Bulletin officiel spécial n° 1 du 17 février 2022
17 feb 2022 Il est rappelé que les personnels ITRF en position de détachement restent affectés ... l'avancement de grade par tableau d'avancement (TA) ...
ANNEXE – TABLEAU DAVANCEMENT
17 feb 2022 Tableau d'avancement des personnels ITRF : conditions de promouvabilité - à remplir entre le. 1er janvier et le 31 décembre 2022. TABLEAU.
ANNEXE C7c
Annexe C7c : filière ITRF conditions de promouvabilité LA-TA. ANNEXE C7c. TABLEAU D'AVANCEMENT DES PERSONNELS ITRF : CONDITIONS DE PROMOUVABILITE.
Division de lEncadrement et des Personnels Administratifs et
TABLEAU D'AVANCEMENT DES PERSONNELS ITRF : CONDITIONS DE PROMOUVABILITE. (à remplir entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021). Tableau d'avancement.
TA ITRF 2022 note de service V2 Colibris
27 apr 2022 Objet : Tableaux d'avancement des personnels ITRF au titre de l'année 2022. Références : ... I – Les conditions de promouvabilité.
ANNEXE C7c
Annexe C7c : filière ITRF conditions de promouvabilité LA-TA. ANNEXE C7c. TABLEAU D'AVANCEMENT DES PERSONNELS ITRF : CONDITIONS DE PROMOUVABILITE.
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1 gen 2021 aux tableaux d'avancement de grade pour les personnels des catégories A ... Liste d'aptitude des corps ITRF: conditions de promouvabilité.
Circulaire-TA-ITRF-2022-cat-A-et-B-.pdf
23 mar 2022 Objet : Avancement de grade 2022 – Personnels ITRF de catégorie A et B ... Partie 1 – Information des agents et conditions de promouvabilité.
Tableaux davancement ITRF (catégorie A et B)
30 mar 2022 Annexes : - Annexe C : Conditions de promouvabilité ;. - Annexe C2a : Fiche individuelle de proposition à l'avancement de grade ;. - Annexe ...
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sur les tableaux d'avancement des personnels ITRF (ingénieurs transitoires prévoient que les agents qui auraient réuni les conditions de promouvabilité.
GESTION DES PERSONNELS ITRF POUR L’ANNEE 2020 - TABLEAUX D
Conditions de promouvabilité filière ITRF Tableau d’avancement au choix TABLEAU D’AVANCEMENT GRADE D’ORIGINE CONDITIONS DE PROMOUVABILITE REFERENCES STATUTAIRES IGR HC ECHELON SPECIAL IGR HC se reporter aux conditions exposées après le présent tableau
Conditions de promouvabilité filière ITRF Tableau d
Conditions de promouvabilité filière ITRF 1 et 2 : Article 3 du décret n° 2022-1209 du 31 août 2022 : « ( ) II - Les fonctionnaires qui à la date d'entrée en vigueur du présent décret appartiennent au premier ou au deuxième garde des corps régis par le décret du 11 novembre 2009 susmentionné ci-dessus sont réputés réunir
ANNEXE C7c
TABLEAU D'AVANCEMENT DES PERSONNELS ITRF : CONDITIONS DE PROMOUVABILITE (à remplir entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2020)Tableau d'avancement Grade Conditions Texte de référenceIGR HC ECHELON SPECIAL IGR HC se reporter à l'annexe C2h article 20-3
du décret n° 85-1534 du 31.12.85 modifiéIGR HC IGR1C 5ème échelon article 20-1
du décret n° 85-1534 du 31.12.85 modifié IGR 1ère classe IGR 2C 7ème échelon article 21
du décret n° 85-1534 du 31.12.85 modifié IGE Hors classe IGE CN1 an au 8ème échelon + 9 années de services effectifs en
catégorie A article 30du décret n° 85-1534 du 31.12.85 modifié TCH CE (choix) TCH CS 1 an au 6ème échelon du deuxième grade + au moins 5 ans de
services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de cat B ou de même niveau article 47du décret n° 85-1534 du 31.12.85 modifié TCH CS (choix) TCH CN 1 an au 6ème échelon du premier grade + au moins 5 ans de
services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie B ou de même niveau article 48du décret n° 85-1534 du 31.12.85 modifié ATRF P 2C (choix) ATRF 5ème échelon + au moins 5 ans de services effectifs dans le
grade article 10-1 du décret n° 2016-580 du 11 mai 2016ATRF P 1C ATRF P 2C 4
ème échelon + 1an d'ancienneté dans l'échelon + au moins 5 ans de services effectifs dans le grade article 10-2 du décret n° 2016-580 du 11 mai 2016quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] RESEAU SPORT SANTE BIEN ETRE. Réunion de présentation du projet «Réseau Sport Santé Bien-être» Mardi 16 Novembre 2010
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