Location et maintenance de photocopieurs Numériques noir et
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE. FOURNITURES ET DE SERVICES. Location et maintenance de photocopieurs. Numériques noir et blanc composés de 2 lots : Lot 1 : 5
Copieurs Location et Maintenance 2020
Mairie de Maromme / Copieurs Location et Maintenance 2015/ Acte d' fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
LOCATION ET MAINTENANCE DE 3 PHOTOCOPIEURS
1 sept. 2017 C.C.P Marché location maintenance photocopieurs ... Par dérogation à l'article 11 du CCAG fournitures courantes et services le non-respect
Cahier des charges - règlement de consultation 2019_001 MAPA
MAPA location maintenance photocopieur imprimante. Page 1 sur 12. MARCHE des marchés publics de fournitures courantes et de services. ... Page 5 sur 12.
Marché de location dentretien et de maintenance des
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par le décret en
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
26 nov. 2018 Page 5 sur 14. 2. Location installation et maintenance de 2 copieurs monochromes et 2 copieurs polychromes en libre-service.
Cahier des charges - règlement de consultation MAPA location
11 oct. 2013 MAPA location maintenance photocopieur – imprimante ... Le présent marché est un marché de fourniture et de services (CPV : 30121110 ...
ccp marché photocopieur 2021.pdf
1 juil. 2021 C.C.P Marché location maintenance photocopieurs multifonctions 2021 ... MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Objet du marché :.
LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS
Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du
LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS
générales des marchés publics de fournitures courantes et de services. Les contrats de location et de maintenance seront établis sur 5 ans ...
Fournitures - Marchés publics de fourniture (L1111-3) - Code
MAPA FOURNITURES et SERVICES 1 N° MAPA : MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RELEVANT D’UNE PROCEDURE ADAPTEE EN VERTU DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2009 OBJET DU MARCHE : Achat Maintenance de matériel bureautique de type photocopieurs numériques et imprimantes laser NOTIFIE LE : ENTRE
CCAG-FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - economiegouvfr
Le présent CCAG s’applique aux marchés de fo urnitures ou de services dits courants comportant des prestations banales ou répétitives Il n’est pas adapté aux marchés de fournitures et de services courants des acheteurs privés Par principe marché ne peut se référer qu’à un seul CCAG
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Le marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs1 pour les besoins de reprographie et d’impression de l’EPLEFPA de Marmilhat plus précisément des centres constitutifs lycée CFPPA Les candidats devront proposer un matériel neuf
CCAG MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services 4 2 Retenue de garantie Article 5 - Protection de la main-d'oeuvre et conditions du travail Article 6 - Obligation de discrétion - Mesures de sécurité: 6 1 Obligation de discrétion 6 2 Mesures de sécurité 6 3 Sanctions
[PDF] POLITIQUE DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES, Y COMPRIS CELLES DE L ÉCONOMIE SOCIALE
[PDF] DEMANDE DE BRANCHEMENT EAU POTABLE / POSE COMPTEUR
[PDF] DESCRIPTIF DES FORMATIONS PROTECTION CIVILE
[PDF] POLITIQUE. Fonds local d investissement (FLI)
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.
[PDF] Pour construire ou rénover l habitat de demain REJOIGNEZ NOUS!
[PDF] COUR D'APPEL D'ABC EN PROVENCE 1 Chambre A
[PDF] Les comportements agressifs
[PDF] Effilogis 2015. rénovation mode d emploi. www.effilogis.fr
[PDF] RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEURS
[PDF] Triangles. I - Définition du triangle. II - Somme des angles d un triangle
[PDF] Signature du Contrat de Ville
[PDF] L ABC du droit international du travail
[PDF] GUIDE PRATIQUE GUIDE PRATIQUE. Guide Travaux Le guide pour réussir ses travaux
