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30 jui. 2016 l'Inspecteur général pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016. Je vous soumets ce rapport pour transmission au Conseil permanent en.
Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc
être national régional ou local. 28. Selon les informations publiées dans le rapport sur les EEP
Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la
1 jui. 2016 Par note en date du 27 juin 2016 la ministre de l'environnement
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4 jan. 2016 Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional. Vote de l'assemblée sur l'urgence relative au rapport aide exceptionnelle à.
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9 jan. 2017 Le Conseil a adopté par acclamation les résolutions nos 1314 1315 et 1316 du 30 juin 2016 admettant
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13 déc. 2016 Conseil et les États parties pour garantir l'arrestation et la remise des ... Le Conseil se souviendra que dans son rapport du 9 juin 2016
Rapport pour le Conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de
pour les 6 années du CPER) Le présent rapport permettra d’engager rapidement de premières actions pour l’année 2016 Ce rapport met également en œuvre l’obligation pour les structures conventionnées d’accueillir au moins un stagiaire pour une période de deux mois minimum créée par le délibération n° CR 08-16
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de
ONSEIL REGIONAL D ’I LE DE F RANCE 5 R APPORT N ° DGS_16_84_Vers des lycées 100 numériques 02/06/16 16:06:00 Le déploiement du Très Haut Débit se poursuit dans le cadre des SDTAN et des politiques publiques au rythme des projets portés par les départements Celui de Paris est terminé et tous les lycées sont connectés
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de
Pour dépasser ce flou juridique existant le présent rapport propose de mandater la Présidente du Conseil régional pour engager des négociations avec l’Etat pour faire évoluer et préciser le cadre règlementaire de l’intervention régionale pour l’investissement dans les écoles et instituts de
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - aefinfofr
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France OPEN DATA : RENFORCEMENT DE LA TRANSPARENCE DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’EFFICIENCE DES SERVICES CR 108-16
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de
l‘air en tête de ses priorités environnementales et de santé publique Ainsi le budget d'investissement 2016 dans le domaine de l'air a augmenté de plus de 150 par rapport à l'exécuté 2015 et le budget d'investissement consacré aux énergies renouvelables augmente de 15
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - AEF info
Le rapport n° CR 90-16 relatif à l’adoption du règlement de l’aide régionale pour l’aménagement de 100 quartiers innovants et écologiques présenté par madame la présidente du conseil régional d’Ile-de-France APRES EN AVOIR DELIBERE Article 1 : Adoption du règlement
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Programmes des réunions du
Conseil régional
Année 20
16DIRECTIONFGÉNÉRALEF
DESFSERVICESF
Délégation Générale aux Missions
Transversales
et à la Relation aux Elus Ref : conducteur de séance - séance d"installation FFFFFLyon, le 4 janvier 2016
CONSEILFRÉGIONALF
ASSEMBLÉEFPLÉNIÈRE
FLUNDIFoFJANVIER
FqoexvF
CONDUCTEURFDEFSÉANCEF
'2ORDREFDUFJOURF
OBLIGATOIREF
F14H00 OUVERTURE DE LA SÉANCE PAR LE DOYEN D"ÂGE, PRÉSIDENT DE SÉANCE
- Le doyen d"âge appelle le plus jeune conseiller régional pour l"assister en qualité de secrétaire. - Le secrétaire procède à l"appel nominal des conseillers pour vérification du quorum (majorité requise des deux tiers soit 136 membres) - Si le quorum est atteint, le Président déclare la séance ouverte Il peut prononcer un mot d"accueil.- Il annonce qu"il va être procédé à l"élection du Président du conseil régional.
- Le Président de séance indique qu"il faut procéder à la désignation de scrutateurs (un par liste : Mme Nicole VAGNIER, Mme Marie DAUCHY et M. DidierVULLIERME)
- Il indique que les procurations éventuelles doivent être déposées par le mandataire lors du vote auprès du Service des assemblées lorsqu"il vote pour son mandant. - Le Président de séance procède à l"appel des candidats - Remise de déclaration écrite par les candidats aux membres du Conseil régional par l"intermédiaire du Président, avant chaque tour de scrutin - Suspension de séance axoeFminutess pour duplication des déclarations, les conseillers sont invités à rester à leur place xdHooeFFSCRUTIN
F :F - Distribution des déclarations aux conseillers - Appel nominal des conseillers pour voter. Doyen d"âge et secrétaire votent en dernier axHioes- Annonce de la clôture du scrutin et dépouillement aqoeFminutess: si un candidat à obtenu au
moins 103 voix, il est élu - Proclamation des résultats - Le doyen d"âge cède la présidence au Président nouvellement élu - DiscoursFduFPrésidentFaxdFminutessFUn rapport sur table relatif à la fixation du nombre des membres de la CP et au nombre de vice-présidents est
distribué - Présentation du rapport par le Président - Débat - Examen et vote des amendements éventuels - Vote du rapport à main levée '3Scrutin de liste à la représentation proportionnelle, àFmainFlevée si unanimité des membres du Conseil régional
aioeFminutessF - Dépôt des listes de candidatures composées alternativement d"un candidat de chaque sexe (suspension de séance éventuelle) - Vote et constitution de la liste - Proclamation des résultatsOU Scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, àFbulletinsFsecretsFaxHdoes
- Dépôt des listes de candidatures composées alternativement d"un candidat de chaque sexe (suspension de séance éventuelle) - Scrutin et dépouillement - Proclamation des résultats - LeFPrésidentFdonneFlectureFdesFmembresFélusFdeFlaFCPFScrutin
de liste à la majorité absolue, àFmainFlevée si unanimité des membres du Conseil régional
aioeFminutessF - Dépôt des listes de candidatures : sur chaque liste, l"écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. - Vote et constitution de la liste - Proclamation des résultats OU Scrutin de liste à la majorité absolue, àFbulletinsFsecretsFaxHdoes - Dépôt des listes : sur chaque liste, l"écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un - Scrutin et dépouillement et constitution de la liste - Proclamation des résultats - LeFPrésidentFdonneFlectureFdesFmembresFélusFviceXprésidentsF qxHoeoeFOUFCharteFdeFl"éluFlocalFF
"1.L"élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
"2.Dans l"exercice de son mandat, l"élu local poursuit le seul intérêt général, à l"exclusion de tout intérêt
qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. '4 l"él F F F X DistributionFdeFlaFCharteFetFchapitreFVFaarticlesFLFoxidXxFàFLFoxidXioeFduFCGCTsF F F FFIN DE L"ORDRE DU JOUR OBLIGATOIRE
21H15 OU
23H15 SUSPENSION DE SEANCE -DINER A L"HARALDIS
'5 F F FORDREFDUFJOURFFACULTATIFF
Reprise de la séance à 22H45 ou
00H45, chaque séance peut durer entre une et deux heures.
DÉLÉGATIONFDEFPOUVOIRFAUFPRÉSIDENTFF F
- Distribution du rapport - Suspension de séance - Présentation du rapport - Amendements éventuels - Vote du rapport - Distribution du rapport - Suspension de séance - Présentation du rapport - Amendements éventuels - Vote du rapport F F CRÉATION DE LA COMMISSION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (A CONFIRMER) - Distribution du rapport - Présentation du rapport - Amendements éventuels - Vote du rapport - Recueil des noms pour chacune des listes F FFIN DE LA SEANCE
DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élusRéf. : Programme AP
Lyon, le 10 januier 1269
CONSEIL RÉGIONAL
REUNION DU
23 JAN0IER 216P
rogaomeeTJEUDI 23 JAN0IER 216P
h 3 v2 : Otuerdtre se la céanpe °ar le Précisend st Conceil régional Vode se l5accem-lée ctr l5trgenpe reladiue at ra°°ord aise e'pe°dionnelle x l5endre°rice At-erd " Dtual h 3 v» : INDEQNI:ÉS DE VONC:ION DES CONSEILLERS RÉGIONAUMRa°°ord n(69.22.22)
RÉGIQE INDEQNI:AIRE DES QEQXRES DU CONSEIL ÉCONOQI5UEF SOCIALE: EN0IRONNEQEN:AL RÉGIONAL
Ra°°ord n( 69.22.22h
M Inderuendion se l5e'éptdif
M E'°lipadion se uode
M Vode st ra°°ord
62 3 v2
: R,GLEQEN: IN:ÉRIEURRa°°ord n(69.22.220
M Inderuendion se l5e'éptdif
M Inderuendion sec grot°ec :
PRG Z1 mnU
PC Z1 mnU
RCES Z1 mnU
XODEX Z1 mnU
qDI Zv mnU4N ZF mnU
PS ZF mnU
LR Z» mnU
M E'amen ed uode sec amensemendc
M Vode st ra°°ord
66 3 v2
: Stc°encion se céanpe61 3 22
: CgÈ9ÀmÀmÀHgÈ BT 'm Ôge-g9HÀHgÈ BT9 aog(-T9 BY-'(9 TÀ BT 'm Ôge-g9HÀHgÈ BT9
CgeeH99HgÈ9 Àé-emÀHj(T9 u9g(9 o-9TonT BT 'YmBg-ÀHgÈ B( osa'TeTÈÀ HÈÀ-oHT(ot
CREA:ION DE COQQISSION DYArrEL DYOVVRESF JUR) DE QAI:RISE DYoeU0REF COQQISSION DE DELEGA:ION DE SER0ICE rUXLICF COQQISSION CONSUL:A:I0E DES SER0ICES rUXLICS LOCAUM E: DYUN COQI:E AR:IS:I5UERa°°ord n( 69.22.262
DÉSIGNA:ION DES RErRÉSEN:AN:S DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DES ORGANISQES EM:ÉRIEURS E: DES S:RUC:URES IN:ERNESRa°°ord n( 69.22.266
M Ra°°el se la °ropéstre
M Otuerdtre st -treat se uodec Zcprtdin otuerd se 61 3 22 x 6F 3 22U61 3 2» : CRÉDI:S AVVEC:ÉS x LA RÉQUNÉRA:ION DES COLLAXORA:EURS DE CAXINE:
Ra°°ord n( 69.22.261
M Inderuendion se l5e'éptdif
M E'°lipadion se uode
M Vode st ra°°ord
61 3 6»
: CRÉA:ION DES EQrLOIS VONC:IONNELSRa°°ord n( 69.22.26v
M Inderuendion se l5e'éptdif
M E'°lipadion se uode
M Vode st ra°°ord
61 3 v2
: QISE EN rLACE DYUN rROGRAQQE DYÉQISSION DE XILLE:S DE :RÉSORERIERa°°ord n( 69.22.26F
M Inderuendion se l5e'éptdif
M E'°lipadion se uode
M Vode st ra°°ord
61 3 F» :
RArrOR: DYOXSER0A:IONS DÉVINI:I0ES DE LA CqAQXRE RÉGIONALE DES COQr:ES SUR LA GES:ION DE LYASSOCIA:ION rRIORI:ERRE uqAU:EiSA0OIEtEMERCICES 2113 x 2162 uSANS 0O:Et
M Inderuendion se l5e'éptdif
M Inderuendion éuendtelle sec grot°ec
61 3 »»
: RArrOR: URGEN: d AIDE EMCEr:IONNELLE x LYEN:RErRISE AUXER: v DU0ALRa°°ord n( 69.22.26»
M Inderuendion se l5e'éptdif
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M Vode st ra°°ord
6v 3 F2
: 7tecdionc siuercec ed u8t' générat'6F 3 22
: 4in se la rétnionDéjetner at recdatrand bARALDIS
JEUDIJ17NOU7UEVMUN
UBNBUERJDUBN
NN DIRIECTON GEI IÉCRAGCLSGVOééON éGTÉC éfAÉéCRAéGGATG.GRCGÉARCTON GCLSGIRLéG
GE206NTN ÉGALGPSSCNVÉN
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N N N N N NDélgation rtéleio
naultéloxuo msovengoàmo o N N N N N auxtomsovengoàmo -(NjN(( NTN 1euCGneGCNrCN-PNF2PÔaCNsPGN-CNÉG2FtrCÔnNreNDAÔFCt-NG2LtAÔP-NNéntaletélgouxraetnagoàmo
N N N EPssAGnNÔ:-é6(Q6)))N N
N N N XÔAÔNFAeStFNPeNuAnCÈN
N YNÉG2FCÔnPntAÔNsPGNoePrPSCN-PNÉG2FtrCÔnCN UBDM1xUVqi'NrCN-oPutFNreNN N -(NSÔN N NNDAÔFCt-NUaAÔAStdeC'NFAatP-NCnNCÔutGAÔÔCSCÔnP-NG2LtAÔP-'NFeGN-CFNNN NNAGtCÔnPntAÔFNverL2nPtGCFN)(-éN
N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCFNLGAesCFNTN
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N N N EPssAGnNÔ:N-é6(Q6));N N
N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
N YNU7PSCÔNCnNuAnCNrCFNPSCÔrCSCÔnFN
N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFN
N YNRAnCNreNGPssAGnN
N --NjN;( NTNa algtéloxagoeaigoeonéagoeuoanntétnaoeu!anrlaon"éla#eiagoN N N EPssAGnNÔ:-é6()6)) N N N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0N
N YNVutFNrCN-PNaASStFFtAÔN=NP00PtGCFNae-neGC--CFN>N N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFNN
N YNRAnCNreNGPssAGnN
N --NjN9(TNDél!altélo xao xaiaretélo xao DévaalDao xuo Délgatio nartéleio eu!anrlao n"élao eiago euo Délgatio xaenavaleio xuo Deleio éuno i$a iétetéloxaoieoitetgéloeantallaoeuntiieDo%oentgo o o oEPssAGnNÔ:-é6-:6))éo N N N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
N YNVutFNrCN-PNaASStFFtAÔN=NnGPÔFsAGnF'NPS2ÔPLCSCÔnNreNnCGGtnAtGCNCnNtÔ0GPFnGeaneGCFN>N
N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFNN
N YNRAnCNreNGPssAGnN
N -)NjN-( NTN"etitetélgo xuo nagtxalo xelgo iao Dexnao xago nérnevvago xao o o oEPssAGnNÔ:-é6(;6)):o N N N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
N YNVutFNrCN-PNaASStFFtAÔN=NPLGtae-neGC'NGeGP-tn2'Nutntae-neGC'N0AG?nNCnNP-tSCÔnPntAÔN>N N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFNN
N YNRAnCNreNGPssAGnN
N N -)NjN;(NT o xagoDévagogunoieoragtéloxaoi$eggéDtetéloieo!tiieortiiao'()o o a anDtDagoà*oeoàm+o'gelgo!éa)o N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
N -)NjN9(NT oo ,-./01.o203..o/o34-5o616-5o N -;NjN)(T NN 8tÔNrCN-PNG2eÔtAÔN
N 2@CeÔCGNPeNGCFnPeGPÔnNAVEVM JBN
N -9NjN((T NN DASStFFtAÔNsCGSPÔCÔnCN
N N DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élus Réf. : Programme AP
Lyon, le 10 marj ui02
CONSEIL RÉGIONAL
RÉUNION DU
23 EJ 20 A1RIL 6P2r
ogamgeTTQ SESSION :UDGÉJAIRE
VEUDI 23 A1RIL 6P2r
0i 6 ii
: O9her39re ve la jéante dar le Préjsven3 v9 Conjesl régsonal :UDGEJ oRIMIJIX 6P2r Raddor3 nc12p d. ii°
D5F,ÈFF5a9 mÀ9ÀgeHQ
5 Préjen3a3son dar -avame la Préjsven3e DESCLO'EAx" ve l»ahsj 0i mn
v9 Conjesl étonoms(9e, jotsal e3 enhsronnemen3al régsonal, j9r lej orsen3a3sonj v9 )9vge3 drsms3sf do9r ui02 5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z Z fsnantej, avmsnsj3ra3son générale U X-. NANCqI4
5 Ahsj v9 Raddor3e9r v9 )9vge3 X-. DxGLERF4
5 In3erhen3son générale vej gro9dej :
RCES X° mn4
CI X° mn4
xDI X7 mn4 8N Xb mn4
SDEA Xb mn4
LR5DVD5SC X0i mn4
PRG X° mn4
PC858DG X° mn4
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
00 6 1i :
EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j
01 6 1i
: S9jdenjson ve jéante 5 Déïe9ner a9 rej3a9ran3 qARALDIS 0° 6 ii :
:UDGEJ oRIMIJIX 6P2r EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j Xj9s3e4
0p 6 1i
: S9jdenjson ve jéante 5 Dôner a9 rej3a9ran3 qARALDIS u0 6 ii : EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j Xj9s3e4 1OJE DU :UDGEJ oRIMIJIX 6P2r
1ENDREDI 20 A1RIL 6P2r
SESSION ORDINAIRE
p 6 ii : oACJE RÉGIONAL oOUR LE CANJAL Raddor3 nc17i d. 1u1
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
p 6 ui : BA:ILIJAJION DU oRÉSIDENJ Raddor3 nc170 d. 117
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z at3son jotsale, dols3s(9e ve la hslle e3 logemen3 U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
p 6 ài : CONJRAJ DE oLAN ÉJAJ'RÉGION 6P20'6P6P ' 1OLEJ JERRIJORIAL ' oROVEJ DE CON1ENJION DE JERRIJOIRE A XORJ oOJENJIEL DE DÉ1ELOooEMENJ oOUR LA MAURIENNE
Raddor3 nc17u d. 11p
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
0i 6 ii
: AMÉNAGEMENJ EJ DÉ1ELOooEMENJ DURA:LE DU JERRIJOIRE Ô CRÉAJION DES CONJRAJS D-AMÉNAGEMENJ INJERCOMMUNAL Raddor3 nc171 d. 1°7
5 Préjen3a3son dar -avame la Préjsven3e DESCLO'EAx" ve l»ahsj ° mn
v9 Conjesl étonoms(9e, jotsal e3 enhsronnemen3al régsonal, j9r lej no9hea9M ton3ra3j ve 3errs3osrej A9hergne R6oene5Aldej 5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U
5 In3erhen3son vej gro9dej :
RCES X1 mn4
CI X1 mn4
xDI Xà mn4 8N X° mn4
SDEA X° mn4
LR5DVD5SC X2 mn4
PRG X1 mn4
PC858DG X1 mn4
5 EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j
5 Vo3e v9 raddor3
0i 6 ài : AGRÉMENJS DES DIRECJEURS DE XORMAJIONS SANIJAIRES
Raddor3 nc17à d. 120
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z forma3son ton3sn9e e3 addren3sjjage U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
00 6 ii
: DÉCBEJS EJ ÉCONOMIE CIRCULAIRE Raddor3 nc17° d. 170
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z enhsronnemen3, véheloddemen3 v9ra)le e3 énergse U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
00 6 ui
: AooRO:AJION DES CON1ENJIONS LEADER ENJRE LES GROUoES D-ACJION LOCAL (GALY- L-AUJORIJÉ DE GESJION DU XEADER EJ L-AGENCE DE SER1ICE EJ DE oAIEMENJ
Raddor3 nc172 d. 70°
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z agrst9l39re, r9rals3é, hs3st9l39re, forè3 e3 alsmen3a3son U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
00 6 ài
: CON1ENJIONS JRANSIJOIRES ENJRE LA RÉGION EJ LES COLLECJI1IJÉS RELAJI1ES AUé AIDES AUé ENJREoRISES DANS LE CADRE DE LA LOI NOJRE Raddor3 nc177 d. 70b
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z en3redrsje, étonomse e3 emdlosU
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
0u 6 ii
: 1jÈu Qn sÈQFn5a9F t5)QgFQF 0u 6 à°
: 8sn ve la ré9nson 5 Déïe9ner a9 rej3a9ran3 qARALDIS 0° 6 ii
: Commsjjson dermanen3e DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élus Réf. : Programme AP
Lyon, le 10 juin 2016
CONSEIL RÉGIONAL
RÉUNION DU
23 JUIN 2016
Programme
1 6 DBRI72076BIE72TÉG7
1 *)*#+23-"*#
1 )#,+-#,,#4#-,+##,**#5
1 3*)*+,+*,
1 3.#-*#)*"+")*+,".,6$7
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..*/00$ 1 ,**#.8+,#+*
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N YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0N
N YNVutFNrCN-PNaASStFFtAÔN=NP00PtGCFNae-neGC--CFN>NN YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFNN
N YNRAnCNreNGPssAGnN
N --NjN9(TNDél!altélo xao xaiaretélo xao DévaalDao xuo Délgatio nartéleio eu!anrlao n"élao eiago euo Délgatio xaenavaleio xuo Deleio éuno i$a iétetéloxaoieoitetgéloeantallaoeuntiieDo%oentgo o o oEPssAGnNÔ:-é6-:6))éo N NN YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
N YNVutFNrCN-PNaASStFFtAÔN=NnGPÔFsAGnF'NPS2ÔPLCSCÔnNreNnCGGtnAtGCNCnNtÔ0GPFnGeaneGCFN>N
N YNU7s-taPntAÔNrCNuAnCNrCFNLGAesCFNN
N YNRAnCNreNGPssAGnN
N -)NjN-( NTN"etitetélgo xuo nagtxalo xelgo iao Dexnao xago nérnevvago xao o o oEPssAGnNÔ:-é6(;6)):o N NN YNJÔnCGuCÔntAÔNrCN-oC72aent0NN
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N NDIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élusRéf. : Programme AP
Lyon, le 10 marj ui02
CONSEIL RÉGIONAL
RÉUNION DU
23 EJ 20 A1RIL 6P2r
ogamgeTTQSESSION :UDGÉJAIRE
VEUDI 23 A1RIL 6P2r
0i 6 ii
: O9her39re ve la jéante dar le Préjsven3 v9 Conjesl régsonal :UDGEJ oRIMIJIX 6P2rRaddor3 nc12p d. ii°
D5F,ÈFF5a9 mÀ9ÀgeHQ
5 Préjen3a3son dar -avame la Préjsven3e DESCLO'EAx" ve l»ahsj 0i mn
v9 Conjesl étonoms(9e, jotsal e3 enhsronnemen3al régsonal, j9r lej orsen3a3sonj v9 )9vge3 drsms3sf do9r ui025 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z Z fsnantej, avmsnsj3ra3son générale U X-. NANCqI4
5 Ahsj v9 Raddor3e9r v9 )9vge3 X-. DxGLERF4
5 In3erhen3son générale vej gro9dej :
RCES X° mn4
CI X° mn4
xDI X7 mn48N Xb mn4
SDEA Xb mn4
LR5DVD5SC X0i mn4
PRG X° mn4
PC858DG X° mn4
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
00 6 1i :
EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j
01 6 1i
: S9jdenjson ve jéante 5 Déïe9ner a9 rej3a9ran3 qARALDIS0° 6 ii :
:UDGEJ oRIMIJIX 6P2rEMamen e3 ho3e vej amenvemen3j Xj9s3e4
0p 6 1i
: S9jdenjson ve jéante 5 Dôner a9 rej3a9ran3 qARALDIS u0 6 ii : EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j Xj9s3e41OJE DU :UDGEJ oRIMIJIX 6P2r
1ENDREDI 20 A1RIL 6P2r
SESSION ORDINAIRE
p 6 ii : oACJE RÉGIONAL oOUR LE CANJALRaddor3 nc17i d. 1u1
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
p 6 ui : BA:ILIJAJION DU oRÉSIDENJRaddor3 nc170 d. 117
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z at3son jotsale, dols3s(9e ve la hslle e3 logemen3 U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
p 6 ài : CONJRAJ DE oLAN ÉJAJ'RÉGION 6P20'6P6P ' 1OLEJ JERRIJORIAL ' oROVEJ DE CON1ENJION DE JERRIJOIRE A XORJ oOJENJIEL DEDÉ1ELOooEMENJ oOUR LA MAURIENNE
Raddor3 nc17u d. 11p
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
0i 6 ii
: AMÉNAGEMENJ EJ DÉ1ELOooEMENJ DURA:LE DU JERRIJOIRE Ô CRÉAJION DES CONJRAJS D-AMÉNAGEMENJ INJERCOMMUNALRaddor3 nc171 d. 1°7
5 Préjen3a3son dar -avame la Préjsven3e DESCLO'EAx" ve l»ahsj ° mn
v9 Conjesl étonoms(9e, jotsal e3 enhsronnemen3al régsonal, j9r lej no9hea9M ton3ra3j ve 3errs3osrej A9hergne R6oene5Aldej5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z 3ranjdor3j, aménagemen3 v9 3errs3osre e3 snfraj3r9t39rej U
5 In3erhen3son vej gro9dej :
RCES X1 mn4
CI X1 mn4
xDI Xà mn48N X° mn4
SDEA X° mn4
LR5DVD5SC X2 mn4
PRG X1 mn4
PC858DG X1 mn4
5 EMamen e3 ho3e vej amenvemen3j
5 Vo3e v9 raddor3
0i 6 ài : AGRÉMENJS DES DIRECJEURS DE XORMAJIONS SANIJAIRES
Raddor3 nc17à d. 120
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z forma3son ton3sn9e e3 addren3sjjage U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
00 6 ii
: DÉCBEJS EJ ÉCONOMIE CIRCULAIRERaddor3 nc17° d. 170
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z enhsronnemen3, véheloddemen3 v9ra)le e3 énergse U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
00 6 ui
: AooRO:AJION DES CON1ENJIONS LEADER ENJRE LES GROUoES D-ACJION LOCAL (GALY- L-AUJORIJÉ DE GESJION DU XEADER EJ L-AGENCE DESER1ICE EJ DE oAIEMENJ
Raddor3 nc172 d. 70°
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z agrst9l39re, r9rals3é, hs3st9l39re, forè3 e3 alsmen3a3son U
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
00 6 ài
: CON1ENJIONS JRANSIJOIRES ENJRE LA RÉGION EJ LES COLLECJI1IJÉS RELAJI1ES AUé AIDES AUé ENJREoRISES DANS LE CADRE DE LA LOI NOJRERaddor3 nc177 d. 70b
5 In3erhen3son ve l»eMét93sf
5 Ahsj ve la tommsjjson Z en3redrsje, étonomse e3 emdlosU
5 EMdlsta3son éhen39elle v9 ho3e vej gro9dej Xu mn4
5 Vo3e v9 raddor3
0u 6 ii
: 1jÈu Qn sÈQFn5a9F t5)QgFQF0u 6 à°
: 8sn ve la ré9nson 5 Déïe9ner a9 rej3a9ran3 qARALDIS0° 6 ii
: Commsjjson dermanen3eDIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Délégation générale aux missions transversales et à la relation aux élusRéf. : Programme AP
Lyon, le 10 juin 2016
CONSEIL RÉGIONAL
RÉUNION DU
23 JUIN 2016
Programme
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