[PDF] Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001 MAPA

View - Download Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001 MAPA

Previous PDF

Next PDF

Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 1 sur 12

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS

LYCEE PROFESSIONNEL ÎLE DE FLANDRE - ARMENTIERES

01/03/2020 - 29/02/2024 soit 4 ANS (48 mois)

Décembre 2019

Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 2 sur 12

1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE

LYCEE PROFESSIONNEL ÎLE DE FLANDRE

Quai de la dérivation BP106- 59427 ARMENTIERES CEDEX

Pouvoir adjudicateur : Le Proviseur

2. MODE DE PASSATION

La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée en application de l'article

L2123-1 du Code de la Commande Publique.

3. FORME DU MARCHE

Le présent marché est un marché de fourniture et de services (CPV : 30121110-7,

50313200-4) faisant l'objet d'un allotissement comprenant 2 lots : .lot 1 " reprographie

administration » et lot 2 " reprographie pédagogie ».

4. OBJET DU MARCHE

La présente consultation concerne :

Lot 1 : Reprographie administration

la location de systèmes d'impression répondant aux caractéristiques techniques décrites à

l'article 6 du présent cahier des charges.

la maintenance des appareils pendant la durée de location, incluant les prestations décrites à

l'article 7 du présent cahier des charges.

Lot 2 : Reprographie pédagogie

la location de systèmes d'impression répondant aux caractéristiques techniques décrites à

l'article 6 du présent cahier des charges.

la maintenance des appareils pendant la durée de location, incluant les prestations décrites à

l'article 7 du présent cahier des charges. La durée de ce marché est de 4 ans, renouvelable expressément chaque année. La première année allant du 1er mars 2020 au 29 février 2024.

5. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Les pièces constitutives du marché sont le présent cahier des charges intégrant le règlement

de consultation Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables est celui

des marchés publics de fournitures courantes et de services.

6. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES

Les candidats devront proposer des appareils présentant les caractéristiques techniques

minimales obligatoires décrites à l'article 6.1. De plus, ils devront impérativement chiffrer

les options décrites à l'article 6.4. Toute proposition ne présentant pas les caractéristiques techniques minimales et les options sera réputée non conforme. Le Lycée professionnel Île de Flandre se réserve le droit de retenir ou pas les options en fonction du montant de la proposition financière. Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 3 sur 12

6.1. Caractéristiques de base modèle administration : 60 PPM en NB minimum (lot1)

L'appareil devra obligatoirement présenter les caractéristiques techniques minimales suivantes :

Lieu d'implantation

Fonctions souhaitées pour une production annuelle de 190 000 copies (dont

80000 en couleur)

Lycée Professionnel Île de

Flandre

Quai de la dérivation - BP106

59427 ARMENTIERES

CEDEX

ADMINISTRATION -

Rez-de-chaussée bâtiment 1

Système d'impression numérique neuf permettant la copie, l'impression, le scannage de documents en noir et blanc ou en couleur au choix de l'utilisateur. Temps de sortie : 1ère copie N&B =< 7 secondes; Temps de sortie : 1ère copie Couleur =< 10 secondes;

Préchauffage =< 2 minutes ;

Formats d'impression : A3, A4, A5

Recto -verso automatique ;

Chargeur de documents recto-verso de 50 feuilles minimum A4 A3;

2 magasins de 1100 feuilles A4 et 2 magasins de 550 feuilles A3, A4R, A5 ;

By pass recto- verso 100 pages

Compatible papier recyclé, couverture jusqu'à 250g/m2, transparents ;

Résolution 1200*1200 dpi

Vitesse d'impression 60 PPM en A4 N&B

Format de numérisation : JPEG, PDF, TIFF, PDF OCR ;

Interface imprimante / scanner en réseau ;

1 module finition - trieuse et agrafage ;

Agrandissement - réduction 25 à 400 % ;

4 Go RAM et disque dur 500 Go ;

Connexion réseau : ethernet;

Possibilité d'avoir des codes d'accès utilisateurs. Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 4 sur 12

6.2. Caractéristiques de base modèle enseignement : de 35 à45 PPM en NB (lot2)

L'appareil devra obligatoirement présenter les caractéristiques techniques minimales suivantes :

Lieu d'implantation

Fonctions souhaitées pour une production annuelle de 160 000 copies par photocopieur

Lycée Professionnel Île de

Flandre

Quai de la dérivation - BP106

59427 ARMENTIERES

CEDEX

SALLE DES PROFESSEURS

1er étage bâtiment 1

2 Photocopieurs numériques neufs permettant la copie, l'impression, le scannage

de documents en noir et blanc. Temps de sortie : 1ère copie N&B =< 6 secondes;

Préchauffage =< 2 minutes ;

Formats d'impression : A3, A4, A5

Recto -verso automatique ;

Chargeur de documents recto-verso de 50 feuilles minimum A4 A3;

4 magasins de 550 feuilles A3, A4R, A5 ;

By pass recto- verso 100 pages

Compatible papier recyclé, couverture jusqu'à 250g/m2, transparents ;

Résolution 1200*1200 dpi

Vitesse d'impression de 35 à 45 PPM en A4 N&B

Format de numérisation : JPEG, PDF, TIFF, PDF OCR ;

Interface imprimante / scanner en réseau ;

1 module finition - trieuse et agrafage ;

Agrandissement - réduction 25 à 400 % ;

4 Go RAM et disque dur 500 Go ;

Connexion réseau : ethernet;

150 codes d'accès utilisateurs minimum.

Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 5 sur 12

6.3. Caractéristiques de base modèle enseignement : de 35 à45 PPM en NB (lot2)

L'appareil devra obligatoirement présenter les caractéristiques techniques minimales suivantes :

Lieu d'implantation

Fonctions souhaitées pour une production mensuelle de 160 000 copies

Lycée Professionnel Île de

Flandre

Quai de la dérivation - BP106

59427 ARMENTIERES

CEDEX

SALLE DES PROFESSEURS

1er étage bâtiment annexe

(Livéra)

1 Photocopieur numérique neuf permettant la copie, l'impression, le scannage de

documents en noir et blanc. Temps de sortie : 1ère copie N&B =< 6 secondes;

Préchauffage =< 2 minutes ;

Formats d'impression : A3, A4, A5

Recto -verso automatique ;

Chargeur de documents recto-verso de 50 feuilles minimum A4 A3;

4 magasins de 550 feuilles A3, A4R, A5 ;

By pass recto- verso 100 pages

Compatible papier recyclé, couverture jusqu'à 250g/m2, transparents ;

Résolution 1200*1200 dpi

Vitesse d'impression de 35 à 45 PPM en A4 N&B

Format de numérisation : JPEG, PDF, TIFF, PDF OCR ;

Interface imprimante / scanner en réseau ;

1 module finition - trieuse et agrafage ;

Agrandissement - réduction 25 à 400 % ;

4 Go RAM et disque dur 500 Go ;

Connexion réseau : ethernet;

150 codes d'accès utilisateurs minimum.

6.5 Options

Les candidats devront obligatoirement chiffrer, en plus de la proposition financière de base, les options suivantes : Pour le lot 1 : coût et conditionnement d'une boîte d'agrafes Pour les lots 1 et 2 : logiciel permettant la gestion à distance des codes utilisateurs et des paramètres généraux, ainsi que la commande automatique des consommables. Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 6 sur 12

7. CONDITIONS D'EXECUTION DU MARCHE : LIVRAISON ET INSTALLATION

Le marché est dit exécutable dès réception de la signature par le titulaire du marché d'un bon

de commande. Il est exécuté dès réception par le titulaire du bon de commande durant la période contractuelle pour la location des matériels.

La date de livraison prévue sera précisée dans l'offre et le matériel sera livré au lieu indiqué

sur le bon de commande adressé au titulaire. L'installation du matériel implique le branchement, la connexion informatique, l'installation des logiciels d'application sur les postes informatiques et serveur ainsi qu'un test de toutes les fonctionnalités de l'appareil.

Lors de la livraison du matériel, s'effectuera simultanément la reprise des appareils

obsolètes. De même, à l'issue du marché, le prestataire s'engage à reprendre à ses frais les

matériels.

8. MAINTENANCE

Pendant toute la durée de location du matériel, le prestataire devra assurer la maintenance de celui-ci ainsi incluant obligatoirement :

La formation des utilisateurs à toutes les fonctionnalités de l'appareil sur une demi-

journée (de 6 à 8 personnes) ainsi que la fourniture de la documentation ; Les frais liés au remplacement des consommables (toner+ bacs de récupération) ;

En cas de panne : les frais de réparation ; les frais de pièces détachées ; les frais de main

d'oeuvre ; les frais de déplacement (le déplacement de l'intervenant devra intervenir sous 8 heures maximum à compter du signalement); si nécessaire, le remplacement de l'appareil. Les déplacements trimestriels préventifs incluant : o Le nettoyage o Contrôle et remplacement éventuel de pièces usagées o Formation d'éventuels nouveaux utilisateurs

8. PRIX

8.1 Frais de location :

Les frais relatifs à la location des matériels sont traités à prix global et forfaitaire, ferme et

non actualisable. Ils sont réputés complet et comprennent notamment toutes les charges

fiscales, para fiscales ou autres frappant obligatoirement la prestation. Il sera établi un

contrat de location avec option d'achat lors de la dernière trimestrialité. Le lycée peut ainsi

disposer en pleine propriété des appareils à l'issue du marché.

8.2 Frais de maintenance :

Les frais relatifs à la maintenance des appareils sont calculés sur la base d'un " coût copie »

auquel est affecté le nombre de copies effectivement réalisées (A4=A3=1 copie). Le relevé

compteur pourra être réalisé par le client et transmis par courrier ou par Internet via des formulaires spécifiques fournis par le prestataire. Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 7 sur 12

9. REGLEMENT DES COMPTES

La location des appareils ainsi que tous les frais relatifs à la maintenance seront payés à terme échu par trimestre. Le prestataire présentera en deux exemplaires un décompte trimestriel sous forme de facture qui précisera, outre les mentions légales obligatoires :

Le numéro du marché

L'objet du marché

Le montant trimestriel HT et TTC (+ TVA) de la location Le montant de la maintenance précisant le " coût copie » contractuel ainsi que la quantité de copies relevées sur l'appareil au terme du trimestre précédent Le montant global HT, TTC (+ TVA) du décompte trimestriel par appareil

10. REGLEMENT DES LITIGES

Le marché est passé par une personne morale de droit public, à ce titre il relève du

contentieux administratif et de la compétence du tribunal administratif de Lille territorialement compétent.

11. PRESENTATION DES OFFRES

Le dossier de consultation est remis, gratuitement, à chaque candidat en un seul exemplaire. Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française

ainsi que les documents de présentations associés. Cette obligation porte également sur tous

les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une

marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation de l'acheteur.

Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine. Il est rappelé que le signataire doit être habilité à engager le candidat.

12. DOCUMENTS FOURNIS AUX CANDIDATS

Le présent dossier de consultation est constitué par le présent règlement et cahier des

charges; Il est disponible sur le site de l'AJI, www.aji-france.com ou peut être demandé au Lycée professionnel par courrier, par téléphone ou par mail à :

M. GRAVEZ Yannick

Lycée Professionnel Île de Flandre

Quai de la dérivation - BP106

59427 ARMENTIERES CEDEX

Tél. : 03.20.77.80.20

Mél. : intendant.0590257j@ac-lille.fr

Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 8 sur 12

13. CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DE L'OFFRE

Les candidats sont invités à envoyer leur offre, en langue française, avant le 6 janvier 2020 à 17

heures, délai de rigueur, par lettre recommandée avec accusé de réception ou contre récépissé à

l'adresse suivante : Monsieur le Proviseur du Lycée Professionnel Île de Flandre

Quai de la dérivation - BP106

59427 ARMENTIERES CEDEX

En cas d'envoi papier, l'enveloppe devra impérativement être cachetée et portera la mention

suivante : " Marché à Procédure Adaptée

Location maintenance de photocopieurs imprimantes

Lycée Île de Flandre »

" Ne pas ouvrir »

Les candidats prendront le soin de vérifier que le service postal ne sera pas perturbé, ou risquerait

de l'être au moment de l'envoi de leur dossier.

Les offres pourront être transmises par voie électronique à : intendant.0590257j@ac-lille.fr avec

demande de confirmation lecture avant le 6 janvier 2020 à 17 heures.

La remise des offres peut également se faire par voie dématérialisée sur le site de l'AJI :

www.aji-france.com

Les propositions qui seraient remises ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et

l'heure limites fixées ci-dessus, ne seront pas retenues.

Contenu de l'offre :

o L'acte d'engagement (modèle ci-joint) ; o Les documentations techniques des matériels conformes aux 2 types précités ; o Une fiche descriptive détaillée portant sur le " modus operandi » des interventions de maintenance préventive et curative ; o Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer son offre notamment en matière environnementale ou de reprise des matériels en fin de contrat. Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 9 sur 12

14. SELECTION DES CANDIDATURES - JUGEMENT ET CLASSEMENT DES

OFFRES

Seuls seront ouverts les plis ou les mails qui ont été reçus au plus tard à la date et l'heure limites

de remise des offres. L'acheteur examinera les offres des candidats pour établir un classement.

Après classement par ordre décroissant des offres conformément aux critères pondérés définis ci-

après, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie par l'acheteur. Méthode de classement des critères de jugement

Critère prix des prestations(le prix de location des 4 modèles de copieurs, le coût copie des 4

modèles de copieurs) L'offre la moins disante obtiendra la note de 10. Les notes des offres suivantes à classer seront calculées de la manière suivante : (montant offre moins disante/montant de l'offre à classer)*10 = note de l'offre à classer Ex : offre moins disante : 12000,00€ obtient la note de 10. L'offre à classer : 15000,00€ obtient la note de (12000/15000)*10=8

Les notes obtenues seront ensuite multipliées par 0,7 pour obtenir la note finale " critère prix des

prestations », soit pour l'exemple, offre moins disante : note finale 10*0,7=7 ; offre à classer :

note finale 8*0,7=5,6

Critère valeur technique des prestations

L'acheteur proposera une note entre 0 et 10 au vu du rapport technique fourni par les candidats. Ex : offre moins disante obtient la note technique de 3. Note finale 3*0,3=0,9 L'offre à classer obtient la note technique de 8. Note finale 8*0,3=2,4

Note totale

L'offre retenue sera celle qui obtiendra la note la plus élevée. Dans notre exemple 7+0,9=7,9 (non

retenue) 5,6+2,4=8 (retenue)

Si le candidat pressenti ne fournit pas les certificats, attestations ou déclarations mentionnés par le

code de la commande publique, son offre sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat sera

prononcée par l'acheteur qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement

des offres.

Critères d'attribution Pondération

Le prix de location des 4 modèles de copieurs 35% Le coût copie (Noir&blanc et couleur) des 4 modèles de copieurs 35% La valeur technique des matériels et prestations, appréciée au vu du contenu du dossier technique fourni par les candidats

La qualité des prestations de maintenance

Les critères écologiques d'achat : conformité des matériels aux critères de développement durable (consommation d'énergie, intégrant des matériaux recyclés ou recyclables,...) Reprise photocopieurs à la fin du contrat de location 30%

L'acheteur pourra à tout moment ne pas donner suite à la procédure pour tout ou partie des lots en

invoquant des motifs d'intérêt général. Les candidats en seront informés. Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001

MAPA location maintenance photocopieur imprimante

Page 10 sur 12

15. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de

leur étude, les candidats devront faire parvenir, pour les renseignements d'ordre administratif et

technique, une demande par voie électronique à :

M. GRAVEZ Yannick

Lycée Professionnel Île de Flandre

Quai de la dérivation - BP106

59427 ARMENTIERES CEDEX

Tél. : 03.20.77.80.20

Mél. : intendant.0590257j@ac-lille.fr

16. INFORMATIONS CONTRACTUELLES COMPLEMENTIARES

L'acte d'engagement et le bon de commande sont les seuls documents contractuels.

Le cahier des clauses administratives générales applicables est celui des marchés publics de

fournitures courantes et de services.quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

[PDF] Polygones, triangles et quadrilatères

[PDF] POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES, Y COMPRIS CELLES DE L ÉCONOMIE SOCIALE

[PDF] DEMANDE DE BRANCHEMENT EAU POTABLE / POSE COMPTEUR

[PDF] DESCRIPTIF DES FORMATIONS PROTECTION CIVILE

[PDF] POLITIQUE. Fonds local d investissement (FLI)

[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.

[PDF] Pour construire ou rénover l habitat de demain REJOIGNEZ NOUS!

[PDF] COUR D'APPEL D'ABC EN PROVENCE 1 Chambre A

[PDF] Les comportements agressifs

[PDF] Effilogis 2015. rénovation mode d emploi. www.effilogis.fr

[PDF] RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEURS

[PDF] Triangles. I - Définition du triangle. II - Somme des angles d un triangle

[PDF] Signature du Contrat de Ville

[PDF] L ABC du droit international du travail

[PDF] GUIDE PRATIQUE GUIDE PRATIQUE. Guide Travaux Le guide pour réussir ses travaux