Analyse des aspects environnementaux
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IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX LIES A LA PRESENCE ET AU Une synthèse des aspects environnement significatifs pour lesquels la suite de l' ...
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de gestion environnementale les aspects environnementaux significatifs retenus par l’organisation sont les suivants : Consommation de carburant; Émission de gaz à effet de serre; Consommation d’eau » 4 3 Liste des aspects environnementaux significatifs prioritaires (facultatif)
Modèle pour le cadre de gestion environnementale (CGE) « type
analyse des aspects environnementaux à partir de l’ensemble des activités produits ou services de l’entreprise et déterminer ceux qui sont significatifs 1 2 Domaine d'application Cette procédure s’applique à l’ensemble des aspects environnementaux identifiés lors : • de l'Analyse environnementale
Procédure de Diagnostic Environnemental et Social (PDES)
environnementaux et sociaux potentiels liés à leurs activités ainsi que des mesures de gestion des risques sur le plan social et environnemental 4 Les objectifs de la PDES consistent à : • intégrer les Principes de programmation des NES afin de maximiser les opportunités et les bénéfices environnementaux et sociaux et de renforcer
Systèmes de management environnemental — Lignes directrices
— l’identification des aspects des activités produits et services de l’organisme pouvant avoir des impacts environnementaux significatifs; — l’identification des conditions environnementales y compris les événements susceptibles d’affecter l’organisme; — l’étude des risques et des opportunités pour l’organisme à
Cadre de gestion environnementale - Q?ca
Les aspects environnementaux significatifs sont les aspects environnementaux produisant les impacts environnementaux les plus importants d’une organisation et que cette dernière a la capacité technique humaine et financière de maîtriser ou d’influencer
CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE
Les aspects environnementaux significatifs sont les aspects environnementaux produisant les impacts environnementaux les plus importants d’une organisation et que cette dernière a la capacité technique humaine et financière de maîtriser ou d’influencer
Quels sont les aspects environnementaux prioritaires ?
- Parmi les aspects environnementaux significatifs retenus, l’organisation a choisi comme prioritaires les AES suivants : Consommation de carburant; Émission de gaz à effet de serre. Les raisons motivant ce choix sont les suivantes :… Bureau de coordination du développement durable Page 4 sur 5 Juin2011 5.
Qu'est-ce que l'analyse environnementale?
- L’analyse environnementale permet d’identifier les aspects environnementaux de l’entreprise qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs pour permettre de sélectionner ceux devant faire partie de programmes environnementaux. ("Objectifs, cibles et programmes environnementaux"). 3.2 Généralités sur la méthode
Quels sont les objectifs de la PDES ?
- Les objectifs de la PDES consistent à : intégrer les Principes de programmation des NES afin de maximiser les opportunités et les bénéfices environnementaux et sociaux, et de renforcer la durabilité sur le plan social et environnemental ; identifier les risques potentiels sur le plan social et environnemental et leur niveau d’importance ;
Qu'est-ce que le diagnostic environnemental et social ?
- 49. Le Diagnostic environnemental et social et l'évaluation déterminent les moyens d'éviter et, lorsque ce n'est pas possible, d’alors minimiser, atténuer ou gérer (en suivant cette séquence, c'est-à-dire la « hiérarchie des mesures d'atténuation ») les conséquences négatives, sans oublier de renforcer les effets positifs.
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hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE1 / 42
Nom Date Visa
Rédacteur Alternant JB.PANIER
Approbateur Tuteur Entreprise J.MUNOZ-ALLIROL
Mémoire de Master 2 IS - PRNT
Année 2018/2019
Comment intégrer le Système de Management
Environnemental installation nucléaire
ICPE 312 ICPE 801 La Rotonde
INB 171AGATE
Entreprise :
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives deCADARACHE
CEA CADARACHE
13115 Saint-Paul-lez-Durance
Alternant Jean-Baptiste PANIER
Tuteur Entreprise Julie MUNOZ-ALLIROL
Tuteur Universitaire Pierre BESLU
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE2 / 42
SOMMAIRE
REMERCIEMENTS ............................................................................................................................................. 4
I. INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 5
II. PRESENTATION D( I·(175(35H6( ................................................................................................ 6
A. IH FRPPLVVMULMP j O·(QHUJLH $PRPLTXH HP MX[ (QHUJLHV $OPHUQMPLYHV .............................................. 6
B. Le centre de Cadarache ............................................................................................................................. 7
C. Le Service de Gestion et de Traitement des Déchets .......................................................................... 8
D. Le laboratoire LIAR ................................................................................................................................ 10
1. I·HF3( 312 : Démantèlement et Décontamination ...................................................................... 10
2. I·HF3( 801 : LA ROTONDE ......................................................................................................... 11
3. I·HNB 171 : AGATE .......................................................................................................................... 11
III. Système de Management Environnement : Analyse Environnementale ............................................ 13
A. De la norme ISO-14001 au Système de Management Environnemental ....................................... 13
1. Comment répondre à la norme ISO-14001 ? ................................................................................. 13
2. Intérêt du CEA à répondre à la norme ISO-14001 ....................................................................... 14
B. Le Système de Management Environnemental .................................................................................. 14
C. GX 60( j O·MQMO\VH HQYLURQQHPHQPMOH ................................................................................................ 15
IV. FRPSRVLPLRQ G·XQH $QMO\VH (QYLURQQHPHQPMOH...................................................................................... 16
A. Identification des activités ...................................................................................................................... 16
B. Bilan des entrants/sortants .................................................................................................................... 17
C. Identification des aspects et impacts environnementaux .................................................................. 17
D. Cotation des aspects et impacts ............................................................................................................. 18
1. La Cotation Environnementale : ...................................................................................................... 19
2. IM 0MvPULVH GH O·HPSMŃP : .................................................................................................................... 20
3. FMOŃXO GH O·LPSMŃP UpVLGXHO : ............................................................................................................... 21
4. I·HPSMŃP 0pGLMPLTXH : ........................................................................................................................ 21
5. Aspects Significatifs : .......................................................................................................................... 22
E. 7MNOHMX G·MŃPLRQ ....................................................................................................................................... 22
V. 5pMOLVMPLRQ G·XQH MQMO\VH HQYLURQQHPHQPMOH ŃMV GH I·H1% 171 AGATE ......................................... 23
A. Identification des activités ...................................................................................................................... 23
B. Bilans des entrants/sortants................................................................................................................... 23
1. Tableau des entrants : ......................................................................................................................... 24
2. Tableau des sortants ........................................................................................................................... 25
C. Identification des aspects et impacts environnementaux .................................................................. 26
3. Risques en situation normale : .......................................................................................................... 26
4. Risques en situation dégradés ............................................................................................................ 27
D. Cotation des aspects et impacts ............................................................................................................. 29
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE3 / 42
1. Cotation Cen ........................................................................................................................................ 29
2. 0MLPULVH GH O·LPSMŃP ............................................................................................................................. 30
3. FMOŃXO GH O·LPSMŃP UpVLGXHO : ............................................................................................................... 31
4. Impact médiatique : ............................................................................................................................ 31
5. Aspects significatifs : .......................................................................................................................... 32
E. 7MNOHMX G·MŃPLRQV ..................................................................................................................................... 32
VI. CONCLUSION ........................................................................................................................................... 34
VII. BIBLIOGRAPHIE ..................................................................................................................................... 35
VIII. GLOSSAIRE ................................................................................................................................................ 36
IX. ANNEXE ..................................................................................................................................................... 38
Annexe 1 6ŃOpPMPLVMPLRQ GH OM PpPORGH G·$QMO\VH (QYLURQQHPHQPMOH .............................................. 38
Annexe 2 : Grilles de Cotation Environnementale (Cen) détaillées : ....................................................... 39
Annexe 3 ([PUMLP GH O·MQalyse environnementale : ..................................................................................... 41
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE4 / 42
REMERCIEMENTS
Je souhaite commencer ce mémoire en remerciant aidé et soutenu tout au long de ces deux années passées en alternance au CEA de Cadarache et qui ont permis de rendre ces années à la fois enrichissantes et plaisantes.JSandra MORANVILLE, chef du
laboratoire LIAR (Laboratoire des Installations AGATE, La Rotonde et 3 en acceptant ma candidature et en me permettant son équipe ainsi que Sébastien VOJTOVIC qui est devenu chef du laboratoire en janvier 2019. Je remercie plus particulièrement Julie MUNOZ-ALLIROL, Ingénieur Sécuritédes Installations (ISI) du LIAR, pour son accueil chaleureux, son aide précieuse et de qualité, son
cours de ces deux années. De façon plus générale, je souhaite aussi adresser mes remerciements à du laboratoire du LIAR, notamment Jacques MATTEI et Éric BEZOMBES, les correspondants environnements de , pour leurs conseils de finaliser mon sujet de mémoire avec une grande sympathie et dans un esprit de convivialité.Enfin, je remercie Monsieur Pierre BESLU, tuteur universitaire, pour son appui, son investissement et
ses nombreux conseils lors de la réalisation de mon mémoire ainsi que le master et ses intervenants
connaissances utiles pour ma vie professionnelle actuelle et future. PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE5 / 42
I. INTRODUCTION
lectricité en France. Des et la puissance des réacteurs ainsi que la durée de vie des combusCEA : " Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives » intervient. au sein du centre de recherche CEA de Cadarache, site de recherche ayant pour but notamment de pérenniser le nucléaire français en préparant son avenirdu Service de Gestion et Traitement des Déchets (SGTD), service intervenant en soutien à la gestion
et au traitement des déchets radioactifs, enjeu majeur de ce domaine découvrirsur les sites des différents acteurs du nucléaire et se préparer au mieux à la gestion des évènements
est un atout majeur et indispensable pour permettre de garantir la fiabilité, la pérennité et la confiance
des populations vis-à-vis de la politique énergétique française.Dans le cadre du Master " Ingénierie de la Santé » cursus " Prévention des Risques et Nuisances
Technologiques », professionnelle
composée de missions diverses illustrées dans ce rapport. Mon mémoire est structuré en plusieurs parties :La première partie contient et plus
particulièrement du Laboratoire dénommé LIAR (Laboratoire des Installations AGATE, La R. Environnemental ainsi que les intérêts du CEA à le mettre en place.En troisième partie, je vous détaillerai la méthodologie définie pour mettre en place une
de répondre à la norme ISO 14001.En quatrième partie, je vous présenterai le travail effectué, ainsi que les résultats obtenus.
Ce rapport est établi avec les abréviations utilisées par le CEA. La signification de ces sigles est
présentée dans le glossaire (VIII). PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE6 / 42
II.A. Energies
Alternatives
Le 18 octobre 1945, CEA est approuvée par le gouvernement du Général De Gaulle.Le texte définit clairement le rôle du CEA, qui doit poursuivre " les recherches scientifiques et
Le CEA intervient dans quatre grands domaines depuis sa création . Ces domaines sont grandes infrastructures de recherche.La répartition des différents centres CEA implantée en France (9 centres plus le siège social) est
présentée ci-dessous :Figure 1 : Implantation du CEA en France
Organisme public singulier, le CEA occupe une place à part dans le paysage français de la recherche,
des Grâce à ses compétences internationalementproposition pour les pouvoirs publics. Dans un même temps, le CEA développe une recherche
fondamentale reconnue au plus haut niveau international, irriguant ainsi les objectifs finalisés de
e. Il est également garant de la pérennité de la dissuasion nucléaire. PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE7 / 42
nseil dugouvernement pour la politique nucléaire et appui à la recherche française et aux industriels dans leur
(424 projets européens 2017). Le CEA a été identifié en 2017 par Thomson-Reuters/Clarivate, organe de presse, public le plus innovant en Europe. Ainsi, le rôle dévolu au CEA est de conduire desrecherches technologiques sur des énergies compatibles avec un développement durable de la
planète. Une part de plus en plus importante de son budget est investie dans la recherche sur les énergies alternatives.B. Le centre de Cadarache
Implanté sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône), le centre du CEA
Cadarache, créé le 14 octobre 195-en-
importants centres de recherche et développement technologique pourLes activités du centre de Cadarache sont réparties sur plusieurs plateformes de recherche et
développement technologiques essentiellement axées sur :De nombreuses recherches sont menées sur
En effet, le centre de
Cadarache soutient des
fission du futur (projet Astrid) et de fusion (soutien au projet ITER) et développe la propulsion nucléaire de la Marine Nationale. La recherche dans les domaines des combustibles, des réacteurs et des technologies nucléaires, comme en témoignent le Réacteur Jules Horowitz (RJH) en construction et le tokamak WEST/Tore-Supra, banc de test pour le projet de fusion nucléaire ITER.La Cité des énergies présente sur le centre est vouée à l'innovation dans le domaine des
énergies alternatives et ts.
Cadarache est un important
Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires (INSTN).Marseille et des instituts de recherche dans le cadre de collaborations scientifiques. Il existe également
de nombreux échanges et partenariats dans le cadre de programmes de recherche européens et PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE8 / 42
Ci-dessous sont indiqués quelques chiffres clé du CEA Cadarache :1 600 ha dont 900 clôturés.
480 bâtiments dont 21 INB (Installation Nucléaire de Base) : 15 en fonctionnement, 2 en
construction et 4 en arrêt ou en assainissement.4 500 emplois en moyenne.
2 150 salariés CEA.
1 000 salariés des groupes AREVA et IRSN.
1 000 salariés permanents .
350 collaborateurs temporaires (doctorants, alternants, scientifiques français ou
étrangers).
C. Le Service de Gestion et de Traitement des Déchets4 grandes directions opérationnelles :
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