COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI
12-May-2014 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU LUNDI 12 MAI 2014 ... Madame le Maire informe l'assemblée délibérante que suite à la dédite ...
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Réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2014. L'an deux mille quatorze le 12 mai à 20h
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COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. Lundi 12 Mai 2014. L'AN DEUX MIL QUATORZE le lundi douze mai le Conseil Municipal de SALAGNON
COMPTE RENDU DE LA REUNION
Le 28 mai deux mille quatorze le Conseil Municipal s'est réuni en séance Cependant
Le conseil municipal et communautaire
CONSEIL EN DIAGONALE N°12 - MAI 2014. 7. 1. 5. X. 3. 01. 05 Enfin dès l'ouverture de la séance le maire doit rendre compte à l'assemblée des motifs et.
Compte–rendu de la réunion du Conseil municipal du 28 mai 2014
Compte–rendu de la réunion du Conseil municipal du 28 mai 2014 Suite à la commission du personnel du 12 mai 2014 le Maire propose aux membres du ...
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27-May-2014 COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2014. Début de séance : 19 h 35. Fin de séance : 22h55. Nombre de conseillers :.
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Maire. Date de convocation : 5 mai 2014. Le compte-rendu de la séance précédente est approuvé à l'unanimité. ... DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 12 MAI 2014 ...
59 - REUNION CM DU 12.05.14
Le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Vincent BRU
BULLETIN MUNICIPAL DE FRASNE LES MEULIERES
COMPTE- RENDU DU CONSEIL MUNICIPALdu vendredi 16 mai 2014. COMPTE- RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Lors de la séance du 7 mai 2014 Laurence BERNIER
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014 - Challex
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014 APPROUVE A L ’UNANIMITE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2014 La séance débute à 20 heures 33 sous la présidence de Monsieur Claude CHAPPUIS Maire de Challex Date de convocation du Conseil Municipal : 2 mai 2014
Le conseil municipal et son fonctionnement – Corbeil-Essonnes
L'an deux mille quatorze et le douze Mai à 20 heures 45 minutes le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué sest réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur TAULANE Gilbert Maire Date de la convocation : 07/05/2014 Date d’affichage: 07/05/2014
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 mai 2014
du 12 mai 2014 Ordre du jour : Monsieur le Maire sollicite l’accord du Conseil Municipal pour l’ajout à l’ordre du jour des deux points suivants : - organisation de la Fête Nationale - location de la salle polyvalente à l’Harmonie d’Achenheim Après délibération le Conseil Municipal est d’accord pour l’inscription à l
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consentie par le conseil municipal lors de la séance du 12 mai 2014 conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (articles L2122-22 et L2122-23) Gérard ARBOR Maire rend compte ci-après des décisions qu’il a été amené à
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Lundi 12 Mai 2014
QUATORZE le lundi douze mai, le Conseil Municipal de SALAGNON, séances, sous la présidence de Monsieur Gilbert DURAND. Date de convocation du Conseil Municipal : le 2 mai 2014 Présents : DURAND Gilbert, BARRET Daniel, DOMINI FAURE Sylviane, MARTIN André, CARREZ Michèle, MORAND Virginie, PIERRE Dominique, BOULIEU Véronique, DEMUTH Aymeri, PARADIS Stéphane, YVRARD Fanny, GIGANDON Marie-Noëlle, CONTASSOT Raymond, ANGLADE Colette.Absents :
Excusés : LOUIS Christine.
Pouvoirs : LOUIS Christine à DOMINI FAURE Sylviane.Secrétaire : BARRET Daniel.
compte rendu du 28/03/2014 et de celui du 14/04/2014, Monsieur le Maire ouvre la 1/ 4 dernière,LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE
savoir :8,77 % Produit attendu : 110 151
TAXE FONCIERE 18,40 % Produit attendu : 132 701 TAXE FONCIERE non bâti 55,60 % Produit attendu : 11 120Soit un total de : 253 972
POUR : 15 - ABS : 0 - CONTRE : 0
2/ DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L2122-22) permettent au Conseil Municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoirdélibéré, le Conseil Municipal décide, pour la durée du présent mandat, de confier à
Monsieur le Maire les délégations suivantes : 1° services publics municipaux ;2° quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
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