[PDF] Impact de la mise en places des comités daudit dans les banques

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2MiB}+ `2b2`+? /Q+mK2Mib- r?2i?2` i?2v `2 Tm#@

HBb?2/ Q` MQiX h?2 /Q+mK2Mib Kv +QK2 7`QK

i2+?BM; M/ `2b2`+? BMbiBimiBQMb BM 6`M+2 Q` #`Q/- Q` 7`QK Tm#HB+ Q` T`Bpi2 `2b2`+? +2Mi2`bX /2biBMû2 m /ûT¬i 2i ¨ H /BzmbBQM /2 /Q+mK2Mib b+B2MiB}[m2b /2 MBp2m `2+?2`+?2- Tm#HBûb Qm MQM-

Tm#HB+b Qm T`BpûbX

#M[m2b imMBbB2MM2b hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, H2b #M[m2b imMBbB2MM2bX *PJSh"AGAh1- *PLh_PG1- l.Ah 1h ALahAhlhAPLUaV- Jv kyye- hmMBbB2X TTX*.@_QKX ?Hb?b@yy893Ry9 Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006 tunisiennes Sonda

Maître assistant

sonda.chtourou@fsegs.rnu.tn S

Etudiante chercheur

Dans le cadre de la présente étude, nous proposon méc

Mots clés

Banque

Abstract

In this study, we investigate the corpora

Keywords

B Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006 tunisienne

1. INTRODUCTION

dans le processus de libéralisation financière et de déréglementation du secteur. Ce

grande liberté accordée aux dirigeants. re n°22). Cette norme renferme une recommandation pour la création des comit obligation en vertu de la loi 2001 demeure encore peu connu. rapports professionnels ou de commissions réglementaires (Treadway, 1987 dévelo sur certains éléments du système de gouvernance des banques tunisiennes. Plus

impact peut être modéré par certains facteurs. Ainsi, nous nous sommes fixés comme

Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

2. FONDEMENTS THEORIQUET

THEORIE DE LAGENCE ET COMITES DAUDIT

principal et délèguent la gestion de leurs sociétés aux dirigeants res et fournissent un sup

2.2. THEORIE INSTITUTIONN ET COMITES DAUDIT

posé institutionnelle (Kalbers et Fogarty, 1998 perspectives institutionnelles suggèrent ainsi que les organisations effectuent des organismes réglementaires et de la profession. Cette perspective permet donc de mettre en Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

3. PROPOSITIONS DE RECH

structure inclut trois domaines souvent évoqués dans une littérature normative des comités

izer 1995), notamment la supervision du processus de

3.1. IMPACT DE LINTRODUCTION DUN COMITE DAUDIT SUR

ADMINISTRATION

susceptible à des problè de s externe. le travail des administ l auditeurs externes et internes rendent compte à un sous ensemble du conseil formé seulement

vis des actionnaires mais aussi vis à vis des autorités réglementaires. Il est tenu de veiller à

conseil. Nous pouvons donc prédire que Proposition 1 ues est plus efficace en présence du Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

3.2. IMPACT DU COMITE DAUDIT SUR LA QUALITEINFORMATION FINANCIE

(Treadway, Blue Ribbon Committee de réviser et de donner son avis sur le rapport annuel y compris les états eil divulguée. surestimation des bénéficeslus faible en dans le cas de transgression des principes comptables ont démon es relatifs aux entreprises non financières, il tenue de remettre ses

dans ses états, pour atténuer les asymétries informationnelles intenses caractérisant le se

états financiers. Il est donc possible de

Proposition 2 :

états financiers de la banque.

3.3. IMPACT DU COMITE DAUDIT SUR LINDEPENDANCE DE LAUDITEUR INTERNE

La su

it être indépendant et objectif. requiert sa fonction (BRC, 1999). Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

cadre approprié à la révélation de tout dysfonctionnement découvert au niveau de la gestion

commission Treadway actions, dont on cite

Proposition 3 ction

3.4. IMPACT DU COMITE DAUDIT SUR LA QUALITE

Le rapport BRC (1999), le rapport Smith (2003) comme le rapport Treadway contrôle bancaire, 2001). Dans c veiller contrôle interne (Collier, système de contrôle interne pour les membres e la qualité du système de contrôle interne. Ses résultats empiriques

Proposition 4

des problèmes au niveau du système de contrôle interne. Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

3.5. IMPACT DU COMITE DAUDIT SUR LE TRAVAILAUDITEUR EXTERNE

Le com

externe. Ceci inclut la nomination, le changement et la rémunération des auditeurs, le

1 peuvent suggérer des points constituant des zones de risque qui affecteront le programme de lleur contrôle réduisant impact sur la

Proposition 5 ce du comité

Aux termes de ce développement théorique, il importe de souligner que les propositions que avec les autres parties. En effet, section suivante.

3.6. DETERMINANTS DE LEFFICACITE DU COMITEAUDIT

La simple existence du comi

examiné 1 est le produit de trois risques 2 significative dans un solde de compte ou dans une catégorie de transactions ne s Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006 spécifiques de supervis

Raghunandan, 1996, Abbott et al.

qui est une mesure de la diligence des nt considérées par certains m compétence et de la diligence de ses membres

4. METHODOLOGIE

Notre travail empirique a été mené par étude de cas. La méthode de cas se définit comme une

reco

4.1. SELECTION DES CAS A E

ase préliminaire, aux 3 Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006 recherche, nous avons obtenu l

confidentialité, les dénominations de ces banques ont été remplacées par des lettres (A H).

Tableau 1

Banques tunisiennes 27

15 12 Banque qui a éliminé cette structure après une seule année 1 pas encore fonctionnel 1 recherche 2

Banques objet de notre étude

- Banques du secteur privé - Banques du secteur public 8 6 2

4.2. OPERATIONNALISATION D

Ce concept est appréhendé par la fréquence, la durée de réunions du conseil et

4.2.2. Qualité de l'information financière produite

financiers. Il est tenu de communiquer aux dirigeants et au conseil les erreurs et les

n, probabilité de présence d'anomalies au niveau des états financiers (McMullen, 1996).

4.2.3. Indépendance de l'auditeur interne

es,

LQGpSHQGDQFHGHO

DXGLWHXU

interne sont le statut organisationnel de la fonction audit int

4.2.4. Qualité du système de contrôle interne

Cette qualité est appréhendée par la fréquence de problèmes relatifs à la conception ou à

Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

4.2.5. Etendue des travaux d'audit externe planifiés

4.2.6.

compétence

4.3. COLLECTE DE DONNEES

La collecte de données pour les fins d'une étude de cas se fait habituellement à partir de

Documentation

service. A partir de ces documents, nous avons pu extrai

4.3.2. Informations publiées

Elles incluent les données publiées par la BVMT (Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis)

4.3.3. Entretien

Etant donné que l'étude documentaire ne fo

rigueur et de la pertinence des questions adressées, nous avons procédé à un test pilote. Pour

terne. Les leur avons adressés des questionnaires. En somme, nous avons interviewé 16 personnes et Les changements connus par les structures étudiées (audit interne, conseil La relation des acteurs interviewés avec le comité d'audit.

L'activité du comité d'audit.

Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

4.4. ANALYSE DE DONNEES

Pour Huberman et Miles (1991), l'analyse se compose de trois taches concourantes

5. RESULTATS

SITUATION DES COMITESAUDIT DANS LE SECTEU

La re depuis 1999 dans la norme sectorielle bancaire n° 22. loi 2001 du législateur par une telle recommandation est, en premier lieu, de renforcer le monétaires internationales4 d aux banques la liberté pour la fixation et la détermination des 5 (3 publiques, 9 privées) ont procédé à la cr sanction légale en la matière. Par 4 5 modalités de Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

5.2. PRESENTATION DES BANQAUDIT ETUDIES

Nous consacrons la présente partie à la description des b créés

5.2.1. Présentation des banques

Nous décrivons, dans le tableau 2, les caractéristiques des sont distribuées de la manière suivante offshore. En outre, 6 institutions sont cotées sur la BVMT. Par big 4. Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

Banque A B C D E F G H

Secteur

Banque

commerciale

Banque

commerciale

Banque

commerciale

Banque

commerciale

Banque

commerciale

Banque

Banque offshore Banque

commerciale statut privé privé privé privé public public privé privé

Total actifs

(MDT)

Entre 2000 et

3000

Entre 800 et

1200

Entre 1500 et

2000

Entre 800 et

1200

Entre 2500 et

3500

Entre 200 et 500 200 Entre 1500 et

2000

Cotation

boursière cotée cotée cotée cotée cotée Non cotée Non cotée cotée

Structure de

propriété Non concentrée : aucun actionnaire ne détient plus de 10% du capital

Concentrée :

un seul actionnaire détient la moitié du capital

Concentrée :

Une seule

famille détient plus de 50% du capital

Concentrée :

une banque

étrangère qui

détient plus de

50% du

capital

Non concentrée

45% du capital

est détenu par

établissements

publics

Concentrée

50% du capital

est détenu par par un pays arabe

Non concentrée

le pourcentage maximal de détention est de26%

Concentrée :

un actionnaire

étranger détient

presque la moitié du capital

Commissaire

aux comptes

Big 4 Big 4 Non big Big 4 Big 4 Big 4 Big 4 Big 4

Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

5.2.2.

A partir des documents internes (ordre du jour

concerne la composition de ce membres, nous pouvons dégager trois groupes de banques troisième groupe, elle est trimestrielle. Ces constats nous par rapport au premier groupe.

Tableau 4

Attributions Pourcentage de comités

$SSURNMPLRQ GX SOMQ MQQXHO G·MXGLP LQPHUQH 100%

5HYXH GHV UpVXOPMPV GHV PUMYMX[ G·MXGLP LQPHUQH 100%

6XLYL GHV MŃPLRQV ŃRUUHŃPLYHV SURSRVpHV SMU O·MXGLPHXU LQPHUQe 100%

(YMOXMPLRQ GH O·HIILŃMŃLPp GX V\VPqPH GH ŃRQPU{OH LQPHUQH 87.5% Examen des états financiers trimestriels et annuels 75% Examen et suivi des recommandations du commissaire aux comptes (CAC) 62.5% Vérification du respect de la réglementation en vigueur 28.5% attributions, les pourcentages sont variables par exemple seulement 28.5% d niveau des autres banques, elles sont fixées par le procè Association Francophone de Comptabilité Tunis 2006

Tableau 3

Banque

Date de création

du comité

Composition Périodicité de

réunions Attributions A

Février 1999

- Les membres du directoire.

Semestrielle

- Approbation du programme annuel des missions - Prise de décisions concernant les recommandations proposées au niveau des B

Novembre 2001

- Le PDG. - Le directeur général adjoint (DGA). - Le directeur de risques.

Semestrielle

C

Février 2002

- Le PDG. - Le DGA. - Trois administrateurs affiliés.

Trimestrielle

- Révision de tout document à fournir soit à la banque. - Etude des prévisions. Dquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28

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