DANS LE SECTEUR AGRICOLE AU MAROC
Apr 1 2018 l'adhésion à l'OMC
Manuel dexécution
ADA. Agence pour le Développement Agricole. ANO. Avis de Non Objection. AON. ASIMA. Appel d'Offres National. Agriculture Solidaire et Intégrée au Maroc.
World Bank Document
Dec 20 2017 Unité monétaire = Dirham marocain (MAD) ... ADA. Agence pour le Développement Agricole ... dollars en devises (Maroc Citrus
FONDS de DÉVELOPPEMENT agricole
Dec 31 2020 cahier de charges objet de la Norme Marocaine ... Du centre d'appel d'information du MAPMDREF au 08 020 020 50. • Site internet du MAPMDREF ...
FONDS de DÉVELOPPEMENT agricole
pour les sociétés et les bureaux d'étude non installés au Maroc le certificat de Du centre d'appel d'information du MAPMDREF au 08 020 020 50.
RAPPORT ACTIVITE DEPP 2016.pdf
Jun 1 2015 afin de pouvoir mieux nous projeter sur la période 2017-2021. ... les normes IAS/IFRS et la préparation de l'appel d'offres relatif à ...
World Bank Document
Nov 20 2020 8 En termes de structure d'incitation
Rapport de synthèse sur lagriculture au Maroc
Feb 15 2021 Figure 16 - Production marocaine de sucre 2007/08-2016-2017 (tonnes) . ... Figure 51 – Croissance de l'offre nationale et de la demande ...
LATLAS DU DIABÈTE DE LA FID
Mar 2 2020 Offre des soins pour le diabète – utiliser les données pour favoriser l'action ... de l'OMS ou de l'American Diabetes Association (ADA). Ils.
RappoRt suR les etablissements et entRepRises publics
Nov 1 2016 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2017 ... un appel d'offres dédié aux petits agriculteurs portant sur 959 projets constitués de ...
PARTENARIAT PUBLIC PRIVE AUTOUR DES TERRES AGRICOLES DU
consultant le document relatif au règlement de rappel d'offres précité et disponible sur le site web de l' ADA (www ada gov ma) La date limite de remise des offres par les candidats est fixée au plus tard le 02 juin 2017 à 15 h auprès de l'Agence pour le Développement Agricole
Dossier type d’appel d’offres pour l’acquisition de fournitures
Cette Section contient plusieurs modèles d’avis d’appel d’offres selon la nature de la procédure mise en œuvre (avec ou sans pré qualification ou dans le cadre d’appel d’offres restreint) Section I Instructions aux candidats (IC) Cette Section fournit aux candidats les informations utiles pour préparer leurs soumissions
DOSSIER TYPE D’APPEL D’OFFRES - World Bank
1 Introduction Ce Dossier type dappel doffres est destiné à servir de modèle pour des contrats à prix unitaires (prix unitaires ou taux unitaires dans un devis quantitatif) et des contrats rémunérés au forfait qui sont dusage courant pour des contrats de Travaux
Searches related to ada france appel doffre 2017 PDF
Modèle d’Avis d’Appel d’Offres (AAO) MODELE DE SUPPORT AVIS D’APPEL D’OFFRES Modèle type pour les invitations à soumissionner Date: [date d'émission des IAS] Prêt N°: IAS N°: 1 L’invitation à soumissionner suit l'avis général d'acquisition pour ce projet qui a été publié sur UNDB online[insérer le numéro] du
Qu'est-ce que le dossier d'appel d'offres standard pour la passation des marchés de travaux ?
Préface Ce dossier d’appel d’offres standard pour la passation des marchés de travaux a été élaboré par la Banque Ouest Africaine de Développement et tient compte des documents types d’appel d’offres type de la Banque mondiale pour la passation des marchés de fournitures, de la BAD et de l’UEMOA.
Comment utiliser le dossier d’appel d’offres type pour la passation des marchés de services ?
L’utilisation de ce dossier d’appel d’offres type pour la passation des marchés de services est possible, que l’appel d’offres ait été précédé d’une procédure de pré qualification ou non. Une brève description de ce document figure ci-après
Qui fournira les données particulières de l’appel d’offres ?
Si les Données particulières de l’appel d’offres l’exigent, le Soumissionnaire fournira la preuve qu’il est dûment habilité par le fabricant des biens à fournir, dans le pays de l’Autorité contractante, les biens indiqués dans son offre. B. Contenu du Dossier d’appel d’offres 6. Sections du Dossier d’appel d’offres
Qu'est-ce que le dossier d'appel d'offres ?
6.1 Le Dossier d’appel d’offres comprend les Sections dont la liste figure ci-après. Il doit être lu en conjonction avec tout additif éventuel, émis conformément à la clause 8 des IC. PREMIÈRE PARTIE : Procédures d’appel d’offres ? Section 0. Avis d’appel d’offres Section I. Instructions aux candidats (IC) Section II.
DOCUMENT DE LA BANQUE MONDIALE
POUR USAGE OFFICIEL UNIQUEMENT
BANQUE INTERNATIONALE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DEVELOPPEMENTDOCUMENT D'EVALUATION DE PROGRAMME
SUR UNE
PROPOSITION DE PRÊT
D'UN MONTANT DE 200 MILLIONS DE DOLLARS US
AUROYAUME DU MAROC
POUR UN
PROGRAMME-POUR-LES-RESULTATS DE RENFORCEMENT DES CHAÎNES DE VALEURAGROALIMENTAIRES
29 NOVEMBRE 2017
Pôle de Compétences Global Agriculture
Pôle de Compétences Global Commerce et CompétitivitéRégion Moyen-Orient et Afrique du Nord
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I-2TAUX MONETAIRES
(Taux de change en vigueur le 31 Octobre 2017)Unité monétaire = Dirham marocain (MAD)
1.00 $US = 9.44 MAD
1.00 MAD = 0.11 US$
ANNEE BUDGETAIRE DU GOUVERNEMENT
1 janvier 31 décembre
ABREVIATIONS ET ACRONYMES
ADA Agence pour le Développement Agricole
AFD Agence Française de Développement
BDS Services de Développement des Affaires (Business Development Services)CAM Crédit Agricole du Maroc
CETIA Centre Technique des Industries agro-alimentairesCIA alimentaire
CNCP Commission Nationale de la Commande PubliqueCP Contrat-Programmes
CPS Stratégie de Partenariat avec le Pays
CTT Centre de Transfert et de Technologie
DDFP Direction du Développement des Filières de Production DEFR Direction de l'Enseignement, de la Formation et de la Recherche DERSDF Direction Financière
ILD Indicateur Lié aux Décaissements
DPA Directions Provinciales de l'Agriculture
DPL Prêt de Politique de Développement
DRA Directions Régionales de l'Agriculture
DSS Direction de la Stratégie et de la Statistique EBRD Banque Européenne pour la Reconstruction et le DéveloppementEC Commission Européenne
EIA L'Evaluation de l'Impact Environnemental
ENA e Meknès
ESIA Évaluation de l'impact Environnemental et SocialESMP Plan de Gestion Environnementale et Sociale
ESSA Évaluation des Systèmes Environnementaux et SociauxEU Union Européenne
FAO Organisation pour l'Alimentation et l'Agriculture (Nations Unies)FDA Fond de Développement Agricole
FSA Évaluation des Systèmes Fiduciaires
FY Exercice Fiscal
GDP Produit Intérieur Brut
GEF Fonds pour l'Environnement Mondial
GI Indications Géographiques
GIEGoM Gouvernement du Maroc
GRS Service de Réparation des Griefs
IAV Institut Agronomique et Vétérinaire
IBRD Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement I-3 ICPC Instance Centrale de Prévention de la Corruption ICT Technologies de l'Information et des CommunicationsIEG Groupe d'Evaluation Indépendant
IFC Société Financière Internationale
IGA Inspection Générale deIGF Inspection Générale des Finances
IMF Fond Monétaire International
INRA Institut National de Recherche Agronomique
IPF Financement de Projets d'Investissement
ISPIVA Agence de Vérification Indépendante
M&E Suivi et Evaluation
MAD Dirham Marocain
MAPMDREF Ministère de l'Agriculture, de la Pêche Maritime, du Développement Rural et desEaux et des Forêts
MEF Ministère de l'Economie et des Finances
MENA Moyen-Orient et Afrique du Nord
MI Ministère de l'Intérieur
MIICEN Ministère de l'Industrie, des Investissements, du Commerce et de l'EconomieNumérique
MIS Systèmes d'Information sur le Marché
MOP Manuel Opérationnel du Programme
MoU Protocole d'Entente
MT Tonne
ONCA Office National du Conseil Agricole
ONSSA Office National de Sécurité Sanitaire des produits Alimentaires PPR Prêt-Programme axé sur les RésultatsPAP Plan d'Action du Programme
ODP Objectif de Développement du Programme
PEFA Dépenses Publiques et Responsabilité Financière PME Petite et Moyenne EnterpriseUGP Unité de Gestion du Programme
PMV Plan Maroc Vert
SCD Diagnostic Systématique du Pays
SDL Société de Développement Local
SDR Société de Développement Régional SDOQ SECO Secrétariat d'Etat Suisse aux Affaires Economiques SNDD Stratégie Nationale de Développement Durable SORT Outil d'Evaluation des Risques Liés aux Opérations SystématiquesSPS Sanitaire et Phytosanitaire
UNDP Programme de Développement des Nations UniesUS États-Unis d'Amérique
BM Banque Mondiale
Vice-Président Régional :
Directrice Pays :
Vice- Présidents des Pôles de CompétencesGlobaux :
Hafez M. H. Ghanem
Marie-Francoise Marie-Nelly
Juergen Voegele/Anabel Gonzalez
Managers des Pôles de Compétences Globaux : Julian A. Lampietti/Nabila AssafChefs : Marianne Grosclaude/Hind Kadiri
I-4Sommaire
I. CONTEXTE STRATEGIQUE ....................................................................................................................... I-6
A. CONTEXTE DU PAYS ................................................................................................................................ I-6
B. CONTEXTE SECTORIEL ET INSTITUTIONNEL .................................................................................... I-6
C. RELATION AVEC LE SPP/CPS ................................................................................................................ I-10
D. JUSTIFICATION DE L'ENGAGEMENT DE LA BANQUE ET CHOIX DE L'INSTRUMENT DEFINANCEMENT ................................................................................................................................................. I-11
II. DESCRIPTION DU PROGRAMME ......................................................................................................... II-12
A. PROGRAMME GOUVERNEMENTAL ................................................................................................... II-12
B. OBJECTIF DE DEVELOPPEMENT DU PROGRAMME (ODP) ET RESULTATS CLES .................... II-15C. PERIMETRE DU PROGRAMME PPR .................................................................................................... II-15
D. INDICATEURS LIES AU DECAISSEMENT ET PROTOCOLES DE VERIFICATION ....................... II-23 E. RENFORCEMENT DES CAPACITES ET RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL ............................ II-24III. .............................................................................................. III-24
A. ................................................. III-24B. SUIVI ET EVALUATION DES RESULTATS ....................................................................................... III-27
C. ARRANGEMENTS RELATIFS AUX DECAISSEMENTS ................................................................... III-28
IV. RESUME DE L'EVALUATION ........................................................................................................... IV-28
A. EVALUATION TECHNIQUE ................................................................................................................ IV-29
B. FIDUCIAIRE ........................................................................................................................................... IV-32
C. EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX................................................................................ IV-34
D. EVALUATION DES RISQUES .............................................................................................................. IV-37
E. PLAN D'ACTION DU PROGRAMME ................................................................................................... IV-37
Annexe 1: Description Détaillée du Programme ............................................................................................... IV-39
Annexe 2: Cadre des Résultats ........................................................................................................................... IV-53
Annexe 3 : Indicateurs liés aux décaissements, arrangements de décaissement et protocoles de vérification IV-
58Annexe 4: Résumé de l'évaluation Technique ................................................................................................... IV-66
Objectif de développement du Programme: Accroître le volume de produits à valeur ajoutée commercialisés
dans certaines chaînes de valeur agroalimentaires dans la zone du Programme .......................................... IV-85
Annexe 5 : Evaluation des systèmes fiduciaires ................................................................................................ IV-93
Annexe 6 : Résumé des évaluations des systèmes environnementaux et sociaux ......................................... IV-108
Annexe 7: Evaluation systématique des risques liés aux opérations (SORT) ............................................... IV-121
Annexe 8: Plan d'action du programme .......................................................................................................... IV-122
...................................................................................................... 125
I-iFICHE SIGNALETIQUE DU DEP
Région du Moyen-
Pôles de Compétences Globaux Agriculture et Commerce et CompétitivitéInformation de base
Date: Secteurs: Agriculture générale, pêche et forets (35%),Agro-industrie, marketing et commerce (35%),
Adaptation / atténuation du changement climatique (20%) et, Eau, assainissement, protection contre les inondations (10%)Directrice Pays: Marie-Francoise Marie-Nelly Thèmes: Soutien aux TPEs et PMEs (20%), services ruraux
et infrastructure (40%), développement des exportations et la compétitivité (30%) et autres développements sociaux (10%).Managers/Départeme
nt spécialise:Vice-Président:
Julian Lampietti/ Agriculture
Nabila Assaf/Commerce et
Compétitivité
Hafez Ghanem
Identifiant du
Programme:
P158346
Chefs de Projet: Marianne Grosclaude/
Hind Kadiri
Programme:
du financement: 01/02/18Date de clôture prévue du
financement :30/09/23 Date de démarrage: 20/12/2017 Date de fin: 31/12/22 I-iiDonnées relatives au financement du projet
[X] Prêt [ ] Subvention [ ] Autres [ ] CréditPour les prêts/crédits/autres (MUSD):
Coût total du
Programme:
US$ 450 Million Financement total
de la Banque:US$200 Million
Autre financement:US$ 250 million
Besoin de
financement: 0Source de financement Montant
EMPRUNTEUR US$250 Million
BIRD/IDA US$200 Million
Total US$450 million
Emprunteur: Royaume du Maroc
Entité responsable: Ministère de l'Agriculture, de la Pêche Maritime, du Développement Rural, et des Eaux et des
Forêts (MAPMDREF)
Contact: Mr.
Nabil Chaouki
Titre: Directeur DDFP
Téléphone No.: +212 537 10 31 76 Email: n.chaouki@agriculture.gov.maDécaissements prévus (en millions USD)
Exercice Financier 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024Annuels 65.0 14.0 35.0 33.0 27.0 26.0 0
Cumulés 65.0 79.0 114.0 147.0 174.0 200.0 200.0Objectif(s) de développement du Programme
L'objectif de développement du P
dans certaines chaînes de valeur agroalimentaires dans la zone du Programme.Conformité
Politique
Le projet dévie-t-
Oui [ ] Non [X]
I-iii Le projet requiert-il des dérogations des politiques de la Banque applicables aux opérations de programmes pour les résultats ?Oui [ ] Non [X]
Ces dérogations ont-elles été approuvées par la direction de la Banque ? Oui [ ] Non [ ]
-t-elle été demandée auConseil ?
Oui [ ] Non [X]
Evaluation générale du niveau de risque : SubstantielConditions et engagements contractuels
Nom Récurrent échéance Fréquence
Manuel Opérationnel du
Programme
de prêtAnnexe 2, Section I, B.4
Oui Continu
r par la Banque,Comité de Pilotage
Référence de prêt
Section I, A, 1 (a)
Oui Continu
maintiendraProgramme, le comité de pilotage composé des représentants des entités et responsable de la supervision stratégique dans le cadre du programme, sous les termes et conditions acceptables pour la Banque et décrits dans le MOPUnité de Gestion du Programme
Réféde prêt
Section I, A, 1 (b)
Oui Continu
tout au long de l'exécution du Programme unité de gestion du programme (UGP) dotée du personnel suffisant
comprenant notamment des spécialistes fiduciaire, administratif et technique (y compris un spécialiste social et environnemental, avec des
qualifications, expérience acceptables pour la Banque. Cette UGP est chargée du sucompris la préparation des rapports d'avancement annuels du Programme, la préparation des états financiers, comme décrit dans le Manuel
Opérationnel du Programme.
Protocole de vérification
Référence de prêt
Annexe 2, Section III
Oui Au moins une fois par an
L'Emprunteur effectuera des missions de vérification au moins une fois par an, conformément aux termes de référence jugés satisfaisants par
la Banque, par l'IGA pour la vérification de la réalisation du RLD # 1 au RLD # 8, qui figurent dans le tableau de la section IV.A.2 de
de l'accord de prêt, et fournira à la Banque au plus tard soixante (60) jours civils après la vérification de la conformité des RLD, un
I-ivrapport sur les résultats de ladite vérification du processus de conformité avec le périmètre et le niveau de détails que la Banque peut
raisonnablement demander. PlanRéférence de prêt
Annexe 2, Section I.B.3
Oui Continu Continu
L'Emprunteur devra réaliser le Plan d'Action du Programme, ou faire en sorte que le Plan d'Action du Programme soit exécuté,
conformément au calendrier établi dans ledit Plan d'Action du Programme et d'une manière acceptable pour la Banque.
Convention de Partenariat
Réféde prêt
Annexe 2, Section I. B. 1
Non Avant le démarrage de toute
activité de la partie 1c) duProgramme
Avant l'exécution de toute activité relevant du Domaine de Résultats 1 (c) du Programme (y compris les RLD concernés), l'Emprunteur doit
avec les entités pertinentes nationales, régionales et locales, y compris Rabat Région Aménagement, signer la Convention de Partenariat
selon les termes etdu Domaine de Résultats 1 (c) du Programme relevant de sa compétence administrative, y compris la
construction et la surveillance des travaux de construction du marché de gros; et (ii) se conformer aux dispositions pertinentes du MOP (y
compris les actions pertinentes dans le cadre du Plan d'action du programme et des Lignes directrices anti-corruption).
Condition de décaissement
Réféde prêt
Annexe 2, Section IV. B. 1 (c)
quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] présentation du secteur portuaire au maroc
[PDF] marsa maroc
[PDF] role dun port maritime
[PDF] définition port maritime
[PDF] fonction d un port maritime
[PDF] activités maritimes et portuaires
[PDF] les differents types de ports maritimes
[PDF] activité portuaire définition
[PDF] les ports maritimes
[PDF] cours gestion portuaire pdf
[PDF] agence navigo montparnasse
[PDF] agence navigo saint lazare
[PDF] ou faire son pass navigo
[PDF] agence ratp la défense