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G2 T`BM+BT2 /2 bm#bB/B`Biû- 2Mi`2 i2`KBMQHQ;B2 2i /Bb+Qm`b, TBbi2b TQm` mM2 MQmp2HH2 ?BbiQB`2 /2 H 7Q`KmH2 `i?m` CQv2mt hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, `i?m` CQv2mtX G2 T`BM+BT2 /2 bm#bB/B`Biû- 2Mi`2 i2`KBMQHQ;B2 2i /Bb+Qm`b, TBbi2b TQm` mM2 MQm@ kyRe"1aRyRjX i2H@yR93RN8kUniversité de Bourgogne-Franche-Comté
École doctorale Langages, Espaces, Temps, Sociétés Ȃ LETS Ȃ 38Laboratoire ELLIADD
Thèse de doctorat en sciences du langage
Le principe de subsidiarité
Entre terminologie et discours :
Pistes pour une nouvelle histoire de la formule
Tome 1
Présentée par Arthur Joyeux
Pour obtenir le grade de Docteur de Bourgogne-
Franche-Comté
Discipline : Sciences du Langage
Sous la direction de M. Daniel Lebaud
présentée et soutenue publiquement le 23 mai 2016 devant un jury composé de Mme Claire OGER Professeure des Universités (Université de Paris Est Créteil) Mme Corinne GOBIN Maître de Recherches (Université Libre de Bruxelles) M. Laurent GAUTIER Professeur des Universités (Université de Bourgogne-Franche-Comté)M. Philippe ICARD Maître de Conférences HDR en droit public (Université de Bourgogne-Franche-
Comté)
M. Alain RABATEL Professeur des Universités (Université de Lyon I) M. Daniel LEBAUD Professeur des Universités (Université de Bourgogne-Franche-Comté)A mon père,
Peut-être les dix catégories sont-elles aussi des articles de foi, comme les dix commandements ?Lorenzo Valla, Opera, I, p. 361.
Méfiez-vous de ceux qui vous mettent en garde conseillent, ǯ Quand vous aurez renoncé à vous construire votre doctrine à vous-ǡǯ la route des doctrines toutes bâties qui vous offriront leur abri.ǯ -là insoupçonnées entre des
ordres de phénomènes qui paraissaient distincts. ǯstinct et de hasard et de sentiment, mais de pensée, que Newton a trouvé le système du monde, universelle, que Claude Bernard, avec des hypothèses vérifiées, mais hardies, a pénétré dans le domaine de la physiologie vivante. Jean Jaurès, février 1914, Bulletin de la Ligue desComme tous ceux qui font de la recherche
empirique, les scientifiques veulent fournir une description qui soit vraie ǯ un certain aspect du monde. Toutes les cependant ; ainsi : " Ou bien le Big Bang est à soit significative, fournisse une véritable des conjectures explicatives plausibles peut pousserǯǯ ; les éléments de
preuve sont toujours incomplets et ramifiés, souvent potentiellement trompeurs et fréquemment ambigus ; en obtenir davantage est un dur labeur et peut demander une ingéniosité considérable dan ǯ ǯ sorte que la tentation de bâcler le travail est commanditaires souhaitent entendre.Susan Haack, le bras long du sens commun, 2003
Remerciements
Je tiens à témoigner ici ma gratitude envers mon directeur de recherche, M. Daniel
Lebaud, pour nos régulières discussions, pour ǯǯ que je lui ai soumis de ce pǯ ǯssent également à M. ǯtérêt ǯ témoigné pour ma recherche et mes questionnements, relatifs au langage du droit. Je tiens également à remercier les membres du jury, Mme Claire Oger, Mme Corinne Gobin, M. Alain Rabatel, M. Philippe Icard, qui ont accepté de juger mon travail.Je remercie vivement Ida Hekmat, qui a accepté avec une affabilité sans égal de vérifier,
parfois tard le soir, des traductions absconses de passages tronqués de vieux textes deǯ douteux ou à moitié
effacés.ǯ à Mme Andrée ǯ
et amis Kaouthar Ben Abdallah, Sandra Nossik et Marion Bendinelli. Je remercie également Marc Souchon, pour son aide, dans la dernière mais fatidique période. ǡǯnquiétude, je reprends la trésorerie très bientôt. Je remercie enfin mon épouse, sans laquell ǯ ǯǡǡses encouragements, pour sa patience et son empressement, pour sa clairvoyance, ses multiples relectures et pour son tri de laSommaire
INTRODUCTION ................................................................................................................ 1
PREMIERE PARTIE ..................................................................................... 19
La subsidiarité entre terminologie et discours ..................................... 19Chapitre 1 ............................................................................................................. 20
Etat de la question : données quantitatives et qualitatives sur lasubsidiarité .......................................................................................................... 20
1. La subsidiarité : un terme ? ................................................................................ 20
1.1. ............................................................................................................... 20
1.2. ..................................................... 24
1.3. Les principaux ouvrages français ................................................................................... 26
1.4. ..................................... 28
2. Etat de la question en sciences humaines et dans les principaux ouvrages
lexicographiques généraux et spécialisés ......................................................................... 34
2.1. Les références académiques .......................................................................................... 34
2.2. Recherche dans les périodiques scientifiques ............................................................... 41
2.3. linguistiques » ................................................ 42
3. Les données lexicographiques ........................................................................... 43
3.1. Les données transmises par les dictionnaires de langue générale française ............... 43
3.2. Données transmises par le domaine juridique ............................................................... 44
3.3. : une définition légale ? ............................................. 45
3.4. Retour sur la définition du Vocabulaire juridique ............................................................ 48
3.5. La subsidiarité : une règle directive ................................................................................ 49
4. Premier bilan ...................................................................................................... 50
Chapitre 2 ............................................................................................................. 52
Les standards juridiques ................................................................................... 52
1. La subsidiarité : un standard juridique ................................................................ 52
1.1. Une première contradiction ............................................................................................. 54
1.2. Les sources théoriques de la notion de standard juridique ............................................ 56
1.3. Les sources sociologiques de la théorie des standards ................................................ 61
2. La sociologie du droit deuxième génération : " le chaos » .................................. 69
2.1. Chaos ou discours du chaos ? ....................................................................................... 71
Chapitre 3 ............................................................................................................. 77
Les limites du " toujours-déjà » du standard ................................................. 77
1. Nos interrogations .............................................................................................. 77
1.1. Discours expert ou discours scientifique ? ..................................................................... 78
1.2. Un exemple : le principe de non-discrimination.............................................................. 81
1.3. La pertinence des nouvelles terminologies .................................................................... 83
1.4. La problématique du concept ......................................................................................... 83
2. Une approche textuelle et discursive du terme " principe de subsidiarité » ? ... 84
2.1. Nouvelles terminologies et relativisme cognitif............................................................... 88
2.2. ....................... 89
2.3. Les présupposés du monisme discursif ......................................................................... 92
3. Analyse des discours institutionnels : la question du droit .................................. 96
3.1. Etat de la question sur la subsidiarité en sciences du langage ..................................... 96
3.2. : sociologie ou droit ? ................................................................................... 98
3.3. Notre position ................................................................................................................ 104
4. ....................................................................................... 105
4.1. Au centre des discours institutionnels ..................................... 105
4.2. La formule imite le terme .............................................................................................. 107
4.3. Notre redéfinition de la formule ..................................................................................... 110
4.4. Le fonctionnement formulaire de la subsidiarité ........................................................... 112
DEUXIEME PARTIE : Analyse lexicale .................................................. 122et constitution du corpus ........................................................................ 122
Chapitre 4 ............................................................................................................ 125
...................................................... 1251. La littérature allemande .................................................................................... 125
2. rage de Chantal Millon-Delsol ...................................... 131
3. .............................................. 136
4. -J. Briu ............................................................... 143
Chapitre 5 .................................................................................................................... 147
............................................................................................ 1471. Dictionnaire étymologique latin/français ............................................................ 147
2. Quadragesimo Anno................................ 149
2.1. Une première interprétation de ...................................................................... 150
2.2. ........................................................................ 150
2.3. La notion politique inversée .......................................................................................... 153
2.4. Les positions politiques catholiques au 19e et 20e siècles ........................................... 157
2.5. Doctrine catholique et principe de totalité .................................................................... 162
2.6. Un dernier argument historique en faveur de cette lecture .......................................... 166
3. t ............................................................... 167
4. ........ 174
5. Bilan intermédiaire ............................................................................................ 176
Chapitre 6 ..................................................................................................... 178
Données morphologiques et sémantiques ................................................ 1781. ................. 178
2. Les étymons latins en allemand ........................................................................ 181
3. Subsidiaire : une unité du latin ecclésiastique ? ................................................ 182
4. Subsidiaire en contexte juridique ...................................................................... 189
4.1. La dérivation en langage juridique ................................................................................ 189
4.2. urrence sur un plan sémantique ........................................................................... 191
4.3. Les premières occurrences de subsidiarité en français juridique ................................ 196
5. La subsidiarité en droit romain .......................................................................... 207
Chapitre 7 ............................................................................................................ 213
Retour sur les données lexicologiques initiales et constitution du corpus................................................................................................................. 213
1. ........................................................................................ 213
2.1. Brève biographie de Wilhelm Emmanuel von Ketteler ................................................. 219
2.2. ............................................................................................................ 220
3. Hypothèse et recherches de nouvelles données lexicologiques ....................... 222
3.1. Constitution du premier corpus ..................................................................................... 223
3.2. Nos observations .......................................................................................................... 231
3.3. ................. 234
3.4. Le droit romain comme droit commun subsidiaire ....................................................... 236
Chapitre 8 ............................................................................................................ 240
La subsidiarité ? .......... 240
1. .................................... 241
3. .................................................. 254
4. Les incohérences de la littérature ..................................................................... 258
5. Le principe de subsidiarité est pas catholique ................................................ 261
6. Notre thèse ....................................................................................................... 264
7. Le principe de subsidiarité comme principe de droit positif ............................... 268
7.1. La subsidiarité dans la Loi fondamentale de 1949 ....................................................... 268
7.2. La subsidiarité dans le Bürgerliches Gesetzbuch (BGB) ............................................. 269
7.3. Le Sozialgezetz : " Messieurs les démocrates joueront vraiment de la flûte, lorsque le
-être. » (Bismarck) ........... 271 la formule et de ses variantes. Romantisme allemand et empruntcatholique au 19e siècle ................................................................................................... 279
Chapitre 9 ............................................................................................................ 280
Questions méthodologiques ............................................................................ 280
1. Le manque de connaissances sur la forme ...................................................... 280
2. Terminologie et réalité juridique en Allemagne et en France au 19e siècle ....... 289
3. Les enjeux de la subsidiarité : entre positivisme et jusnaturalisme ................... 292
4. Les choix imposés par nos relevés ................................................................... 295
5. e siècle ..................................................... 297
5.1. e siècle ................................................... 300
5.2. Réactualisation de la notion en Europe au 20e siècle .................................................. 301
5.3. Etat de droit Etat subsidiaire
304Chapitre 10 .......................................................................................................... 310
L ........................................................... 3102. oit : Kant et Humboldt. ................................. 313
2.1. ................................................................. 315
2.2. ........................................................................ 317
2.3. Le libéralisme kantien ................................................................................................... 317
2.4. Humboldt : entre libéralisme et historicisme ................................................................. 319
2.5. Humboldt : la critique organiciste de la Révolution française ...................................... 321
3. ............ 323
3.1. Stein-Hardenberg » ...................................................... 326
3.2. e siècle ....................... 328
3.3. ..................................................................................... 330
4. ............................................... 335
4.1. La réception du droit romain en Europe et en Allemagne ............................................ 337
4.2. Les trois phases de réception du droit romain en Europe ........................................... 338
4.3. droit subsidiaire » ............................................................................... 340
4.4. -nation ........................................ 341
4.5. Codification et libéralisme : comparaison France -Allemagne ..................................... 343
Chapitre 11 .......................................................................................................... 345
La question de la codification en Allemagne après le Congrès de Vienne............................................................................................................................... 345
2. La fin du hiatus entre public et privé : la société organique ............................... 353
2.1. .................................................. 354
2.2. Droit et religion chez Savigny ....................................................................................... 362
3. La généralisation du motif subsidiaire ............................................................... 366
Chapitre 12 .......................................................................................................... 370
Le passage de la subsidiarité " légale » à la subsidiarité " sociale » ....... 3701. ....
......................................................................................................................... 370
2. subsidiariste ............................................... 376
3. : Friedrich List ..................... 380
4. ........................................................................ 384
4.1. Adam Heinrich Müller (1779 - 1829) ............................................................................ 385
4.2. Wilhelm Roscher ........................................................................................................... 387
4.3. Karl Heinrich Rau (1792 1870) .................................................................................. 394
4.4. Gustav Schmoller (1838-1917) ..................................................................................... 395
4.5. Adolph Wagner (1835-1917) ........................................................................................ 402
4.6. Paul Laband : Etat de droit formel et organicisme social ............................................. 405
4.7. Bismarck : " Messieurs les démocrates joueront vraiment de la flûte, lorsque le peuple
-être. » .......................................... 409Chapitre 13 .......................................................................................................... 411
1. ............................................................................. 411
1.1. ..... 414
1.2. La naissance de la terminologie allemande du catholicisme social............................. 416
2. Lehr- und Lernfreiheit » ............................ 422
CONCLUSION ................................................................................................................................ 429
BIBLIOGRAPHIE ........................................................................................................................... 441
1Introduction
" Des sondages répétés dans des milieux de culture moyenne ou supérieure font apparaître qu'il est presque de bon ton, en France, de tout ignorer du principe de subsidiarité. Amusée ou agacée, voire agressive, la sommation vous est faite de définir, aussi succinctement que s'il s'agissait du théorème de Pythagore, cette chose dont on a vaguement entendu parler sans y prêter la moindre attention. » (LOURAU, 1997 : 6) 1 2 " Le débat sur le principe de subsidiarité peut se trouver obscurci si l'on ne fait pas la distinction entre :- le principe de subsidiarité comme principe général, qui entre dans le champ de la
philosophie politique, - le principe de subsidiarité comme élément du droit communautaire, qui est défini à l'article 3 B du Traité.Comme principe général, le principe de subsidiarité ne s'applique pas seulement aux
rapports entre les collectivités publiques plus larges et les collectivités publiques plus
restreintes, mais aussi aux rapports entre les autorités publiques, quelles qu'elles soient, etla société civile. Il demande que l'autorité publique n'intervienne dans le domaine
économique et social que s'il est nécessaire de compléter les initiatives provenant de lasociété civile pour obtenir le Bien commun ; il demande également, de manière générale,
1 Nous retenons ici la date du 1er nove
(ou TUE traité de Maastricht). 2Européenne, dans la perspective de la rat
2que les collectivités publiques dont le ressort est plus large n'interviennent que pour
compléter, si nécessaire, l'action des collectivités publiques dont le ressort est plus étroit.
On peut constater que, comme principe général, le principe de subsidiarité suppose
l'existence d'un Bien commun : si le rôle de l'instance " supérieure " est de compléter, de prolonger ce que fait l'instance " inférieure ", c'est que toutes deux doivent aller dans la même direction. En ce sens, on peut s'interroger sur la compatibilité de ce principe avec la notion moderne de la démocratie, fondée sur l'idée que plusieurs conceptions légitimes du Bien commun peuvent coexister. De même, l'étendue des devoirs de l'instance " supérieure " peut faire problème : s'il est clair que, négativement, elle doit respecter l'autonomie de l'instance" inférieure ", a-t-elle également des devoirs positifs, c'est-à-dire l'obligation d'intervenir si
l'instance " inférieure " ne remplit pas suffisamment sa tâche ? Certains l'affirment et estiment que le principe de subsidiarité a deux versants : si, d'uncôté, il doit entraîner une limitation des interventions de l'instance " supérieure ", de
l'autre côté, il doit conduire à développer les compétences de celle-ci dès lors que
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