[PDF] Rapport annuel de gestion 2019-2020

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RAPPORT

ANNUEL

DE GESTION

2019-2020

Le rapport annuel de gestion 2019-2020 est une production du service des communications et du marketing du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS) du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal

Siège social

Hôpital Notre-Dame

1560, rue Sherbrooke Est

Montréal (Québec) H2L 4M1

www.ciusss-centresudmtl.gouv.qc.ca

514 842-7226

Ce rapport présente les faits saillants et les priorités du CIUSSS du Centre-Sud-de-l"Île-de-Montréal (CCSMTL). Il présente également les données ocielles de reddition de compte demandées par le ministre de la Santé et des Services sociaux, notamment les données nancières et le bilan de suivi de l"entente de gestion 2019-2020 intervenue entre le CCSMTL et le Ministère. À moins d"une mention spécique, les données présentées dans ce document étaient exactes au

31 mars 2020.

NOTE Dans ce document, l"emploi du masculin générique désigne aussi bien les femmes que les hommes et est utilisé dans le seul but d"alléger le texte. Ce rapport annuel de gestion est disponible en ligne à la section

Documentation du site Web du CCSMTL.

©Gouvernement du Québec, 2020

ISSN 2371-3348 (imprimé)

ISSN 2371-3356 (en ligne)

Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2020 Approuvé à la séance du conseil d"administration

Éditrice

Emmanuelle Carrier

Rédactrice en chef

Diane LeBel

Conception graphique

Gabriela Carrillo

Collaborateurs

Équipe de direction du CCSMTL

Martine Dubois

Révision linguistique

Camil Charland

Nathalie Laferrière

Crédits photos

CIUSSS du Centre-Sud-de-l"Île-de-Montréal,

sauf mention contraire

Cette composition de lignes et de points

qui fusionnent constitue la représentation abstraite des eorts mis en commun pour répondre aux besoins de nos diérentes clientèles. La couleur turquoise, prédominante, évoque la limpidité et la transparence. Le mouvement ascendant de la composition, aérienne par sa couleur blanche, suggère la vie, l'espoir en l'avenir et la solidarité pour demeurer unis et forts dans la communauté du CCSMTL.

RAPPORT ANNUEL 2019-2020

3

CCSMTL

TABLE DES MATIÈRES

1.

LE MESSAGE DES AUTORITÉS 5

2. LA DÉCLARATION DE FIABILITÉ DES DONNÉES ET

DES CONTRÔLES AFFÉRENTS 7

3.

LA PRÉSENTATION DE L"ÉTABLISSEMENT ET LES

FAITS SAILLANTS 8

3.1

L'établissement 8

• Le CCSMTL en bref 9

• Services généraux et spécialisés de santé et de services sociaux 9

• Mission 10

• Vision 10

• Valeurs 10

• Mandats universitaires 11

• Mandats régionaux et suprarégionaux de

nature administrative 12

• Mandats régionaux de nature clinique 12

• Mandats suprarégionaux 13

• Organigramme du

CIUSSS du Centre-Sud-de-l"Île-de-Montréal 14 3.2

Le conseil d"administration, les comités, les

conseils et les instances consultatives 16

3.2.1 Le conseil d"administration 16

• Code d"éthique et de déontologie applicable aux membres du conseil d"administration 16

3.2.2 Les comités, les conseils et les instances

consultatives 17 3.3

Les faits saillants 18

• Direction approvisionnement et logistique (DAL) 18 • Direction programmes décience intellectuelle, troubles du spectre de l"autisme et décience physique (DI-TSA-DP) 18 • Direction des ressources nancières (DRF) 19

• Direction des ressources humaines, des

communications et des aaires juridiques (DRHCAJ) 19 • Direction des ressources informationnelles (DRI) 20 • Direction des services généraux et des partenariats urbains (DSGPU) 20 • Direction des services multidisciplinaires (DSM) 21 • Direction des services professionnels (DSP) 21

• Direction des soins inrmiers (DSI) 22

• Direction générale adjointe, santé physique générale et spécialisée (DGA SPGS) 23

• Direction services techniques (DST) 23

• Direction programme jeunesse (PJ) 24

• Direction protection de la jeunesse (DPJ) 24 • Direction qualité, évaluation, performance et éthique (DQÉPÉ) 25 • Direction régionale de santé publique (DRSP) 25 • Direction santé mentale et dépendance (DSMD) 26

• Direction soutien à l"autonomie des

personnes âgées (SAPA) 26

• Direction de l"enseignement universitaire

et de la recherche (DEUR) 27 • Centre de recherche de l"Institut universitaire de gériatrie de Montréal (CR-IUGM) et la mission universitaire de l"Institut universitaire de gériatrie de Montréal (IUGM) 27

• Centre de recherche de Montréal sur les

inégalités sociales, les discriminations et les pratiques alternatives de citoyenneté (CREMIS) 28 • Centre de recherche en santé publique (CReSP) 28 • Institut universitaire Jeunes en diculté (IUJD) 29 • Institut universitaire sur la réadaptation en décience physique de Montréal (IURDPM) 29 • Institut universitaire sur les dépendances (IUD) 30

4. LES RÉSULTATS AU REGARD DE L"ENTENTE DE GESTION

ET D"IMPUTABILITÉ

31
Résultats et attentes spéciques (Chapitre III) 31

Engagements annuels (Chapitre IV) 36

Autres résultats pour certains indicateurs du plan stratégique du MSSS 48

CCSMTL

4

RAPPORT ANNUEL

2019-2020

5. LES ACTIVITÉS RELATIVES À LA GESTION DES

RISQUES ET DE LA QUALITÉ49

•L'agrément49 •La sécurité et la qualité des soins et des services50 •Les activités réalisées pour promouvoir de façon continue la déclaration et la divulgation des accidents/incidents50

• La nature des trois (3) principaux types

d"incidents (indices de gravité A et B) mis en évidence au moyen du système local de surveillance51

•La nature des trois (3) principaux types

d"accidents (indices de gravité C à I) mis en évidence au moyen du système local de surveillance 51 •Les actions entreprises par le Comité de gestion des risques et les mesures mises en place par l"établissement en lien avec : -les principaux risques d"incidents/accidents identiés précédemment51 -la surveillance, la prévention et le contrôle des infections nosocomiales52 -les principaux constats tirés de l"évaluation annuelle de l"application des mesures de contrôle des usagers53 • Liste des membres du comité de gestion des risques et des sous-comités de gestion des risques 53 •Les mesures mises en place par l'établissement ou son comité de vigilance et de la qualité à la suite de recommandations formulées par les instances55

•Le nombre de mises sous garde dans

un établissement65 •L'examen de plaintes et la promotion des droits65 •L'information et la consultation de la population66 - Modalités et mécanismes mis en place par le centre intégré pour informer la population, la mettre à contribution à l'égard de l'organisation des services et pour connaître sa satisfaction en regard des résultats obtenus66

6. L"APPLICATION DE LA POLITIQUE PORTANT SUR LES

SOINS DE FIN DE VIE 68

•L"application de la politique portant sur les soins de n de vie (1 er avril 2019 au 31 mars 2020)68

7. LES RESSOURCES HUMAINES69

•Les ressources humaines de l'établissement69 •La gestion des eectifs pour l'établissement public 69 8.

LES RESSOURCES FINANCIÈRES71

•Utilisation des ressources budgétaires et nancières par programme71 -Dépenses par programme-ser vice71

•L"équilibre budgétaire72

•Les contrats de services73

9.

L'ÉTAT DU SUIVI DES RÉSERVES, COMMENTAIRES

ET OBSERVATIONS ÉMIS PAR L"AUDITEUR

INDÉPENDANT74

10.

LA DIVULGATION DES ACTES RÉPRÉHENSIBLES

77

11. LES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES78

•Les actions réalisées lui permettant d'assurer au MSSS qu'il obtient, pour toute subvention allouée à un organisme communautaire, le rapport nancier et le rapport d'activités de l'organisme concerné 105

ANNEXE?:

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