[PDF] Gestion de patrimoine 2016-2017

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2016-2017

© Dunod, 2016

5 rue Laromiguière, 75005 Paris

www.dunod.com

Conseiller éditorial : Olivier Meier

En complément de cet ouvrage, découvrez le site compagnonC: www.le-patrimoine.net

ISBN 978-2-10-074557-9

Docteur en sciences de gestion,

Arnaud Thauvron

est maître de conférences en Cnance à lEUniversité Paris-Est Créteil (anciennement Université Paris 12), au sein de lEInstitut dEadministration des entreprises (IAE Gustave Eiffel). Il y est respon sable du Master Gestion de patrimoine. Son domaine de spécialité est lEévaluation dEentreprise, thème sur lequel il a publié un ouvrageo:

Évaluation d'entreprise,

4 e oédition, Economica, 2013. La plupart des contributeurs de cet ouvrage interviennent au sein du Master Gestion de patrimoine de lEUniversité Paris-Est Créteil (IAE Gustave Eiffel).

Serge Anouchian

, expert-comptable et commissaire aux comptes, est titulaire dEun DES de gestion de patrimoine (Clermont-Ferrand) et dEun DU Lde gestion Cs cale des entreprises (Dijon). Fondateur du Club Expert-Patrimoine, il est chargé dEenseignement à lEAUREP, à lEUniversité de Montpellier et de Toulouse. Ses domaines de prédilection sont lEimmobilier dEentreprise et la sLociété civile, ainsi que lEISF. Il est lEauteur dEun livre intitulé

L'ISF et les biens professionnels

, paru chez Gualino, coauteur dEun ouvrage sur le démembrement de lEimmobilLier dEentreprise Tous les droits d)auteur de cet ouvrage sont versés

à la Fondation pour la recherche médicale

��(Revue Fiduciaire) et d"un livre intitulé Gérer son patrimoine1: Les bons ré.exes,

Éditions Expert comptable média.

Mathieu Becker

est consultant formateur et dirigeant du cabinet Tactik formation. Expert de la commercialisation de solutions d"investissement, il accompagne la montée en compétences de CGP, de courtiers, de conseillers en investissements ■nanciers sur différentes thématiques d"ordres technique, commercial et comporte mental. Il intervient principalement pour des groupes bancaires, des com pagnies d"assurances et des cabinets de gestion de patrimoine. Il est lui-mê me diplômé du Master 2 de Gestion de patrimoine de l"IAE Gustave Eiffel.

François Besnard

est titulaire du Diplôme supérieur du notariat (Paris V), du DU de gestion de patrimoine (Clermont-

Ferrand), du Master 2 de droit immobilier et de

la construction (Paris II) et du Certi■cat d"aptitude à la profession d"avocat. Il était conseil en banque privée entrepreneurs chez BNP-

Paribas jusqu"en 2014 après avoir

été clerc de notaire de 2005 à 2009. Il est chargé du cours "Impôt sur le revenu» au sein du Master 2 Gestion de patrimoine de l"IAE Gustave Eiffel.

Après six ans passés dans le notariat,

Catherine Bienvenu

, titulaire du Diplôme supérieur du notariat (UPEC -ex-

Paris 12), exerce dans le monde de la philanthro-

pie et de la recherche de fonds au pro■t d"associations et fondations. Actuellement responsable du service Legs, donations et assurances- vie de Médecins du Monde, elle est elle- même diplômée du Master 2 de Gestion de patrimoine de l"IAE

Gustave

Eiffel où elle est intervenue en droit de la famille. Diplômée d"une maîtrise de ■nance de marché et gestion de l"épargne puis du Master de Gestion de patrimoine de Clermont-Ferrand,

Roseline Charasse

a débuté en 1999 en tant que conseil en gestion de patrimoine à Paris au sein de BNP Paribas-Banque Privée, pour exercer ensuite la fonction d"ingénieur patrimonial au sein du même groupe à Paris puis Marseille, puis au sein de CIC Banque Privée à Lyon. Elle intervient également pour l"AUREP dans le cadre de la formation Ingénierie patrimoniale du dirigea nt d"entreprise et à l"Université Lyon 3 sur la transmission d"entreprise.

Professeur agrégé des universités,

Pierre Chollet

exerce ses fonctions à l"ISEM (Institut des sciences de l"entreprise et du management), Université de Montpellier.

Il y dirige le Master

Gestion de patrimoine. Il est également chercheur et directeur de recherche au sein du laboratoire Montpellier Research in Management. Ses sujets de recherche portent notamment sur les options, les produits dérivés actions, les investissements directs à l"étranger et l"investissement socialement responsable.

Vincent Cornilleau

conseille une clientèle internationale au Luxembourg. Il développe cette clientèle en s"appuyant principalement sur les techni ques d" estate planning , d"assurance-vie et de constitution de sociétés. Il est aussi intervenant à l"ISG Paris sur le thème du diagnostic patrimonial, et y anime les sémina ires "Transmission d"entreprise». Il est auteur et coauteur de nombreux ouvrages spé cialisés, dont Gestion de patrimoine et démembrement de propriété aux éditions © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit.

Litec (3

e édition), Le droit patrimonial luxembourgeois, aspects civils et commer- ciaux aux éditions Kluwer (3 e

éd. 2016), et

Cas dEingénierie patrimoniale dans un

contexte franco-belge aux éditions Larcier.

Jean-Pierre Cossin

a été conseiller maître à la Cour des comptes, professeur

associé à l"Université de Paris-Est Créteil, ancien secrétaire général du Conseil des

impôts et du Conseil des prélèvements obligatoires. Il est également membre de diverses commissions ■scales et du jury de l"examen de commissaire aux comptes. Il est l"auteur d"un rapport sur la ■scalité des petites et moyennes entreprises à la demande du Premier ministre (1991).

Bruno Dalmas

(DEA de droit de Paris II et DES Gestion de patrimoine de Clermont-Ferrand) est fondateur de Patrimoine Of■ce, cabinet de conseil en straté gie patrimoniale et en investissement s"adressant aux groupes familiaux et leurs actionnaires, dirigeants d"entreprises et équipes dirigeantes, investisseurs en capital, cédants et acteurs du private equity . Il assure la formation de conseillers en gestion de patrimoine depuis dix ans. Il est coauteur des ouvrages

Pratique du démembre

ment de propriété , Litec, 2009 et La société civile, instrument majeur de la gestion de patrimoine , Gualino, 2006.

Jérôme Dubreuil

, diplômé de l"Université Paris Dauphine (DESS 223 Droit du patrimoine professionnel) et certi■é

European Financial Planner

, est responsable de centre banque privée chez BNP Paribas. Il est également chargé d"enseignement au Master 223 de l"Université Paris Dauphine, en licence professionnelle Banque- assurance de l"Université de Poitiers et au Master Grande École de NEOMA

Business School.

Diplômée d"un DEA de ■scalité et ■nances publiques,

Gwénaëlle Laize

a tra vaillé au sein du département ■scalité personnelle et mobilit

é internationale du

cabinet d"avocats Landwell & Associés, où elle s"occupait de la situation ■scale des

salariés impatriés et expatriés, des problématiques liées aux transferts internationau

x et des stock- options. Elle est désormais responsable du pôle Expertise patrimoniale de la société Cyrus Conseil où elle conseille et valide les stratégies d"optimisation

dans les domaines de la ■scalité personnelle et patrimoniale que sont la ■scalité des

particuliers et plus particulièrement des dirigeants, la transmission d"actifs, la pré paration des successions et des donations. Sorti de l"École nationale des impôts en 1995,

Olivier Lejeune

est administrateur des ■nances publiques adjoint. Il est of■cier ■scal judiciaire, mis à disposition du ministère de l"Intérieur où il est adjoint au chef de la Bri gade nationale de répression de la délinquance ■scale. Son domaine de spécialité est le c ontrôle ■scal des parti culiers, la détection des montages juridiques frauduleux et la ■sc alité des résidents

à l"étranger.

Notaire à Taverny, Maître

Frédéric Petit

est diplômé du DES Gestion de patrimoine (Faculté de Clermont-Ferrand). Il est également membre du conseil d"administration de l"Institut notarial du patrimoine et de la famille et chargé d"enseignement à l"Uni- versité Paris-Est Créteil et à l"Université Jean Moulin (Lyon 3).

Pascal Pineau

est consultant et formateur, spécialiste en stratégie et communica tion comportementale au sein du cabinet Métisse Finance. Son approche intégrative lui permet d"aborder en complément d"outils opérationnels des dimensions émotion nelles et non verbales, sources de con■ance et de récurrence dans le monde des affaires. Il travaille tout particulièrement auprès des métiers de la Banque Finance et a publié Prendre soin de son client en gestion de patrimoine, aux éditions AFNOR (2012).

Renaud Salomon

est premier vice-président ajoint a TGI de Paris et professeur associé à l"Université de Paris-Est Créteil, où il enseigne le droit des marchés ■nanciers, le droit ■scal et le droit pénal des affaires. Directeur d"une chronique mensuelle à la revue

Droit des sociétés

, il est l"auteur d"ouvrages (

Précis de droit

commercial aux PUF et

Manuel de droit pénal des affaires

chez Litec) et de publi cations dans ces branches du droit. Diplômé du Master de Gestion de patrimoine à l"Université Paris-Est Créteil,

Mario da Silva

a passé trois ans au sein d"un important cabinet de conseil paris ien en gestion de patrimoine, en tant que consultant patrimonial. Il y a not amment déve loppé son expertise auprès de cadres de groupes internationaux béné■cia nt de stock- options. Aujourd"hui associé fondateur de Widoowin, société spécialisée dans le ■nancement des PME non cotées françaises au travers du PEA, il se concentre sur la recherche de nouvelles sociétés en forte croissance. Diplômé d"un DESS en droit des affaires et d"un DEA de sciences politiques,

Arnaud Sultan

a débuté sa carrière en tant qu"attaché parlementaire au Sénat avant de rejoindre Aviva-Vie en tant qu"ingénieur patrimonial. Désormais responsable du service d"ingénierie patrimoniale au sein de la société É pargne actuelle, il intervient auprès d"une clientèle "privée» sur des problématiques tant personnelles que pro fessionnelles. Il assure par ailleurs la formation régulière des conseillers et des ser- vices de gestion de la compagnie.

Avocat et docteur en droit,

Sabine Vacrate

est spécialisée en droit des sociétés, procédures collectives, droit bancaire et gestion de patrimoine. Elle exerce au sein de son cabinet et intervient régulièrement en formation dans ces domaines pour le compte d"organismes tels que Francis Lefebvre Formation. e livre est le fruit d"un long travail collectif, associant une grande partie du corps professoral actuel ou passé du Master Gestion de patrimoine de l"Insti tut d"administration des entreprises (IAE Gustave Eiffel) de l"Université Paris-Est Créteil. Je tiens ainsi à remercier sincèrement les différents contributeurs de cet ouvrage: Serge Anouchian, Mathieu Becker, François Besnard, Catherine Bienvenu, Roseline Charasse, PierreChollet, Vincent Cornilleau, Jean-Pierre Cossin, Thierry Creux, BrunoDalmas, Jérôme Dubreuil, Gwénaëlle Laizé, Olivier Lejeune, Frédéric Petit, PascalPineau, Renaud Salomon, Mario da Silva, Arnaud Sultan et Sabine

Vacrate.

Cet ouvrage est également l"occasion de remercier les autres intervenants du Master : Frédéric Aumont, Sandrine Colas-Jacomme, Fabrice Cossin, Matthieu

Déhu, Souad Lajili, Claude Lajugée.

Gestion de patrimoine

est un projet qui n"aurait pu voir le jour sans le travail de Geneviève Curlier, assistante pédagogique du programme de Master. Jean-PierreRondeau (Megara Finance), par sa contribution à la création du Master Gestion de patrimoine en formation continue de l"IAE, a ouvert à ce dernier de nou veaux horizons.

En■n, je tiens à exprimer ici ma gratitude à mon collègue Olivier Meier, à l"origine

de ce projet. Qu"ils trouvent ici l"expression de mes sincères remerciements.

Arnaud T

Renaud Sd:tbt

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Bruno Dd:bdu, Pascal Pe sdi et Vincent Cta e::sdi

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Pascal Pe sdi

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Catherine Bes ns i

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© Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit.

Frédéric PsIeI

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Bruno Dd:bdu

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Serge A ticred

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François

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Jean-Pierre Ctuue

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Arnaud

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Sabine VdcadIs

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Jean-Pierre Ctuue

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Frédéric PsIeI

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Serge A ticred

a gestion de patrimoine peut se dé■nir comme l"activité qui permet d"optimiser le patrimoine d"une personne. Cette activité est, par nature, pluridisciplinaire car l"optimisation peut s"entendre du point de vue juridique, ■ scal et/ou ■nan cier. Plus précisément, la gestion de patrimoine va avoir pour objet de faire fructi■er un patrimoine, tout en le protégeant des aléas de la vie personnelle ou profession nelle et en limitant autant que faire se peut son imposition. Elle doit, par ailleurs, permettre sa transmission dans les meilleures conditions possibles.

Cet ouvrage s"organise ainsi autour de

six parties La Partie 1 (Le conseil en gestion de patrimoine) débute par une présentation des différents acteurs de cette activité, et des règles juridiques qui les encadrent ( Les professionnels de la gestion de patrimoine ). Puis est présentée la démarche de diagnostic, préalable à tout conseil (

Le diagnostic patrimonial

). En■n, elle se ter- mine par une réexion sur le premier des actifs dont toute personne dispose, son nom de famille (

Vers une gestion globale du patrimoine

La Partie 2 (La dimension juridique de la gestion de patrimoine) présente en détail les différentes règles de droit qu"il est impératif de connaître. Cette partie débute par trois chapitres que l"on pourrait résumer par tout va bien (Les régimes matrimoniaux ), tout va mal (Le divorce) et tout est 2ni (Les succes- �sions). Mais le droit nEest pas une discipline statique, il se gère deL façon dyna- mique. LEutilisation des règles du droit peut permettre dEaider un proche ( Les libéralités ), de protéger son conjoint (

La protection du conjoint survivant

) ou son enfant incapable (

La protection d"un incapable

). EnCn, le droit peut être utilisé comme un outil dEoptimisation, que ce soit au travers du démembrement (Le démembrement de propriété) ou du recours à une forme particulière de société (

La société civile

La Partie 3 (La dimension ■scale de la gestion de patrimoine) traite dEun sujet, ô combien sensible en France, lEimpôt. Après une présentation générale des grands principes de lEimpôt sur le revenu (

L"impôt sur le revenu

), sont détaillées deux des principales catégories de revenus patrimoniaux, ceux issus du patrimoine Cnancier L"imposition des revenus du patrimoine ■nancier ) et ceux provenant du patri moine immobilier ( L"imposition des revenus du patrimoine immobilier et les produits de dé■scalisation immobilière ). Cette partie se termine par de longs développements sur lEISF (

L"impôt de solidarité sur la fortune

La Partie 4 (La dimension ■nancière de la gestion de patrimoine) débute par une présentation des différents produits Cnanciers dans lesquels un particulier peut

être amené à investir (

Les produits d"épargne et de placement

). Puis lEassurance- vie, support dEinvestissement préféré des Français, est expliquée en détail

L"assurance-vie et les contrats de capitalisation

). Une des règles de base de la Cnance est que la rentabilité espérée dEun placement est Lproportionnelle au risque encouru. Ce principe et son utilisation sont ainsi détaillés (

La gestion d"un porte

feuille titres ). EnCn, la constitution dEune épargne en prévision de la retraite fait lEobjet du dernier chapitre (

L"épargne retraite

La Partie 5 (Le dirigeant d"entreprise) se focalise sur une catégorie spéciCque de particuliers, les dirigeants. Après une présentation des particularités Cscales aux quelles ils sont soumis ( Le régime ■scal des rémunérations des dirigeants ), le système des stock-options et les pistes de son optimisation sont traiLtés (

Les stock-

options ). De par son activité, le dirigeant est amené à prendre des risques. Il est alorLs important pour lui de mettre en place des outils de protection de son paLtrimoine privé (

La protection du patrimoine du dirigeant

). EnCn, à lEoccasion de la trans mission de son entreprise, certaines impositions sont dues. ACn dEéviter que ces dernières soient pénalisantes pour lEactivité économique et la pérennité des entre prises, le législateur est intervenu aCn dEen limiter les conséquences (

La ■scalité de

la transmission d"entreprise

EnCn, la

Partie 6

Études de cas de stratégie patrimoniale

) conclut lEouvrage par trois études de cas dont lEobjet est de montrer que le patrimoLine des particuliers doit se gérer de façon active et selon une approche pluridisciplinaire, faisant tout autant appel au droit, à la Cscalité et à la Cnance. © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit. Grâce à la rigueur de son contenu et à son approche résolumeLnt opérationnelle, cet ouvrage sEadresseo: D aux étudiants des masters de gestion de patrimoine, de droit (CscLal ou notarial) et de Cnance, des universités et écoles de managemento;

Daux professionnels de la gestion de patrimoine, quEils soient conseilLlers indépen-dants ou salariés des réseaux bancaireso;

D aux particuliers soucieux de gérer de façon éclairée leur patrimoine. ACn de compléter cet ouvrage, un site compagnon a été développé par les auteurso: www.le-patrimoine.net

Vous y trouverez, selon les chapitreso:

Ddes outils de calcul et de simulation sous Excelo; Ddes documents types (par exemple des contrats) au format Wordo;

Ddes textes complémentaireso;

Ddes études de cas commentéeso;

Ddes liens vers des sites de référence.

Les professionnels de la gestion de patrimoine�"TC43B. G Le diagnostic patrimonial�"TC43B. L La dimension émotionnelle de la gestion de patrimoine�"TC43B. M

HTB34.

15% 6,5 e conseil en gestion de patrimoine est une activité en plein essor. ACn de pro

téger les épargnants, la Loi de sécurité Cnancière de 2003 a encadré lELactivité

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