Septembre 2014 PC ? Cerfa 13409*03 PCMI ? Cerfa 13406*03
1 sept. 2014 PCMI ? Cerfa 13406*03 ... ?Pour constituer votre dossier de permis de construire ... quel formulaire utiliser pour votre projet ?
CE QUI A CHANGE DANS LES FORMULAIRES PC DE MARS 2020
FORMULAIRE PERMIS DE CONSTRUIRE 13409-07 Case 3: coordonnées du concepteur. ... FORMULAIRE PC 13406-06 ANCIEN cerfa pc maison individuelle.
Permis de construire et permis daménager (cerfa 13409*03)
Vous avez déposé une demande de permis de construire ou d'aménager. N° 13409*03 ... vous pouvez utiliser le formulaire spécifique cerfa n° 13406.
Récépissé de depôt dune demande de permis de construire ou de
civils même si le permis de construire respecte les règles d'urbanisme. de leurs annexes
GRAND GUERET-PC complété-01-180201
31 déc. 2017 3. EDF EN FRANCE. Agence de Balma. 48 Route de Lavaur ... Formulaire de demande de permis de construire (CERFA 13409*06) ... cerfa n° 13406.
Récépissé de depôt dune demande de permis de construire ou de
CERFA n° 13407 à la mairie ou sur le site officiel de l'administration vous pouvez utiliser le formulaire spécifique cerfa n° 13406. N° 13409*05.
SYNTHESE DU CAHIER DES CHARGES POUR LA
Permis de construire maison individuelle Cerfa n°13406*03. 4 ex 5*. Permis de construire autres travaux Cerfa n° 13409*03. 4 ex 5*. Permis d'aménager Cerfa
LE PERMIS DE CONSTRUIRE
travaux sur une maison individuelle avec le CERFA n°13409*7 dans les autres cas) et Un plan en coupe du terrain et de la construction (PC-PCMI 3).
Direction départementale des territoires du Doubs
22 avr. 2022 permis de construire maison individuelle (Cerfa 13406*09) ; ... (Art. L. 423-3 du code de l'urbanisme ? Art. L. 112-8 du CRPA ? Dé cret n° ...
5 m² 20 m² 40 m²
Installations provisoires (3mois) : piscine tonnelle
nouveau cerfa Permis de Construire Maison Iindividuelle PCMI
N° 13406*03 1 - Identité du ou des demandeurs Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation et le redevable des taxes d’urbanisme Dans le cas de demandeurs multiples chacun des demandeurs à partir du 2éme doit remplir la fiche complémentaire «Autres demandeurs»
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