[PDF] Lannuaire des services Direction Régionale des Finances





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CALCUL DE LIMPÔT

en résidence alternée une majoration de 0





1 Réduction dimpôt pour dépenses à lexportation (article Lp. 37-14

À remplir uniquement par les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés. II – CALCUL DE LA REDUCTION D'IMPÔT. Montant de la réduction d'impôt [(ligne 13) x 



Le guide des aides

tique du logement (gain d'au moins 25 % sur la consomma- Ce crédit d'impôt s'applique à certaines dépenses d'équipement ... 25 870. 40 859. 37 401.



1 Réduction dimpôt pour dépenses à lexportation (article Lp. 37-14

Pour les entreprises individuelles. I – DETERMINATION DE LA BASE DE CALCUL DE LA REDUCTION D'IMPÔT. Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt au titre 



(Tableau comparatif des catégories de SCPI Fiscales)

Réduction d'impôt de 25% de l'investissement. (plafonné à 300.000. ) 14% : 25%. 30% : 25%. 40% : 25%. TMI à 55% : 37%. 14% : 37%. 30% : 37%. 40% : 37%.



Revue de DROIT FISCAL - LexisNexis

23 juil. 2020 364 (37) ... pouvoir du juge - CE 3e ch. 25 mars 2019



Le guide du contribuable 2021

Néanmoins en cas d'imposition commune



BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

14 oct. 2009 5 B-25-09. INSTRUCTION DU 6 OCTOBRE 2009. IMPOT SUR LE REVENU. CREDIT D'IMPOT EXCEPTIONNEL SUR LES REVENUS DE 2008.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2019

25 janv. 2019 Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-01-25-001 - Date Cdac 4 février ... Vu le code général des impôts et notamment l'article 408 de son ...

L'annuaire des services

Direction Régionale des Finances Publiques

d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes et du département de la Gironde L'Équipe de DirectionDirecteur Régional des Finances Publiques d'Aquitaine-Limousin-Poitou-

Charentes et du Département de la Gironde

M. Jean-Denis de VOYER d'ARGENSON

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 90 76 01fax : 05 57 81 66 54

Mission Départementale risque et audit

M. Jean-Michel POUX

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr

Mission contrôle financier régional

M. Olivier GOULET

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 90 78 48fax : 05 57 81 66 57

Mission politique Immobilière de l'Etat

M. Jacques ORTET

secrétariat drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 90 76 14fax : 05 56 90 78 60

Mission Cabinet / Communication

Mme Agnès PARACHOU

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 90 50 12Fax : 05 57 81 66 54

Direction de la fiscalité

Directeur de la fiscalité

M. Jean-Guy DINET

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 01 67 36 fax : 05 56 01 67 68

Directeur adjoint de la fiscalité

M. Angel GONZALEZ

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr

Chargée de mission

Valérie ESTORT

Philippe BORRAS 05 56 01 67 36 fax : 05 56 01 67 68 Division fiscalité des particuliers et missions foncières

M. Michael WEISPHAL

Division fiscalité des professionnels

M. Jean-Claude FAURE

Division contrôle fiscal

Mme Marie-Thérèse MENDY

Division Affaires juridiques

M. Jacques LOMBARD , Conciliateur fiscal

Direction de la Gestion Publique

Directeur de la Gestion Publique

M. Yves JULIEN

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 90 76 14fax : 05 56 90 78 60

Directeur adjoint de la Gestion Publique

M. Thierry MOUGIN

Secrétariat 05 56 90 76 14fax : 05 56 90 78 60

Division secteur public local

Mme Christelle BRAUN-TIMONER

Division mission d'expertise économique et financière

Mme Irène PILLON

Division opérations comptables de l'Etat

Mme Annick PERNOT

Division dépense

Mme Bernadette LOSSON

Division Domaine

Mme Cécile ULLRICH

Division Centre de gestion et de service des retraites

Mme Elisabeth MAILLOT

Conseil aux décideurs publics

M Bernard GEOFFROY

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr

Direction du Pilotage et des Ressources

Directeur du pilotage et des ressources

M. Michel MORVAN

Secrétariat

drfip33@dgfip.finances.gouv.fr 05 56 90 76 02fax : 05 57 81 66 54

Directeur adjoint du pilotage et des ressources

M Francois DOUIS,

Secrétariat  05 56 90 76 02fax : 05 57 81 66 54

Division gestion RH, formation

M. Philippe VITRY

Division budget, logistique, immobilier

M. Xavier REMY

Division stratégie, contrôle de gestion et qualité de service

Mme Anne-Carole BELLOSSI-POIREY

Centre de Service Partagé

M. Bernard BLANC drfip33.ppr.csp@dgfip.finances.gouv.frfax : 05 57 81 69 10

Les Inspecteurs Départementaux Experts

Régimes dérogatoires, entreprises nouvelles, jeunes entreprises innovantes, Z.F.U., pôle de compétitivité, crédit d'impôt recherche

Mme Claude LARRUE

Viticulture

M. Christophe TESTON

Organismes agréés

M. Alain BAYOL

Revenus et patrimoine

M. Thierry FERNANDEZ

Fiscalité directe locale

Mme Sophie CADIO-MAURIET

Les services à compétence interrégionale et/ou nationale

Centre Prélèvement Service relais

cps.lyon@dgfip.finances.gouv.fr  0 810 012 011 (n° téléphone usagers)

Les implantations de nos Services

ARCACHON

Service des impôts des particuliers

sip @dgfip.finances.gouv.fr

M. Pierre ANDRE, Responsable17, cours Tartas

33110 Arcachon Cedex

lundi au vendredi : 9h00 à 12h00 - 13h30 à 16h30 05 57 72 47 00 fax : 05 56 83 94 72

Pôle de Contrôle et d'Expertise

pole-ice.arcachon- pessac@dgfip.finances.gouv.fr Mme. Isabelle CONTRAY, Responsable17, cours Tartas

33110 Arcachon Cedex

lundi au vendredi : 9h00 à 12h00 - 13h30 à 16h30  05 56.24.81.26

Service des impôts des entreprises

sie.arcachon@dgfip.finances.gouv.fr

Mme Karine LAVIGNE, Responsable 17, cours Tartas

33110 Arcachon Cedex

lundi au vendredi : 9h00 à 12h00 - 13h30 à 16h30 05 57 72 47 50fax : 05 57 72 47 49

Trésorerie (Secteur Public Local)

t033002@dgfip.finances.gouv.fr40 rue Lucien Pinneberg - BP 149

33120 Arcachon Cedex 05 56 83 01 04fax : 05 56 83 77 20

M. Jean-Paul MANZANO, Trésorier lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 - 13h00 à 16h00

Fermé le mercredi

AUDENGE

Trésorerie

t033003@dgfip.finances.gouv.fr M. Jean-Jacques LOSSON, TrésorierRésidence Ernest Valeton de Boissière - Bat.B

15, Boulevard Gambetta

33980 Audenge

lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h00 fermé le mercredi 05 56 26 84 07fax : 05 56 26 87 39 BAZAS

Trésorerie

t033005@dgfip.finances.gouv.fr M. Jean-Marc GARRIGA, Trésorier 21 cours Ausone

33430 Bazas

lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h00 fermé le mercredi 05.56.25.11.42fax : 05 56 25 24 60

BELIN BELIET

Trésorerie

t033007@dgfip.finances.gouv.fr M. Alain PALMIERI, Trésorier2 place de l'Eglise

33830 Belin Beliet

lundi, mardi , jeudi : 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h30 mercredi et vendredi : 8H30-12H00 fermé le mercredi et vendredi après-midi 05.56.88.00.81 fax : 05 56 88 09 61

BLANQUEFORT

Trésorerie (secteur public local)

t033008@dgfip.finances.gouv.fr M. Thierry DUHAYON, Trésorier12 rue Alcide Lambert

33290 Blanquefort

lundi au jeudi : 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h00 Fermé le vendredi  05.56.35.05.55fax : 05 56 57 19 92 BLAYE Pôle de contrôle et d'expertise de Libourne- Blaye pole-ice.libourne- blaye@dgfip.finances.gouv.fr Mme Pascale SUBERVILLE, Responsable5 rue Roger Tozini BP 69

33394 BLAYE Cedex

lundi au vendredi : 9h30 à 12h00 - 13h30 à 16h00f

Service des Impôts des particuliers - Service

des Impôts des entreprises -Centre des impôts Foncier (SIP-SIE-CDIF) sip-sie.blaye@dgfip.finances.gouv.fr Mme Virginie DAURYS, Responsable5 rue Roger Tozini BP 69

33394 BLAYE Cedex

lundi au vendredi : 9h30 à 12h00 - 13h30 à 16h00 05 57 42 66 70fax : 05 47 42 66 75

Trésorerie (Secteur Public Local)

t033070@dgfip.finances.gouv.fr M. Raphaël SARRAZIN, Trésorier25 cours de la République - BP 150

33390 Blaye

lundi au vendredi : 9h00 à 12h00 - 13h30 à 16h00 05 57 42 10 91fax : 05 57 42 19 81

BORDEAUX

Service Fonciers de Bordeaux, la Reole,

Libourne

et Pôle d'évaluation des locaux professionnels cdif.bordeaux@dgfip.finances.gouv.fr Mme Agnès FERRANDES, Responsable Cité Administrative, Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 85 97fax : 05 56 24 86 21

Pôle Topographique de Gestion Cadastrale

ptgc .330.bordeaux @dgfip.finances.gouv.fr

M. Michel VIXAC, responsable

Bernard BARRERE, responsable adjointCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 85 98fax : 05 56 24 86 22

SERVICES DE PUBLICITE FONCIERE

Service de publicité foncière 1er Bureau

spf.bordeaux1@dgfip.finances.gouv.fr M. Thierry CHAMBRE, ResponsableCité Administrative.- Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 fermé le mercredi après-midi et vendredi après- midi 05 56 24 80 50fax : 05 56 24 86 29 Service de publicité foncière 2ème bureau spf.bordeaux2@dgfip.finances.gouv.fr M. Bernard DESGRAVES, ResponsableCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 fermé le mercredi après-midi et vendredi après- midi 05 56 24 80 52fax : 05 56 24 86 30 Service de publicité foncière 3ème bureau spf.bordeaux3@dgfip.finances.gouv.fr M. Gérard BIRAUD, ResponsableCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 fermé le mercredi après-midi et vendredi après- midi 05 56 24 80 54fax : 05 56 24 86 24

Pôle de Contrôle et d'Expertise d'Arcachon-

Pessac

pole-ice.arcachon- pessac@dgfip.finances.gouv.fr

M. Didier BREMBILLA,

Mme isabelle CONTRAY, responsables Cité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15

Pôle de contrôle et d'expertise de Bordeaux

Aval / Amont / Centre

pole-ice.bordeaux-cite- admini@dgfip.finances.gouv.fr

Mme Marie-Christine CASENAVE,

ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

12ème étage - Tour A - Boîte 19

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15

Pôle de contrôle et d'expertise de Talence-

Langon-La Réole

pole-ice.talence- langonlareole@dgfip.finances.gouv.fr Mme Françoise BALLION, Responsable Cité Administrative - Rue, Jules Ferry

14ème étage - Tour A - Boîte 19

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15

Pôle Recouvrement Spécialisé

prs.gironde@dgfip.finances.gouv.fr M. Raymond COURNOU, ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry -BP 37

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :uniquement sur RDV 05 56 24 86 00fax : 05 56 24 88 66

Paierie Départementale (Secteur Public

Local)

t033090@dgfip.finances.gouv.fr

Mme Danielle MOLIA, Payeur

DépartementalMériadeck Tour 2000 - 1, Terrasse Front du

Médoc 33076 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi : 9h00 à 12h00 - 13h00 à 16h00 05 56 99 33 33fax : 05 56 51 60 73

Paierie Régionale d'Aquitaine, Limousin,

Poitou-Charentes (Secteur Public Local)

t033080@dgfip.finances.gouv.fr M. Jacques AVEZOU, Payeur régional24, rue François de Sourdis BP 908

33 060 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi : 8h30 à 12h30 - 13h00 à 16h00 05 56 90 76 00Fax : 05 56 90 50 52

Recette des Finances de Bordeaux

METROPLE (Secteur Public Local)

t033017@dgfip.finances.gouv.fr Melle Caroline PERNOT, Trésorière Hôtel de Ville - 6 place Rohan

33077 Bordeaux Cedex

lundi mardi mercredi vendrei: 8h30 à 12h00 -

13h30 à 16h00 (fermé le jeudi)

Esplanade Charles de Gaulle

33076 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi : 8h30 à 11h45 - 13h15 à 16h00 05 56 48 83 00fax : 05 56 81 01 99

Service des Impôts des entreprises

Bordeaux-Amont

Mme Bernadette FLORES, ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15  05 56 24 86 17fax : 05 56 24 88 63

Service des Impôts des entreprises

Bordeaux-Aval

sie.bordeaux-aval@dgfip.finances.gouv.fr

Mme Marie-José FRANÇOIS-LARRET,

ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 87 44fax : 05 56 24 86.23

Service des Impôts des entreprises

Bordeaux-Centre et Pôle enregistrement

M. Guy MEYNARD, ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 80 94fax : 05 56 24 87 63 Service des Impôts des entreprises Bordeaux-Pessac M. Philippe TAUDIN, ResponsableCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 81 02fax : 05 56 24 87 73 Service des Impôts des entreprises Bordeaux-Talence Mme SANCHEZ Jacqueline , ResponsableCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 87 67fax : 05 56 24 85 94 Service des impôts des particuliers de Bordeaux- Amont sip.bordeaux-amont@dgfip.finances.fr Mme Roselyne ROBERT, ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 16h00 05 56 24 80 80fax : 05 56 24 86 02 Service des Impôts des particuliers de Bordeaux-Aval sip.bordeaux-aval@dgfip.finances.gouv.fr M. Didier MERIAUX, ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 16h00 05 56 24 80 80fax : 05 56 24 86 06 Service des Impôts des particuliers de Bordeaux-

Centre

M. Michel PLA, ResponsableCité Administrative - Rue, Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi :8h30 à 16h00 05 56 24 80 80fax : 05 56 24 86 04 Service des impôts des particuliers de Bordeaux-

Pessac

sip .bordeaux-pessac@dgfip.finances.gouv.fr Mme Martine GUINLE, ResponsableCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 80 80fax : 05 56 24 86 0 Service des impôts des particuliers de Bordeaux-

Talence

spi .bordeaux-talence@dgfip.finances.gouv.fr

Mme Marie-Christine LAFITTE,

ResponsableCité Administrative. Rue Jules Ferry

33090 Bordeaux Cedex

lundi au vendredi 8h30 à 12h00 - 13h30 à 16h15 05 56 24 80 80fax : 05 56 24 86 03

Trésorerie Bordeaux-Amendes

t033012@dgfip.finances.gouv.fr M. Guy DEGARDIN, Trésorier18, rue François de Sourdis - BP 915quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
[PDF] Lentilles épaisses. reconnaître la nature (convergente ou divergente) dune lentille épaisse. connaître la loi de propagation rectiligne de la lumière

[PDF] Faire parvenir les documents suivants à l agent de soutien du programme

[PDF] MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE DIRECTION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT SCOLAIRE.

[PDF] Le CSSS de Chicoutimi

[PDF] L Entrepreneur Individuel à Responsabilité Limitée (EIRL)

[PDF] Les dispositifs d aide à la création d entreprises dans le Gard

[PDF] PROJET D ECOLE 2010-2014 IDENTIFICATION DE L ECOLE

[PDF] DIFFERENCIATION ET TICE

[PDF] VIII. financement. Comment financer son entreprise et quels documents présenter à un investisseur ou à une banque

[PDF] L'entraînement à la rédaction interlangue : méthode de compte rendu

[PDF] Un nouveau cadre de suivi des progrès vers la réalisation de l objectif d «Une énergie durable pour tous»

[PDF] Grille des Adaptations

[PDF] Start-up technologiques. Construire sa stratégie de financement. Régis SALEUR, Directeur Général

[PDF] «Dynamique de groupe et gestion de l hétérogénéité»

[PDF] FORMATION 2014 5 JOURS POUR ENTREPRENDRE