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Produit ses copies et supports informatiques ainsi que pour la documentation 6.1 En contrepartie de la licence d'Utilisation prévue au présent contrat
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licence) cède le droit d'utilisation par exemple
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ARTICLE 2 – CONCESSION DE LICENCE. En l'échange du paiement des droits de licence OLFEO concède au LICENCIÉ le droit non exclusif et non transférable d'
CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION ET GARANTIE LIMITÉE
Vous pourriez aussi avoir à réactiver le Logiciel si vous modifiez votre matériel informatique ou installez le Logiciel sur un autre ordinateur. LOGICIEL-
CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL « Nudge APM Entreprise »
panne matérielle ou logicielle d'un ou plusieurs éléments du système informatique du Licencié ou de ses bases de données ;. • refus du Licencié d'installer une
CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL NATIONAL INSTRUMENTS
Licence Informatique. Si vous avez obtenu une licence informatique vous pouvez installer le Logiciel sur un (1) ordinateur sur votre lieu de travail. Aux fins
CONTRAT DE LICENCE POUR LE PROGICIEL ET LE SUPPORT
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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE GPL de la CSI
31 août 2007 Ce contrat est une licence de logiciel libre basée sur le modèle de la ... National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA.
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Contrat de licence dutilisation des logiciels de planification DOKA
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14 12 1 2 « Extended Document » désigne un fichier PDF (Portable Document Format) modifié par le Logiciel Acrobat Professional pour rendre possible la
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Comment faire un contrat de licence ?
Une licence de logiciel est un contrat par lequel le titulaire des droits d'auteur sur un programme informatique définit avec son cocontractant (exploitant ou utilisateur) les conditions dans lesquelles ce programme peut être utilisé, diffusé ou modifié.Comment rédiger un contrat informatique ?
Un contrat de prestation informatique comporte plusieurs clauses importantes, avec notamment : l'identification des parties, l'objet du contrat et le détail de la prestation attendue, la rémunération, les modalités d'exécution, les obligations de chaque partie, les clauses de responsabilité.
Articles R. 6113
ET ce logiciel.EN CONSEQUENCE DE Q
Article 1
organisés pour permettre notamment la recherche par mots clé sur les libellés, la recherche par code et
à la constitution de
Commune des Actes Médicaux.
associés. tilisation dArticle 2
icenci tilisation non exclusive dArticle 3
3.1 pour une
Article 4
en fournissant le ProdArticle
5une entité avec laquelle il a soit des liens organiques et/ou
5 en charge technique du Produit et le rôle de correspondant unique pour tout ou partie duArticle
6tilisation prévue au présent
payer soix ion dans les meilleurs 6 tration du 28 novembre 2012, sur la base de l'indiceArticle
7du présent contrat
Licencié les éléments afférents au Produit, not Licencié aucun transfert en propriété 7Produit
logiciel PAULINE, toutes ses copies documentation livrée avec le PArticle
8 personne non autorisée se trouverait totalement ou partiellement en possession du Produit, ou cesser ces agissements.Base de Données
Article
complément du P 9 un des cas évoqués ci arties confidentialité. unArticle
telle que définie par le présent contratla pour chaque Version, rir,Article
d ion nécessaires retresponsabilité, à raison de la perte de bénéfice, trouble commercial ou de toute réclamati
cas 8Article
nouveastructure de sa société, ou de son établissement, ou des sociétés dépendant de lui, notamment
dans la com une fusion, une absorptionArticle
d en charge technique de PAULINE et le rôle de correspondant un boulevard Marius Vivier Merle, 69482 LYON cedex 03.être établie.
Article
nouvelle Versi. des avec déjà versée par le Licencié qui acquittera toute somme restant due. qui restent à leur charge ralité du Produit correspondants (disquettes, documentation écrite)Article
Les Parti
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