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REGLEMENT DES CIMETIERES ET DES SITES CINERAIRES DE

MAIRIE DE LILLERS. Service Etat-Civil – Elections. REGLEMENT. DES CIMETIERES. ET DES SITES CINERAIRES. DE LA COMMUNE DE LILLERS. *** 



Recueil Spécial n° 102 du 17 novembre 2017

Nov 17 2017 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture



POLICE SANITAIRE XVIIe siècle-1923 État numérique détaillé de la

milliers de communes atteintes et aussi à se risquer dans une typologie des Projet de règlement sanitaire pour les côtes de l'Océan et de la. Manche.



Untitled

Oct 4 2020 et d'histoire. Musée de France. Maison des Illustres. Tourisme et handicap. Site patrimonial remarquable. Architecture contemporaine.



Mise en page 1

May 3 2021 téléchargement sur notre site. ... Travaux sur le territoire de la commune associée ... CIMETIÈRE : 55 000 €. BÂTIMENTS.



RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R AFFAIRES

soucieux de retracer dans sa diversité la vie d'une commune du Nord. 1226 W Génie militaire (supplément à 66 J) : cimetières militaires 1826-1970.



Journal officiel de la République française

Joêl EDME notaire à Golfe Juan commune de Vallauris avenue aux Sattelites audiovisuel raccord Pda création de sites internet.



Maquette complete.pub

de ville ou dans les mairies annexes de Berguette et de chemins de halage dans la majorité des sites



EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

Apr 19 2021 Dans le cadre de sa stratégie Art déco



MONUMENTS · H1STORIQUES

règlements d'adminisli"ation puhJique. L'immeuhle appartenant à un département il une commune



REGLEMENT DES CIMETIERES ET DES SITES CINERAIRES DE LA

Article 1 – Désignation des cimetières municipaux et sites cinéraires Sur le territoire de la commune de Lillers sont en application de l’article L 2223-1 du Code général des collectivités territoriales affectés aux inhumations : - le cimetière municipal dit « Ancien » situé rue de St Venant



Annexe V Modèle de règlement des cimetières - Guide des procédures

Les communes de 2 000 habitants et plus ou les EPCI de 2 000 habitants et plus compétents en matière de cimetières doivent disposer d'au moins un site cinéraire destiné à l'accueil des cendres es d personnes décédées dont le corps a donné lieu à crémation (article L 2223-1 du CGCT)



GESTION DU CIMETIERE ET SITE CINERAIRE - Banque des territoires

Le règlement du cimetière compétence exclusive du maire garantira la neutralité des lieux : l'organisation du cimetière ne doit pas faire preuv e de mesures discriminatoires ni tenir compte des croyances religieuses (sauf en Alsace-Moselle : cf CGCT art L 2542-12) ou politiques des défunts ou de leur famille

Mise en page 1

SOMMAIRE

Directeur de publica?on

Ludovic Pajot

RŽdacteur en chef

Alexandre Maeseele

RŽdac?on, maque?e, mise en page

Service Communica?on

Impression

Imprimerie Julien Jopub

communica?on Divion

DŽp™t lŽgal

Mai 2021

Vous ne recevez pas votre

magazine municipal ?

Contactez nous sur l"adresse mail :

communica?on@bruaylabuissiere.fr

Des exemplaires sont ˆ votre

disposi?on dans les lieux publics ou en tŽlŽchargement sur notre site.

Ne pas jeter sur la voie publique

2

ƒDITO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 3

ƒdito de Ludovic Pajot

DOSSIER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 4 ˆ 12

Budget : au service des habitants

ANIMAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 13

Retrouver les hirondelles

SPƒCIAL ƒLECTIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 14 & 15

Mode d"emploi

ACTUS TRAVAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 20 ˆ 23

ƒvolu?on des travaux dans votre ville

ACTUS ƒCONOMIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 24 ˆ 26

Portraits de commerces bruaysiens

ACTUS SOCIAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 16 & 17

Ac?ons solidaires

RETOUR EN IMAGES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 18

Retour sur les manifesta?ons du mois d"avril

ACTUS SPORT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 28

USOBL Cyclisme : la renaissance

ACTUS CULTURE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 27

Zoom sur MicromŽga

ACTUALITƒ

Mai 2021 ? NumŽro 9

ƒTAT CIVIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 29

Retrouvez les informa?ons du mois d"avril

ACTUS PRATIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 29

Jardinage et bricolage : non aux nuisances sonores

EXPRESSION DES GROUPES POLITIQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 30

Textes du groupe majoritaire et de l"opposi?on

AGENDA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 31

Notez les diffŽrentes manifesta?ons du mois de mai

ACTUS LABUISSIéRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 19

Travaux sur le territoire de la commune associŽe

ƒDITO DU MAIRE

budget que le Conseil Municipal a souhaitŽ rŽaliste mais surtout u?le ˆ chacune et ˆ chacun d"entre vous.

que nos restaurateurs et cafe?ers pourront de nouveau nous accueillir en terrasse avant de pouvoir le

faire en salle dans les prochaines semaines, que nos associa?ons pourront reprendre leurs ac?vitŽs. Vous

l"aurez compris, je souhaite pour chacune et chacun d"entre nous que nous puissions progressivement il est urgent que nous puissions reprendre une vie sociale.

C"est dans cet op?que, que la ville travaille sur un programme adaptŽ d"anima?ons dans nos quar?ers,

pour tous les ‰ges, pe?ts comme grands.

RŽgionale de SantŽ (ARS), les services de l"ƒtat et le Service DŽpartemental d"Incendie et de Secours (SDIS),

fonc?onne correctement mme si nous pouvons regre?er le manque de doses disponibles.

Prenez soin de vous,

Ludovic Pajot

Votre maire

3

Mai 2021 ? NumŽro 9

ƒvoquer les "orienta?ons budgŽtaires", c"est penser "la ville dans son futur" et la prŽparer

ˆ son avenir. La nouvelle Žquipe municipale

a recherchŽ toutes les Žconomies possibles ˆ rŽaliser sans rŽduire les services apportŽs

ˆ la popula?on et cela sans comprome?re

l"effort d"inves?ssement.

Ë ce ?tre, ces inves?

?ssements sont, comme jamais, ˆ la hausse.

Car, la construc?on d"une ville n"est jamais

terminŽe. Les Žquipements dont dispose la popula?on ont sans cesse besoin d"tre en? tretenus, rŽnovŽs, amŽliorŽs et dŽveloppŽs. La municipalitŽ doit faire Žvoluer la Ville et imaginer ce qu"elle pourrait tre dans le futur, la prŽparer ˆ affronter les dŽfis de demain tout en stabilisant la pression fiscale. 4

VOTRE DOSSIER

Mai 2021 ? NumŽro 9

UNE VISION DYNAMIQUE ET STRATƒGIQUE DES DƒPENSES

Chose promise en juillet 2020. La nouvelle Žquipe municipale a votŽ "SON BUDGET". Un budget rigoureux,

vertueux et pragma?que qui reste ambi?eux malgrŽ les faibles moyens financiers de la commune.VotŽ le

10 avril, il s"est construit avec une a?en?on juste et Žquitable des deniers publics, tenant compte des chan?ers

menŽs, des projets ˆ venir, des choix ˆ arbitrer, sans augmenta?on d"imp™ts. Il s"Žquilibre ˆ 56,20 M dont

17,60 M d"inves?ssement.

BUDGET : Ë QUOI CELA SERT?IL ?

Le vote du budget est un acte prŽvisionnel qui autorise le maire ˆ effectuer des opŽra?ons de rece?es et de

dŽpenses. Il a deux orienta?ons.

D"une part, il permet de financer les services ˆ la popula?on mais aussi de veiller ˆ l"entre?en de la voirie,

des b‰?ments communaux, des terrains... Au fonc?onnement de la commune. D"autre part, il par?cipe ˆ l"enrichissement du patrimoine de la ville. l"ƒtat (dota?on globale de fonc?onnement), les produits des services (redevances d"occupa?on du domaine public, concessions funŽraires, redevances diverses).

UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS

Le programme des inves?ssements est ambi?eux et rŽaliste. En 2021, il sera notamment ques?on de me?re aux normes et de sŽcuriser les b‰?ments recevant du public et le domaine public, de rŽnover la voirie et le patrimoine municipal, d"amŽnager les espaces. Parmi les gros dossiers : le groupe scolaire Loubet, le complexe spor?f LŽo Lagrange, le stade?vŽlodrome, le terrain de football Patrice Bergues, l"Žglise Saint?Mar?n, la Police municipale et la vidŽo?protec?on, les voiries. Trois sources principales de financement des inves?ssements sont mobilisŽes :l"autofinancement, le recours ˆ l"emprunt et les partenariats financiers dans le cadre d"appel ˆ projets locaux voire europŽens. Avec notamment un autofinancement ce?e annŽe de 1 755 153 , en augmenta?on de 74 % par rapport ˆ

2020 et un recours ˆ l"emprunt de 3 500 000 ramenant l"encours

de la de?e ˆ 31 859 217 .

Une baisse de la de?e importante !

UN NIVEAU D"INVESTISSEMENT JAMAIS ATTEINT

5

Mai 2021 ? NumŽro 9

Source

d"Žconomies !

Notre Ville, la Ville

d"HŽnin?Beaumont et leurs CCAS respec?fs ont signŽ une conven?on pour assurer des groupements de commande et ainsi rŽduire les cožts de certains marchŽs.

Les subven?onsa?ribuŽes aux associa?ons seront renouvelŽes et ŽvaluŽes en tenant compte de l"u?lisa?on

faite en 2020. Ont ŽtŽ intŽgrŽes ˆ ce?e Žtude, les aides indirectes apportŽes par la ville en termes de mise

ˆ disposi?on de locaux, aide logis?que... Des conven?ons sont par ailleurs signŽes avec l"OJ, l"ABC, Artois

La sec?on de fonc?onnementd"un montant total de 38 556 397 ,contre 35 121 698 en 2020, connait une hausse de 3 434 699 soit +9,78% 6

Mai 2021 ? NumŽro 9

FONCTIONNEMENT

LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT

rapport ˆ 2020. Le report de l"excŽdent est de 5 835 078 . Il ?ent compte des assurances perues au ?tre

du sinistre de l"H™tel de Ville. Par ailleurs, la suppression de la taxe d"habita?on sur les rŽsidences principales

se traduit par une perte de ressources pour la commune. Ce?e perte est compensŽe par le transfert de la

compenser sont infŽrieures ˆ celles transfŽrŽes par le dŽpartement. NŽanmoins, le taux de la taxe sur le

non b‰? reste inchangŽ.

UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS

ANIMATIONS

100 000

INDEMNITƒS DES ƒLUS

7

Mai 2021 ? NumŽro 9

LES DƒPENSES DE FONCTIONNEMENT

Un budget de fonc?onnement de 38 556 397 pour embellir et prŽserver le cadre de vie, veiller ˆ la

sŽcuritŽ des administrŽs, transformer le centre?ville.

sont en hausse de 9,26% soit +2 805 834 par rapport ˆ l"an dernier. Ce?e hausse est due ˆ l"inscrip?on

des crŽdits nŽcessaires ˆ la poursuite des travaux de l"H™tel de Ville et pour lesquels la Ville a reu une

rece?e d"assurance. Ë celles?ci s"ajoutent 5 438 864 d"opŽra?ons d"ordre.

UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS

B‰?ments et urbanisme : 8 108 204

Voirie : 692 612

Espaces verts et propretŽ urbaine : 2 303 621

Manifesta?ons : 221 483

QUALITƒ ET CADRE DE VIE

Affaires scolaire et jeunesse : 4 228 192

Sport : 1 268 740

Culture : 1 671 551

Seniors : 188 463

ƒDUCATION, CITOYENNETƒ, SOLIDARITƒ

Cet ŽtŽ, 15 personnes de l"associa?on TTS vien? dront renforcer les effec?fsde la Villepour amŽliorer encore votre cadre de vie. Baisse de 319 000 euros de l"enveloppe desindemnitŽs des Žlus lors de la sŽance du 10 avril, sur proposi?on du Maire Ludovic Pajot, une baisse historique de l"enveloppe des indemnitŽs des Žlus.

Sur le mandat 2020?2026 : c"est 319 000 qui vont

tre ŽconomisŽs.

Mai 2021 ? NumŽro 9

8

UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS

L"inves?ssement prŽvu en 2021 est de 17 698 946 contre 13 245 017 en 2020. Ces dŽpenses sont rŽpar?es

ˆ hauteur de 12 192 899 pour les opŽra?ons rŽelles et 50 000 pour les opŽra?ons d"ordre.

Ce programme d"inves?ssement rŽpond aux a?entes des administrŽs.

INVESTISSEMENT

RƒNOVATION DES VOIRIES

1 745 000

Important programme de rŽnova?on des

voiries : ? rue Raymond Deruy ? sen?er de Divion ? cours Kennedy

AMƒNAGEMENTS URBAINS

796 000

DŽmoli?on

du Jenkins

JEUNESSE

CrŽa?on d"une aire de jeux, quar?er des Terrasses

1 245 000

500 000

130 000

246 000

150 000

9

Mai 2021 ? NumŽro 9

UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS

SUBVENTION DE LA VILLE AU CCAS 1 703 000

Dont 200 000 pour les Žcoles

NUMƒRIQUE 400 000

TRAVAUX DANS LES

BåTIMENTS PUBLICS

2 493 000

SƒCURITƒ

RŽhabilita?on du groupe scolaire Loubet

Complexe spor?f LŽo Lagrange

Travaux pour la crŽa?on d"un poste de Police Municipale:

180 000

Installa?on de 12 nouvelles camŽras :70 000

CrŽa?on d"un Centre de Supervision Urbain :90 000

1 870 000

260 000

1 070 000

10

Mai 2021 ? NumŽro 9

Quel ton a ŽtŽ donnŽ ˆ ce premier budget du mandat ? avec un contexte na?onal liŽ ˆ la crise sanitaire.

Quels en sont les points clŽs ?

Nous me?ons l"accent sur la sŽcuritŽ

des Bruaysiennes et des Bruaysiens au travers du renforcement du nombre de camŽras, la mise en place de la police municipale et la crŽa?on du centre de supervision urbain. d"embellir et de prŽserver le cadre de viedes habitants afin de retrouver une ville o il fait bon vivre avec Žgalement une transforma?on de l"amŽnagement urbain.

Nous avons aussi dŽcidŽ de ne

pas mune.

INTERVIEW DE SANDRINE PRUD"HOMME

11

Mai 2021 ? NumŽro 9

Comment avez?vous ajustŽ les dŽpenses de fonc?onnement ?

Deux dŽpenses obligatoiresentra"nent la hausse des dŽpenses rŽelles de fonc?onnement 2021, notamment

reconstruc?on de l"H™tel de Ville,soit une charge supplŽmentaire de plus de 2 986 000 et la suppression de la Taxe d"Habita?on sur les rŽsidences principales(TH) qui se traduit habitants.

Nous avons regardŽ chaque dŽpense.Par exemple ce?e annŽe, nous avons dŽcidŽ de ne pas acheter

de nouveaux vŽhicules mais de crŽer un pool de vŽhicules afin de ra?onaliser.

L"un des ŽlŽments importants ˆ retenir de ce budget, c"est une Žpargne ne?e qui est ˆ nouveau posi?ve alors

que depuis plusieurs annŽes elle Žtait nŽga?ve ! Ë quoi rŽpond votre programme d"inves?ssement ? Nous avons ŽtŽ Žlus pour amŽliorer le cadre de vie des habitantsde notre ville et nous voulons y me?re les moyens dans les limites de nos ressources. d"Žquipement en forte augmenta?on de plus de 64 % par rapport aux inscrip?ons 2020. Un inves?ssement 2021 qui reprend les principaux besoins de la popula?on, la sŽcuritŽ, un important programme de rŽnova?on des voiries, l"amŽnagement urbain, la crŽa?on d"une aire de jeux au quar?er des Terrasses et le numŽrique avec un important programme d"inves?ssements pour les

Žcoles.

Pouvez?vous nous donner des exemples, notamment sur les Žconomies rŽalisŽes ?

Ce?e annŽe, la masse salariale est ma"trisŽe,elle est en diminu?on de 0,8% par rapport ˆ 2020.

Nous avons entamŽ un important programme pour rechercher des subven?ons.Nous nous sommes rendus compte que certains projets avaient ŽtŽ lancŽs par la prŽcŽdente municipalitŽ sans rechercher forcŽment toutes les subven?ons possibles. Nous avons dŽsormais un suivi des recherches de subven?ons sur chaque et nous avons obtenu plus de 200 000 euros de sub? ven?on. Nous avons dŽcouvert aussi certaines gabegies quand nous sommes arrivŽs aux responsabilitŽs et nous y avons mis fin.

Il n"y a pas de pe?tes Žconomies.Par exemple,

nous avons revendu la voiture de fonc?on du maire. D"autres Žconomies seront rŽalisŽes l"annŽe prochaine sans impacter les services ˆ la popula?on.

ADJOINTE EN CHARGE DES FINANCES

MERCI AUX AGENTS DU

SERVICE "FINANCES"

Le programme des rŽnova?ons et des amŽnagements prŽvus en 2021 sur le territoire de la commune

associŽe con?nuera ˆ embellir le cadre de vie des habitants, apporter des services rendus et la sŽcuritŽ aux usagers.

Des inves?ssements structurants sont notamment inscrits pour entretenir les b‰?ments et Žquipements

existants, rŽnover les voiries.

VOIRIE

9 000

Rue du Herlin

200 000

Chemin des Dames

20 000

Sen?er Wargnier (frais d"Žtude)

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Mai 2021 ? NumŽro 9

UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS

COMMUNE ASSOCIƒE DE LABUISSIéRE

CIMETIéRE : 55 000

BåTIMENTS

Salle Georges Hurtrel

8 000

Stade vŽlodrome

60 000

62400 BŽthune ? 03 21 68 46 94

bethune@fonda?onclara.org ? fourriererefuge?bethunebruay.fr

ZOOM SUR LE REFUGE INTERCOMMUNAUTAIRE

13

Mai 2021 ? NumŽro 9

Mares ˆ boue : un disposi?f essen?el ˆ la vie des hirondelles de l"annŽe ? Celle qui annonce les beaux jours et le renouveau... Malheureusement, ce moment tant a?endu arrive de plus en plus tard. Ces oiseaux vivent ˆ proximitŽ de l"homme et sont vic?mes de l"urbanisa?on et de la pollu?on. Les nids, accrochŽs aux propriŽtaires tentŽs de les dŽtruire.

Ces nids sont protŽgŽs par la

loi.Leur destruc?on est illŽgale et donc condamnable. Pour Chantal leur dispari?on progressive sur notre territoire, la municipalitŽ, en lien avec l"associa?on

Ornithonature, prŽsidŽe par ƒric Gallet, a remis en eau la mare ˆ boue rue des ƒtats?Unis

en mars dernier. Un disposi?f nŽcessaire ˆ la nidifica?on des hirondelles de fentre. Une chute importante du nombre de nids et par consŽquent d"oiseaux avait ŽtŽ constatŽe et

deux raisons avaient ŽtŽ ŽvoquŽes : l"u?lisa?on du PVC qui ne permet pas l"accroche de la

boue pour confec?onner les nids et l"absence de boue ˆ proximitŽ des lieux de nidifica?on.

boueux et s"installer ˆ nouveau chez nous" prŽcise l"Žlue. Ces mares fournissent l"eau et la boue indispensables

ˆ la construc?on des nids mais servent aussi de garde?manger, puisque de nombreux insectes y Žvoluent.

D"autres mares sont envisagŽes sur le territoire de la Ville.

Plus d"infos : eric@ornithonature.fr

ANIMAUXPROTƒGER ET SECOURIR

DES HIRONDELLES DANS LA VILLE

L"hirondelle nous amène la belle saison et les

paroles du Sage, la tranquillité de l"âme

DŽmophile

1 par?e refuge

Pour 4 box,

une cour de 20m 2 pour les chats

1 espace pour les

cha?es avec chatonsquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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