Analyse des aspects environnementaux
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Identification des aspects environnementaux significatifs liés aux
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Rapport de stage Luce Murielle N.N 2011-2012
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IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX LIES A LA PRESENCE ET AU Une synthèse des aspects environnement significatifs pour lesquels la suite de l' ...
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Systèmes de management environnemental — Lignes directrices
— l’identification des aspects des activités produits et services de l’organisme pouvant avoir des impacts environnementaux significatifs; — l’identification des conditions environnementales y compris les événements susceptibles d’affecter l’organisme; — l’étude des risques et des opportunités pour l’organisme à
Cadre de gestion environnementale - Q?ca
Les aspects environnementaux significatifs sont les aspects environnementaux produisant les impacts environnementaux les plus importants d’une organisation et que cette dernière a la capacité technique humaine et financière de maîtriser ou d’influencer
CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE
Les aspects environnementaux significatifs sont les aspects environnementaux produisant les impacts environnementaux les plus importants d’une organisation et que cette dernière a la capacité technique humaine et financière de maîtriser ou d’influencer
Quels sont les aspects environnementaux prioritaires ?
- Parmi les aspects environnementaux significatifs retenus, l’organisation a choisi comme prioritaires les AES suivants : Consommation de carburant; Émission de gaz à effet de serre. Les raisons motivant ce choix sont les suivantes :… Bureau de coordination du développement durable Page 4 sur 5 Juin2011 5.
Qu'est-ce que l'analyse environnementale?
- L’analyse environnementale permet d’identifier les aspects environnementaux de l’entreprise qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs pour permettre de sélectionner ceux devant faire partie de programmes environnementaux. ("Objectifs, cibles et programmes environnementaux"). 3.2 Généralités sur la méthode
Quels sont les objectifs de la PDES ?
- Les objectifs de la PDES consistent à : intégrer les Principes de programmation des NES afin de maximiser les opportunités et les bénéfices environnementaux et sociaux, et de renforcer la durabilité sur le plan social et environnemental ; identifier les risques potentiels sur le plan social et environnemental et leur niveau d’importance ;
Qu'est-ce que le diagnostic environnemental et social ?
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AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00
SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS BobignyFICHES PRATIQUES E - 0066/3
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Référentiel ISO 9001 : 2015 ISO 14001 : 2015OHSAS 18001 :
2007ILO-OSH : 2001
- - 8.5.1 -Problème posé
La conception des produits ou services doit-elle être systématiquement intégrée au domaine
d"application du système de management environnemental ? Quels sont les éléments de maîtrise nécessaires des activités de conception? Quels éléments peuvent-ils être examinés par l"auditeur ?Réponse
Le chapitre 4.3 de l"ISO 14001 v2015 laisse la liberté aux organismes de définir le domaine d"application de
leur système de management environnemental. Chaque organisme peut donc choisir d"inclure ou non la
conception selon le caractère significatif ou non des aspects environnementaux dépendants de l"activité de
conception. Le paragraphe 6.1.2 prévoit : Dans le domaine d"application défini du système de management
environnemental, l"organisme doit déterminer les aspects environnementaux de ses activités, produits et
services qu"il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d"avoir une influence, ainsi
que leurs impacts environnementaux associés, dans une perspective de cycle de vie. La conception influe
fréquemment sur des aspects environnementaux tout au long du cycle de vie. Matériaux utilisés, processus de
transformation, consommation énergétique lors de la vie du produit, recyclabilité en fin de vie, etc.
Dans cette logique, l"organisme devra identifier les enjeux, les risques et opportunités sur ses activités, produits
et services dans la perspective de cycle de vie et en tirer les conséquences pour son domaine d"application.
Lors de cet exercice, si des AES sont identifiés sur la phase de conception, le SME devra les prendre en
compte et les maîtriser, qu"ils soient liés au cycle de vie ou au processus de conception lui-même (exemple
modélisation permettant de réduire le besoin de prototypes et de tests polluants)Un organisme peut donc limiter le domaine d"application à la fabrication et l"installation à condition de pouvoir
démontrer :- Soit que la conception ne génère pas et ne peut pas générer d"impacts environnementaux significatifs dans
une perspective de cycle de vie.- Soit qu"il mène les actions nécessaires à traiter les aspects environnementaux liés à travers sa capacité de
maîtrise ou d"influence, bien que la conception soit hors du domaine d"application.A titre d"exemple, un organisme qui conçoit, fabrique et installe des cuves pour hydrocarbures peut générer des
impacts environnementaux significatifs liés à son produit en cas de fuites dues à une défaillance de conception.
S"il n"a pas intégré la conception dans son système de management, il a néanmoins, dans une perspective de
cycle de vie, les moyens de maîtriser ou d"influencer ces activités Il doit donc déterminer ces aspects lors de
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SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobignyson analyse environnementale. S"ils sont significatifs, le paragraphe 6.4 lui impose alors d"entreprendre des
actions pour traiter ces aspects, de les intégrer dans ses processus et d"en évaluer l"efficacité.
Nota : Ce raisonnement s"applique aussi à des impacts environnementaux en amont, par exemple choix de
matériaux consommant des ressources rares.Si l"organisme intègre la conception dans son SME, l"auditeur doit s"assurer que le système de management
s"applique à cette activité de conception, notamment au moyen des éléments suivants, basés sur l"ensemble
des exigences de l"ISO 14001 :· L"identification et le respect des obligations de conformité liées aux produits, activités et services,
· Une identification par une méthode appropriée et définie1 des aspects environnementaux (liés aux
produits, activités et services conçus et fabriqués) que l"organisme maîtrise ou sur lesquels il a les
moyens d"avoir une influence, ainsi que ceux propres au processus de conception. · L"identification des risques et opportunités associés.· des objectifs intégrant la conception des produits, activités et services (PAS) en cohérence avec la
stratégie,· le ou les programmes liés à cette conception, (ces derniers doivent indiquer sur quels produits, activités
et services ou à quel stade du cycle de vie, les efforts vont être portés et préciser les actions pour
réduire les impacts significatifs et maîtrisables),· la définition des rôles et responsabilités environnementales associées à la conception des PAS,
· l"identification des compétences nécessaires aux concepteurs de produits, activités et services dans le
domaine de l"environnement,· les informations documentées spécifiques à la prise en compte de l"environnement dans la conception,
· des éléments de maîtrise opérationnelle spécifiques à la conception des produits, activités, services
(exemple : guide de conception), · des audits environnementaux du processus de conception,· en revue de direction, l"étude de tous les résultats liés à cette conception pour évaluer la pertinence et
l"efficacité du processus de conception,quotesdbs_dbs7.pdfusesText_5[PDF] Comprendre la cotation Banque de France | Banque de France
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