[PDF] Santé Protection sociale Solidarité

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15 juin 2012

Ministère des Affaires sociales et de la Santé

Plan de classement

Sommaire thématique

Sommaire chronologique

C vis de concours vis de vacance de postes

Santé

Protection sociale

Solidarité

N

°5 - 15 juin 2012

DIRECTION

DE L'INFORMATION

LÉGALE

ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix

75727 Paris Cedex 15

www.dila.premier-ministre.gouv.fr Directeur de la publication : François Carayon - Rédactrice en ch ef : Catherine Baude Réalisation : Bureau de la politique documentaire

14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44

u ..Plan de classement

Administration

Administration générale

Administration centrale

Services déconcentrés

Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelle

Santé

Professions de santé

Établissements de santé

Santé publique

Pharmacie

Solidarités

Professions sociales

Établissements sociaux et médico-sociaux

Action sociale

Droits des femmes

Population, migrations

Protection sociale

Sécurité sociale : organisation, financement

Assurance maladie, maternité, décès

Assurance vieillesse

Accidents du travail

Prestations familiales

Mutuelles

BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n

5/2012 SOMTHE, Page 1.

Sommaire thématique

Pages __ _.

ADMINISTRATION

Administration gŽnŽrale

AutoritŽs administratives indŽpendantes et Žtablissements sous tutelle

Note de service DRH/DRH2C n° 2012-61 du 15 février 2012relative aux prestations d'action sociale

en faveur des agents pour 20121

Arrêté du 20 avril 2012portant nomination au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine et

modifiant l'arrêté du 25 octobre 201136

Arrêté du 3 mai 2012portant renouvellement des membres nommés du conseil d'administration de

l'Institut national de jeunes sourds de Paris37

Décisionn

français du sang38

Décision n

°N 2012-01 du 19 mars 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang41

Décision DG n

° 2012

-43 du 30 mars 2012modifiant la décision DG n° 2011-275 du 30 décembre 2011

modifiée portant nomination au groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des

médicaments et des préservatifs à l'Agence française de sé curité sanitaire des produits de santé42

Décision n

°N 2012-03 du 4 avril 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang43

Décisionn

Décisionn

Décision n

°N 2012-07 du 4 avril 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang46

Décision n

°N 2012-08 du 4 avril 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang47

Décision n

°N 2012-09 du 4 avril 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang48

Décision n

°N 2012-10 du 4 avril 2012 portant nomination à l'Établissement français du sang49

Décision DG n

° 2012

-49 du 5 avril 2012portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision n

°DS 2012-08 du 5 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang52

Décision n

°DS 2012-09 du 5 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang53

Décision n

°DS 2012-10 du 5 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang,54

Décision n

°DS 2012-11 du 5 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang55

Décision DG n

° 2012

-52 du 13 avril 2012portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n

° 2012

-59 du 13 avril 2012portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux57

Décision DG n

° 2012

-61 du 13 avril 2012portant nomination d'experts auprès de la commission

d'autorisation de mise sur le marché mentionnée à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique58

BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n

5/2012 SOMTHE, Page 2.

Décision DG n

° 2012

-60 du 17 avril 2012portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n

° 2012

-62 du 17 avril 2012portant prorogation du mandat des membres du groupe

d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'Agence

française de sécurité sanitaire des produits de santé60

Décision DG n

° 2012

-63 du 18 avril 2012portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décisionn

français du sang62

Décisionn

français du sang66

Décisionn

français du sang70

Décisionn

français du sang73

Décisionn

français du sang76

Décisionn

français du sang79

Décisionn

français du sang83

Décisionn

français du sang86

Décisionn

français du sang89

Décisionn

français du sang93

Décisionn

français du sang97

Décisionn

français du sang101

Décisionn

français du sang104

Décisionn

français du sang107

Décision

n français du sang111

Décisionn

français du sang115

Décisionn

français du sang119

Décision n

°DS 2012-29 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang122

Décision n

°DS 2012-30 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang123

Décision n

°DS 2012-31 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang124

Décision n

°DS 2012-32 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang125

Décision n

°DS 2012-33 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang126

Décision n

°DS 2012-34 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang127

Décision n

°DS 2012-35 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang128 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n

5/2012 SOMTHE, Page 3.

Décision n

°DS 2012-36 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang129

Décision n

°DS 2012-37 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang130

Décision n

°DS 2012-38 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang131

Décision n

°DS 2012-39 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang132

Décision n

°DS 2012-40 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang133

Décision n

°DS 2012-41 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang134

Décision n

°DS 2012-42 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang135

Décision n

°DS 2012-43 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang136

Décision n

°DS 2012-44 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang137

Décision n

°DS 2012-45 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang138

Décision n

°DS 2012-46 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang139

Décisionn

français du sang140

Décisionn

français du sang143

Décision n

°DS 2012-49 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang147

Décision n

°DS 2012-50 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang148

Décision n

°DS 2012-51 du 24 avril 2012portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang149

Décision n

°M 2012-03 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang150

Décision

n °M 2012-04 du 24 avril 2012portant désignation de la personne responsable des marchés au sein de l'Établissement français du sang151

Décision n

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