones
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Elle peut recevoir du logement des activités de commerces d'artisanat de bureaux d'hôtellerie des équipements publics ou privés d'intérêt général et des
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La zone "E" est une zone urbaine mixte constituée en grande partie de secteurs existants On y trouve des habitations multifamiliales et des immeubles
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2- Dispositions applicables aux zones urbaines ; 3- Dispositions applicables au patrimoine ; 4- Dispositions applicables aux espaces paysagers et agricoles
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à la Direction Générale des Impôts
Site Internet : www.tax.gov.ma - Email : referentiel@tax.gov.maEdition Janvier 2015
Référentiel des Prix des Transactions ImmobilièresDe Casablanca
- 2 -Sommaire
1. Préambule
052. Liste des abréviations
063. Lexique
084. Territoire, biens concernés et plan d'ensemble de la RĠgion du Grand
Casablanca
104.1. Territoire et biens concernés
104.2. Plan d'ensemble de la Région du Grand Casablanca
125. Mode de recherche
146. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture de Casablanca
176.1. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des
Arrondissements de Casa-Anfa
186.1.1. Arrondissement Sidi Belyout
196.1.2. Arrondissement Anfa
236.1.3. Arrondissement Maârif
276.2. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des
Arrondissements de Derb Sultan-Al Fida
346.2.1. Arrondissement Mers Sultan
356.2.2. Arrondissement Al Fida
38- 3 -
6.3. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des
Arrondissements de Ain Sebaâ Hay Mohammadi
416.3.1. Arrondissement Roches Noires
426.3.2. Arrondissement Hay Mohammadi
456.3.3. Arrondissement Ain Sebaâ
486.4. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des
Arrondissements de Sidi Bernoussi
516.4.1. Arrondissement Sidi Bernoussi
526.4.2. Arrondissement Sidi Moumen
566.5. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture
d'Arrondissement de Ain Chock 596.6. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture
d'Arrondissement de Hay Hassani 706.7. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des
Arrondissements de Ben M'Sick
816.7.1. Arrondissement Ben M'Sick
826.7.2. Arrondissement Sbata
836.8. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Préfecture des
Arrondissements Mly Rachid
856.8.1. Arrondissement Mly Rachid
866.8.2. Arrondissement Sidi Othman
897. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Province de Nouaceur
918. Référentiel des prix des transactions immobilières de la Province de Médiouna
97- 4 -
9. Annexes
999.1. Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Casa-
Anfa et de Derb Sultan-Al Fida
9.1.1. Cartographie des Zones
1009.1.2. Tableau des délimitations des Zones
1019.2. Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Ain
Sebaâ Hay Mohammadi et de Sidi Bernoussi
9.2.1. Cartographie des Zones
1079.2.2. Tableau de délimitations des Zones
1089.3. Cartographie des zones relevant des PrĠfectures d'Arrondissement de Ain Chock et de
Hay Hassani + Province de Nouaceur
9.3.1. Cartographie des Zones
1139.3.2. Tableau des délimitations des Zones
1149.4. Cartographie des zones relevant des Préfectures des Arrondissements de Ben M'Sick
et de Mly Rachid + Province de Médiouna9.4.1. Cartographie des Zones
1199.4.2. Tableau des délimitations des Zones
1209.5. Tableau de correspondance Adresse/Code Zone
12510. Contacts utiles
178- 5 -
1. Préambule
Dans une dĠmarche de transparence de l'action de l'Administration et de rationalisation de son pouvoir
d'apprĠciation, le présent manuel assure la publication des prix de référence retenus par
l'Administration pour les besoins de calcul des droits et taxes.Il permet audž citoyens, dans un souci d'amĠlioration du climat de confiance, de disposer du mġme
Pour se rapprocher le plus de la réalité du marché, les données de ce référentiel sont le rĠsultat d'un
travail de consultation et de concertation entre la Direction Générale des Impôts, l'Agence Nationale de
la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie, la Fédération Nationale des Promoteurs
Immobiliers, la Banque Centrale du Maroc (Bank Al Maghrib), l'Agence Urbaine de Casablanca, le
Il s'agit de pridž moyens retenus pour le calcul des droits et taxes et ne constituent en aucun cas une
Ġǀaluation directe d'un bien immobilier donnĠ.Il constitue à cet effet une étape importante dans le processus de renforcement des garanties accordées
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