[PDF] VILLE DE COGNAC (CHARENTE) 11 juillet 2017 les membres

View - Download VILLE DE COGNAC (CHARENTE)

Previous PDF

Next PDF

2017.69

nomenclature : 7.1.2 VILLE DE COGNAC (CHARENTE)EXTRAIT du registre des délibérations

Conseil Municipal du 17 juillet 2017

Aujourd'hui lundi 17 juillet 2017 à 18 heures 30, en vertu de la convocation du

11 juillet 2017, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Cognac se

sont réunis dans la salle ordinaire de leurs séances à l'Hôtel de Ville, sous la Présidence de Monsieur Michel GOURINCHAS, Maire.ETAIENT PRESENTS M. Michel GOURINCHAS - Mme Nathalie LACROIX - Mme Marianne JEANDIDIER - M. Jean- François HEROUARD - M. Romuald CARRY - M. Gérard JOUANNET - Mme Françoise MANDEAU - Mme Danielle JOURZAC - M. Jean-François VALEGEAS - Mme Michelle LE FLOCH -- M. Claude GUINDET - M. Simon CLAVURIER - Mme Marilyne AGOSTINHO FERREIRA - M. Christian LE LAIN - Mme Pascaline BANCHEREAU - M. Mario JAEN - Mme Véronique CLEMENCEAU - M. Cheikhou DIABY - M. Noël BELLIOT - Mme Jeanine

PROVOST - Mme Maryvonne LAURENT -

ETAIENT EXCUSES

M. Patrick SEDLACEK (pouvoir à M. Michel GOURINCHAS) - Mme Stéphanie FRITZ (pouvoir à Mme Danielle JOURZAC) - Mme Annie-Claude POIRAT (pouvoir à Mme Michelle LE FLOCH) - Mme Anne-Marie MICHENAUD (pouvoir à Mme Marianne JEANDIDIER) - M. Olivier TOUBOUL (pouvoir à M. Mario JAEN) - Mme Dominique CHARMENSAT (pouvoir à Mme Françoise MANDEAU) - Mme Emilie RICHAUD (pouvoir à Mme Maryvonne LAURENT) - M. Richard FERCHAUD (pouvoir à M. Noël BELLIOT)- Mme Florence PECHEVIS - Mme Isabelle

LASSALLE -

ETAIENT ABSENTS

M. Jérôme TEXIER-BLOT- M. Christian BAYLE -

Mme Marianne JEANDIDIER est nommée secrétaire de séance.

2017.69

DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL- EXERCICE 2017 Il est proposé au Conseil municipal de voter les mouvements budgétaires ci-après pour le Budget principal 2017 : Conseillers en exercice : 33 présents : 21 pouvoirs : 8 votants : 29 abstentions : 5 voix pour : 24 voix contre : 0

2017.69

nomenclature : 7.1.2

Dépenses de fonctionnement

LibelléImputationMontant

Crédits des services

Prestations de serviceSécurité Blues Passion011-617-02013500 € Prestations de serviceAnimations prévention alcool011-611-013900 € Autres services extérieursRemboursement trop perçu provisions011-6288-020321900 € Eau et assainissement ouverture piscine hiver011-60611-41323100 € Energie - Electricite ouverture piscine hiver011-60612-4138000 € Energies GDF ouverture piscine hiver011-606122-41318000 € Matières & four.Chauffage ouverture piscine hiver011-60685-4131500 € Matières & fourn.Piscines ouverture piscine hiver011-60686-4131000 € Etudes et recherches (suite virt.crédits)achat sacs anti-innondation011-617-02014000 € Indemn. comptable & régi. ouverture piscine hiver011-6225-413100 € Concours diverscotisation CNAS011-6281-02029800 € Prestations de servicechangement DSP théâtre 1er sept.011-611-3136910 € Réparations voirieSinistre borne incendie011-615231-1132800 €

Charges de personnel

Cotisat. versées au FNAL ouverture piscine hiver012-6332-413 300 € Cotisations CNFPT & CGFPT ouverture piscine hiver012-6336-413 300 € Autres indemnités ouverture piscine hiver012-64118-413 11500 € Rémunérations non titulairesouverture piscine hiver012-64131-413 34000 € Autres indemnités ouverture piscine hiver012-64138-413 2700 € Cotisations à l'URSSAF ouverture piscine hiver012-6451-413 10200 € Cot.caisses de retraite ouverture piscine hiver012-6453-413 900 € Cotisations aux ASSEDIC ouverture piscine hiver012-6454-413 2200 € Cot.assurance personnel ouverture piscine hiver012-6455-413 300 € Cotisat. versées au FNAL Heures supplémentaires élections012-6332-020180 € Cotisations CNFPT & CGFPT Heures supplémentaires élections012-6336-0201130 € Autres indemnités Heures supplémentaires élections012-64118-02016020 € Rémunérations non titulairesHeures supplémentaires élections012-64111-0201 14410 € Cotisations à l'URSSAF Heures supplémentaires élections012-6451-02014320 € Cot.caisses de retraite Heures supplémentaires élections012-6453-0201380 € Cotisations aux ASSEDIC Heures supplémentaires élections012-6454-0201930 € Cot.assurance personnel Heures supplémentaires élections012-6455-0201130 €

Divers

Dépenses imprévues022-170210 €

Virement à la section d'investissement023-21000 € Total dépenses fonctionnement2100 €Recettes de fonctionnement Redev. et droits des services - sportifouverture piscine hiver70-70631-4132100 €

Total recettes fonctionnement2100 €

2017.69

nomenclature : 7.1.2 Dépenses d'investissement

LibelléOpérationImputationMontant

Régularisations comptables

Fin de travaux dans le secteur de la VigerieQuais secteur de la Vigerie2188-822-1305-AP 1300 €

Travaux de voirie2188-822-928-AP C-1300 €

Filtres à sable pour les serresRéparation bâtiments communaux2313-02032-927-3600 € Aménagement espaces verts231810-823-8413600 €

Etudes d'urbanisme202-8242-1180-400 €

Colonie Arrens2313-423-1284400 €

Aide au détermitageRéserves foncières2138-02032-119-5000 € Ravalement de façade et détermitage20422-8242-12725000 € Complement pour relevés topographiquesEco Quartier2031-822-1312-3000 € Redéploiement activités associatives2031-025-13093000 € Travaux Chapelle St-PierreRéparation bâtiments communaux2313-02032-927-1800 € Réparation église Saint Léger2318-324-11181800 € Consuel coffret électriqueTravaux éclairage public2315-814-929-500 € Aménagement place Gambetta2315-822-1300500 € Aménagement "numérique au musée"Musées2183-322-117324000 €

Pour action prévention en fonctionnementComité hygiène et sécurité2313-01-1264-3900 €

Assujetissement à TVA théâtreGrosses réparations au théâtre2313-313-750-4000 €

Transfert crédits pour le parc en enclosParking fermé2315-1121-1310-49000 € Transfert crédits pour le parc en enclosMatériel police municipale2313-1121-1231-60000 € Avance remboursable budget annexe parcsHors opérations27-274-01120000 € Régularisation prévisionnel Travaux en régie bâtiments communaux2313-02032-927105800 € pôle culture2313-30-927-10000 € pôle social2313-524-1241-100 € centre des congrès2313-332-1191-20000 € pôle sports2313-412-1175-7000 € golf2313-4147-1274-500 € espaces verts2313-823-841-5000 € cimetières2313-026-1148-700 € mobilier urbain2188-821-1187-20000 €

éclairage public2315-814-929-40000 €

signalisation verticale2315-822-1253-2500 €

Total dépenses d'investissement 27100 €

Recettes d'investissement

Subvention DRAC "numérique au musée"Musées1311-32224000 €

Hors opération274-0124100 €

Virement de la section de fonctionnementHors opération021-021-21000 €

Total recettes d'investissement 27100 €

Réalisation diagnostic Centre vacances

Arrens

Remboursement d'avance du budget

annexe

2017.69

nomenclature : 7.1.2 Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, par 24 voix pour et 5 abstentions (groupe Cognac d'Abord !), VOTE les mouvements budgétaires ci-dessus pour le Budget principal 2017.

FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.

Pour Le Maire absent,

Le Maire Adjoint délégué,

Nathalie LACROIXLe Maire, certifie que la présente délibération est exécutoire de plein droit. Transmise au Représentant de l'Etat et publiée à la date du visa. (art.L2131-1 du Code Général des Collectivités

Territoriales)

quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

[PDF] Demande de crédits d heures Déclaration du salarié

[PDF] Crédit d investissement online CBC

[PDF] ARRETE. objet : REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE MUNICIPALE DE FEYZIN

[PDF] Master MEEF - Mention MEEF 1 er degré - Parcours professorat des écoles bilingue - M

[PDF] AGA des CHIRURGIENS DENTISTES

[PDF] NOS MISSIONS LES VECTEURS D ACTIONS STRATÉGIQUES

[PDF] MEEF Professeur des écoles

[PDF] PROJET PÉDAGOGIQUE ACTIVITÉS AQUATIQUES NATATION PISCINE AQUA CAP ET BERTRAND DE BORN CYCLE 2/ CYCLE 3

[PDF] CHARTE DE LA MEDIATION auprès du Groupe BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE CLIENTELE DES PARTICULIERS Mai 2016

[PDF] Piscines et centres aquatiques

[PDF] Ruissellement pluvial et aménagement stratégie de gestion pour lutter contre les risques d inondation et de pollution

[PDF] Le vendredi 13 juillet 2012 à 16 heures

[PDF] GUIDE DU DÉGÂT DES EAUX. C est parce qu un dégât des eaux ne prévient pas, que nous avons tout prévu.

[PDF] DOSSIER DE SPONSORING Trophée Clémence RIGOLLET

[PDF] TAXE D APPRENTISSAGE. 385 000 entreprises font confiance aux CCI. Et vous? À L ÉCOUTE AU QUOTIDIEN AU BÉNÉFICE DU TERRITOIRE SÛR ET PRATIQUE