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Système dalerte canicule et santé 2006

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Les événements météorologiques extrêmes dans un contexte de

L'Organisation météorologique mondiale rappelle que les phénomènes liés au de presse couvrant la canicule de 2003 en France ; des enregistrements vidéo.



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01-Jul-2021 « Cette nouvelle organisation va être une force pour chacun de nos établis- sements qui vont pouvoir continuer à innover pour les besoins de ...



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15-Jul-2018 Sécurité sociale : organisation financement ... de génétique moléculaire de l'hôpital de la Timone Enfants (AP-HM) depuis 1997 et.



DP droits patients DEF

24-Feb-2011 dossier médical le droit à l'information du patient



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/14 du

16-Aug-2021 2021 relative à la procédure d'évaluation des dossiers de candidature ... médicale de l'Hôpital de la Timone (AP-HM Marseille) de mai.



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30-Sept-2019 attachée de presse ... façon globale et encore trop souvent avec une ap- ... âgées sur le devant de la scène » : la canicule de 2003.



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Transition énergétique dans les copropriétés

21-Sept-2016 tions et organise des séminaires de restitution ... dispositif HM aux copropriétés l'Anah a commandé une étude au BURGEAP.



édition 2006 annexe à la circulaire n° DHOS/CGR/2006/401 du 14

quels repose habituellement l'organisation faisant défaut. Ce type de pilotage ne dossiers préparatoires au rappel (plan blanc) confor-.



CANICULE - frap-hmfr

La période de veille saisonnière canicule est ouverte du 1er juin au 15 septembre 2023 PERMETTRE AUX PATIENTS D’ÊTRE PRIS EN CHARGE DANS DE BONNES CONDITIONS L’AP-HM a entrepris depuis 2003 un vaste programme de climatisation des services d’hos-pitalisation : à ce jour la grande majorité des chambres sont climatisées Des bouteilles



Dossier de presse AP-HM

L’AP-HM a mis en place un dispositif permettant d’améliorer la prise en charge des patients en cas de nouvelle canicule : 1 – Travaux de climatisation importants 2 – Limitation des fermetures de lits en période estivale 3 – Participation de l’AP-HM à la veille sanitaire 4 – Coordination et régulation par le SAMU/Centre 15



Images

l’été 1983 à Marseille et l’auteur de nombreuses publications sur la prévention des risques entre autres ceux liés à la canicule La conférence organisée par le Rotary Club sera suivie d’un débat animé par le Pr Yves FRANCES et le Dr Philippe JEAN chefs de services à l’AP-HM *En 2016 l’INPES L’InVS et l’Eprus s

Santé Protection sociale Solidarité

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Rédactrice en chef

: Catherine Baude, cheffe du bureau de la politique documentaire

Réalisation

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14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél.

: 01-40-56-45-44

ISSN 2427-9765

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Santé

Protection sociale

Solidarité

6 - 15 juillet 2018

DIRECTION

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LÉGALE

ET ADMINISTRATIVE

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75727 Paris Cedex 15

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Ministère des solidarités et de la santé

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Exclusion

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Population, migrations

Insertion

Protection sociale

Sécurité sociale : organisation, nancement

Assurance maladie, maternité, décès

Assurance vieillesse

Accidents du travail

Prestations familiales

Mutuelles

BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o

2018/6 SOMCHR, Page 3

Sommaire

chronologique Pages

MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

9 mars 2018

Décision du 9 mars 2018 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'article L. 1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 2

Décision du 9 mars20 18

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 3

19mars2018

Décision du 19fimarsfi 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant

autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de

l'articleL.2131-1 du code de la santé publique (partie législative) ..................................................... 4

Décision du 19mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant

autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de

l'articleL.2131-1 du code de la santé publique (partie législative) ..................................................... 6

Décision du 19mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 8

20mars2018

Décision du 20fimarsfi 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 9

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 10

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 11

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

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2018/6 SOMCHR, Page 4

Pages

MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

Décision du 20fimarsfi 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 13

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

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Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 15

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 16

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 17

Décision du 20mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 18

21mars2018

Décision du 21fimarsfi 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 19

Décision du 21mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 20

Décision du 21mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 21

Décision du 21mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 22

22mars2018

Décision du 22fimarsfi 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

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Pages

MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

Note d'information n

o

DSS/1A/DGOS/R1/2018/83 du 22mars2018

relative à la réforme du circuit

de facturation des soins et médicaments dispensés aux personnes écrouées ................................. 470

23mars2018

Décision du 23fimarsfi 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 24

Décision du 23mars 201 8

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 26

30mars2018

Décision n

o

2018.0116/DP/SG du 30mars2018

portant délégation de signature (DIQASM) ............... 28

3avril2018

Décision du 3fiavrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 29

Instructionn

o

DSS/1B/CNAM/2018/91du3 avr il20 18

relative à la mise en œuvre du contrat

collectif pour les soins visuels ........................................................................

........................................ 105

4avril2018

Décision du 4fiavrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 30

Décision du 4avril2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 31

5avril2018

Note d'information n

o

DGS/EA4/2018/93 du 5avril2018

relative à la gestion des risques sanitaires en cas de dépassement des limites de qualité pour le bore et le sé lénium dans les eaux destinées

à la consommation humaine ........................................................................

........................................... 244

6avril2018

Décision du 6fiavrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

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2018/6 SOMCHR, Page 6

Pages

MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

9avril2018

Décision du 9fiavrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 34

Décision du 9avril2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 35

Décision du 9avril2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 78

Instruction n

o

DSS/SD1/1B/2018/100 du 9avril2018

relative aux modalités de mise en œuvre des

protocoles de coopération entre ophtalmologiste et orthoptiste pour la réalisation du bilan visuel

à distance ...............................................................................................

.................................................... 123

12avril2018

Décision du 12fia vrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 37

Décision du 12a vril2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 39

Décision du 12a vril2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 40

18avril2018

Décision du 18fia vrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 41

Décision du 18a vril2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de

l'articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................

............. 42

19avril2018

Décision du 19fia vrilfi2018

de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d'une personne ou son identi cation par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions dequotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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