DEMANDE DE BOURSE DÉPARTEMENTALE « 1ER CYCLE DU
DEMANDE DE BOURSE DÉPARTEMENTALE « 1ER CYCLE DU SECOND DEGRÉ ». Elèves des classes de 6ème 5ème
Direction de lEducation
Sont éligibles au dispositif des bourses départementales les élèves remplissant les critères Etre inscrit sur un niveau collège (de la 6ème à la 3ème).
Bourses nationales Bourses départementales
Versement La bourse nationale de collège est versée en trois fois. Bourses départeMentales autres aides financières gérées par le crous. > Le FNAU (Fonds
AIDES A LA SCOLARITE
DEMANDE DE BOURSE DEPARTEMENTALE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 et Vie des Collèges et les services financiers du Conseil départemental de Vaucluse.
bourses de college
Collégiens ne bénéficiant pas de la bourse nationale. BOURSES DÉPARTEMENTALES. D'ÉTUDES pour COLLÉGIENS. Année scolaire 2018-2019.
AIDES A LA SCOLARITE
DEMANDE DE BOURSE DEPARTEMENTALE - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 et Vie des Collèges et les services financiers du Conseil départemental de Vaucluse.
Le Conseil départemental aux côtés des collégiens
Bourse départementale aux collégiens valdoisiens. Inscrits dans l'un des 111 collèges publics du Val d'Oise. Année scolaire 2019/2020 :.
Aide à la restauration et à linternat des collégiens des collèges
Guide des aides du Conseil départemental du Puy-de-Dôme. Education / jeunesse Aide à la demi-pension. Attribution bourse nationale de collège. Tranche 1.
Untitled
07/09/2020 demande d'aide départementale : REST'O COLLEGE 56. ... pour la restauration sans pour autant bénéficier de la bourse de collège.
Le Conseil départemental aux côtés des collégiens
notification de la bourse nationale Bourse départementale aux collégiens valdoisiens ... Je suis inscrit dans un collège public du Val d'Oise.
Dossier réservé aux
COLLEGIENS SCOLARISES EN VAUCLUSE
(et collégiens scolarisés hors duDépartement, domiciliés en Vaucluse)
DEMANDE DE BOURSE DEPARTEMENTALE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 Dossier scolaire pour les collégiens scolarisés en VaucluseDossier à adresser directement aux services départementaux pour les collégiens domiciliés
en Vaucluse, scolarisés hors du Département Accompagné des justificatifs figurant en page 3 Tout dossier incomplet ou transmis hors délai ne sera pas instruit.NOM Prénom
Date et lieu de naissance
COORDONNEES DU REPRESENTANT LEGAL
NOMAdresse : ..............................
Code Postal
RECEPTION DU DOSSIER CADRE RESERVE AU CONSEIL DEPARTEMENTALETABLISSEMENT FAMILLE INSTRUCTION
Retiré le Signature SITUATION DU DOSSIER NUMERO DU DOSSIERDossier remis par la
famille le (*) (*) Date faisant foi pour la remise du dossierSCOLARITE
ment) :N° Etablissement
Date limite de dépôt du dossier :
30 novembre 2019 (*)
2 SITUATION FAMILIALE DU REPRESENTANT LEGAL A LA RENTREE SCOLAIRE mineurs à charge majeurs à charge SITUATION SOCIALE DE LA FAMILLE A LA RENTREE SCOLAIREReprésentant légal : Profession :
Conjoint ou concubin :
Joindre tout justificatif utile
RAPPEL DES SANCTIONS PENALES EN CAS DE FAUSSE DECLARATION La loi punit quiconque se rend coupable de fraude ou fausses déclarations Loi n°68-690 du 31 juillet 1968 Article 22 Alinéa II. Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 Article 3 A le Signature obligatoire du représentant légal :Loi n°78- (Articles 39 et 40) :
des bourses départementales sont :¾ la bourse.
Les destinataires de ces informations sont le service Pilotage et Vie des Collèges et les services financiers du Conseil départemental de Vaucluse.
Département de Vaucluse Direction des Collèges RueViala 84909 AVIGNON CEDEX 9.
3 PIECES JUSTIFICATIVES A JOINDRE A LA DEMANDE DE BOURSE DEPARTEMENTALEA AGRAFER AU DOSSIER
re ne pourra être pris en compte au-delà de la date limite de dépôt du dossier soit le 30 novembre 2019.1- DANS TOUS LES CAS :
ou à défaut les justificatifs des ressources mensuelles de juin, juillet et août 2019 (selon le cas de la présente page2- COLLEGIENS SCOLARISES HORS VAUCLUSE :
3- CAS PARTICULIERS :
situation familiale et financière du foyer. OSTALDU REPRESENTANT LEGAL
4A LIRE ATTENTIVEMENT
t résider dans le Département de Vaucluse pour constituer une demande de bourse départementale. boursier national (bourses des collèges) scolarisé dans un collège public ou privé . Pour les autres cas, se reporter à la rubrique concernée en page 3. e compte bancaire joint en page 3. : Conseil départemental, Service Pilotage et Vie desCollèges au 04 32 40 78 31.
Le dossier de bourse départementale, dûment complété, est à remettre : seule faisant foi. : Conseil départemental de VaucluseDirection des Collèges
Rue Viala
84909 AVIGNON CEDEX 09
30 novembre 2019 dernier délai.
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