Septembre 2014 PC ? Cerfa 13409*03 PCMI ? Cerfa 13406*03
1 sept. 2014 PCMI ? Cerfa 13406*03 ... ?Pour constituer votre dossier de permis de construire ... quel formulaire utiliser pour votre projet ?
CE QUI A CHANGE DANS LES FORMULAIRES PC DE MARS 2020
FORMULAIRE PERMIS DE CONSTRUIRE 13409-07 Case 3: coordonnées du concepteur. ... FORMULAIRE PC 13406-06 ANCIEN cerfa pc maison individuelle.
Permis de construire et permis daménager (cerfa 13409*03)
Vous avez déposé une demande de permis de construire ou d'aménager. N° 13409*03 ... vous pouvez utiliser le formulaire spécifique cerfa n° 13406.
Récépissé de depôt dune demande de permis de construire ou de
civils même si le permis de construire respecte les règles d'urbanisme. de leurs annexes
GRAND GUERET-PC complété-01-180201
31 déc. 2017 3. EDF EN FRANCE. Agence de Balma. 48 Route de Lavaur ... Formulaire de demande de permis de construire (CERFA 13409*06) ... cerfa n° 13406.
Récépissé de depôt dune demande de permis de construire ou de
CERFA n° 13407 à la mairie ou sur le site officiel de l'administration vous pouvez utiliser le formulaire spécifique cerfa n° 13406. N° 13409*05.
SYNTHESE DU CAHIER DES CHARGES POUR LA
Permis de construire maison individuelle Cerfa n°13406*03. 4 ex 5*. Permis de construire autres travaux Cerfa n° 13409*03. 4 ex 5*. Permis d'aménager Cerfa
LE PERMIS DE CONSTRUIRE
travaux sur une maison individuelle avec le CERFA n°13409*7 dans les autres cas) et Un plan en coupe du terrain et de la construction (PC-PCMI 3).
Direction départementale des territoires du Doubs
22 avr. 2022 permis de construire maison individuelle (Cerfa 13406*09) ; ... (Art. L. 423-3 du code de l'urbanisme ? Art. L. 112-8 du CRPA ? Dé cret n° ...
5 m² 20 m² 40 m²
Installations provisoires (3mois) : piscine tonnelle
nouveau cerfa Permis de Construire Maison Iindividuelle PCMI
N° 13406*03 1 - Identité du ou des demandeurs Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation et le redevable des taxes d’urbanisme Dans le cas de demandeurs multiples chacun des demandeurs à partir du 2éme doit remplir la fiche complémentaire «Autres demandeurs»
Récépissé de depôt d'une demande
de permis de construire ou de permis d"aménager (à remplir par la mairie) Le projet ayant fait l"objet d"une demande de permis n° , déposée à la mairie le : par : , fera l"objet d"un permis tacite 2 à défaut de réponse de l"administration trois mois après &DFKHWGHODPDLULH'quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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