Location et maintenance de photocopieurs Numériques noir et
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE. FOURNITURES ET DE SERVICES. Location et maintenance de photocopieurs. Numériques noir et blanc composés de 2 lots : Lot 1 : 5
Copieurs Location et Maintenance 2020
Mairie de Maromme / Copieurs Location et Maintenance 2015/ Acte d' fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
LOCATION ET MAINTENANCE DE 3 PHOTOCOPIEURS
1 sept. 2017 C.C.P Marché location maintenance photocopieurs ... Par dérogation à l'article 11 du CCAG fournitures courantes et services le non-respect
Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001 MAPA
MAPA location maintenance photocopieur imprimante. Page 1 sur 12. MARCHE des marchés publics de fournitures courantes et de services. ... Page 5 sur 12.
Marché de location dentretien et de maintenance des
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par le décret en
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
26 nov. 2018 Page 5 sur 14. 2. Location installation et maintenance de 2 copieurs monochromes et 2 copieurs polychromes en libre-service.
Cahier des charges - règlement de consultation MAPA location
11 oct. 2013 MAPA location maintenance photocopieur – imprimante ... Le présent marché est un marché de fourniture et de services (CPV : 30121110 ...
ccp marché photocopieur 2021.pdf
1 juil. 2021 C.C.P Marché location maintenance photocopieurs multifonctions 2021 ... MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Objet du marché :.
LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS
Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du
LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS
générales des marchés publics de fournitures courantes et de services. Les contrats de location et de maintenance seront établis sur 5 ans ...
Fournitures - Marchés publics de fourniture (L1111-3) - Code
MAPA FOURNITURES et SERVICES 1 N° MAPA : MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RELEVANT D’UNE PROCEDURE ADAPTEE EN VERTU DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2009 OBJET DU MARCHE : Achat Maintenance de matériel bureautique de type photocopieurs numériques et imprimantes laser NOTIFIE LE : ENTRE
CCAG-FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - economiegouvfr
Le présent CCAG s’applique aux marchés de fo urnitures ou de services dits courants comportant des prestations banales ou répétitives Il n’est pas adapté aux marchés de fournitures et de services courants des acheteurs privés Par principe marché ne peut se référer qu’à un seul CCAG
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Le marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs1 pour les besoins de reprographie et d’impression de l’EPLEFPA de Marmilhat plus précisément des centres constitutifs lycée CFPPA Les candidats devront proposer un matériel neuf
CCAG MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services 4 2 Retenue de garantie Article 5 - Protection de la main-d'oeuvre et conditions du travail Article 6 - Obligation de discrétion - Mesures de sécurité: 6 1 Obligation de discrétion 6 2 Mesures de sécurité 6 3 Sanctions
COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE
PROCEDURE DE CONSULTATION :
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article L2123-1 du code de la commande publique.
Le présent document fait rĠfĠrence ă l'Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives
générales des marchés publics de fournitures courantes et de services.MODE DE PASSATION DU MARCHE
ProcĠdure adaptĠe conformĠment ă l'article L2123-1 du code de la commande publique (infĠrieur ă 209 000 Φ H.T.)
2/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LACOMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE
REGLEMENT DE CONSULTATION
I. OBJET DE LA CONSULTATION
1.1 - Objet de la consultation
La présente consultation concerne la location, l'installation du matĠriel, le paramĠtrage de tous les postes sur les
différents sites et la maintenance de photocopieurs numériques multifonctions.Lieu d'edžĠcution ͗ Communauté de communes Avre Luce Noye (les lieux sont décrits dans le CCTP)
1.2 - Etendue de la consultation
Procédure adaptée en application de l'article l'article L2123-1 du code de la commande publique.
1.3 - Décomposition de la consultation - Allotissement - Variantes
En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le
pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à l'allotissement. Le nombre de lots est déterminé dans le CCTP.
Les variantes ne sont pas autorisées.
1.4 - Conditions de participation des concurrents
lors de son dépôt.Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) pour lesquelles la sous-traitance est envisagée, la
600 Euros T.T.C.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire
candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :II. CONDITIONS DE CONSULTATION
2.1 - Durée du marché - DĠlais d'exécution
Les contrats de location et de maintenance seront établis sur 5 ans, à compter du 1er janvier 2020
Le délai maximum de livraison des photocopieurs est fixé à trente (30) jours et ce, à compter de la notification du marché et de
la réception de chaque ordre de service. Le présent marché ne sera pas reconductible par tacite reconduction.2.2 - Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
2.3 - Mode de règlement du marché et modalités de financement
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur les crédits ouverts au budget.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai
global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
3/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYEIII. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION
Le dossier de consultation contient les pièces suivantes :ͻ Le Règlement de la Consultation (R.C.) ;
ͻ L'Acte d'Engagement (A.E.) et ses annedžes ; ͻ Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; ͻ Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) ; ͻ Le Devis Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires (D.Q.E. valant B.P.U.) ;ͻ Le DC1 : lettre de candidature
IV. PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUROS.
Si les offres des concurrents sont rĠdigĠes dans une autre langue, elles doiǀent ġtre accompagnĠes d'une traduction en franĕais,
certifiĠe conforme ă l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis
vquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES, Y COMPRIS CELLES DE L ÉCONOMIE SOCIALE
[PDF] DEMANDE DE BRANCHEMENT EAU POTABLE / POSE COMPTEUR
[PDF] DESCRIPTIF DES FORMATIONS PROTECTION CIVILE
[PDF] POLITIQUE. Fonds local d investissement (FLI)
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.
[PDF] Pour construire ou rénover l habitat de demain REJOIGNEZ NOUS!
[PDF] COUR D'APPEL D'ABC EN PROVENCE 1 Chambre A
[PDF] Les comportements agressifs
[PDF] Effilogis 2015. rénovation mode d emploi. www.effilogis.fr
[PDF] RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEURS
[PDF] Triangles. I - Définition du triangle. II - Somme des angles d un triangle
[PDF] Signature du Contrat de Ville
[PDF] L ABC du droit international du travail
[PDF] GUIDE PRATIQUE GUIDE PRATIQUE. Guide Travaux Le guide pour réussir ses travaux
