RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de lHérault SOMMAIRE
Préfecture de l'Hérault. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS et bulletin de liaison des maires. Mensuel. 30 novembre 2008 n° 11. SOMMAIRE.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
28 nov. 2008 le sommaire du recueil des actes administratifs de la préfecture du ... A Angers le 28 novembre 2008 ... DIRECTION DE LA REGLEMENTATION.
N° 10 - Octobre 2008 du 3 novembre 2008
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME. N° 10 - Octobre 2008 du 3 novembre 2008. Sommaire.
sommaire
24 déc. 2008 Par arrêté préfectoral n° 2008333-5 du 28 novembre 2008 pour l'exercice budgétaire 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de lHérault SOMMAIRE
31 déc. 2008 ... 8 décembre 2008. (Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques ... Extrait de l'arrêté DIR/N° 445/2008 du 28 novembre 2008.
N° 11 ENCOURS - Novembre 2008
24 nov. 2008 Recueil des Actes Administratifs. N. 0. 11 – Novembre/Décembre 2008. Sommaire ? ?. A F F A I R E S M A R I T I M E S.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 du 1 DECEMBRE
3 déc. 2008 PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 23 du 1er DECEMBRE AU 15 DECEMBRE 2008. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE.
RECUEIL DES ACTES DES ACTES ADMINISTRATIFS
19 déc. 2008 Recueil des actes administratifs du Calvados n° 4 ? (16/02/2009) ... Arrêté préfectoral du 28 novembre 2008 relatif à la demande présentée ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 21 du 3 NOVEMBRE
PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 21 du 3 NOVEMBRE AU 14 NOVEMBRE 2008. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
10 oct. 2008 ARRETE N° 2008-113 DU 11/09/2008 PORTANT ATTRIBUTION DE L'HONORARIAT. ... ARRETE N° 421/ 2008 DU 28/10/2008 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS ...
RECUEIL DE LEGISLATION
Le Ministre du Travail et de l’Emploi Palais de Luxembourg le 31 octobre 2008 François Biltgen Henri Le Ministre de la Justice Luc Frieden Le Ministre de la Santé Mars Di Bartolomeo Doc parl 5931; sess ord 2007-2008 et 2008-2009; Dir 2006/15/CE Lois du 7 novembre 2008 conférant la naturalisation Par lois du 7 novembre 2008 la
RECUEIL DE LEGISLATION
S o m m a i r e Règlement ministériel du 3 décembre 2007 abrogeant le règlement ministériel du 20 décembre RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 4 14 janvier
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S o m m a i r e ENVIRONNEMENT Loi du 22 mai 2008 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur RECUEIL DE LEGISLATION A –– N
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture de l'Hérault
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
et bulletin de liaison des maires Mensuel30 novembre 2008 n° 11
SOMMAIRE
ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
AGRÉMENT
Extrait de l'arrêté préfectoral du 31 octobre 2008 (Direction Régional de la Jeunesse et des Sports)Montpellier : Association Petit Bard Futsal..................................................................................................................................9
Extrait de l'arrêté préfectoral du 18 novembre 2008 (Direction Régional de la Jeunesse et des Sports)Pérols : Association Pétanque Club Jean Ramel...........................................................................................................................9
Extrait de l'arrêté préfectoral du 28 novembre 2008 (Direction Régional de la Jeunesse et des Sports)Carnon : Association Club des Sports Organisation...................................................................................................................10
ÉPREUVES SPORTIVES
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-3080 du 28 novembre 2008 (Direction de la réglementation et des libertés publiques)Autorisation Epreuve de Karting dénommée Défi Kart Jeunes FFSA........................................................................................10
ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISÉES
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-III-093 du 27 novembre 2008 (SP Lodève)Approbation de la mise en conformité des statuts de l'association syndicale autorisée de la vallée de l'Aubaygues avec
les dispositions de l'ordonnance du 1 er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires et du décret du 3mai 2006.....................................................................................................................................................................................12
AGRICUTURE
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-XV-100 du 16 septembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêtRelatif à la mise en oeuvre de la prime herbagère agro-environnementale..................................................................................12
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-XV-104 du 26 septembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêtFixant le stabilisateur départemental budgétaire appliqué pour le calcul du montant des Indemnités Compensatoires de
Handicaps Naturels au titre de la campagne 2008 dans le département l'Hérault.......................................................................19
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-XV-119 du 19 octobre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêtConstatant les indices des fermages et leurs variations pour l'année 2008, fixant les prix maxima et minima des terres par
nature de cultures et déterminant les cours moyens pour les baux conclus en quantités de denrées...........................................19
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-2892 du 3 novembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêtPortant règlement d'application du schèma directeur départemental des structures des exploitations agricoles........................23
ASSOCIATIONS
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-2838 du 30 octobre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêtAprobation des statuts de plusieurs associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique ............................29
COMITÉ
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 080493 du 4 novembre 2008 (Direction régionale des affaires sanitaires et sociales)Modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) - Formation
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 080494 du 4 novembre 2008 (Direction régionale des affaires sanitaires et sociales) N° 11 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 30 novembre 2008 - 2 -Modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) - dans ses
quatre sections spécialisées.........................................................................................................................................................41
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-2984 du 18 novembre 2008 (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt)Composition du comité départemental d'expertise.....................................................................................................................63
COMMISSIONS
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-2901 du 4 novembre 2008 (Direction des Relations avec les Collectivités Locales)Modifiant la liste des membres composant la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de
commissaires enquêteurs............................................................................................................................................................64
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-3009 du 20 novembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt)Composition de la section " Dossiers Individuels » de la Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture ...........65
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-3012 du 20 novembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt)Composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture...........................................................................67
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-3020 du 20 novembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt)Composition de la commission départementale " Stage 6 mois .................................................................................................70
COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-3059 du 27 novembre 2008 (Direction des relations avec les collectivités locales)Renouvellement de la Commission consultative de l'environnement de l'Aéroport de Montpellier - Méditerranée..................71
COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ÉQUIPEMENT COMMERCIAL Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-2916 du 10 novembre 2008 (Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques)Composition du secrétariat de la CDEC.....................................................................................................................................75
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-3041 du 240 novembre 2008 (Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques)Composition de la Commission départementale d'équipement commercial chargée de statuer sur la demande
d'autorisation de création par transfert d'activité et extension d'un Intermarché et de création d'une galerie marchande -
ZAC de Bonaval à Béziers..........................................................................................................................................................76
COMMISSIONS MÉDICALES
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-2945 du 17 novembre 2008 (Direction de la réglementation et des libertés publiques)Composition des Commissions Médicales Départementales Primaires......................................................................................77
Extrait de l'arrêté préfectoral N°2008-I-2946 du 17 novembre 2008 (Direction de la réglementation et des libertés publiques)Agrément des médecins libéraux exerçant en cabinet chargés d'apprécier l'aptitude des candidats aux permis de conduire
et des conducteurs dans le cadre de l'externalisation des commissions médicales départementales primaires...........................78
CONCOURS
Note du 24 octobre 2008
(Centre Hospitalier de Béziers)Concours interne sur épreuves d'agent de maîtrise.....................................................................................................................79
CONSEILS
Extrait de l'arrêté n° DIR/N° 436/2008 du 24 novembre 2008 (DRASS Languedoc-Roussillon/DDASS de l'Hérault)Modifiant la composition nominative du Conseil d'Administration de l'Hôpital local de Clermont l'Hérault ..........................80
Extrait de l'arrêté N° 08-0554 du 26 novembre 2008 (Direction régionale des affaires sanitaires et sociales)Modifiant l'arrêté portant nomination des membres du Conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de
MONTPELLIER-LODEVE. ......................................................................................................................................................80
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3040 du 24 novembre 2008 (Direction des relations avec les collectivités locales)Fixant la liste des membres de la formation restreinte de la commission départementale de la coopération
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3033 du 21 novembre 2008 N°11 RECEUIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 30 novembre 2008 - 3 - (Direction des relations avec les collectivités locales) Clermontais : Extension de compétence :Mise en place d'un Conseil Intercommunalde sécurité et de prévention de la déliquance (CISPD) »............................................................................................................84
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3058 du 27 novembre 2008 (SP Lodève)Avène, Orb et Gravezon Modification du mode de représentation des communes et reclassement de certaines
compétences ...............................................................................................................................................................................87
SIVU Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3032 du 21 novembre 2008 (Direction des relations avec les collectivités locales)Création du SIVU Ulysse ...........................................................................................................................................................90
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1085 du 10 novembre 2008 (S/P de Béziers)Modifications des Statuts (articles 2,3 et 7) du Syndicat Intercommunal pour la Gestion et l'Amènagement du Libron
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1110 du 20 novembre 2008 (S/P de Béziers)Réduction du Périmètre du Sivu d'Assainissement Confluent Mare et Orb..............................................................................92
SYNDICATS MIXTES
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3039 du 24 novembre 2008 (Bureau des finances de la fonction publique territoriale et des affaires communales)Modification de la composition du syndicat mixte Ouest Hérault de gestion et de travaux pour le traitement des déchets
ménagers et assimilés. ................................................................................................................................................................92
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3062 du 27 novembre 2008 (Direction des Relations avec les collectivités locales)Modification de la composition du syndicat mixte du parc régional d'activité économique de Lodève .....................................93
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3064 du 27 novembre 2008 (Direction des Relations avec les collectivités locales)Modification de la composition du syndicat mixte"syndicat de développement local................................................................93
du Coeur d'Hérault" ou " SYDEL Coeur d'Hérault.....................................................................................................................93
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3068 du 27 novembre 2008 (Direction des Relations avec les collectivités locales)Modification de la composition du Centre de formation des maires et élus locaux....................................................................94
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3069 du 27 novembre 2008 (Direction des Relations avec les collectivités locales)Modification de la composition du syndicat mixte de gestion du Salagou .................................................................................99
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3070 du 27 novembre 2008 (SP/Lodève)Autorisant le retrait de La commune d'Aniane et le changement de dénomination du Sie de la Région d'Aniane....................99
DÉLÉGATIONS DE SIGNATURES
Délégation du 1
er septembre 2008 (ministère de la justice)Monsieur Gérard TIREAU, Directeur Délégué à l'Administration Régionale Judiciaire en Matière d'Ordonnancement
Délégation du 1
er novembre 2008 (ministère de la justice)Décision donnant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire...............................................................101
ELECTION
PÊCHE
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2902 du 5 novembre 2008 (Direction interdépartementale des affaires maritimes de l'Hérault et du Gard)Fixant la liste définitive des électeurs pour les élections des membres du Comité local des pêches maritimes et des
élevages marins de Sète............................................................................................................................................................102
ENVIRONNEMENT
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-2905 du 6 novembre 2008 (DRE)Immersion en mer de 80 000 m3 de déblais issus de la fosse de Frontignan Prolongation de 5 ans de la validité de l'arrêté
préfectoral n°2003-01-4047 du 14/11/2003..............................................................................................................................118
DÉCHETS
Récépissé de déclaration du 24 novembre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt) N° 11 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 30 novembre 2008 - 4 -Concernant la construction de la station d'épuration Commune de Notre Dame de Londres ...................................................119
ESPÈCES PROTÉGÉES
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-2991 du 18 novembre 2008 (Direction des Relations avec les Collectivités Locales)Autorisation exceptionnelle d'activité portant sur des spécimens d'espèces protégées............................................................123
ÉTABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET PRIVÉS SANITAIRESSOCIAUX ET MÉDICO SOCIAUX
ACTION SOCIALE
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101012 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Rejet faute de financement de la demande présentée par l'association ETAP en vue de la création d'un service d'accueil
temporaire à Mauguio...............................................................................................................................................................125
Extrait de l'arrêté N° 161/2008 du 14 novembre 2008 (Direction régionale des affaires sanitaires et sociales)Liste des organismes participant à la protection complémentaire en matière de santé..............................................................126
EHPAD Extrait de l'arrêté N° 2008-I-100895 du 7 octobre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Création d'un EHPAD géré par le CCAS de Montpellier par transfert et transformation de la résidence foyer Campériols ...127
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101031 du 17 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Modification de l'arrêté créant un EHPAD géré par le CCAS de Montpellier par transfert et transformation de la
résidence foyer Campériols ......................................................................................................................................................128
FIXANT LES RECETTES D'ASSURANCE MALADIE POUR L'ANNEE 2008 Extrait de l'arrêté N° 158/2008 du 17 octobre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Hospitalier de Béziers...................................................................................................................................................129
Extrait de l'arrêté N° 159/2008 du 17 octobre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Hospitalier Intercommunal du Bassin de Thau .............................................................................................................130
Extrait de l'arrêté DIR/N° 415/2008 du 17 octobre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier.......................................................................................................................130
Extrait de l'arrêté DIR/N° 427/2008 du 27 octobre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Régional de Lutte contre le Cancer...............................................................................................................................131
Extrait de l'arrêté n°166/2008 du 12 novembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Hospitalier Intercommunal du Bassin de Thau .............................................................................................................132
Extrait de l'arrêté n°167/2008 du 12 novembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Hospitalier de Béziers...................................................................................................................................................133
FIXANT L'UTILISATION DES CREDITS DU FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES (FMESPP), Extrait de l'arrêté ARH/DD34 2008 n° DIR/ n° 438/2008 du 24 novembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon) Extrait de l'arrêté ARH/DD34 2008 n° DIR/ n° 439/2008 du 24 novembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Hospitalier de Béziers...................................................................................................................................................134
PRODUITS DE L'HOSPITALISATION PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE RELATIFS A LA VALORISATION DE L'ACTIVITE AU TITRE DU MOIS D'AOÛT 2008 Extrait de l'arrêté ARH/DDASS 34-2008 N° 160 du 23 octobre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Palavas : Institut Saint-Pierre....................................................................................................................................................135
PRODUITS DE L'HOSPITALISATION PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE RELATIFS A LA VALORISATION DE L'ACTIVITE AU TITRE DU MOIS DE SEPTEMBRE 2008 Extrait de l'arrêté ARH/DDASS 34-2008 N° 173 du 25 septembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Palavas : Institut Saint-Pierre....................................................................................................................................................135
Extrait de l'arrêté DIR/N°441/2008 du 25 novembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Montpellier : Centre Hospitalier Universitaire .........................................................................................................................136
N°11 RECEUIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 30 novembre 2008 - 5 - Extrait de l'arrêté DIR/N°442/2008 du 25 novembre 2008 (ARH Languedoc-Roussillon)Centre Régional de Lutte contre le Cancer Val d'Aurelle........................................................................................................138
SESSAD
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101006 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Mise en conformité de l'ITEP et du SESSAD Nazareth gérés par la fondation de l'Armée du Salut à Montpellier................139
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101007 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Mise en conformité de l'ITEP et du SESSAD La Corniche gérés par l'association éducative pour enfants et adolescents à
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101008 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Mise en conformité de l'ITEP et du SESSAD Bourneville gérés par l'association ADAGES à Montpellier...........................142
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101009 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Mise en conformité de l'ITEP et du SESSAD Le Languedoc gérés par l'association ADAGES à Montpellier.......................143
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101010 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Non conformité du SESSAD de l'ITEP Notre Dame de la Salette géré par l'association Bédaricienne du centre éducatif
Notre Dame de la Salette à Bédarieux......................................................................................................................................144
Extrait de l'arrêté N° 2008-I-101011 du 3 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Autorisation anticipée de l'extension du SESSAD de l'ITEP Le Languedoc géré par l'association ADAGES à
LABORATOIRES
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-XVI-601 du 4 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Modification de l'autorisation de fonctionnement de laboratoire d'analyse de biologie médicale exploité sous forme de
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-XVI-669 du 24 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales)Portant modification de fonctionnement d'un laboratoire d'analyses de biologie médical.......................................................147
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-XVI-672 du 24 novembre 2008 (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales) Portant modification de l'autorisation de fonctionnement de laboratoires d'analysesde biologie médicale exploité sous forme de SELARL............................................................................................................147
PÊCHE
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-2839 du 30 octobre 2008 (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt)Arrêté réglementant la pêche et la capture du poisson lors des opérations de chômages du canal du Midi..............................148
POMPES FUNÈBRES
HABILITATION
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2917 du 10 novembre 2008Sète : Entreprise exploitée par M. Dominique FOSSET...........................................................................................................150
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2918 du 10 novembre 2008Mèze : Entreprise exploitée par M. Dominique FOSSET.........................................................................................................151
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2990 du 18 novembre 2008Ganges : Entreprise exploitée par M. et Mme ATGER ............................................................................................................152
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2999du 18 novembre 2008Saint-Pons de Thomières : Entreprise exploitée par M. Dan ARDELEAN..............................................................................152
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-3000 du 18 novembre 2008Cournonterral : Entreprise exploitée par M. Ludovic DESTRO...............................................................................................153
PROJET ET TRAVAUX
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-986 du 6 octobre 2008 (Sous-Préfecture de Béziers)Béziers. Prescription de travaux de restauration immobilière concernant des immeubles situés rue des Capucins et rue
Tiquetonne dans le PRI "Centre ville"......................................................................................................................................153
DÉROGATION AUX RÉGLES D'ACCESSIBILITÉ ERP Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2885 du 3 novembre 2008Montagnac : Construction de logements château de Lavagnac.................................................................................................154
N° 11 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 30 novembre 2008 - 6 - Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2886 du 3 novembre 2008Montagnac : Rampe accès pic boisé.........................................................................................................................................154
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2887 du 3 novembre 2008Béziers : Elévateur....................................................................................................................................................................155
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2888 du 3 novembre 2008Agde :Création escalier d'accès................................................................................................................................................155
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2889 du 3 novembre 2008Castelnau Le Lez : Aménagement d'un cabinet de rééducation psychomoteur........................................................................155
ENQUÊTES PUBLIQUES
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2893 du 4 novembre 2008 (Direction des Relations avec les Collectivités Locales)Cournonsec : Programme de logements sociaux et services d'activités tertiaires avec réaménagement du carrefour de la
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1091 du 13 novembre 2008 (Sous-Préfecture de Bézierse) Syndicat Intercommunal d'Adduction d'eau (SIAE) de la Région du VernazobresVILLESPASSANS : Forages La Linquière Nord et Sud..........................................................................................................159
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1093 du 13 novembre 2008 (Sous-Préfecture de Bézierse)Béziers : PRI "Centre Ville"Ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique de prescriptions
de travaux de restauration immobilière.....................................................................................................................................161
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1094 du 13 novembre 2008 (Sous-Préfecture de Bézierse)SAUVIAN : Zone d'Aménagement Concerté "Font vive" Ouverture de l'enquête publique préalable à la
déclaration d'intérêt général et l'autorisation au titre de la législation sur l'eau (L.211-7 et L214-1 à 6 du code
de l'environnement)...............................................................................................................................................................162
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3005 du 19 novembre 2008 (Direction des Relations avec les Collectivités Locales)Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du parc d'activités de l'aéroport par la Communauté
d'Agglomération de Montpellier au profit de son concessionnaire la SERM sur la commune de Pérols.................................164
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1126 du 21 novembre 2008 (SP Béziers)Béziers : PRI "Centre Ville"Modification de l'arrêté N° 2008-II-1093 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique
préalable à la déclaration d'utilité publique de prescriptions de travaux de restauration immobilière......................................165
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-II-1133 du 24 novembre 2008 (SP Béziers)Portiragnes : lagunage...............................................................................................................................................................166
Arrêté préfectoral n° 2008-II-1134 du 24 novembre 2008 (Sous-Préfecture de Béziers)Puimisson : Forages du château Est et Ouest , arrêté portant déclaration d'utilité publique
-de la dérivation des eaux souterraines-de l'instauration des périmètres de protection.........................................................................................................................167
Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-I-3056 du 26 novembre 2008 (DRE)Cessibilité de biens au profit de l'Etat (Ministère de l'équipement, des transports et du logement).........................................167
RÉGIE DE RECETTES
NOMINATIONS RÉGISSEURS ET ADJOINTS
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-2930 du 14 novembre 2008Pignan : Monsieur Norbert LALÈQUE , Régie Police Municipale..........................................................................................168
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-3007 du 19 novembre 2008Castelnau-Le-Lez : Monsieur Pascal PLAISANT , Régie Police Municipale..........................................................................169
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-3008 du 19 novembre 2008Lattes : Madame Catherine CASTANO , Régie Police Municipale .........................................................................................169
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-3037 du 24 novembre 2008Saint-Jean-de-Fos : Monsieur Frédéric CARCENAC...............................................................................................................170
CRÉATION
Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2008-I-3035 du 24 novembre 2008Saint-Jean-de-Fos : Création d'une régie de recettes pour percevoir les amandes forfaires .....................................................171
RÉSEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUEAutorisation d'exécution du 23 octobre 2008
AGDE : CREATION POSTE DP POUGET - PAE LES CAYRETS......................................................................................172
Autorisation d'exécution du 21 octobre 2008
AIGUES-VIVES : CREATION DU POSTE 3UF CAZELLES...............................................................................................172
N°11 RECEUIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 30 novembre 2008 - 7 -quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Projet de modalités de mise en œuvre de la nouvelle obligation d économies d énergie au bénéfice des ménages en situation de précarité énergétique
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[PDF] Avis d appel à partenariat
[PDF] CONTRAT DE VENTE D UN PONEY
[PDF] Rapport moral et d activité
[PDF] Prêt à terme à taux variable
[PDF] Protocole spécifique pour l affectation des «CEE collectivités» du programme Habiter Mieux 2014-2017
[PDF] Travaux pratiques de pâtisserie www.devenir-patissier.fr
