VILLE DE PARIS
9 juil. 2020 La Ville de Paris a accepté d'indemniser son concessionnaire à hauteur de 263 ... Selon l'exposé des motifs du projet de délibération sur la ...
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L'occupant actuel verse à la Ville de Paris une redevance sur le chiffre d'affaires égale à : 4 % sur la tranche du chiffre d'affaires annuel hors taxes
2020 DFA 29 Signature dun contrat de concession de travaux pour
10 déc. 2018 PROJET DE DELIBERATION. EXPOSE DES MOTIFS. Mesdames Messieurs
LA GESTION DES BOIS DE BOULOGNE ET DE VINCENNES VILLE
15 déc. 2016 le concessionnaire sera tenu au versement d'une redevance complémentaire ... La donation du bois de Vincennes à la Ville de Paris trouve son ...
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20 févr. 2019 Dans ce contexte la Ville a fait le choix d'une concession de service
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2 mars 2017 PROJET DE DELIBERATION. EXPOSE DES MOTIFS. Les mobiliers urbains d'informations (MUI) sont des panneaux d'affichages extérieurs <<< destinés ...
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7 déc. 2020 Face à la crise sanitaire la Ville de Paris a décidé la mise en œuvre d'un plan de soutien aux partenaires économiques de 200 millions ...
2021 DVD 13 Parc de stationnement « Montparnasse – Raspail
23 sept. 2021 PROJET DE DELIBERATION. Exposé des motifs. Mesdames et Messieurs. Le parc de stationnement souterrain Montparnasse-Raspail
JOURNAL OFFICIEL
31 déc. 2020 3. Loi n° 20-16 du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre ... Cette exonération est octroyée au prorata du chiffre d'affaires ...
Guide des marchés publics
Processus d'inscription des projets d'équipement public. 37. Graphique 6. correspondent à son objectif ou aux effets escomptés de cette activité.
PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS - Paris
Dire c t i o n du Log e m e n t et d e l’Ha b i t a t PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS 2021 DLH DU DAE 460 - Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations pour la location d'un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme Mesdames Messieurs
PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS - Paris
Dans ce contexte la Ville a fait le choix d’une concession de service contrat par lequel le concessionnaire sera chargé de la conception la fabrication la pose l’entretien la maintenance et l’exploitation de 1630 mobiliers La Ville de Paris ne participe pas au financement du service le risque d’exploitation du service étant
PROJET DE DELIBERATION EXPOSÉ DES MOTIFS - Paris
May 17 2023 · déterminées par la Ville de Paris Ce diagnostic a permis d’élaborer après avoir débattu des grandes orientations en Conseil de Paris le 16 novembre 2021 et après une deuxième étape de concertation le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur PLU révisé 2/31
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