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559

9 avril 2012

Bulletin académique n° 559 du 9 avril 2012

Sommaire

REPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE

DIRECTEUR DE PUBLICATION

ET

REDACTEUR EN CHEF

: Henri RIBIERAS - Secrétaire Général de l'Académie

CONCEPTION, REALISATION, DIFFUSION

: Thomas PRESTIGIACOMO ( : 04 42 91 71 23) Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques

- Prime de fonctions et de résultats des SAENES, AAENES et CASU des services académiques 1 - Accès à l'échelon spécial du grade ADJAENES principal 1ère classe pour l'année 2012

4 - Poste vacant d'AAENES adjoint à la Directrice des relations et ressources

humaines au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille 8

Division des Examens et Concours - Baccalauréats général et technologique - Session 2012 - Calendrier de diffusion

des convocations candidats et professeurs et du matériel pour les centres

11 - Evaluation de l'EPS dans le cadre du contrôle en cours de formation 14

Division de l'Encadrement et des Personnels

Administratifs et Techniques

DIEPAT/12-559-738 du 09/04/2012

PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS DES SAENES, AAENES ET CASU

DES SERVICES ACADEMIQUES

Références : décret n° 2008

-1533 du 22 décembre 2008 - circulaires DIEPAT publiées aux bulletins académiques : n° 473 du 9 novembre 2009 (AAENES et CASU) / n° 497 du 14 juin 2010 (SAENES) Destinataires : Tous les établissements publics Dossier suivi par : pour les SAENES : Mme BOUTIERE, Tel : 04 42 91 70 30 - Mme SILVE, Tel : 04

42 91 72 29

- pour les AAENES : Mme CORDERO, Tel : 04 42 91 72 42 - pour les CASU : Mme

BLANC, Tel : 04 42 91 72 35

- Fax. : 04 42 91 70 06 - e.mail. : ce.diepat@ac-aix-marseille.fr Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous pour information la liste des postes de SAENES-

AAENES

-CASU des services académiques dont la part Fonctions est modulée par rapport à la

référence académique, qui a été arrêtée après consultation du comité technique paritaire spécial en

sa séance du 22 mars 2012

Cette info

rmation est de nature à permettre aux personnels intéressés de participer en pleine connaissance de cause aux opérations de mouvement interne au sein des services académiques. PRIME DE FONCTIONS et de RESULTATS pour les SAENES des SERVICES ACADEMIQUES BOP 214 mise à jour de la MODULATION de la part FONCTIONS

Majoration de 1

er niveau = + 20%

Majoration de 2ème

niveau = + 40% direction académique des services de l'éducation nationale des ALPES -DE-HAUTE-

PROVENCE

1 - gestion collective 1

er degré

2 - gestion des moyens du second

degré

1 - chef du pôle vie de l'élève et

vie de l'établissement

2 - chef de cabinet

direction académique des services de l'éducation nationale des

HAUTES-ALPES

NEANT NEANT direction académique des services de l'éducation nationale des

BOUCHES

-DU-RHONE 1 - adjoint au chef de bureau du pôle académique des examens de niveau V

2 - coordination paye 1

er degré

3 - coordination CHORUS

4 - coordination comité médical

départemental

1 - chef du bureau de la gestion

des enseignants du premier degré privé - pôle académique (à compter du 1er septembre 2012)

2 - chef du secrétariat général direction académique des

services de l'éducation nationale de

VAUCLUSE

Division valorisation RH :

1 - pôle A

2 - pôle B

Pôle académique des bourses

nationales du second degré coordonnateurs 3 - 1 er secteur 4 - 2

ème

secteur

5 - division financière : suivi des

budgets

1 - chef du service des examens

et concours sous-total : 11 postes sous-total : 5 postes 1

Majoration 1

er niveau = +20%

Majoration de 2

ème

niveau = +40%

Rectorat

- assistant du recteur secrétariat général 1- secrétariat du secrétaire général (à compter du 1 er septembre 2012)

2 - secrétariat du secrétaire

général adjoint (à compter du 1 er septembre 2012)

DIPE 1 - coordination paye

DIEPAT 1 - coordination Agora-Paye + tuteur

relais SIRHEN

DEEP 1 - coordination EPP-SIRHEN

2 - coordination PAYE

DIEC 1 - responsable baccalauréat

général

2 - coordination financière

3 - coordination Ocean-Imagin

(vacant) DIFIN

1 - chef de section crédits

2 - chef de section crédits

1 - chef de bureau accidents du

travail

2 - chef de bureau paye

3 - chef de bureau budget

académique

4 - chef de bureau validation

des services auxiliaires (jusqu'au 31 août 2012)

5 - chef de bureau allocations

pertes d'emploi

DL 1 - chef du service du courrier

2 - chef du service reprographie

DESR 1 - coordination suivi budgétaire

et contrôle de légalité sous-total : 14 postes sous-total : 6 postes

TOTAL : 25 postes

TOTAL : 11 postes

PRIME DE FONCTIONS et de RESULTATS pour les AAENES des SERVICES ACADEMIQUES BOP 214 mise à jour de la MODULATION de la part FONCTIONS

1 - à compter du 1

er septembre 2011 assimilation des postes à part F minorée aux postes à part F médiane, liée au départ de leur titulaire ou à l'évolution structurelle.

2 - par corollaire, la modulation est articulée sur les trois axes suivants :

part F médiane, qui correspond à la majorité des postes

part F majorée à 45% qui correspond aux postes à contraintes particulières (voir § 3 ci-dessous)

part F majorée à 85%, qui correspond aux postes de chefs de division/service du rectorat (voir § 4 ci-dessous) 2

3 - liste des postes avec part F majorée à 45%

DASEN 04 : - chef de la division des personnels

DASEN 05 : - chef de la division des personnels

DASEN 13 : - chef de la division des personnels

- chef de la division des élèves (à compter du 1 er septembre 2012) - chef de la division des affaires générales, avec régie de recettes - direction des ressources humaines, de l'organisation administrative et de la modernisation (à compter du 1 er septembre 2012) DASEN 84 : - chef de la division des ressources humaines rectorat : - chef du bureau de l'organisation des baccalauréats (DIEC) - chef du bureau des moyens d'enseignement en lycées (DOS) - adjoint au chef de la division des personnels enseignants (DIPE) - chef du bureau des recettes et de l'action sociale (régie) (DIFIN) - chef du bureau des dépenses académiques - CHORUS (DIFIN)

4 - liste des postes avec part F majorée à 85%

rectorat :°- chef de la division de la formation (SAF) - chef de la division logistique (DL) - chef du pôle académique de coordination de la paye et du budget (DIFIN) (à compter du 1 er mars 2012) - responsable opérationnel de l'EMAS (à terme)

PRIME DE FONCTIONS et de RESULTATS pour les CASU

des SERVICES ACADEMIQUES BOP 214 mise à jour de la MODULATION de la part FONCTIONS

1 - postes avec part F minorée

DASEN 13 : - chargé de mission à la cellule modernisation - chargé de mission au CASNAV (centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage) rectorat : - chargé de mission au service vie scolaire - conseiller aux affaires juridiques et contentieuses à la DEEP - chargé de mission au service académique de l'inspection de l'apprentissage

2 - postes avec part F majorée

NEANT

3 - postes avec part F médiane

Les autres postes.

Signataire

: Henri RIBIERAS, Secrétaire Général de l'Académie d'Aix-Marseille 3

Division de l'Encadrement et des Personnels

Administratifs et Techniques

DIEPAT/12-559-739 du 09/04/2012

ACCES A L'ECHELON SP

ECIAL DU GRADE ADJAENES PRINCIPAL 1ERE

CLASSE POUR L'ANNEE

2012

Référence : décret n° 11

-1445 du 3 novembre 2011 (article 1) Destinataires : Mesdames et Messieurs les Adjoints Administratifs de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur s/c de Mesdames et Messieurs les chefs d'établissement et de service Dossier suivi par : Mme PERON - Gestionnaire des ADJAENES (de A à G), Tel : 04 42 91 72 33 - M. CHARVIN - Gestionnaire des ADJAENES (de H à Z), Tel : 04 42 91 72 34 - Fax : 04 42 91 70 06 - Mel : ce.diepat@ac-aix-marseille.fr

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint pour information le courrier DIEPAT 3.01 du 27 mars 2012

relatif au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade ADJAENES 1

ère

classe au titre de l'année

2012, dont un exemplaire a été adressé par mes soins directement et par courrier individualisé à

chacun des chefs d'établissement et de service concern

Signataire

: Henri RIBIERAS, Secrétaire Général de l'Académie d'Aix-Marseille 4 5

Page 2 sur 3

Rectorat

Division

de l'encadrement et des personnels administratifs et techniques

Référence

DIEPAT

Dossier suivi par

Philippe GAYRAUD

Téléphone

04 42 91 72 2

6 Fax

04 42 91 70 06

Mél.

diepat@ac-aix-marseille.fr

Place Lucien Paye

13621 Aix

-en-Provence cedex 1 Accès à l'échelon spécial du grade ADJAENES principal 1

ère

classe avec effet au 01. 01. 2012

Ref. : article 1

er du décret n° 2011-1445 du 08.11.2011

FICHE DE PROPOSITION CONCERNANT

A/ Monsieur Madame NOM :

Prénom :

ADJAENES Principal 1

ère

classe 7

ème

échelon

B/ Fonctions exercées en 2011-2012

Secrétariat de direction en EPLE Secrétariat d'intendance en EPLE

Autre :

C/ Avis motivé sur l'opportunité de la promotion, prenant appui sur la valeur professionnelle et la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle. D/ Avis 1 défavorable 2 sans opposition 3 favorable

4 très favorable 4a à moyen terme

4b à court terme

Fait à : ...................le .................. Le Chef d'établissement ou de service VISA de l'intéressé (e) : vu et pris connaissance A .....................le ........................ Signature

Cette fiche est à

renvoyer au Rectorat DIEPAT 3.01pour le 21 avril 2012 - courrier postal ou ce.diepat@ac -aix-marseille.fr ou fax : 04 42 91 70 06 6

Page 3 sur 3

Rectorat

Division de

l'Encadrement et des personnels Administratifs et

Techniques

DIEPAT

Ref. : PF/LC/SY/032012

Affaire suivie par :

Laurent CHARVIN

Téléphone

04 42 91 73 34

Françoise PERON

Téléphone

04 42 91 7

2 33

Fax : 04 42 91 70 06

Mél.

ce.diepat @ac-aix-marseille.fr

Place Lucien Paye

13621 Aix

-en-Provence cedex 1

LISTE DES DESTINATAIRES

Madame, Monsieur le chef d'EPLE

- Collège le Lubéron à Cadenet - Collège Robespierre à Port Saint Louis du Rhône - Lycée Saint Charles à Marseille - Lycée professionnel Perdiguier à Arles - EREA Castel Bevons Madame la directrice du CIO Marseille III A à Marseille

Monsieur le DASEN des Hautes Alpes

Madame la DDCSPP des Hautes Alpes

Monsieur le Président d'AMU (DRH)

7

Division de l'Encadrement et des Personnels

Administratifs et Techniques

DIEPAT/12-559-740 du 09/04/2012

POSTE VACANT D'AAENES ADJOINT A LA DIRECTRICE DES RELATIONS ET RESSOURCES HUMAINES AU RECTORAT DE L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE Destinataires : Tous les établissements publics Dossier suivi par : Mme CORDERO - Gestionnaire des AAENES - Tél : 04 42 91 72 42 - Fax : 04 42

91 70 06

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