[PDF] Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées

Les Sorties scolaires avec Nuitée

L'espace qui suit a été élaboré pour faciliter la constitution des dossiers de sorties scolaires avec nuitée(s) dans les écoles maternelles et élémentaires publiques en présentant les différents types de sorties ainsi que la réglementation et les pièces nécessaires à leur élaboration. Dossier de demande de sorties scolaires avec nuitées, annexes à ...

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Comment gérer les sorties scolaires avec nuitées et sans nuitée ?

SortieSco Gestion des sorties scolaires Cette application s’adresse aux classes des établissements publics du 1er degré. Elle est utilisée pour la gestion des dossiers de demande de sortie scolaire avec nuitées et sans nuitée. Cette documentation décrit les fonctionnalités des sorties scolaires avec nuitées.

Comment participer à l’encadrement des sorties scolaires ?

Pour participer à l’encadrement des sorties scolaires, les adultes doivent y être autorisés, par écrit, par le directeur d’école. du recteur d’académie, du DASEN agissant par délégation du recteur d’académie ou de l’EPLE pour la participation des personnes relevant de sa compétence (un AESH par exemple).

Comment se déroule une sortie scolaire ?

Quel que soit le type de sortie scolaire, le départ et le retour des élèves se font à l’école. À titre exceptionnel, dans le cadre des sorties scolaires facultatives, tous les élèves peuvent cependant être invités à rejoindre un autre lieu de rassemblement après accord exprès de tous les parents. par autocar.

Comment faire une sortie scolaire facultative ?

Lorsque la sortie scolaire est facultative, l’enseignant collecte l’autorisation écrite des responsables légaux des élèves mineurs, datée et signée. La signature du formulaire d’autorisation parentale par l’un des titulaires de l’autorité parentale suffit, l’accord de l’autre parent étant présumé.

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Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires

Récapitulatif des pièces à joindre au dossier de sorties scolaires avec nuitées. ? Demande d'autorisation de départ (annexe 1). ? Projet pédagogique et 



CONSTITUTION DUN DOSSIER DE SORTIE SCOLAIRE AVEC

SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITÉE(S). FICHE DE SUIVI à joindre au dossier (en 1 seul exemplaire). Académie Aix-Marseille et Étranger : 2 dossiers complets (dont 1 



Sorties scolaires avec nuitées

P.J.: Dossier de sortie scolaire avec nuitées RECAPITULATIF DES PIECES ET DELAIS DE TRANSMISSION. Autres départements ... PIECES A JOINDRE.



Untitled

Objet : Rappel des procédures administratives des sorties scolaires Pièces à fournir pour la constitution d'un dossier de sortie scolaire avec nuitées :.



Guide daide à la constitution dun dossier sortie avec nuitées

hors-série N°7 du 23/09/99 : “Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ”) modifiée par : - La circulaire n°2004 



DSDEN44 2022 - 2023 0

La circulaire départementale sur les sorties scolaires. L'avenant au dossier de sortie avec nuitées (annexe 3).



Guide des sorties scolaires

séjours d'au moins quatre nuitées (classes de découvertes). Dès lors qu'une sortie scolaire inclut une partie de la pause méridienne ou dépasse les horaires.



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hors vacances scolaires. 3 exemplaires. Projet pédagogique. PIECES A JOINDRE. Demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s): indiquer.



Bordereau récapitulatif des pièces à joindre

Joindre le schéma de conduite. Bordereau récapitulatif de pièces à joindre pour chaque dossier de sortie scolaire en France avec nuitée(s).



Dématérialisation

pour sorties scolaires avec nuitée(s) : processus et outils Chapitre VI – Récapitulatif des pièces du dossier de demande d'autorisation.



RECAPITULATIF DES PIECES ET DELAIS DE TRANSMISSION - Education

PIECES A JOINDRE Délai de transmission 8 semaines avant le départ hors vacances scolaires Délai de transmission 5 semaines avant le départ hors vacances scolaires Délai de transmission 8 semaines avant le départ hors vacances scolaires Demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) :

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