Synthèse état par commune
Commune. 76232. Indice. Origine Probable. Documents. Légende. Type de Report. 76232-001. Carrière à ciel ouvert. Déclaration d'ouverture.
Chasse au trésor Indices des caches par commune Juin 2021
Indices des caches par commune. Juin 2021. VIERZON. • À l'ombre de la végétation à l'entrée du parc côté quai du Canal. FOËCY. • La cache est nichée.
Gestion par décapage dindice de cavité souterraine
L'éolienne n°4 est impactée par les indices de cavités souterraines n°2 3
Synthèse état par commune
Vattetot-sur-Mer. Seine-Maritime. Commune. 76726. Indice. Origine Probable. Documents. Légende indices n°HNO0007871AA et HNOAA0009056 du BRGM.
Synthèse état par commune
Thérouldeville. Seine-Maritime. Commune. 76685. Indice. Origine Probable. Documents. Légende 3 Indices de terrain "indéterminés" identifiés par ETS.
CADRE DEMPLOIS DES
Indices bruts. 1012. HEA. HEB. HEC. HED. Indices majorés. 818. Durée. 1 an 3 ans 3 ans 3 ans. COMMUNE DE 150 000 À 400 000 HABITANTS. Echelons.
RÈGLEMENT (CE) No 1708/2005 DE LA COMMISSION du 19
19 oct. 2005 période de référence commune de l?indice pour l?indice des prix à la ... 1995 relatif aux indices des prix à la consommation harmo-.
INDICES DEXPLOITATION DE LA THONINE COMMUNE
Le présent document propose une estimation des indices d'exploitation de la thonine commune d'Euthynnus alletteratus capturée sur les côtes algériennes
Synthèse état par commune
Saint-Léonard. Seine-Maritime. Commune. 76600. Indice. Origine Probable. Documents. Légende Le maire décide de requalifier ces indices en tant que.
Synthèse état par commune
Synthèse par commune. Froberville. Seine-Maritime. Commune. 76291. Indice. Origine Probable. Documents. Légende. Type de Report. 76291-001.
IndiceOrigine Probable Documents
LégendeType de Report
76600-001Carrière à ciel ouvert localisation cadastre napo : partie développée Fond de GrainvalIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-001Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-002Carrière à ciel ouvert Plusieurs témoignages affirmant ques les deux déclarations de carrières retrouvées dans les
archives départementales sont à ciel ouvert. Le maire décide de requalifier ces indices en tant que
carrière à ciel ouvert.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-002Carrière à ciel ouvert Carrière -- localisation cadastre napo : partie développée Fond de GrainvalIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-002Carrière à ciel ouvert Carrière hameau de Grainval - localisation cadastre napo : partie développée Fond de GrainvalIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-002Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert à droite du chemin vicinal N°9 du trou d'enfer à la mer et à plus de 40m
de ce chemin et de toute habitation. / Matériaux extraits : Cailloux et marne.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-003Carrière souterraine Extraction de marne. 2 ouvriers.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-004Carrière à ciel ouvert Extraction de pierres siliceuses, distance d'extraction 1800m, % à la route : gaucheIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-004Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Joncs Marins / Matériaux extraits : Silex /
Mode d'exploitation : Carrière à ciel ouvert / Entretien de: 1881-1885Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-005Carrière souterraine Extraction de marne par un tunnel, distance d'extraction 1000mIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-005Carrière souterraine Expertise de for&tec sur la parcelle napoléonienne ICS 5. Modification de la parcelle et du
périmètre de sécurité. Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-005Carrière souterraine Expertise validée par le Maire et avis favorable des services de l'état.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-005Carrière souterraine Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Labour / Matériaux extraits : Marne / Mode
d'exploitation : Carrière en tunnel / Entretien de: 1866-1870Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-006Carrière à ciel ouvert Extraction de cailloux siliceux, distance d'extraction 1500m, % de la route : gaucheIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-006Carrière à ciel ouvert % de la route : droiteIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-006Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : / Mode d'exploitation :
Indéterminé / Entretien de: 1876-1880Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-006Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Joncs Marins / Matériaux extraits : Silex /
Mode d'exploitation : Carrière à ciel ouvert / Entretien de: 1866-1875Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-007Carrière à ciel ouvert % de la route : droiteIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-007Carrière à ciel ouvert Extraction de cailloux siliceux, distance d'extraction 1500m, % de la route : gaucheIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-007Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : / Mode d'exploitation :
Indéterminé / Entretien de: 1876-1880Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-007Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Joncs Marins / Matériaux extraits : Silex /
Mode d'exploitation : Carrière à ciel ouvert / Entretien de: 1866-1875Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-008Carrière à ciel ouvert Extraction de cailloux siliceux. Distance d'extraction=1000m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-008Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Joncs Marins / Matériaux extraits : Silex /
Mode d'exploitation : Carrière à ciel ouvert / Entretien de: 1866-1870Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-009Carrière à ciel ouvert Adaptation du périmètre de sécurité de l'ICS 9 par des forages destructifs.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-009Carrière à ciel ouvert Etude validée par le Maire et avis favorable des services de l'état.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-009Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-009Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Cailloux.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-010Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-010Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Cailloux.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-011Carrière à ciel ouvert Expertise de for&tec sur la parcelle napoléonienne ICS 11. Modification de la parcelle et du
périmètre de sécurité. Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-011Carrière à ciel ouvert Expertise validée par le Maire et avis favorable des services de l'état.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-011Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-011Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Cailloux. / À gauche du CGC 147 du Havre à Fécamp, à
plus de 30m du chemin et de toute habitation.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-012Carrière type indéterminé Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Bois / Matériaux extraits : Silex et Marne /
Mode d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: 1886-1890Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-012Carrière type indéterminé Extraction de silex et de marne. Distance d'extraction=1450m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-013Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-013Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-013Carrière à ciel ouvert Enquête communale sur la création des deux four à brique. Reunion en mairie et aucune
opposition au projet.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-013Carrière à ciel ouvert Autorisation du Sous Prefet et du maire pour l'établissement de deux fours à brique. Les
excavations devront intervenir à au moins deux mètres de la route.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-013Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Argile / Sur le bord du CGC 79 du Havre à Saint-Valery-
en-Caux, pour alimenter une briqueterie.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-014Carrière souterraine 3 forages complémentaires sur la parcelle pour lever une partie supplémentaire du terrain dans le
cadre d'unn projet de construction.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-014Carrière souterraine Adaptation locale du périmètre de sécurité de l'indice 14, suite à des investigations par décapage.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-014Carrière souterraine Adaptation locale du périmètre de sécurité de l'indice 14, suite à des investigations par forages
destructifs.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-014Carrière souterraine Entretien du chemin : RD17 / Parcelle en nature de : Labour / Matériaux extraits : Silex / Mode
d'exploitation : Carrière en tunnel / Entretien de: 1871-1875Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-014Carrière souterraine Extraction par un tunnel.distance d'extraction 800m et 1500m, % de la route : gaucheIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-015IndéterminéIndice levé Parcelle76600-016Carrière souterraine Le maire souhaite lever un indice de carrière souterraine, la DDTM déconseille cette décision sans
la réalisation d'études spécifiques.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-016Carrière souterraine Entretien du chemin : RN25 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : silex-marne / Mode
d'exploitation : Carrière en tunnel / Entretien de: 1891-1895Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-016Carrière souterraine Extraction de silex et de marne par un tunnel.distance d'extraction 2130m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-017Carrière souterraine Entretien du chemin : RN25 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : / Mode d'exploitation :
Carrière en tunnel / Entretien de: 1891-1895Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-017Carrière souterraine Extraction de silex et de marne par un tunnel.distance d'extraction 2130m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-018Carrière souterraine Deux déclarations ont été retrouvées dans les archives relatives à des ouvertures de carrière sur la
parcelle A 846 (1898 et 1937), elles avaient donner lieux à la définition de deux indices (ICS 18 et
19). Une marnière avérée avait été identifiée sur cetIndice levé Parcelle
76600-018Carrière souterraine Carrière ...Indice levé Parcelle
76600-018Carrière souterraine Exploitation souterraine dans la cour-masure de la ferme. / Extraction de marne et silexIndice levé Parcelle
76600-018Carrière souterraine Remise en exploitation d'une ancienne marnière souterraine.Indice levé Parcelle76600-019Carrière souterraine Deux déclarations ont été retrouvées dans les archives relatives à des ouvertures de carrière sur la
parcelle A 846 (1898 et 1937), elles avaient donner lieux à la définition de deux indices (ICS 18 et
19). Une marnière avérée avait été identifiée sur cetIndice levé Parcelle
76600-019Carrière souterraineIndice levé Parcelle
76600-019Carrière souterraine Exploitation souterraine dans la cour-masure de la ferme. / Extraction de marne et silexIndice levé Parcelle
76600-019Carrière souterraine Remise en exploitation d'une ancienne marnière souterraine.Indice levé Parcelle76600-020Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-020Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Argile pour la fabrication de briques, sur le bord de la
RN 25 du Havre à Lille.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-020Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : SableIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-021Carrière à ciel ouvert Plan aux archivesIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-021Carrière à ciel ouvert bois taillis, arbres frutiers, herbage à gauche de la route. Por l'empierrement de la RN25. distance
moyenne de transport=1925m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-022Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RN25 / Parcelle en nature de : Bois / Matériaux extraits : / Mode
d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: 1871-1875Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-022Carrière à ciel ouvert Plan aux archivesIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-022Carrière à ciel ouvert bois taillis, arbres frutiers, herbage à gauche de la route. Por l'empierrement de la RN25. distance
moyenne de transport=1925m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-023Carrière à ciel ouvert Demande de suppression du périmètre de sécurité autour des parcelles napoléoniennes 23, 24, 25,
26 par le Maire de Saint-Léonard, considérant que les extractions de matériaux ont eu lieu à ciel
ouvert. Maintien du risque uniquement sur la parcelle.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-023Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-023Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Sable / Carrière exploitée par un entrepreneur en
travaux public, carrière située à plus de 200m de toute habitation.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-024Carrière type indéterminé Demande de suppression du périmètre de sécurité autour des parcelles napoléoniennes 23, 24, 25,
26 par le Maire de Saint-Léonard, considérant que les extractions de matériaux ont eu lieu à ciel
ouvert. Maintien du risque uniquement sur la parcelle.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-024Carrière type indéterminé Parcelle à vérifierIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-025Carrière à ciel ouvert Demande de suppression du périmètre de sécurité autour des parcelles napoléoniennes 23, 24, 25,
26 par le Maire de Saint-Léonard, considérant que les extractions de matériaux ont eu lieu à ciel
ouvert. Maintien du risque uniquement sur la parcelle.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-025Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-025Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Sable / Carrière exploitée par un entrepreneur en
travaux public, carrière située à plus de 200m de toute habitation.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-026Carrière à ciel ouvert Demande de suppression du périmètre de sécurité autour des parcelles napoléoniennes 23, 24, 25,
26 par le Maire de Saint-Léonard, considérant que les extractions de matériaux ont eu lieu à ciel
ouvert. Maintien du risque uniquement sur la parcelle.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-026Carrière à ciel ouvert distance d'extraction 800m, 20 ans d'exploitation. Bois taillis. Pour RN25 (Havre/Lille).Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-026Carrière à ciel ouvert Entretien du chemin : RN25 / Parcelle en nature de : Bois / Matériaux extraits : Silex / Mode
d'exploitation : Carrière à ciel ouvert / Entretien de: 1871-1875Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-027Carrière type indéterminé numéro de parcelle difficile à lire.Parcelle
76600-027Carrière type indéterminé Exploitation à ciel ouvert / Matière extraite : sable et caillouxParcelle
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LégendeType de Report
76600-028Carrière souterraineIndice levé Parcelle
76600-028Carrière souterraine Demande de remise en exploitation. exploitée à plusieurs reprises (7 ans), puit maçonné -Indice levé Parcelle
76600-028Carrière souterraineIndice levé Parcelle
76600-028Carrière souterraine Exploitation souterraine. / Poursuite de l'exploitation de LECONTE GustaveIndice levé Parcelle
76600-028Carrière souterraine Déclaration d'ouverture d'une exploitation souterraine. / Extraction de marne et silexIndice levé Parcelle76600-029Carrière souterraineIndice levé Parcelle
76600-029Carrière souterraine Remise en exploitation d'une ancienne marnière souterraine.Indice levé Parcelle76600-030Carrière type indéterminé La reunion avait pour objet de valider les ICS recensés par Ingetec. Elle s'est tenu en présence du
Maire et d'Ingetec. Concernant l'ICS 30 la décision est prise de lever le périmètre de sécurité de cet
indice.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-030Carrière type indéterminé Extraction de silex et de marne par un tunnel.distance d'extraction 916m, % de la route : gaucheIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-030Carrière type indéterminé Entretien du chemin : RN25 / Parcelle en nature de : Labour / Matériaux extraits : / Mode
d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: 1876-1880Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-030Carrière type indéterminé distance d'extraction 1450m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-031Carrière à ciel ouvertIndice recensé en archive(s) - visible sur le terrainAire limitée
76600-031Carrière à ciel ouvertIndice recensé en archive(s) - visible sur le terrainAire limitée
76600-031Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert / Matière extraite : Argile / Extraction d'argile pour alimenter une
briqueterie, à 60m du CGC 6 de Criquebeuf à Ganzeville.Indice recensé en archive(s) - visible sur le terrainAire limitée76600-032Carrière souterraineIndice levé Parcelle
76600-032Carrière souterraine Déclaration d'ouverture d'une marnière souterraine.Indice levé Parcelle
76600-032Carrière souterraine Registre de dispense de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs.Indice levé Parcelle76600-033Carrière à ciel ouvert Courrier du contrôleur des mines au maire de Saint Leonard relatif à deux exploitations
dangereuses visibles de la ligne du chemin des Ifs à Etretat, ainsi qu'a une carrière non déclarée.
Des procès verbaux seront adressés à ces exploitations s'ils ne se Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-033Carrière à ciel ouvert Abandon de la cailloutièreIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-033Carrière à ciel ouvert PV accident mortel (enfant) suite à éboulementIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-033Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-033Carrière à ciel ouvert Accident mortel survenu dans une carrière de cailloux à ciel ouvert. Décés d'un enfant suite à un
éboulement de terre d'environ 3m cubes.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-033Carrière à ciel ouvert Déclaration de cessation d'exploitation d'une carrière à ciel ouvert.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-033Carrière à ciel ouvert Déclaration de poursuite d'une exploitation à ciel ouvert/ Matière extraite : Cailloux silex. / Dans
l'angle des chemins ruraux N°30 et N°6.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-034Carrière type indéterminé Entretien du chemin : CGC104 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : Silex / Mode
d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: 1879-1883Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-034Carrière type indéterminé Entretien du chemin : CGC79 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : Silex / Mode
d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-034Carrière type indéterminé Entretien du chemin : CGC79 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : Silex / Mode
d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: 1879-1883Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-034Carrière type indéterminé distance d'extraction 1500m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-035Carrière type indéterminé distance d'extraction 1200m. Revoir cadastre napoléonienIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-035Carrière type indéterminé Entretien du chemin : CGC104 / Parcelle en nature de : / Matériaux extraits : Silex / Mode
d'exploitation : Indéterminé / Entretien de: 1874-1878Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-036Carrière à ciel ouvert Courrier du contrôleur des mines au maire de Saint Leonard relatif à deux exploitations
dangereuses visibles de la ligne du chemin des Ifs à Etretat, ainsi qu'a une carrière non déclarée.
Des procès verbaux seront adressés à ces exploitations s'ils ne se Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-036Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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LégendeType de Report
76600-036Carrière à ciel ouvert Abandon de l'extraction. A gauche de la ligne 104 Yport-Malaunay.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-036Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-036Carrière à ciel ouvert Déclaration de cessation d'exploitation d'une carrière à ciel ouvert.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-036Carrière à ciel ouvert Déclaration de poursuite d'une exploitation à ciel ouvert (datée du 09/03/1896 et du 31/12/1896)
Matière extraite : Cailloux et marne / À gauche du CGC 104 d'Yport à Malaunay, à une grande
distance de toute habitation et à plus de 10m du chemin.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-037Carrière souterraine Décision du maire de lever une partie de la parcelle napoléonienne B15, considérant que la carrière
se situe en cavage le long du chemin de Vaucottes à la Haute Folie et de ne conserver qu'un rayonde 60m autour de ce chemin (côté coteau) et autour de l'IIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-037Carrière souterraineIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-037Carrière souterraine PV interdiction exploitation. Extraction pierre à chaux pendant 40 ans en intermittance. 2
chambres de 7 à 8m de long, 4-5m de larg. et 1,80m de haut. Ouverture à flanc de coteaux, bord du
chemin de Vaucotte à la Haute Folie.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-037Carrière souterraine Plan géométrique d'une marnière par cavage, présence de deux fours à brique. / Parcelle en nature
de bois taillis.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-037Carrière souterraine Remise en exploitation de la carrière en cavage jugée dangereuse. Présence de nombreuses
galeries et puits. Le coteau est "miné"depuis des années et l'extension des galeries anciennesinconnue. Cette carrière ouverte depuis, a minima 1857, a fait l'objet Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-038Carrière à ciel ouvert Extraction de pierres siliceuses et de marne, distance d'extraction 800m-Non reporté
76600-038Carrière à ciel ouvert-Non reporté
76600-038Carrière à ciel ouvert Extraction de pierres siliceuses, distance d'extraction 1800m, % à la route : gauche-Non reporté
76600-038Carrière à ciel ouvert Extraction de cailloux siliceux et de marne.distance d'extraction 1500m.-Non reporté76600-039Carrière souterraineIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine Abandon exploitation. Demande de remblai du puits et fermeture par une voûte maçonnée. A
gauche du CGC 147 du Havre à Fécamp.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
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Commune76600
IndiceOrigine Probable Documents
LégendeType de Report
76600-039Carrière souterraine PV accident extraction caillouxIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine Extraction de pierres siliceuses, distance d'extraction 1800m, % à la route : gaucheIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine Extraction de pierres siliceuses et de marne, distance d'extraction 800mIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine Extraction de cailloux siliceux et de marne.distance d'extraction 1500m.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine Exploitation souterraine. / Extraction de marneIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine A partir du 29 sptembre 1896, abandon de la marnière que M. PATE exploitait, à gauche du CGC
147 du Havre à Fécamp.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point
76600-039Carrière souterraine Notification d'un arrêté à M. PATE pour fermer le puits de sa marnière après l'avoir remblayé, suite
au courrier de l'exploitant signalant l'arret de l'exploitation et la fermeture de la marnière.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Point76600-040Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-040Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert / Matériaux extraits : sable.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-041Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-041Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert / Matériaux extraits : sable.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle76600-042Carrière à ciel ouvertIndice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
76600-042Carrière à ciel ouvert Exploitation à ciel ouvert / Matériaux extraits : sable.Indice issu des archives - sans localisation précise (parcelle "napoléonienne")Parcelle
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Commune76600
IndiceOrigine Probable Documents
LégendeType de Report
76600-043Carrière souterraine déclarée le 03/02/1866. Puits muraillé sur 18m, chambres avec portée de 4 à 11m, éboulements
déjà produits.Indice recensé en archive(s) - visible sur le terrainPoint76600-043Carrière souterraineIndice recensé en archive(s) - visible sur le terrainPoint
76600-043Carrière souterraine Déclaration de réexploitation d'une marnière existante dans le verger d'une ferme sise au hameau
des hagues.Indice recensé en archive(s) - visible sur le terrainPoint76600-043Carrière souterraine PV accident mortel, éboulement de la carrière souterraine réouverte, située au milieu de la cour de
la ferme CAVELIER, puits maçonné jq 15m, galerie de 2 à 3,5m de long, h=1,80m -Indice recensé en archive(s) - visible sur le terrainPoint76600-044Carrière souterraine Marnière souterraineIndice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint
76600-044Carrière souterraine Bois des Hogues, orifice visible, positionnement de la cavité très imprécisIndice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint
76600-044Carrière souterraineIndice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint76600-045Indéterminé Adaptation locale du périmètre de sécurité de l'indice 45, suite à des investigations par forages
destructifs.Indice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint76600-045Indéterminé Echanges entre la mairie de Saint-leonard et la DDTM relatifs à la modification du périmètre de
l'ICS 45.Indice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint76600-045Indéterminé indice n°10, la Croix BigotIndice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint
76600-045Indéterminé Maison LETENDREIndice recensé en archive(s) - non visible sur le terrainPoint76600-046Carrière souterraine Deux déclarations ont été retrouvées dans les archives relatives à des ouvertures de carrière sur la
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