LE MARCHÉ IMMOBILIER DES COMMERCES
VOLUME DES VENTES DU COMMERCE DE DÉTAIL. VARIATION PAR RAPPORT AU MÊME MOIS DE L'ANNÉE PRÉCÉDENTE (EN %). FRANCE. ALLEMAGNE. ITALIE. ESPAGNE. ROYAUME-UNI.
ACTIFS UNITAIRES & PORTEFEUILLES
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Français interactif
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VÊTEMENTS
PHARAMACIE
PRESSING
COIFFEUR
ANTIQUAIRE
CHAUSSURES
COMMERÇANTS
MARSEILLAIS
CHAUSSURES
pharamacieLES MISSIONS DU SERVICE COMMERCE:
LES OUTILS DU SERVICE COMMERCE:
CAS DE VENTE EN LIQUIDATION
PROCÉDURE À SUIVRE
LES DIFFÉRENTS TYPES D"AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES REQUISESAvant le démarrage de vos travaux
La DP et le PC sont des actes administratifs obligatoires qui permettent à l"administration de vérier que votre projet de construction respecte bien les règles en vigueur.La Déclaration Préalable de Travaux (DP)
Le Permis de Construire (PC)
CONSULTATION DE L"ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE ABF DÉLAIS D"INSTRUCTION ET DURÉE DE VALIDITÉUN OUTIL À VOTRE DISPOSITION
L"AUTORISATION DE TRAVAUX AT
L"AGENDA D"ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE Ad"AP
L"AUTORISATION D"OUVERTURE
RECOMMANDATIONS
CONSTITUTION DU DOSSIER
DÉLAIS D"INSTRUCTION
RÉGLEMENTATION
QUELQUES IMPÉRATIFS
DÉLAIS D"INSTRUCTION
DIFFUSION DE MUSIQUE
FERMETURE TARDIVE
L"HYGIÈNE ALIMENTAIRE
LES NUISANCES ENVIRONNEMENTALES
LUTTE CONTRE LES NUISIBLES
Les nuisances sonores
Les nuisances olfactives
Les nuisances liées aux eaux usées et aux déchetsLES PÉRIMÈTRES DES QPPV
PRINCIPALES CONDITIONS D"ÉLIGIBILITÉ (au 1
er juin 2017)LES EXONÉRATIONS (au 1
er juin 2017)CONDITIONS D"ÉLIGIBILITÉ
CLAUSE LOCALE D"EMBAUCHE
AVANTAGES
PLAFOND
CUMUL DES DISPOSITIFS
PLUS D"INFORMATIONS
DISPOSITIFS PRÉCÉDENTS
LA FEDERATION MARSEILLE CENTRE
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