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Environnement et santé

Guide pratique 2010

Établissements recevant du public

Sommaire

Abréviations et définitions

2

Avant-propos

4

Introduction 5

1.

Périmètre du guide 6

1.1 Maîtriser et gérer la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public 6 1.2

Établissements concernés par ce guide 6

1.3

Échelle de gestion 6

2.

À qui s'adresse ce guide ? 6

3.

Organisation et lecture du guide 7

Partie A

Méthode à destination des responsables

d'établissements pour une bonne gestion de la qualité de l'air intérieur (QAI) 9

Chapitre 1

Avant les mesures

connaître, maîtriser, se préparer 10

1.1 Avantages d'une approche proactive

de la QAI dans votre établissement 10 1.2

Effets sur la santé d'une pollution

de l'air intérieur 11

1.3 Le référent QAI : la façon la plus sûre

de maîtriser le sujet dans votre établissement 12

1.4 Trois scénarios pour aborder la gestion

de la QAI dans votre établissement 13

Chapitre 2

Mesures de qualité de l'air/

les interprétations 18 2.1 Différents objectifs de mesures de polluants 18 2.2 Faut-il mesurer les paramètres de confort ? 18 2.3

Compétences 18

2.4

Validation de la mesure 18

2.5

Valeurs de gestion 18

Chapitre 3

Gestion des résultats de mesures de QAI 19

3.1

S'organiser 20

3.2

Actions à engager à l'issue des campagnes

de mesure 22 3.3

Schémas généraux de la démarche 23

Chapitre 4

Amélioration continue de la QAI

26

4.1 La mise en place d'un système d'amélioration

continue 26
4.2

La politique QAI de l'établissement. 26

4.3 La prise en compte de la QAI lors de la

construction ou la réhabilitation de locaux 26

Partie B

Boîte à outils à destination

du référent QAI 27

Boîte n

o 1

En savoir plus sur la QAI et sa mesure

28
1.1

Les problèmes de QAI et leurs sources 28

1.2

Les mesures de qualité de l'air 31

1.3

L'interprétation des mesures :

les valeurs de référence 32

Boîte n

o 2

Les outils nécessaires avant la mise

en oeuvre des mesures 36
2.1

La fiche de poste du référent QAI 36

2.2

Constituer l'équipe QAI 36

2.3

L'enquête préalable 37

2.4

Quels spécialistes contacter dans le cas où

des compétences expertes sont nécessaires ? 38

2.5 Premières investigations et actions "évidentes

et rapides" 39
2.6

Plan d'échantillonnage 40

2.7

Maîtriser la qualité des mesures 40

2.8 Anticiper la gestion des résultats des mesures 41

Boîte n

o 3

Les outils nécessaires après les mesures

41
3.1 Validation des résultats et campagnes complé- mentaires ou de confirmation de mesures 41 3.2

Analyse de la situation 42

3.3 Éléments de communication sur l'interprétation

sanitaire 42
3.4

Diagnostic approfondi et mise en œuvre

des préconisations 43

Conclusion 43

Annexes 45

Établissements recevant du public

Environnement et santé

Établissements recevant du public

Guide pratique 2010

Coordination de la rédaction du guide

Coordination générale

: Emmanuel Briand, Direction générale de la santé (DGS), bureau EA2.

Comité de pilotage

Les travaux ont été pilotés par l'Institut de veille sanitaire (InV

S) et la DGS.

Membres du comité de pilotage

Emmanuel Briand, DGS, bureau EA2

; Catherine Buisson, InVS, Département santé travail ; Hélène Caplat, DGS, Département des urgences sanitaires (DUS) ;

Pascal Chaud, Cellule de l'InVS en région (Cire) Nord-Pas-de-Calais ; Frédéric Dor, InVS, Département santé environnement (DSE) ; Florence Kermarec,

InVS, DSE

; Anne-Hélène Liebert, DGS, DUS ; Frédérique Simon-Delavelle, DGS, DUS ; Nathalie Tchillian, DGS, bureau EA2 ; Soizic Urban, DGS, bureau EA2.

Contributions

Personnes ayant participé à la réfiexion et à la rédacti on au sein des différents groupes de travail

Emmanuel Briand, DGS, bureau EA2

; Charlotte Bringer-Guerin, DGS, bureau EA2 ; Patricia Bristol-Gauzy, Direction générale de l'enseignement scolaire ;

Marie Carrega, ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer

; Bernard Collignan, Centre scientiflque et technique du batîment (CSTB)

; Claudine Delaunay, Laboratoire centrale de la préfecture de Paris ; Frédéric Dor, InVS, DSE ; Nicolas Froment, Direction générale du

travail (DGT)

; Christophe Heyman, Cire Nord-Pas-de-Calais ; Céline Im-Saroeun, Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France ; Marion Keirsbulck,

Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail ; Marie-Aude Kerautret, Laboratoire d'hygiène de la ville de Paris (LHVP) ; Juliette Larbre, Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) ; Yvon le Moullec, LHVP ; Corinne Mandin, CSTB ; Caroline Marchand,

Ineris

; Laurence Marescaux, DGT ; Nadia Nikolova, Assistance publique - Hôpitaux de Paris ; Alban Robin, Direction départementale des affaires sanitaires

et sociales du Val-d'Oise ; Soizic Urban, DGS, bureau EA2.

Ce guide a été élaboré en même temps que le guide piloté par l'InVS sur le diagnostic et la prise en charge des syndromes collectifs inexpliqués.

Les deux réfiexions ont été menées conjointement et partag ées au cours de cinq réunions plénières. 2 Gestion de la qualité de l'air intérieur dans les établissement s recevant du public

Ministère de la Santé et des Sports - 2010

Abréviations et définitions

AcmoAgent chargé de la mise en oeuvre

des règles d'hygiène et de sécurité AfssetAgence française de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail*

ARSAgence régionale de santé

BETBureau d'études techniques

BRGMBureau de recherches géologiques et

minières

CHSComité d'hygiène et sécurité

CHSCTComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

COMonoxyde de carbone

CO 2

Dioxyde de carbone

COSVComposé organique semi-volatil

COVComposé organique volatil

CSTBCentre scientique et technique du

bâtiment

CVCChauffage-ventilation-climatisation

DGSDirection générale de la santé

DrealDirection régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

ERPÉtablissement reçevant du public

HCSPHaut Conseil de la santé publique

InVSInstitut de veille sanitaire

LCSQALaboratoire central de surveillance de la

qualité de l'air intérieur

OMSOrganisation mondiale de la santé

OQAIObservatoire de la qualité de l'air intérieur PM 10

Particule de diamètre aérodynamique

médian inférieur à 10 m PM 2.5

Partiale de diamètre aérodynamique

médian inférieur à 2,5 µm

QAIQualité de l'air intérieur

VAIValeur d'action immédiate

VARValeur d'action rapide

VGAIValeur guide de l'air intérieur

VIRValeur intermédiaire d'information et de

recommandations

VLCPValeur limite d'exposition professionnelle

VRValeur repère

Depuis le 1

er

juillet 2010, l'Afsset et l'Afssa sont fusionées dans une nouvelle agence, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses).

3

Ministère de la Santé et des Sports - 2010

Gestion de la qualité de l'air intérieur dans les établissement s recevant du public

Enquête préalableEnquête réalisée idéalement avant la campagne de mesures et permettant de recueillir

les informations concernant les différents facteurs de risques et d'identier les sources de problèmes de QAI potentiels. Elle comporte une visite in situ mais ne s'y limite pas.

Équipe QAIÉquipe composée d'acteurs de la QAI, coordonnée par le référent QAI qui travaille avec ce

dernier pour gérer la QAI dans l'établissement.

Établissement recevant

du public) D'après la dénition de l'article R.232-2 du code de la construction et de l'habitation "constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non. Sont considérées comme faisant partie du public toutes les personnes admises dans l'établissement à quelque titre que ce s oit en plus du personnel".

Référent QAIPersonne en charge de la gestion de la QAI dans l'établissement. Elle coordonne l'équipe

QAI.

Responsable

d'établissement Terme générique couvrant toute personne morale ou physique ayant une responsabilité

formelle en matière d'entretien ou d'exploitation d'un établissement. Si ces responsabilités

sont dispersées entre plusieurs acteurs, le terme responsable d'établissement renvoie àquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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