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STATUTS DE LASSOCIATION Article 1 : Constitution et

Article 1 : Constitution et dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 ayant pour.



ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Par exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association.



Exemple de statuts commentés dassociation à direction collégiale

elles n'ont pas lieu de figurer dans vos statuts. Article 1 : Constitution et dénomination. Première obligation de la loi 1901 : faire connaître le titre de 



Statuts de lAssociation ART MASSIF Article 1 Constitution et

Statuts de l'Association ART MASSIF. Article 1 Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie.



FRANCE SOUVERAINE » STATUTS I. DESIGNATION DE L

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STATUTS DE LASSOCIATION RECYCLARTE Article 1

Article 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le.



STATUTS CHAPITRE I – FORME - DENOMINATION - SIEGE

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1 STATUTS Badminton Club Narbonnais Article 1 : Constitution et

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Statuts de lassociation : Club Informatique Kénanais Article 1

Article 1 - Constitution et dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts



MODELE DE STATUTS ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION

conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et le déret du í6 août í9 ì í ainsi qu’aux dispositions du Code du sport relatives à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ARTICLE 2 : OBJET Cette association a pour objet : de faire pratiquer l'équitation sous toutes ses formes ;



Article 1 : Constitution et dénomination Article 1 - BaPaV

Article 1 : Constitution et dénomination Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérent·e·s aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Brest à Pied et à Vélo » Il est fondé entre les adhérent·e·s aux présents statuts



Statuts de l'association ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 et par les textes législatifs et réglementaires concernant les Associations Sportives



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