REGLEMENT DES CIMETIERES ET DES SITES CINERAIRES DE
MAIRIE DE LILLERS. Service Etat-Civil – Elections. REGLEMENT. DES CIMETIERES. ET DES SITES CINERAIRES. DE LA COMMUNE DE LILLERS. ***
Recueil Spécial n° 102 du 17 novembre 2017
Nov 17 2017 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture
POLICE SANITAIRE XVIIe siècle-1923 État numérique détaillé de la
milliers de communes atteintes et aussi à se risquer dans une typologie des Projet de règlement sanitaire pour les côtes de l'Océan et de la. Manche.
Untitled
Oct 4 2020 et d'histoire. Musée de France. Maison des Illustres. Tourisme et handicap. Site patrimonial remarquable. Architecture contemporaine.
Mise en page 1
May 3 2021 téléchargement sur notre site. ... Travaux sur le territoire de la commune associée ... CIMETIÈRE : 55 000 €. BÂTIMENTS.
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE R AFFAIRES
soucieux de retracer dans sa diversité la vie d'une commune du Nord. 1226 W Génie militaire (supplément à 66 J) : cimetières militaires 1826-1970.
Journal officiel de la République française
Joêl EDME notaire à Golfe Juan commune de Vallauris avenue aux Sattelites audiovisuel raccord Pda création de sites internet.
Maquette complete.pub
de ville ou dans les mairies annexes de Berguette et de chemins de halage dans la majorité des sites
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU
Apr 19 2021 Dans le cadre de sa stratégie Art déco
MONUMENTS · H1STORIQUES
règlements d'adminisli"ation puhJique. L'immeuhle appartenant à un département il une commune
REGLEMENT DES CIMETIERES ET DES SITES CINERAIRES DE LA
Article 1 – Désignation des cimetières municipaux et sites cinéraires Sur le territoire de la commune de Lillers sont en application de l’article L 2223-1 du Code général des collectivités territoriales affectés aux inhumations : - le cimetière municipal dit « Ancien » situé rue de St Venant
Annexe V Modèle de règlement des cimetières - Guide des procédures
Les communes de 2 000 habitants et plus ou les EPCI de 2 000 habitants et plus compétents en matière de cimetières doivent disposer d'au moins un site cinéraire destiné à l'accueil des cendres es d personnes décédées dont le corps a donné lieu à crémation (article L 2223-1 du CGCT)
GESTION DU CIMETIERE ET SITE CINERAIRE - Banque des territoires
Le règlement du cimetière compétence exclusive du maire garantira la neutralité des lieux : l'organisation du cimetière ne doit pas faire preuv e de mesures discriminatoires ni tenir compte des croyances religieuses (sauf en Alsace-Moselle : cf CGCT art L 2542-12) ou politiques des défunts ou de leur famille
![Mise en page 1 Mise en page 1](https://pdfprof.com/Listes/20/5522-20blb-le-mag9.pdf.pdf.jpg)
SOMMAIRE
Directeur de publica?on
Ludovic Pajot
Rdacteur en chef
Alexandre Maeseele
Rdac?on, maque?e, mise en page
Service Communica?on
Impression
Imprimerie Julien Jopub
communica?on DivionDpt lgal
Mai 2021
Vous ne recevez pas votre
magazine municipal ?Contactez nous sur l"adresse mail :
communica?on@bruaylabuissiere.frDes exemplaires sont votre
disposi?on dans les lieux publics ou en tlchargement sur notre site.Ne pas jeter sur la voie publique
2DITO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 3
dito de Ludovic Pajot
DOSSIER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 4 12
Budget : au service des habitants
ANIMAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 13
Retrouver les hirondelles
SPCIAL LECTIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 14 & 15
Mode d"emploi
ACTUS TRAVAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 20 23
volu?on des travaux dans votre ville
ACTUS CONOMIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 24 26
Portraits de commerces bruaysiens
ACTUS SOCIAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .pages 16 & 17
Ac?ons solidaires
RETOUR EN IMAGES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 18
Retour sur les manifesta?ons du mois d"avril
ACTUS SPORT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 28
USOBL Cyclisme : la renaissance
ACTUS CULTURE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 27
Zoom sur Micromga
ACTUALIT
Mai 2021 ? Numro 9
TAT CIVIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 29
Retrouvez les informa?ons du mois d"avril
ACTUS PRATIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 29
Jardinage et bricolage : non aux nuisances sonoresEXPRESSION DES GROUPES POLITIQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 30
Textes du groupe majoritaire et de l"opposi?on
AGENDA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 31
Notez les diffrentes manifesta?ons du mois de maiACTUS LABUISSIéRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .page 19
Travaux sur le territoire de la commune associeDITO DU MAIRE
budget que le Conseil Municipal a souhait raliste mais surtout u?le chacune et chacun d"entre vous.
que nos restaurateurs et cafe?ers pourront de nouveau nous accueillir en terrasse avant de pouvoir le
faire en salle dans les prochaines semaines, que nos associa?ons pourront reprendre leurs ac?vits. Vous
l"aurez compris, je souhaite pour chacune et chacun d"entre nous que nous puissions progressivement il est urgent que nous puissions reprendre une vie sociale.C"est dans cet op?que, que la ville travaille sur un programme adapt d"anima?ons dans nos quar?ers,
pour tous les ges, pe?ts comme grands.Rgionale de Sant (ARS), les services de l"tat et le Service Dpartemental d"Incendie et de Secours (SDIS),
fonc?onne correctement mme si nous pouvons regre?er le manque de doses disponibles.Prenez soin de vous,
Ludovic Pajot
Votre maire
3Mai 2021 ? Numro 9
voquer les "orienta?ons budgtaires", c"est penser "la ville dans son futur" et la prparer son avenir. La nouvelle quipe municipale
a recherch toutes les conomies possibles raliser sans rduire les services apports la popula?on et cela sans comprome?re
l"effort d"inves?ssement.Ë ce ?tre, ces inves?
?ssements sont, comme jamais, la hausse.Car, la construc?on d"une ville n"est jamais
termine. Les quipements dont dispose la popula?on ont sans cesse besoin d"tre en? tretenus, rnovs, amliors et dvelopps. La municipalit doit faire voluer la Ville et imaginer ce qu"elle pourrait tre dans le futur, la prparer affronter les dfis de demain tout en stabilisant la pression fiscale. 4VOTRE DOSSIER
Mai 2021 ? Numro 9
UNE VISION DYNAMIQUE ET STRATGIQUE DES DPENSESChose promise en juillet 2020. La nouvelle quipe municipale a vot "SON BUDGET". Un budget rigoureux,
vertueux et pragma?que qui reste ambi?eux malgr les faibles moyens financiers de la commune.Vot le
10 avril, il s"est construit avec une a?en?on juste et quitable des deniers publics, tenant compte des chan?ers
mens, des projets venir, des choix arbitrer, sans augmenta?on d"impts. Il s"quilibre 56,20 M dont
17,60 M d"inves?ssement.
BUDGET : Ë QUOI CELA SERT?IL ?
Le vote du budget est un acte prvisionnel qui autorise le maire effectuer des opra?ons de rece?es et de
dpenses. Il a deux orienta?ons.D"une part, il permet de financer les services la popula?on mais aussi de veiller l"entre?en de la voirie,
des b?ments communaux, des terrains... Au fonc?onnement de la commune. D"autre part, il par?cipe l"enrichissement du patrimoine de la ville. l"tat (dota?on globale de fonc?onnement), les produits des services (redevances d"occupa?on du domaine public, concessions funraires, redevances diverses).UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS
Le programme des inves?ssements est ambi?eux et raliste. En 2021, il sera notamment ques?on de me?re aux normes et de scuriser les b?ments recevant du public et le domaine public, de rnover la voirie et le patrimoine municipal, d"amnager les espaces. Parmi les gros dossiers : le groupe scolaire Loubet, le complexe spor?f Lo Lagrange, le stade?vlodrome, le terrain de football Patrice Bergues, l"glise Saint?Mar?n, la Police municipale et la vido?protec?on, les voiries. Trois sources principales de financement des inves?ssements sont mobilises :l"autofinancement, le recours l"emprunt et les partenariats financiers dans le cadre d"appel projets locaux voire europens. Avec notamment un autofinancement ce?e anne de 1 755 153 , en augmenta?on de 74 % par rapport 2020 et un recours l"emprunt de 3 500 000 ramenant l"encours
de la de?e 31 859 217 .Une baisse de la de?e importante !
UN NIVEAU D"INVESTISSEMENT JAMAIS ATTEINT
5Mai 2021 ? Numro 9
Source
d"conomies !Notre Ville, la Ville
d"Hnin?Beaumont et leurs CCAS respec?fs ont sign une conven?on pour assurer des groupements de commande et ainsi rduire les cots de certains marchs.Les subven?onsa?ribues aux associa?ons seront renouveles et values en tenant compte de l"u?lisa?on
faite en 2020. Ont t intgres ce?e tude, les aides indirectes apportes par la ville en termes de mise
disposi?on de locaux, aide logis?que... Des conven?ons sont par ailleurs signes avec l"OJ, l"ABC, Artois
La sec?on de fonc?onnementd"un montant total de 38 556 397 ,contre 35 121 698 en 2020, connait une hausse de 3 434 699 soit +9,78% 6Mai 2021 ? Numro 9
FONCTIONNEMENT
LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
rapport 2020. Le report de l"excdent est de 5 835 078 . Il ?ent compte des assurances perues au ?tre
du sinistre de l"Htel de Ville. Par ailleurs, la suppression de la taxe d"habita?on sur les rsidences principales
se traduit par une perte de ressources pour la commune. Ce?e perte est compense par le transfert de la
compenser sont infrieures celles transfres par le dpartement. Nanmoins, le taux de la taxe sur le
non b? reste inchang.UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS
ANIMATIONS
100 000
INDEMNITS DES LUS
7Mai 2021 ? Numro 9
LES DPENSES DE FONCTIONNEMENT
Un budget de fonc?onnement de 38 556 397 pour embellir et prserver le cadre de vie, veiller la
scurit des administrs, transformer le centre?ville.sont en hausse de 9,26% soit +2 805 834 par rapport l"an dernier. Ce?e hausse est due l"inscrip?on
des crdits ncessaires la poursuite des travaux de l"Htel de Ville et pour lesquels la Ville a reu une
rece?e d"assurance. Ë celles?ci s"ajoutent 5 438 864 d"opra?ons d"ordre.UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS
B?ments et urbanisme : 8 108 204
Voirie : 692 612
Espaces verts et propret urbaine : 2 303 621
Manifesta?ons : 221 483
QUALIT ET CADRE DE VIE
Affaires scolaire et jeunesse : 4 228 192
Sport : 1 268 740
Culture : 1 671 551
Seniors : 188 463
DUCATION, CITOYENNET, SOLIDARIT
Cet t, 15 personnes de l"associa?on TTS vien? dront renforcer les effec?fsde la Villepour amliorer encore votre cadre de vie. Baisse de 319 000 euros de l"enveloppe desindemnits des lus lors de la sance du 10 avril, sur proposi?on du Maire Ludovic Pajot, une baisse historique de l"enveloppe des indemnits des lus.Sur le mandat 2020?2026 : c"est 319 000 qui vont
tre conomiss.
Mai 2021 ? Numro 9
8UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS
L"inves?ssement prvu en 2021 est de 17 698 946 contre 13 245 017 en 2020. Ces dpenses sont rpar?es
hauteur de 12 192 899 pour les opra?ons relles et 50 000 pour les opra?ons d"ordre.
Ce programme d"inves?ssement rpond aux a?entes des administrs.INVESTISSEMENT
RNOVATION DES VOIRIES
1 745 000
Important programme de rnova?on des
voiries : ? rue Raymond Deruy ? sen?er de Divion ? cours KennedyAMNAGEMENTS URBAINS
796 000
Dmoli?on
du JenkinsJEUNESSE
Cra?on d"une aire de jeux, quar?er des Terrasses1 245 000
500 000
130 000
246 000
150 000
9Mai 2021 ? Numro 9
UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS
SUBVENTION DE LA VILLE AU CCAS 1 703 000
Dont 200 000 pour les coles
NUMRIQUE 400 000
TRAVAUX DANS LES
BåTIMENTS PUBLICS
2 493 000
SCURIT
Rhabilita?on du groupe scolaire Loubet
Complexe spor?f Lo Lagrange
Travaux pour la cra?on d"un poste de Police Municipale:180 000
Installa?on de 12 nouvelles camras :70 000
Cra?on d"un Centre de Supervision Urbain :90 0001 870 000
260 000
1 070 000
10Mai 2021 ? Numro 9
Quel ton a t donn ce premier budget du mandat ? avec un contexte na?onal li la crise sanitaire.Quels en sont les points cls ?
Nous me?ons l"accent sur la scurit
des Bruaysiennes et des Bruaysiens au travers du renforcement du nombre de camras, la mise en place de la police municipale et la cra?on du centre de supervision urbain. d"embellir et de prserver le cadre de viedes habitants afin de retrouver une ville o il fait bon vivre avec galement une transforma?on de l"amnagement urbain.Nous avons aussi dcid de ne
pas mune.INTERVIEW DE SANDRINE PRUD"HOMME
11Mai 2021 ? Numro 9
Comment avez?vous ajust les dpenses de fonc?onnement ?Deux dpenses obligatoiresentra"nent la hausse des dpenses relles de fonc?onnement 2021, notamment
reconstruc?on de l"Htel de Ville,soit une charge supplmentaire de plus de 2 986 000 et la suppression de la Taxe d"Habita?on sur les rsidences principales(TH) qui se traduit habitants.Nous avons regard chaque dpense.Par exemple ce?e anne, nous avons dcid de ne pas acheter
de nouveaux vhicules mais de crer un pool de vhicules afin de ra?onaliser.L"un des lments importants retenir de ce budget, c"est une pargne ne?e qui est nouveau posi?ve alors
que depuis plusieurs annes elle tait nga?ve ! Ë quoi rpond votre programme d"inves?ssement ? Nous avons t lus pour amliorer le cadre de vie des habitantsde notre ville et nous voulons y me?re les moyens dans les limites de nos ressources. d"quipement en forte augmenta?on de plus de 64 % par rapport aux inscrip?ons 2020. Un inves?ssement 2021 qui reprend les principaux besoins de la popula?on, la scurit, un important programme de rnova?on des voiries, l"amnagement urbain, la cra?on d"une aire de jeux au quar?er des Terrasses et le numrique avec un important programme d"inves?ssements pour lescoles.
Pouvez?vous nous donner des exemples, notamment sur les conomies ralises ?Ce?e anne, la masse salariale est ma"trise,elle est en diminu?on de 0,8% par rapport 2020.
Nous avons entam un important programme pour rechercher des subven?ons.Nous nous sommes rendus compte que certains projets avaient t lancs par la prcdente municipalit sans rechercher forcment toutes les subven?ons possibles. Nous avons dsormais un suivi des recherches de subven?ons sur chaque et nous avons obtenu plus de 200 000 euros de sub? ven?on. Nous avons dcouvert aussi certaines gabegies quand nous sommes arrivs aux responsabilits et nous y avons mis fin.Il n"y a pas de pe?tes conomies.Par exemple,
nous avons revendu la voiture de fonc?on du maire. D"autres conomies seront ralises l"anne prochaine sans impacter les services la popula?on.ADJOINTE EN CHARGE DES FINANCES
MERCI AUX AGENTS DU
SERVICE "FINANCES"
Le programme des rnova?ons et des amnagements prvus en 2021 sur le territoire de la commune
associe con?nuera embellir le cadre de vie des habitants, apporter des services rendus et la scurit aux usagers.Des inves?ssements structurants sont notamment inscrits pour entretenir les b?ments et quipements
existants, rnover les voiries.VOIRIE
9 000Rue du Herlin
200 000
Chemin des Dames
20 000
Sen?er Wargnier (frais d"tude)
12Mai 2021 ? Numro 9
UN BUDGET AU SERVICE DES HABITANTS
COMMUNE ASSOCIE DE LABUISSIéRE
CIMETIéRE : 55 000
BåTIMENTS
Salle Georges Hurtrel
8 000Stade vlodrome
60 000
62400 Bthune ? 03 21 68 46 94
bethune@fonda?onclara.org ? fourriererefuge?bethunebruay.frZOOM SUR LE REFUGE INTERCOMMUNAUTAIRE
13Mai 2021 ? Numro 9
Mares boue : un disposi?f essen?el la vie des hirondelles de l"anne ? Celle qui annonce les beaux jours et le renouveau... Malheureusement, ce moment tant a?endu arrive de plus en plus tard. Ces oiseaux vivent proximit de l"homme et sont vic?mes de l"urbanisa?on et de la pollu?on. Les nids, accrochs aux propritaires tents de les dtruire.Ces nids sont protgs par la
loi.Leur destruc?on est illgale et donc condamnable. Pour Chantal leur dispari?on progressive sur notre territoire, la municipalit, en lien avec l"associa?onOrnithonature, prside par ric Gallet, a remis en eau la mare boue rue des tats?Unis
en mars dernier. Un disposi?f ncessaire la nidifica?on des hirondelles de fentre. Une chute importante du nombre de nids et par consquent d"oiseaux avait t constate etdeux raisons avaient t voques : l"u?lisa?on du PVC qui ne permet pas l"accroche de la
boue pour confec?onner les nids et l"absence de boue proximit des lieux de nidifica?on.boueux et s"installer nouveau chez nous" prcise l"lue. Ces mares fournissent l"eau et la boue indispensables
la construc?on des nids mais servent aussi de garde?manger, puisque de nombreux insectes y voluent.
D"autres mares sont envisages sur le territoire de la Ville.Plus d"infos : eric@ornithonature.fr
ANIMAUXPROTGER ET SECOURIR
DES HIRONDELLES DANS LA VILLE
L"hirondelle nous amène la belle saison et les
paroles du Sage, la tranquillité de l"âmeDmophile
1 par?e refuge
Pour 4 box,
une cour de 20m 2 pour les chats1 espace pour les
cha?es avec chatonsquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] isolation thermique ite par l extérieur Améliorer son confort thermique, sa facture énergétique et embellir sa façade en une seule opération.
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[PDF] BACCALAUREAT PROFESSIONNEL RESTAURATION
[PDF] [MOZILLA THUNDERBIRD]
[PDF] Titre professionnel - Agent de restauration (serveur)
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[PDF] CAP Agent Polyvalent de Restauration
[PDF] sur 13 08/10/2010 15:58
[PDF] RÉFÉRENTIEL DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL RESTAURATION
[PDF] Mars 2016 CODE DE DÉONTOLOGIE. des employés du Secrétariat du Régime de retraite de l Université du Québec
[PDF] RECONFIGURER SA MESSAGERIE IMAP. Exemple avec Thunderbird
[PDF] MONITEUR D ÉCOLE DE CONDUITE MONITEUR D ÉCOLE DE CONDUITE
[PDF] Demande d enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles CHEF DE RANG