Le quorum étant atteint M
Délibération n° 2011-17 Conseil d'administration du 29 juin 2011 Vu la délibération n° 2011-15 du 26 mai 2011 qui approuve l'avenant à la COG 2010-2013.
26 Février 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA POLYNESIE
Feb 26 2016 Vu la délibération n° 97-98 APF du 29 mai 1997 modifiée ... portant institution du conseil d'administration du régime des non salariés ;.
Décret n° 57-245 du 24_02_1957-consolidé-1
+ Loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 ; JOPF du 4 mai 2011 n° 27 NS
La prime spéciale dinstallation (IAJ n.7 – juillet 2011)
Jul 7 2011 Mémo statut. IAJ COUV juillet 2011:couv février.qxd 05/07/2011 15:52 Page 1 ... lectivité ou le conseil d'administration.
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
(PARTIE LOIS DU PAYS). ANNEXE à la loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 relative à la codification du droit du travail. Version du 30 mai 2022.
Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
ANNEXE à la loi du pays n° 2011-15 du 4 mai 2011 relative à la l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (JOPF n° 21 NS du 3 juin 2014 p. 2065).
Tables du RAA de 2009 au 19 02 2021
Apr 2 2021 des études ? page 960 ? RAA n° 46 du 18 mars 2011. ... Délibérations du conseil d'administration (CA) et du conseil ... 13 mai 2011.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Dec 12 2011 ARRETE N° 48-2011 DU 26/12/2011 DÉSIGNANT LES JOURNAUX AUTORISÉS ... VU la délibération n° 2011-15 du 8 juillet 2011 par laquelle le conseil ...
Santé Protection sociale Solidarité
Feb 15 2012 Décision n° N 2011-15 du 22 décembre 2011 de renouvellement dans les ... et-Garonne au sein du conseil d'administration de l'Union pour le ...
bulletIn offIcIel
Mar 27 2011 Circulaire du 26 mars 2011 relative à la modification de la liste des pays d'origine sûrs par une délibération du conseil d'administration ...
Délibération n° 2011-15 Conseil d’administration du 26 mai 2011
Délibération n° 2011-15 Conseil d’administration du 26 mai 2011 Objet : Adoption du projet d’avenant à la convention d’objectifs et de gestion 2010-2013 M Domeizel Président de séance rend compte de l’exposé suivant : EXPOSÉ EXPOSÉ Vu la loi n° n°2010-1330 du 9 novembre 2010 et ses décrets d’application
Délibération n° 2011-17 Conseil d’administration du 29 juin 2011
Vu la délibération n° 2011-15 du 26 mai 2011 qui approuve l’avenant à la COG 2010-2013 Vu l’avis favorable émis à l’unanimité par la commission des comptes dans sa séance du 15 juin 2011 qui propose au conseil d’administration d’adopter la décision modificative présenté par le
Décret n° 2011-595 du 26 mai 2011 relatif aux conditions et
Vu le décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat ; Vu la délibération n° 2010-371 du 21 octobre 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés portant adoption d'une recommandation relative à la sécurité des systèmes de
[PDF] INSTITUT UNIVERSITAIRE EUROPEEN REGLEMENTATION. Horaires flexibles et contrôle de l horaire de travail - Cas général-
[PDF] La série STMG. Sciences et Technologies du Management et de la Gestion. Série STMG
[PDF] La formation de vos travailleurs et les Centres de compétence. Forem Formation Mireille ABSIL
[PDF] Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978
[PDF] Bilan enquête Informatique BU Droit Sciences Economie - STAPS - 19 novembre au 1 er décembre 2012 -
[PDF] Solutions de Performance Absolue
[PDF] PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE
[PDF] Séminaire sur le partage des bonnes expériences et des défis en matière de e-gouvernance/e-administration
[PDF] GUIDE DES PROCÉDURES DE PRISE EN CHARGE DES ASSURES SOCIAUX ELABORE PAR LA CNAM A L'ATTENTION DES MEDECINS CONVENTIONNES
[PDF] Ho rh izons. Tendances de l emploi territorial et politiques RH des CT et des EPCI. Guadeloupe Guyane Martinique Réunion Mayotte
[PDF] Confectionner des plats, des mets en mettant en œuvre des techniques et des règles de fabrication culinaire.
[PDF] INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
[PDF] Politique de respect de la personne. respect civilité. ici maintenant pour tous en tout temps
[PDF] Répondre à l enquête ne vous prendra que 20 minutes.
