[PDF] Règlement de scolarité des formations dingénieur dIMT Mines Albi

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INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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Rédigé le : Vérifié le : Approuvé le : Par :

L. Pineau - J. Schwartzentruber - A.

Farrié

Par :

B. Ladevie

Par :

N. JUSSIEN

Révisions

Date Modification

10/06/16 Modificationduréedeséjouràl'international,intégrationcontratsprofessionnalisation,périodede

07/11/14 Avenantaurèglementdescolarité

04/04/14 RévisionaprèsdélibérationduCAdu04avril2014

INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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1 Préambule

Le projet pédagogique de l'école pour la formation d'ingénieur est imprégné d'une forte culture

" entreprise ». Il pr ésente les valeurs défen dues par l'Ecole, sa vocation et ses ori entations

pédagogiques tant sur la mise en oeuvr e du program me académique, qu'en matière d'ouver ture

internationale et de relation avec le monde de la recherche.

Le diplôme d'ingénieur d'IMT Mines Albi peut être attribué à des élèves-ingénieurs ayant suivi l'une des

voies d'accès au diplôme suivantes : • Formation initiale sous statut d'étudiant (IFIE) • Formation initiale par l'alternance sous statut apprenti (IFIA) • Formation continue diplômante par alternance ou à plein temps (IFCD) • Formation par alternance en contrat de professionnalisation (IFIE, IFIA, IFCD) • Validation des acquis par l'expérience (VAE) Le Règlement de scolarité fixe le cadre de la formation, le comportement et la validation des

acquis qui s'imposent aux élèves. Un élève de l'Ecole est une personne qui est régulièrement

inscrite à un des parcours de formation ou voie d'accès au diplôme offert à l'Ecole, à jour de ses

droits de scolarité, quel que soit son statut. Elaboré ou révisé par la direction de l'Ecole, le règlement

de scolarité est soumis à l'avis du Comité Consultatif de l'Enseignement puis validé par le Conseil Ecole.

Le règlement de scolarité en vigueur est le dernier règlement de scolarité validé par le Conseil Ecole à

la date de rentrée de l'année universitaire. Il s'applique à tous les élèves inscrits à un parcours de

formation de cette année universitaire.

Lorsqu'une modification du règlement de scolarité conduit à augmenter le niveau d'exigence sur la

scolarité ou la diplomation, ces nouvelles règles ne sont applicables qu'aux promotions entrées après

la modification du règlement de scolarité, les promotions d'élèves déjà engagés dans les parcours

continuant à être soumises aux règles applicables lors de leur entrée à l'école. En cas redoublement,

c'est le règlement de scolarité de la nouvelle promotion de l'élève qui s'applique

Voies d'accès et inscriptions

1.1 Ingénieur formation initiale sous statut d'étudiant

Le recrutement des élèves ingénieurs se fait :

• Sur concours : La durée normale des études des élèves titulaires admis en première année

est de 3 ans (180 crédits ECTS). • Sur admission sur titre : La durée normale des études est de : o 3 ans pour les élèves admis en 1

ère

année o 2 ans pour les admis en 2

ème

année. Diplôme ou niveau d'études des candidats Années du cycle ingénieur Admission

Bac +2 (CPGE) 1

ère

2

ème

3

ème

sur concours Mines-Telecom

Bac +3 (Licence scientifique) 1

ère

2

ème

3

ème

admission sur titre

Bac +4 (M1 ou Bachelor scientifique) 2

ème

3

ème

admission sur titre

Bac +5 (pharmacie filière industrie) 2

ème

3

ème

admission sur titre

1.2 Ingénieur en formation par l'alternance

Dans le présent document, le terme générique " cursus alternant » regroupe les élèves effectuant leur

formation en alternance dans une entreprise, sous statut salarié. Ce sont : - les élèves salariés en apprentissage ; INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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- les élèves en formation continue par alternance ; - les élèves sous contrat de professionnalisation.

Le recr utement des élèves ingénieurs sous statut salar ié est finali sé par l'obtention d'un cont rat

d'alternance dans une entreprise d'accueil.

En formation initiale, un contrat d'apprentissage est établi entre l'entreprise d'accueil et l'apprenti pour

une durée maximale de 3 ans, correspondant à la durée des études. Diplôme ou niveau d'études des candidats Années du cycle ingénieur Admission

Bac +2 ( BTS, DUT, Licence 2 scientifique) et

classe prépa ATS 1

ère

2

ème

3

ème

sur dossier et épreuves

Bac +3 (Licence scientifique) 1

ère

2

ème

3

ème

sur dossier et épreuves

Bac +5 (pharmacie filière industrie)

2

ème

3

ème

sur dossier et épreuves

Bac +2 (BTS, DUT, L2 scientifique)

+ 3 ans expérience professionnelle 1

ère

2

ème

3

ème

sur dossier et épreuves

Bac +3 (Licence scientifique)

+ 3 ans expérience professionnelle 1

ère

2

ème

3

ème

sur dossier et épreuves

1.3 Formation continue diplômante

La filière de formation continue diplômante (FCD) est une filière de promotion sociale. Elle permet à des

techniciens supérieurs en poste en entreprise depuis 3 années ou plus d'accéder au diplôme d'ingénieur

d'IMT Mines Albi.

Le recr utement des élèves ingénieurs se fait à l 'i ssue d'épreuves écri tes et orales, après une

présélection sur dossier. La for mation est adossée au cursus sous statut d' apprenti, et inclut

normalement les deux dernières années de ces cycles de formation. Cette durée de formation est

modulable selon le profil du candidat.

1.4 Validation des acquis par l'expérience (VAE)

Les candidats à la validation des acquis de l'expérience doivent préalablement s'adresser au Centre

Régional Inter-écoles de Validation des Acquis (CRIVA) qui assure la recevabilité administrative des

dossiers et la réorientation éventuelle des candidats vers d'autres organismes de formation.

La présentation d'un candidat par le CRIVA vaut acte de candidature auprès d'IMT Mines Albi. Les

candidatures sont examinées deux fois par an en janvier et en juin par la commission d'admission qui

émet un avis sur la faisabilité des validations d'acquis des candidatures reçues.

Les candidats peuvent s'inscrire ensuite dans le processus VAE de l'école en s'acquittant des frais

d'inscription (couvrant l'instruction de leur dossier et les frais de constitution du jury VAE). Le montant

de ces frais est fixé par décision du Conseil Ecole.

Le dossier de validation des acquis permet à chaque candidat d'évaluer ses compétences au regard de

la fiche du titre d'ingénieur diplômé de l'école nationale supérieure des Mines d'Albi-Carmaux dans le

Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP). Il est soumis à l'appréciation du jury de

validation des acquis.

1.5 Les parcours non diplômant

Les élèves de ces cursus sont accueillis sur des modules d'enseignement structurés pour les formations

d'ingénieurs diplômantes des divers cursus. Les enseignements suivis par ces personnes ne font pas

l'objet d'un montage pédagogique différencié de celui effectué pour les formations d'ingénieur.

1.5.1.1 Les auditeurs libres

Les auditeurs libres (personnes qui suivent des cours sans avoir l'obligation de passer les examens et

sans pouvoir prétendre au diplôme) sont astreints aux mêmes obligations et à la même discipline

générale d'enseignement que les autres élèves de l'Ecole, dans le cadre d'un programme défini et

contractualisé au cas par cas. Leur admission est décidée par le Directeur de l'Ecole. INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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Les auditeurs libres peuvent ainsi suivre :

• les cours d'un cycle donné, au coup par coup, • un cursus particulier construit soit comme la partie des enseignements d'un cycle, soit comme un itinéraire composite entre différents cycles, • l'ensemble des enseignements d'un cycle de rattachement.

La défi nition des enseignements suivis fait l' objet d'un contrat écrit ent re l'Ecole, le candidat et

éventuellement son institution d'appartenance (école, université ou entreprise). Des frais de scolarité

peuvent être perçus par l'Ecole, selon les règles générales fixées par le Conseil d'Ecole.

1.5.1.2 Les échanges pour acquisition de crédits

Les élèves accueillis au titre des échanges académiques sont rattachés à une promotion :

• ils ne peuvent prétendre à l'attribution du diplôme d'ingénieur IMT Mines Albi ;

• leur inscription à l'école résulte d'un accord bipartite avec leur institution d'origine, auprès de

laquelle ils restent inscrits ;

• un contrat d'études tripartite est signé entre l'élève, son institution d'origine et IMT Mines Albi.

Ce contrat n'est plus révisable au-delà de 6 semaines après le démarrage du semestre à IMT

Mines Albi ;

• ils suivent les cours et ont l'obligation de passer les examens sans possibilité de redoublement ;

• ils sont astreints aux mêmes obligations et à la même discipline générale d'enseignement que

les autres élèves ;

• les procédures ECTS (candidature, contrat d'étude, relevé de notes...) sont mises en oeuvre

dans ce cadre.

• leur séjour à l'Ecole ne peut excéder la durée d'échange prévue quels que soient les crédits

validés.

• à la fin de leurs études, ils reçoivent un relevé des notes obtenues pendant leur période

d'échange.

1.6 Décision d'admissibilité et d'admission

Pour les recrutements organisés en commun avec d'autres écoles, les commissions d'admissibilité et

d'admission sont organisées par les règlements intérieurs de chaque école ou par arrêté pour les

recrutements sur concours. Ces commissions sont souveraines.

Lorsqu'il y a des épreuves organisées localement (admissibilité sur dossier, oral,...) dans le cadre de

procédures communes, leurs résultats sont validés par un jury local.

Pour les recrutements organisés en propre, l'admissibilité et/ou l'admission sont prononcés par un jury

local.

1.7 Inscription administrative à l'Ecole

En cursus étudiant, l'élève admis doit remettre les pièces suivantes : • Le dossier d'inscription dépendant de chaque voie d'admission ; • Le formulaire d'autorisation d'utilisation de la photo IMT Mines Albi (primo entrant) ;

• L'attestation de prise de connaissance du règlement intérieur et du règlement de scolarité ;

• L'attestation d'assurance responsabilité civile ; • La justification de sa couverture sociale ; • Le certificat médical d'aptitude aux activités scolaires et sportives (primo entrant);

• Les droits et frais d'inscription afférents à la formation doivent être acquittés.

En cursus alternant, l'élève admis doit remettre les pièces suivantes : • Attestation de réussite de la dernière formation suivie (primo entrant) ; • L'autorisation IMT Mines Albi d'utilisation de la photo (primo entrant) ; INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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• L'attestation de prise de connaissance du règlement intérieur et du règlement de scolarité ;

Chaque cursus fait l'objet d'une inscription qui doit être renouvelée à chaque année scolaire avec les

pièces jointes mentionnées ci-dessus actualisées (sauf pièces mentionnées primo entrant).

Tout changement intervenant en cours de scolarité relatif à ces renseignements doit être signalé sans

délai.

1.8 Droits et frais de scolarité

En application de l'article 36 décret n°2012-279 du 28 février 2012 relatif à l'Institut Mines-Telecom, les

droits de scolarité sont fixés par arrêtés conjoints du ministre chargé de l'Industrie, du ministre chargé

des communications électroniques et du ministre chargé du budget.

Les frais de scolarité sont fixés par décision du Conseil Ecole. Ces frais ne peuvent intervenir qu'en

contrepartie de prestations qui ne sont pas obligatoires pour l'obtention du diplôme de l'école.

Des bourses peuvent être accordées aux élèves non fonctionnaires dans le cadre des règlements en

vigueur et des règles fixées par le Conseil d'administration de l'Institut Mines-Telecom.

Des exonérations partielles ou totales de droits de scolarité peuvent être accordées par le directeur

dans le cadre des règles fixées par le Conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom. De même,

des exonérations de frais de scolarité peuvent être accordées par le directeur dans le cadre de règles

fixées par le Conseil d'école

L'inscription de l'étudiant dans les effectifs de l'École est soumise au paiement de ces droits et frais

avant la fin du premier trimestre.

Les étudiants poursuivant leurs études à l'international ou dans une école partenaire dans le cadre

d'une substitution de la formation de troisième année (double diplôme, etc.) s'acquittent du paiement

des droits d'inscription chaque année. Les conventions couvrant les étudiants en double diplôme ou en

échange peuvent prévoir des arrangements particuliers entre l'Ecole et l'organisme partenaire en

matière de règlement des droits de scolarité.

1.9 Démarches liées à la santé

Sécurité sociale : Les élèves-ingénieurs français de la formation initiale sous statut étudiant, admis par

concours ou sur titres sont immatriculés au régime de la Sécurité sociale dans le cadre des dispositions

en vigueur. Les élèves ingénieurs étrangers bénéficient de cette même affiliation s'ils sont ressortissants

d'un pays ayant passé une convention à cet effet avec la France.

Les élèves ingénieurs de la formation initiale sous statut apprenti, étant salariés d'une entreprise sont

immatriculés au régime général de la Sécurité sociale.

Les élèves -ingénieurs de la formation cont inue relèvent du régi me de Sécurité sociale dont ils

bénéficiaient avant leur inscription à l'école.

Mutuelle : Les élèves-ingénieurs peuvent adhérer à une mutuelle ; cette adhésion est facultative, mais

fortement conseillée.

Visites médicales : Les étudiants sont soumis à des visites médicales régulières, effectuées par un

professionnel de santé et dont le coût est pris en charge par l'école. Le professionnel de santé à l'issue

de ces visites pourra proposer à l'Ecole des recommandations ou aménagements de la scolarité.

Le Directeur de l'école peut soumettre tout étudiant à un examen médical de contrôle effectué par le

médecin mandaté par l'établissement. Le Di recteur prend, en cas de besoin, les disposit ions

nécessaires pour préserver la santé de l'étudiant. Absences pour maladie ou accident : pendant les périodes de scolarité (y compris les stages et activités sportives), en cas de maladie ou d'accident, l'élève doit :

1. faire prévenir l'Ecole dans les plus brefs délais ;

2. fournir, dans les 48h, un certificat médical ou arrêt de travail précisant la durée de l'interruption

de scolarité.

Les informations pour les déclarations d'accident du travail doivent être adressées dans les 24 heures

à la Direction des Formations pour les étudiants, et directement à l'employeur, copie à la Direction des

Formations, pour les salariés.

INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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Le non-respect des délais précisés ci-dessus peut entraîner l'application de sanctions disciplinaires

pouvant aller jusqu'à l'exclusion.

1.10 Formalisation de l'engagement réciproque

1.10.1 LE CONTRAT D'ETUDES

Au début de chaque année, l'élève contractualise son parcours de formation avec son établissement

d'accueil. Cette inscription comporte la liste des enseignements qu'il suivra par semestre, au niveau

auquel il est admis. L'étudiant partant en mobilité académique s'inscrit également ; son programme est

celui qui a été convenu par écrit avec l'établissement d'accueil.

1.10.2 LIVRET D'APPRENTISSAGE ET FICHES DE LIAISON ECOLE/ENTREPRISE

Support d'information, le livret d'apprentissage a pour objet de rappeler le statut de l'alternant et de

décrire les engagements respectifs des quatre parties prenantes de la formation : entreprise, alternant,

école et CFA. Conformément au contrat d'apprentissage, il permet le suivi des alternants à la fin de

chaque péri ode, complété par le maî tre d'apprent issage pour le comportement prof essionnel, par

l'alternant lui-même pour la description de ses activités et par l'école pour les résultats académiques et

l'assiduité.

1.10.3 LES EMPLOIS DU TEMPS

Les élèves-ingénieurs doivent être en mesure de faire preuve de réactivité et d'adaptabilité face aux

situations d'enseignement qui leur sont proposées.

L'horaire journalier et les emplois du temps sont portés à la connaissance des intéressés sur support

informatique. Pour les élèves non dotés personnellement des outils adéquats, IMT Mines Albi met à

disposition des postes informatiques en libre accès pour permettre cette consultation de façon régulière.

Les modifications d'emplois du temps sont disponibles en temps réel sur simple actualisation des outils

de consultation.

Les empl ois du temps sont susceptibl es de m odification à tout moment, du fait des contraintes

professionnelles des intervenants permanents et vacataires ou de toute autre raison imprévisible. Les

élèves doivent donc pouvoir se rendre disponibles, même pendant les plages horaires non affectées à

l'avance. Même en cas d'engagement à l'extérieur pris antérieurement à la modification d'emploi du

temps, les élèves devront justifier préalablement leur éventuelle absence, au service scolarité. Il est

fortement conseillé de prendre les engagements à l'extérieur en dehors des plages horaires habituelles

de cours (étudiants : LMMV 8h à 17h30 et J 8h à 13h, alternants : LMMJV 8h30 à 17h30).

Les élèves-ingénieurs sont tenus de consulter quotidiennement leurs courriels sur la messagerie de

l'école, car elle est utilisée pour diffuser toutes les informations importantes ou urgentes concernant le

déroulement de la scolarité.

Parcours diplômant

Cursus étudiant

Parcours diplômant

Cursus salarié en alternance

Contractant Le responsable de formation Tuteur pédagogique (Ecole) et son maître d'apprentissage (Entreprise)

Contenu du

contrat

Liste des unités d'enseignement

et éléments constitutifs à valider sur chaque semestre Liste des unités d'enseignement et éléments constitutifs au choix suivis par l'apprenti. Les demi-journées de travail à distance dans l'entreprise en accord avec la charte pour la formation à distance signée par l'entreprise. INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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2 Structuration de l'enseignement

2.1 La formation académique semestrialisée

En conformité avec les orientations du Processus de Bologne, favorisant la construction d'un espace

européen de l'enseignement supérieur, la formation est semestrialisée : un semestre est défini par une

durée de 4 à 6 mois à laquelle sont attachés 30 crédits ECTS.

L'année académique des élèves-ingénieurs sous statut étudian t comporte deu x semestres

pédagogiques et une période d'été.

L'année académique des élèves-ingénieurs sous statut salarié en alternance e st entrecoupée de

périodes en entreprise qui incluent les 5 semaines de congés payés légales.

Un semestre comporte des activités académiques diverses, rassemblées en Unités d'Enseignement

(UE). Une UE permet de satisfaire des objectifs cohérents d'acquisition de compétences. L'estimation

de la charge de travail totale nécessaire aux élèves-ingénieurs pour acquérir ces compétences est

traduite en crédits. Les crédits sont rattachés aux UE. L'obtention des crédits est donc conditionnée à

la validation de l'UE. Les crédits d'une même UE ne peuvent être attribués partiellement.

Chaque UE est décomposée en un ensemble d'éléments constitutifs (EC), chacun représentant une

activité académique ou de formation.

Nota Bene : Pratique sportive

Parcours diplômant - Cursus

étudiant

Les activités sportives font partie intégrante de l'enseignement de l'Ecole ; elles sont évaluées, la présence aux cours est obligatoire. En cas de dispense médicale annuelle, le responsable des sports proposera à l'élève-ingénieur, en lieu et place d'une pratique sportive, une activité de su bstitution en lien avec la pratique sportive e t adaptée à l'incapacité médicale. Cette act ivité pourra prendre la forme d'une participation à l'organisation d'une manifestation sportive, la remise d'un document écrit sollicitant des éléments de réflexion ou tout autre format que le responsable des sports jugera adéquat. L'après-midi du jeudi est dégagée afin de développer le sport.

Parcours diplômant - Cursus

salarié en alternance La pratique sportive est encouragée par l'Ecole pour les alternants. Ils sont autorisés à utiliser les installations sportives de l'école sous réserve de souscription d'assurance.

En cas de pratique d'une activité sportive dans le cadre des compétitions universitaires, il est nécessaire que l'élève souscrive

une assurance et obtienne une licence sportive universitaire auprès de l'association sportive de l'Ecole.

2.2 La formation en entreprise

Nb de semaines en entreprises durant la formation

Parcours diplômant - Cursus

étudiant

Le parcours normal prévoit dans un but de professionnalisation la réalisation d'un stage par an. Un Travail de Fin d'Etudes d'un minimum de 20 semaines de stage est imposé en fin de cursus. Quels que soient les aménagements de parcours (échange académique, séjour à l'international, cursus de doubl e diplôme , handicap, sportif de haut niveau), le contrat d'études doit être adapté pour que sur l'ensemble de la formation, l'étudiant ait effectué au moins 28 semaines de stage. Les stages devront se déroul er prioritairement en entreprise en respectant dans tous les cas un minimum de 16 semaines en entreprise.

Parcours diplômant - Cursus salarié

en alternance La formation en entreprise a pour objectif de renforcer les connaissances acquises à l' école et de vérifier que l'apprenti est capable de les mobiliser pour les transformer en compétences professionnelles : 1000 heures par an

L'Ecole est dégagée des frais de déplacement et de séjour occasionnés par les stages réalisés par les

élèves.

Les élèves disposent librement des gratifications et des indemnités éventuellement reçues.

INS Règlement de scolarité des formations d'ingénieur d'IMT Mines Albi

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2.3 Le quitus international

Le futur ingénieur IMT Mines Albi a vocation à pouvoir intervenir en milieu multiculturel et en réelle

autonomie à l'international pour répondre aux défis majeurs de la mondialisation du marché.

Le quitus international comporte 2 composantes et sera délivré à tout élève qui aura rempli les 2

conditions suivantes : • Réalisé un séjour significatif à l'étranger • Obtenu niveau minimum B2 requis en langue anglaise certifié par un organisme reconnu.

Conformément à l'article 3.1, une adaptation ou un aménagement des modalités de certification

du niveau de langue peut être pris pour les élèves ingénieurs en situation de handicap reconnu.

TOEIC (Niveau visé) TOEIC (Niveau minimal requis pour le diplôme)quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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