Bayac
N°4 - 2013. BAYAC - VŒUX 2013. MAIRIE DE BAYAC. En ce début d'année au nom du Conseil. Municipal et en mon nom propre je vous adresse tous mes vœux pour
actualités
6 janv. 2013 Janvier 2013 // Bulletin municipal de la ville de Merville. Santons de Provence ... En cette fin d'année je formulerai un vœu pour.
Bulletin Municipal 2013
23 janv. 2013 d'entre vous tout simplement pour vous présenter mes vœux à ... à Lombers pour l'année 2013. ... M et Mme BRUGUIERE Olivier Las Grèzes.
RAPPORT 335 présence médicale territoire
à la recherche de l'équilibre » – Marie-Thérèse Bruguière. toute l'année 2013 et n'acceptaient de nouveaux rendez-vous qu'à partir de.
de Castelnau dEstrétefonds
1 janv. 2022 L'année 2022 sera une année électorale importante avec ses débats ses promesses
LEcho de Fonbeauzard LECHO FONBEAUZARD
5 sept. 2010 Que la nouvelle année leur apporte réconfort et courage pour affronter ces épreuves. C'est à eux en priorité que vont mes vœux des vœux ...
Untitled
27 mai 2020 2323-1 du Code du travail alors applicables dans l'exercice de ses attributions consultatives
Rapport formation professionnelle
23 janv. 2014 chaque année suivre une formation qualifiante de 75 heures au titre ... l'adoption au printemps 2013
Regards sur
15 févr. 2014 tous à la traditionnelle cérémonie des vœux qui aura lieu ... L'année 2013 est aussi marquée par la mise en œuvre
Tome 1 - Rapport dinformation Dopage
vice-présidents ; M. Dominique Bailly Mme Marie-Thérèse Bruguière
![Regards sur Regards sur](https://pdfprof.com/Listes/20/4129-20f22d33ba-8ce3-4e4a-8faf-e34ddf2b30da.res.pdf.jpg)
Les enfants du groupe
scolaire vous souhaitent une bonne année 2014Les enfants du groupe scolaire vous souhaitent une bonne année 2014Actions... informationsSaint Loup Cammas
Regards su
r Magazine d"informations municipales et associatives décembre 2013 n° 11 Informations Municipales2Regards sur St Loup CammasLes voeux du Maire
Le mot du Maire
Claude MARIN
Q Informations MunicipalesRegards sur St Loup Cammas 3QMelle Marion
de LACVIVIER,Mlle Constance
CORYDON,
M. Benjamin
GERBER.
QRecensement
Le maire et ses adjoints se tiennent à votre disposition du lundi au vendredi et le samedi matin sur rendez-vous au 05 34 27 28 50.
La mairie vous accueille :
du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de14 h à 18 h, le samedi de 8 h 30 à 12 h.
Les différents numéros de téléphone :
Standard :
Télécopie :
Secrétariat Général - Services
financiers :État-civil :
Adjoint urbanisme
Adjoint culture et cérémonies
Adjoint travaux
Adjoint développement durable et social
Adjoint aux affaires scolaires
Appels urgents
le week-end du samedi midi au lundi matin9 h, jours fris et tous les jours de 18 h au
lendemain 9 h :Courriel :
Internet :
Q Permanences,
numéros de téléphone...À votre service
Inscription sur les
listes électorales QNouveau permis de conduire sécurisé
Unifié, sécurisé, pratique et renouvelable, format Ç carte de crédit È Informations Municipales4Regards sur St Loup CammasElections municipales de mars 2014
IMPORTANT : Changement de mode de scrutin pour Saint Loup CammasQVie localeRegards sur St Loup Cammas
7Quelques dates à retenir pour l"année 2014
- Vendredi 10 janvier - Samedi 11 janvier - Dimanche 19 janvier - Vendredi 31 janvier - Samedi 1er février - Samedi 8 février - Samedi 1er mars - Samedi 15 mars - Samedi 22 mars - Samedi 5 et dimanche 6 avril - Dimanche 6 avril - Samedi 12 et dimanche 13 avril - Dimanche 20 avril - Vendredi 25 avril - Samedi 26 et dimanche 27 avril - Jeudi 8 mai - Samedi 17 mai - Vendredi 23 mai - Dimanche 8 juin - Jeudi 12 juin - Samedi 14 juin - Samedi 21 juin - Vendredi 27 juin - Samedi 28 juin - Dimanche 13 juillet - Samedi 6 septembre - Dimanche 7 septembre - Vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 septembre - Samedi 28 septembre - Dimanche 19 octobre - Dimanche 26 octobre - Dimanche 9 novembre - Mardi 11 novembre - Samedi 15 novembre - Samedi 22 novembre - Samedi 29 novembre - Dimanche 30 novembre - Samedi 6 décembre - Samedi 13 décembre - Dimanche 21 décembre - Mardi 31 décembre Informations Municipales8Regards sur St Loup CammasTravaux et acquisitions 2013
Total : 3 812 ÛQ
Total : 1 876 Û
Total : 9 359 Û
Aménagement village
Total : 13 296 Û
Total : 29 295 Û
Total : 24 447 Û
Atelier
Mairie
Salle des fêtes
Cantine
Eglise et Presbytère
Informations MunicipalesRegards sur St Loup Cammas9Total : 1 256 Û
Total : 80 000Û
Travaux Syndicat des Eaux
Total : 4 657 Û
Cimetière
Espace sportif
Total : 1 127 Û
Accueil de loisirs
Bâtiments et logements communaux
Total : 873 Û
Travaux voirie
Total : 123 640 Û
Travaux urbanisme10Regards sur St Loup Cammas
Focus sur la nouvelle fiscalité de l"urbanismeQ Champs dÕapplication de la taxe dÕaménagementLa notion de surface taxable
La surface qui sert de base de
calcul la taxe dÕamnagement correspond la somme des sur-faces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond suprieure 1,80 m, calcule partir du nu int-rieur des faades.
surface taxable sur- face de plancherTl. : 05 61 200 707NETTOYAGE
INDUSTRIEL
Travaux UrbanismeRegards sur St Loup Cammas11
Focus sur la nouvelle fiscalité de l"urbanisme
Les exonérations
La déclaration et le paiement
Le calcul de la taxe dÕaménagement
l"existant est comptabilisé pour définir la valeur applicable au m 2.AGRICOLE - TP :
neuf et occasion,SAV tous
matriels monage et maintenance sur tous matriels agricoles et TP, fabrication sur mesure et poseMOTOCULTURE DE PLAISANCE : neuf : tondeuses, tronon- neuses, rotofils, dbroussailleuses, motoculteurs... : entretien et mainte- nance, SAV domicile du matriel rparLÕUnion, Blagnac,
S-Orens
Enfance Jeunesse12Regards sur St Loup Cammas
QBudget 2013 du groupe scolaire (Hors Centre de loisirs)Frais de fonctionnement
Frais d"investissement
Total général
Enfance JeunesseRegards sur St Loup Cammas
13QMot des écoles
Vacances
de Noël à l"accueil de loisirsArt & ClimCHAUFFAGE - CLIMATISATION - SOLAIRE
ENERGIES RENOUVELABLES
RENAUD DE SULZER
Tél. 05 62 75 07 91
Fax 05 62 75 10 17
mail : contact@artclim.fr site : www.artetclim.frCHRISTIAN ROUAIX, GEOMETRE EXPERT ASSOCIEExpert près la Cour d"Appel de Toulouse, réalise> vos bornages et divisions
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LÕaccueil de loisirs extrascolaire
Rythmes ˆ lÕaccueil de loisirs
QAccueils de loisirs
QLe Point Accueil Jeunes à EurodisneyQLa commune renouvelle l"opération : un fruit pour la recré
Enfance JeunesseRegards sur St Loup Cammas
15Enfance Jeunesse16Regards sur St Loup Cammas
Un nouveau bureau a été élu
Les buts de lÕassociation
Association des Parents d"Elèves (APE)Q
1, chemin Malbou 31 240 L"Union
Tél. : 05 62 79 81 11
Fax : 05 62 79 81 12
mail : LALUCAA-ARCHITECTE@wanadoo.frCabinet d"architectureChristian LALUCCAUne opération Ç Anti GaspiÕ È ˆ lÕécole pour réfléchir au gaspillage alimentaire
QSemaine anti gaspillage
QConseil municipal d"enfants
Enfance JeunesseRegards sur St Loup Cammas
17 QRecensement militaireLe plaisir de rendre visite ˆ un procheÉ Le plaisir dÕécouter avec attention et bien- veillanceÉLe plaisir dÕoffrir un bouquetÉ
Le plaisir dÕinviter ˆ une fteÉ
Le plaisir de partager le repas de NolÉ
Informations18Regards sur St Loup Cammas
Les petits frères des Pauvres Le bonheur de donner et celui de recevoir, cÕestÉ QPerte ou vol de pièces d"identité
Brèves
06 17 04 65 77 Taxi St Geniès Taxi St Loup Cammas
Conventionné C.P.A.M.
Transports sanitaires,
Aéroport, Gare
J.N Jolivet - 6, rue du Clos François
31140 Saint Loup Cammas
Brèves
Civisme où es-tu ?QCivisme - SécuritéRegards sur St Loup Cammas19QLa divagation des chiens
QPour les chiens de 1re et 2e catégorie
RappelQ Défibrillateurs
Collecte des déchets ménagers et les autres...Environnement20Regards sur St Loup Cammas Q TABLEAU DES JOURS DE COLLECTE DES DECHETS VERTS, RECYCLABLES ET ENCOMBRANTSà partir du mois de JANVIER 2014
Recyclable : bac roulant couvercle jaune
Conteneurs de verre (recyclage)Collecte en apport volontaire situés :La collecte des déchets verts
Encombrants :
Matériaux non collectés :
RappelQ Quand sortir ses déchets et encombrants ? Collecte des déchets ménagers et les autres...QLa collecte des déchets verts
les mardis des semaines impaires Pensez à venir changer vos sacs défectueux à la mairie.O ramener vos piles ?
QApports volontaires
Vêtements récupérés
O ramener vos lampes usagées ?
EnvironnementRegards sur St Loup Cammas21
Environnement22Regards sur St Loup Cammas
Entretien des propriétés
Reconnaissance de lÕétat de catastrophe naturelle carrere.bourthoumieux architectesDosette Nespresso
INSTITUT
4, rue Lavoisier
Centre commercial SIMPLY
31140 LAUNAGUET
Tél. : 05.61.70.38.33Elodie JEANNE
vous accueilleVie paroissialeRegards sur St Loup Cammas
23Le secteur paroissial deSaint Loup Cammas vous accueilleQ
Renseignements utilesQInformations
quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Audits et Suivis énergétiques Session 2010 2011 C.E.E.
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[PDF] PREFET DE L ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Numéro 3. Mars 2015
[PDF] FÉVRIER 2003. Le Centre international pour la réforme du droit criminel et la politique en matière de justice pénale (CIRDC)
[PDF] CONVENTION D ADHESION
[PDF] INTRODUCTION AU DROIT PÉNAL
[PDF] LA CARTE D ACHAT PRATIQUE Pratique de la carte d achat