[PDF] Programmes des réunions du Conseil régional Année 2016





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pour les 6 années du CPER) Le présent rapport permettra d’engager rapidement de premières actions pour l’année 2016 Ce rapport met également en œuvre l’obligation pour les structures conventionnées d’accueillir au moins un stagiaire pour une période de deux mois minimum créée par le délibération n° CR 08-16



Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de

ONSEIL REGIONAL D ’I LE DE F RANCE 5 R APPORT N ° DGS_16_84_Vers des lycées 100 numériques 02/06/16 16:06:00 Le déploiement du Très Haut Débit se poursuit dans le cadre des SDTAN et des politiques publiques au rythme des projets portés par les départements Celui de Paris est terminé et tous les lycées sont connectés



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Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France OPEN DATA : RENFORCEMENT DE LA TRANSPARENCE DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’EFFICIENCE DES SERVICES CR 108-16



Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de

l‘air en tête de ses priorités environnementales et de santé publique Ainsi le budget d'investissement 2016 dans le domaine de l'air a augmenté de plus de 150 par rapport à l'exécuté 2015 et le budget d'investissement consacré aux énergies renouvelables augmente de 15



Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - AEF info

Le rapport n° CR 90-16 relatif à l’adoption du règlement de l’aide régionale pour l’aménagement de 100 quartiers innovants et écologiques présenté par madame la présidente du conseil régional d’Ile-de-France APRES EN AVOIR DELIBERE Article 1 : Adoption du règlement



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F

Programmes des réunions du

Conseil régional

Année 20

16

DIRECTIONFGÉNÉRALEF

DESFSERVICESF

Délégation Générale aux Missions

Transversales

et à la Relation aux Elus Ref : conducteur de séance - séance d"installation F

FFFFLyon, le 4 janvier 2016

CONSEILFRÉGIONALF

ASSEMBLÉEFPLÉNIÈRE

F

LUNDIFoFJANVIER

FqoexvF

CONDUCTEURFDEFSÉANCEF

'2

ORDREFDUFJOURF

OBLIGATOIREF

F

14H00 OUVERTURE DE LA SÉANCE PAR LE DOYEN D"ÂGE, PRÉSIDENT DE SÉANCE

- Le doyen d"âge appelle le plus jeune conseiller régional pour l"assister en qualité de secrétaire. - Le secrétaire procède à l"appel nominal des conseillers pour vérification du quorum (majorité requise des deux tiers soit 136 membres) - Si le quorum est atteint, le Président déclare la séance ouverte Il peut prononcer un mot d"accueil.

- Il annonce qu"il va être procédé à l"élection du Président du conseil régional.

- Le Président de séance indique qu"il faut procéder à la désignation de scrutateurs (un par liste : Mme Nicole VAGNIER, Mme Marie DAUCHY et M. Didier

VULLIERME)

- Il indique que les procurations éventuelles doivent être déposées par le mandataire lors du vote auprès du Service des assemblées lorsqu"il vote pour son mandant. - Le Président de séance procède à l"appel des candidats - Remise de déclaration écrite par les candidats aux membres du Conseil régional par l"intermédiaire du Président, avant chaque tour de scrutin - Suspension de séance axoeFminutess pour duplication des déclarations, les conseillers sont invités à rester à leur place xdHooeFF

SCRUTIN

F :F - Distribution des déclarations aux conseillers - Appel nominal des conseillers pour voter. Doyen d"âge et secrétaire votent en dernier axHioes

- Annonce de la clôture du scrutin et dépouillement aqoeFminutess: si un candidat à obtenu au

moins 103 voix, il est élu - Proclamation des résultats - Le doyen d"âge cède la présidence au Président nouvellement élu - DiscoursFduFPrésidentFaxdFminutessF

Un rapport sur table relatif à la fixation du nombre des membres de la CP et au nombre de vice-présidents est

distribué - Présentation du rapport par le Président - Débat - Examen et vote des amendements éventuels - Vote du rapport à main levée '3

Scrutin de liste à la représentation proportionnelle, àFmainFlevée si unanimité des membres du Conseil régional

aioeFminutessF - Dépôt des listes de candidatures composées alternativement d"un candidat de chaque sexe (suspension de séance éventuelle) - Vote et constitution de la liste - Proclamation des résultats

OU Scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, àFbulletinsFsecretsFaxHdoes

- Dépôt des listes de candidatures composées alternativement d"un candidat de chaque sexe (suspension de séance éventuelle) - Scrutin et dépouillement - Proclamation des résultats - LeFPrésidentFdonneFlectureFdesFmembresFélusFdeFlaFCPF

Scrutin

de liste à la majorité absolue, àFmainFlevée si unanimité des membres du Conseil régional

aioeFminutessF - Dépôt des listes de candidatures : sur chaque liste, l"écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. - Vote et constitution de la liste - Proclamation des résultats OU Scrutin de liste à la majorité absolue, àFbulletinsFsecretsFaxHdoes - Dépôt des listes : sur chaque liste, l"écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un - Scrutin et dépouillement et constitution de la liste - Proclamation des résultats - LeFPrésidentFdonneFlectureFdesFmembresFélusFviceXprésidentsF qxHoeoeFOUF

CharteFdeFl"éluFlocalFF

"1.L"élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

"2.Dans l"exercice de son mandat, l"élu local poursuit le seul intérêt général, à l"exclusion de tout intérêt

qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. '4 l"él F F F X DistributionFdeFlaFCharteFetFchapitreFVFaarticlesFLFoxidXxFàFLFoxidXioeFduFCGCTsF F F F

FIN DE L"ORDRE DU JOUR OBLIGATOIRE

21H15 OU

23H15 SUSPENSION DE SEANCE -DINER A L"HARALDIS

'5 F F F

ORDREFDUFJOURFFACULTATIFF

Reprise de la séance à 22H45 ou

00H45, chaque séance peut durer entre une et deux heures.

DÉLÉGATIONFDEFPOUVOIRFAUFPRÉSIDENTFF F

- Distribution du rapport - Suspension de séance - Présentation du rapport - Amendements éventuels - Vote du rapport - Distribution du rapport - Suspension de séance - Présentation du rapport - Amendements éventuels - Vote du rapport F F CRÉATION DE LA COMMISSION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (A CONFIRMER) - Distribution du rapport - Présentation du rapport - Amendements éventuels - Vote du rapport - Recueil des noms pour chacune des listes F F

FIN DE LA SEANCE

DIRECTION GÉNÉRALE

DES SERVICES

Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élus

Réf. : Programme AP

Lyon, le 10 januier 1269

CONSEIL RÉGIONAL

REUNION DU

23 JAN0IER 216P

rogaomeeT

JEUDI 23 JAN0IER 216P

h 3 v2 : Otuerdtre se la céanpe °ar le Précisend st Conceil régional Vode se l5accem-lée ctr l5trgenpe reladiue at ra°°ord aise e'pe°dionnelle x l5endre°rice At-erd " Dtual h 3 v» : INDEQNI:ÉS DE VONC:ION DES CONSEILLERS RÉGIONAUM

Ra°°ord n(69.22.22)

RÉGIQE INDEQNI:AIRE DES QEQXRES DU CONSEIL ÉCONOQI5UEF SOCIAL

E: EN0IRONNEQEN:AL RÉGIONAL

Ra°°ord n( 69.22.22h

M Inderuendion se l5e'éptdif

M E'°lipadion se uode

M Vode st ra°°ord

62 3 v2

: R,GLEQEN: IN:ÉRIEUR

Ra°°ord n(69.22.220

M Inderuendion se l5e'éptdif

M Inderuendion sec grot°ec :

PRG Z1 mnU

PC Z1 mnU

RCES Z1 mnU

XODEX Z1 mnU

qDI Zv mnU

4N ZF mnU

PS ZF mnU

LR Z» mnU

M E'amen ed uode sec amensemendc

M Vode st ra°°ord

66 3 v2

: Stc°encion se céanpe

61 3 22

: CgÈ9ÀmÀmÀHgÈ BT 'm Ôge-g9HÀHgÈ BT9 aog(-T9 BY-'(9 TÀ BT 'm Ôge-g9HÀHgÈ BT9

CgeeH99HgÈ9 Àé-emÀHj(T9 u9g(9 o-9TonT BT 'YmBg-ÀHgÈ B( osa'TeTÈÀ HÈÀ-oHT(ot

CREA:ION DE COQQISSION DYArrEL DYOVVRESF JUR) DE QAI:RISE DYoeU0REF COQQISSION DE DELEGA:ION DE SER0ICE rUXLICF COQQISSION CONSUL:A:I0E DES SER0ICES rUXLICS LOCAUM E: DYUN COQI:E AR:IS:I5UE

Ra°°ord n( 69.22.262

DÉSIGNA:ION DES RErRÉSEN:AN:S DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DES ORGANISQES EM:ÉRIEURS E: DES S:RUC:URES IN:ERNES

Ra°°ord n( 69.22.266

M Ra°°el se la °ropéstre

M Otuerdtre st -treat se uodec Zcprtdin otuerd se 61 3 22 x 6F 3 22U

61 3 2» : CRÉDI:S AVVEC:ÉS x LA RÉQUNÉRA:ION DES COLLAXORA:EURS DE CAXINE:

Ra°°ord n( 69.22.261

M Inderuendion se l5e'éptdif

M E'°lipadion se uode

M Vode st ra°°ord

61 3 6»

: CRÉA:ION DES EQrLOIS VONC:IONNELS

Ra°°ord n( 69.22.26v

M Inderuendion se l5e'éptdif

M E'°lipadion se uode

M Vode st ra°°ord

61 3 v2

: QISE EN rLACE DYUN rROGRAQQE DYÉQISSION DE XILLE:S DE :RÉSORERIE

Ra°°ord n( 69.22.26F

M Inderuendion se l5e'éptdif

M E'°lipadion se uode

M Vode st ra°°ord

61 3 F» :

RArrOR: DYOXSER0A:IONS DÉVINI:I0ES DE LA CqAQXRE RÉGIONALE DES COQr:ES SUR LA GES:ION DE LYASSOCIA:ION rRIORI:ERRE uqAU:EiSA0OIEt

EMERCICES 2113 x 2162 uSANS 0O:Et

M Inderuendion se l5e'éptdif

M Inderuendion éuendtelle sec grot°ec

61 3 »»

: RArrOR: URGEN: d AIDE EMCEr:IONNELLE x LYEN:RErRISE AUXER: v DU0AL

Ra°°ord n( 69.22.26»

M Inderuendion se l5e'éptdif

M Inderuendion sec grot°ec :

PRG Z1 mnU

PC Z1 mnU

RCES Z1mnU

XODEX Z1 mnU

qDI ZvmnU

4N ZF mnU

PS ZF mnU

LR Z» mnU

M E'amen ed uode sec amensemendc éuendtelc

M Vode st ra°°ord

6v 3 F2

: 7tecdionc siuercec ed u8t' générat'

6F 3 22

: 4in se la rétnion

Déjetner at recdatrand bARALDIS

JEUDIJ17NOU7UEVMUN

UBNBUERJDUBN

NN DIRIECTON GEI IÉCRAGCLSGVOééON éGTÉC éfAÉéCRAéGG

ATG.GRCGÉARCTON GCLSGIRLéG

G

E206NTN ÉGALGPSSCNVÉN

NMHAÔ'N-CN-(NSPGFN)(-éN

N N N N N N

Délgation rtéleio

naultéloxuo msovengoàmo o N N N N N auxtomsovengoàmo -(NjN(( NTN 1euCGneGCNrCN-PNF2PÔaCNsPGN-CNÉG2FtrCÔnNreNDAÔFCt-NG2LtAÔP-N

Néntaletélgouxraetnagoàmo

N N N EPssAGnNÔ:-é6(Q6)))N N

N N N XÔAÔNFAeStFNPeNuAnCÈN

N YNÉG2FCÔnPntAÔNsPGNoePrPSCN-PNÉG2FtrCÔnCN UBDM1xUVqi'NrCN-oPutFNreNN N -(NSÔN N NNDAÔFCt-NUaAÔAStdeC'NFAatP-NCnNCÔutGAÔÔCSCÔnP-NG2LtAÔP-'NFeGN-CFNN

N NNAGtCÔnPntAÔFNverL2nPtGCFN)(-éN

N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN

N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCFNLGAesCFNTN

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N N N DJN NN X9NSÔÈN

N N N q JN NNN X:NSÔÈN

N N N 87N NN XQNSÔÈN

N N N B UVN NN XQNSÔÈN

N N N MEY R YBDN NN X-(NSÔÈN

N N N ÉEON NN X9NSÔÈN

N YNJÔnCGuCÔntAÔNCÔNG2sAÔFCNrCN-oC72aent0NN

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N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFN

N YNRAnCNreNGPssAGnN

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N YNRAnCNreNGPssAGnN

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N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN

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N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFNN

N YNRAnCNreNGPssAGnN

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N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN

N YNVutFNrCN-PNaASStFFtAÔN=NPLGtae-neGC'NGeGP-tn2'Nutntae-neGC'N0AG?nNCnNP-tSCÔnPntAÔN>N

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N YNRAnCNreNGPssAGnN

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N 2@CeÔCGNPeNGCFnPeGPÔnNAVEVM JBN

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N N

DIRECTION GÉNÉRALE

DES SERVICES

Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élus

Réf. : Programme AP

Lyon, le 10 marj ui02

CONSEIL RÉGIONAL

RÉUNION DU

23 EJ 20 A1RIL 6P2r

ogamgeTTQ

SESSION :UDGÉJAIRE

VEUDI 23 A1RIL 6P2r

0i 6 ii

: O9her39re ve la jéante dar le Préjsven3 v9 Conjesl régsonal :UDGEJ oRIMIJIX 6P2r

Raddor3 nc12p d. ii°

D5F,ÈFF5a9 mÀ9ÀgeHQ

5 Préjen3a3son dar -avame la Préjsven3e DESCLO'EAx" ve l»ahsj 0i mn

v9 Conjesl étonoms(9e, jotsal e3 enhsronnemen3al régsonal, j9r lej orsen3a3sonj v9 )9vge3 drsms3sf do9r ui02

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z Z fsnantej, avmsnsj3ra3son générale U X-. NANCqI4

5 Ahsj v9 Raddor3e9r v9 )9vge3 X-. DxGLERF4

5 In3erhen3son générale vej gro9dej :

RCES X° mn4

CI X° mn4

xDI X7 mn4

8N Xb mn4

SDEA Xb mn4

LR5DVD5SC X0i mn4

PRG X° mn4

PC858DG X° mn4

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

00 6 1i :

EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j

01 6 1i

: S9jdenjson ve jéante 5 Déïe9ner a9 rej3a9ran3 qARALDIS

0° 6 ii :

:UDGEJ oRIMIJIX 6P2r

EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j Xj9s3e4

0p 6 1i

: S9jdenjson ve jéante 5 Dôner a9 rej3a9ran3 qARALDIS u0 6 ii : EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j Xj9s3e4

1OJE DU :UDGEJ oRIMIJIX 6P2r

1ENDREDI 20 A1RIL 6P2r

SESSION ORDINAIRE

p 6 ii : oACJE RÉGIONAL oOUR LE CANJAL

Raddor3 nc17i d. 1u1

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

p 6 ui : BA:ILIJAJION DU oRÉSIDENJ

Raddor3 nc170 d. 117

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z at3son jotsale, dols3s(9e ve la hslle e3 logemen3 U

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

p 6 ài : CONJRAJ DE oLAN ÉJAJ'RÉGION 6P20'6P6P ' 1OLEJ JERRIJORIAL ' oROVEJ DE CON1ENJION DE JERRIJOIRE A XORJ oOJENJIEL DE

DÉ1ELOooEMENJ oOUR LA MAURIENNE

Raddor3 nc17u d. 11p

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

0i 6 ii

: AMÉNAGEMENJ EJ DÉ1ELOooEMENJ DURA:LE DU JERRIJOIRE Ô CRÉAJION DES CONJRAJS D-AMÉNAGEMENJ INJERCOMMUNAL

Raddor3 nc171 d. 1°7

5 Préjen3a3son dar -avame la Préjsven3e DESCLO'EAx" ve l»ahsj ° mn

v9 Conjesl étonoms(9e, jotsal e3 enhsronnemen3al régsonal, j9r lej no9hea9M ton3ra3j ve 3errs3osrej A9hergne R6oene5Aldej

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U

5 In3erhen3son vej gro9dej :

RCES X1 mn4

CI X1 mn4

xDI Xà mn4

8N X° mn4

SDEA X° mn4

LR5DVD5SC X2 mn4

PRG X1 mn4

PC858DG X1 mn4

5 EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j

5 Vo3e v9 raddor3

0i 6 ài : AGRÉMENJS DES DIRECJEURS DE XORMAJIONS SANIJAIRES

Raddor3 nc17à d. 120

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z forma3son ton3sn9e e3 addren3sjjage U

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

00 6 ii

: DÉCBEJS EJ ÉCONOMIE CIRCULAIRE

Raddor3 nc17° d. 170

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z enhsronnemen3, véheloddemen3 v9ra)le e3 énergse U

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

00 6 ui

: AooRO:AJION DES CON1ENJIONS LEADER ENJRE LES GROUoES D-ACJION LOCAL (GALY- L-AUJORIJÉ DE GESJION DU XEADER EJ L-AGENCE DE

SER1ICE EJ DE oAIEMENJ

Raddor3 nc172 d. 70°

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z agrst9l39re, r9rals3é, hs3st9l39re, forè3 e3 alsmen3a3son U

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

00 6 ài

: CON1ENJIONS JRANSIJOIRES ENJRE LA RÉGION EJ LES COLLECJI1IJÉS RELAJI1ES AUé AIDES AUé ENJREoRISES DANS LE CADRE DE LA LOI NOJRE

Raddor3 nc177 d. 70b

5 In3erhen3son ve l»eMét93sf

5 Ahsj ve la tommsjjson Z en3redrsje, étonomse e3 emdlosU

5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4

5 Vo3e v9 raddor3

0u 6 ii

: 1jÈu Qn sÈQFn5a9F t5)QgFQF

0u 6 à°

: 8sn ve la ré9nson 5 Déïe9ner a9 rej3a9ran3 qARALDIS

0° 6 ii

: Commsjjson dermanen3e

DIRECTION GÉNÉRALE

DES SERVICES

Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élus

Réf. : Programme AP

Lyon, le 10 juin 2016

CONSEIL RÉGIONAL

RÉUNION DU

23 JUIN 2016

Programme

1 6

DBRI72076BIE72TÉG7

1 *)*#+23-"*#

1 )#,+-#,,#4#-,+##,**#5

1 3*)*+,+*,

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JFA'D7MRFIEIU'NM'Ij72TÉé7

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1 ,**#.8+,#+*

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