sur les privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet
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Réunion informelle à 27 Bruxelles le 29 juin 2016 Déclaration
29 juin 2016 Tout accord qui sera conclu avec le Royaume-Uni comme pays tiers devra être équilibré en ce qui concerne les droits et les obligations. L'accès ...
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3 janv. 2017 Vu l'accord professionnel du 28 avril 2016 relatif à l'indemnisation du chômage ... Abroge Décret n°2016-869 du 29 juin 2016 - Annexe (VT).
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Luxembourg le 29 juin 2016 1 Ce principe est énoncé à l'article 54 de de la convention d'application de l'accord de Schengen
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 1103 DU CONSEIL - du 24 juin 2016
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU BUREAU DIRECTEUR DU
29 juin 2016 Au 29/06/2016 la fédération compte 8020 licenciés ... Accord du bureau à la lecture du document avec suppression de clause de secret (art10).
Accord de composition administrative conclu le 14 novembre 2019
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La négociation collective en 2016
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429 euros (base 35 heures) à compter du 1er juin 2016. Le présent accord fait l'objet des modalités de publicité et de dépôt prévues à l'article 3 de la.
SANTÉ
15 juil. 2017 Avenant no 5 du 19 décembre 2016 à l'accord d'entreprise ARTT du 29 juin 1999 relatif à l'inté- gration des nouvelles structures dans le ...
![COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU BUREAU DIRECTEUR DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU BUREAU DIRECTEUR DU](https://pdfprof.com/Listes/21/5494-21CRBD29.06.2016.pdf.pdf.jpg)
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU BUREAU DIRECTEUR
DU 29 JUIN 2016
15 passage des Mauxins - 75019 PARIS
Membres présents (3) : Michel Ediar - Président, Mathieu Lemercier - Trésorier, Madeleine Dieudonné - Secrétaire générale-adjointe,Excusés (2) : Bernard Mortellier - Secrétaire Général (pouvoir à Madeleine Dieudonné)
Sandrine Taisson - Trésorière-adjointe (pouvoir à Mathieu Lemercier) Membre de droit (1) : Marie-Violaine Palcau - DTN Président de séance : Michel Ediar ; Secrétaire de séance : Madeleine Dieudonné Après le mot de bienvenue du Président, celui-ci ouvre la séance à 17h15.Au 29/06/2016 la fédération compte 8020 licenciés, soit une progression de 401 licenciés.
1. Approbation CR du BD du 10/06/2016
Adopté ă l'unanimitĠ
2. Activités durant le mois écoulé, du Président, du Secrétaire et de la DTN
Président : Michel Ediar
11 juin : Conférence des Présidents de ligue à Paris (75)
11/12 juin : Réunion du Comité directeur au siège (75)
16 juin : Séance de travail avec le DTN au siège (75)
25 juin : Réunion du bureau COMOF (Confédération des fédérations des Pays Méditerranéens de Course d'Orientation) à
Divcibare (Serbie)
25 juin : AG du COMOF à Divcibare (Serbie)
Secrétaire Général : Bernard Mortellier
11 juin : Conférence des Présidents de ligue à Paris (75)
11/12 juin : Réunion du Comité directeur au siège (75)
22 juin : Séance de travail avec le DTN au siège (75)
22 juin : AG co-propriété au siège (75)
28 juin : AG COSMOS à Paris (75)
DTN : Marie-Violaine Palcau
11 juin : Conférence des Présidents de ligue à Paris (75)
11/12 juin : Réunion du Comité directeur au siège (75)
16 juin : Séance de travail avec le Président au siège (75)
22 juin : Séance de travail avec le Secrétaire Général au siège (75)
27 juin : Réunion DTN HN à Saint-Etienne (42)
3. Site web 2017 : accord de confidentialité KIADEO
Accord du bureau à la lecture du document avec suppression de clause de secret (art10)4. Présentation de la fiche de poste d'assistant gĠnĠraliste
Accord du bureau
5. Présentation de la fiche de poste de responsable administratif
Accord du bureau
6. AG IOF : nomination des délégués fédéraux
Vincent Frey, Hélène Ediar et Michel Ediar sont retenus 2/27. Conǀention pour l'organisation d'une compĠtition du groupe national
Faisant suite à la signature du nouveau partenariat Nomane, à la mise en application de décisions fédérales et à
l'intĠgration du Championnat de France des Raids Orientation dans la signature de cette convention, mise à jour de
cette dernière.Accord du bureau
8. Courrier de la fédération du Cameroun
La fédération du Cameroun demande une assistance technique pour se former et obtenir du matériel.
Camerounais.
Quant à la partie " matériel », une collecte de matĠriels d'occasion ǀa ġtre lancĠe lors du week-end du CNE auprès des
clubs.9. Article CO à ski dans un livre sur le nordique
FFCO et utiliser le terme CO à ski).
10. Revue " contre-pied » EPS Sports cultures hors-série consacré à la CO
Le bureau répond favorablement à la demande du SNEP qui sollicite la fédération pour une assistance technique
concernant la réalisation de ce magazine. Le DTN participera à la réunion de préparation.
11. AG du COMOF
disputeront en Algérie en 2021.Le championnat du COMOF 2018 a ĠtĠ attribuĠ ă l'Egypte (Aledžandrie), celui de 2019 ă l'Espagne (Murcia).
La France devrait organiser en 2020.
12. Courrier de l'Association Franĕaise du Sport Sans Violence et pour le Fair-Play
Le bureau ne donne pas suite à leur proposition d'adhĠsion.13. Intendance des équipes de France de CO à pied
prenant en charge la préparation et la réalisation des repas des sportifs.Le Bureau donne son accord pour lui offrir la part fédérale de sa licence annuelle afin de la remercier pour son
investissement.Fin de séance à 20h40.
Le Président Le Secrétaire GénéralMichel EDIAR Bernard MORTELLIER
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