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UNIVERSITE DE POITIERS

INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

ECOLE DOCTORALE SCIENCES HUMAINES ECONOMIQUES ET SOCIALES

CENTRE DE RECHERCHE EN GESTION (CEREGE)

LE SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

COMME MOYEN DE CONTROLE DE LA DECLINAISON ET DE

L'EMERGENCE DES STRATEGIES ENVIRONNEMENTALES

THESE pour l'obtention du Grade de

DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION

(Arrêté du 7 août 2006) présentée et soutenue publiquement par

Angèle DOHOU-RENAUD

JURY

Directeur de Thèse : Monsieur Nicolas BERLAND

Professeur à l'Université Paris-Dauphine

Rapporteurs : Madame Emmanuel le REYNAUD

Professeur à l'Institut d'Administration des Entreprises d'Aix-en-Provence

Monsieur Yves DUPUY

Professeur à l'Université de Montpellier 2

Suffragants : Madame Anne PE ZE T

Professeur à l'Université Paris-Dauphine

Monsieur Jean-Louis MALO

Professeur à l'Institut d'Administration des Entreprises de Poitiers

Novembre 2009

" L'université n'entend donner aucune appr obation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces écrits doivent êt re considérés comme propres à leur auteur. » Ces quelques mots ne sauraient résumer ma profonde gratitude au Professeur Nicolas Berland

pour avoir accepté d'encadrer cette thèse. Je souhaite le remercier pour son exigence critique,

la confiance et le soutien qu'il m'a accordés et pour sa grande disponibilité tout au long de cette thèse. Ce fut une expérience enrichissante intellectuellement et humainement. Mes reme rciements s'adressent égalemen t aux Professeurs Emmanue lle Reynaud et Yves Dupuy pour l 'honneur qu'ils m'ont fai t d'accepter d'être les r apporteurs de ce travail. Je voudrais également exprimer ma reconnaissance au Professeur Anne Pezet d'être présente au sein du jury. Pour la richesse de son apport, ses encouragements et ses nombreux conseils, notamment lors de ma pré-soutenance de thèse, je remercie très chaleureusement le Professeur Jean-Louis Malo. Je lui témoigne ma gratitude pour m'avoir donné goût à la recherche depuis le DEA. J'adresse mes remerciements aux membres du groupe de travail " les bonnes pratiques en matière de développement durable » de l'Académie de l'Ordre des Experts-Comptables. Et j'exprime plus particulièrement ma reconnaissance à Pierre Marcenac, président de ce groupe de travail, et à Michel Joras pour m'avoir permis de rencontrer des dirigeants d'entreprises. Je

témoigne ma reconnaissance aux personnes rencontrées lors des différentes études de cas :

aux dirigeants, aux responsables environnement, au personnel, sans qui ce travail n'aurait pas

été possible.

Pour m'avoir permis de participer au groupe de travail de l'Académie, et pour ses conseils lors de ma pré-s outena nce et des journées de recher che des doctor ants, je remerci e sincèrement le Professeur Evelyne Lande. Mes remerciements vont également à l'ensemble de mes collègues de l'IAE de Poitiers, notamment à Pierre-Charles Pupion. J'exprime ma profonde gratitude à mon père pour avoir cru en moi depuis le début de cette aventure et pour avoir su trouver les mots justes pendant les moments difficiles. Pour cela, je

lui dédie cette thèse. Je remercie également mon cher époux pour les " sacrifices » consentis

et son soutien indéfectible tout au long de ce travail. Enfin, je remercie ma famille pour son

soutien constant pendant toutes ces années, et en particulier ma chère Bernadette et mon frère

Eric. Je remercie pour leur patience mes amis qui seront ravis de me retrouver après cette longue absen ce. Merci aussi à K arima pour les échanges que no us avons eus et po ur sa disponibilité.

Merci à tous.

RREEMMEERRCCIIEEMMEENNTTSS

A mon père, Frédéric.

INTRODUCTION GENERALE .................................................................................................................. 11

PARTIE 1 LES ENJEUX THEORIQUES DU SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

ET LA METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE .................................................................................... 25

INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE ...................................................................................................... 27

CHAPITRE 1- LE SME, DEFINITION DE NOTRE OBJET DE RECHERCHE.............................................................. 29

Introduction ........................................................................................................................................... 29

Section 1 : Le SME s'inscrivant dans le cadre conceptuel du contrôle organisationnel ............................. 32

Section 2 : Le SME comme moyen de contrôle de la stratégie environnementale..................................... 55

Conclusion ............................................................................................................................................ 79

CHAPITRE 2 - LES INFLUENCES INSTITUTIONNELLES ET ORGANISATIONNELLES IMPACTANT LE SME .............. 81

Introduction ........................................................................................................................................... 81

Section 1 : Le néo-institutionnalisme organisationnel pour analyser le SME au niveau institutionnel ....... 84

Section 2 : Le cadre théorique de Simons pour examiner le SME au niveau organisationnel .................. 134

Conclusion .......................................................................................................................................... 167

CHAPITRE 3 - UNE METHODOLOGIE DE RECHERCHE EN TROIS TEMPS : ETUDE EXPLORATOIRE, ETUDE DE CAS

MULTI-SITES, ETUDE DE CAS INTRA-SITE .................................................................................................... 169

Introduction ......................................................................................................................................... 169

Section 1 : L'étude exploratoire comme stratégie d'accès au terrain ...................................................... 172

Section 2 : L'étude de cas multi-sites comme stratégie de recherche ..................................................... 181

Section 3 : L'étude de cas intra-site pour un prolongement de la recherche............................................ 216

Conclusion .......................................................................................................................................... 226

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE ....................................................................................................... 228

PARTIE 2 L'UTILISATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DANS LA DECLINAISON ET L'EMERGENCE DES STRATEGIES ENVIRONNEMENTALES. ....................... 231

UN PUZZLE A DOUBLE FACE ............................................................................................................... 231

INTRODUCTION DE LA DEUXIEME PARTIE.................................................................................................... 232

CHAPITRE 4 - L'UTILISATION DU SME DANS LA DECLINAISON DES STRATEGIES ENVIRONNEMENTALES : LA

PREMIERE FACE DU PUZZLE........................................................................................................................ 233

Introduction ......................................................................................................................................... 233

Section 1 : L'adoption du SME sous l'influence de l'environnement institutionnel ................................ 235

Section 2 : Les systèmes de contrôle du SME délimitant le domaine d'action des stratégies

environnementales ............................................................................................................................... 245

Section 3 : Les systèmes de contrôle du SME pilotant les stratégies environnementales ......................... 275

Section 4 : Vers un modèle explicatif du SME dans la déclinaison des stratégies environnementales ..... 338

Conclusion .......................................................................................................................................... 370

CHAPITRE 5 - LE SME COMME SOURCE D'APPRENTISSAGE ORGANISATIONNEL ET D'EMERGENCE DE NOUVELLES

STRATEGIES ENVIRONNEMENTALES : LA DEUXIEME FACE DU PUZZLE .......................................................... 375

Introduction ......................................................................................................................................... 375

Section 1 : Le cas PRESTA, la conduite d'un changement organisationnel initié par le SME ................. 377

Section 2 : Les systèmes de contrôle environnemental du SME conduisant à

l'apprentissage organisationnel et à l'émergence de nouvelles stratégies ............................................... 395

Section 3 : Vers une nouvelle typologie des relations entre systèmes de contrôle et apprentissage

organisationnel .................................................................................................................................... 429

Conclusion .......................................................................................................................................... 434

CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE ....................................................................................................... 437

CONCLUSION GENERALE ..................................................................................................................... 439

BIBLIOGRAPHIE...................................................................................................................................... 452

ANNEXES ................................................................................................................................................... 473

GLOSSAIRE, SIGLES, ABRÉVIATIONS ................................................................................................ 594

TABLE DES ILLUSTRATIONS ............................................................................................................... 597

TABLE DES MATIERES .......................................................................................................................... 600

SSOOMMMMAAIIRREE

IINNTTRROODDUUCCTTIIOONN GGEENNEERRAALLEE

Introduction générale

~ 12 ~

Au co urs des derniè res déc ennies, les préoccupa tions écologiques sont pro gressivement

devenues un véritable enjeu stratégique pour la plupart des entreprises. La question de leur responsabilité environnementale et sociale se manifeste désormais par la mise en oeuvre de stratégies de développemen t dura ble, notamment dans leur dimension e nvironnementale. Cette prise e n compte des problé matiques écol ogiques pa r les entreprises s'explique par plusieurs facteurs tels que les crises environnementales (Bhopal, Erika, Exxon-Valdès, ...),

les phénom ènes écologiques su sceptibles de constituer l es enjeux majeurs du XXIe siècle

(changements climatiques, pollution de l'eau, déforestation, perte de la biodiversité, ...) ou bien enco re les pression s de diver ses parties prenante s (po uvoirs publics, orga nisations

internationales, groupes écologistes, consommateurs, ...). Ces différents éléments amènent

l'humanité à s'inter roger " sur la finalité des acti vités écono miques, sur ses effets sur la

configuration géophysique de la planète, sur s es c onséque nces à long terme po ur les

générations à venir. Ce sont donc vers les entreprises, principaux agents de cette activité, que

les regards se tournent, pour leur demander des comptes non seulement sur leurs résultats

économiques, mais aussi s ur leurs com portements à l'éga rd des indiv idus, des sociétés

humaines et de notre environnement naturel » (Capron et Quairel, 2007, p. 3). Dès lors, les entreprises se préoccupent de leur responsabilité enviro nneme ntale et sociale et celle-ci

apparaît notamment comme " une question de politique générale et de stratégie déterminante

pour le devenir des sociétés et de l a planète, mais aus si pour la l égitim ité, l'efficacité et

l'efficience des entreprises » (Martinet et Reynaud, 2004, p. 8). Ainsi, les pro blématiques environnementales n'appara issent plus seulement comme des contraintes externes aux quelles doivent répondr e les entreprises, mais aussi c omme des opportunités pour améliore r leurs activités quotidiennes, contrôler leurs impacts environnementaux et obtenir une l égitim ité sociale. C onsci entes de l'importance de

l'environnement dans leurs stratégies de développement, notamment pour assurer la légitimité

sociale de leurs a ctivi tés, les e ntreprises s'engagent de plus en plus dans des démarches volontaires permettant d'i ntégrer les préoccupati ons écologiques dans l eurs prati ques quotidiennes. Sur le plan managérial, cette prise en compte se traduit notamment par la mise en oeuvre d'un système de management environnemental (Desmazes et Lafontaine, 2007). Le système de management environnemental (SME) entend répondre à un double objectif : celui de propos er de s lignes direc trices structurées pour favoriser la prise en com pte des préoccupations environnementa les, depuis le sommet de l'organisati on jusqu'au x acti vités

Introduction générale

~ 13 ~ opérationnelles ; et celui de favor iser l a reconnaiss ance des actions écologique s de l'organisation auprès des parti es prenantes , notamme nt des clients, des citoyens ou des pouvoirs publics (B oiral, 2006a,b). Autrement dit, l e SME permett rait de contrôler l es stratégies environnementales des entreprises et de rendre compte aux parties prenantes, dans le but d'assure r leur légitimité sociale . Dans cette perspective , on comprend mieux l'engouement actuel des entreprises pour ce système de management. Mais cette mobilisation

n'a pas toujours été le cas, elle s'est faite progressivement sous la pression des législations

environnementales et celle de l'opinion publique. En eff et, l'intégrati on des questions environnemental es dans la stratégie et l a gestion quotidienne des entre prises a longtemps été motivée " par le renforcement des normes réglementaires et des pressions sociétales qui ont fait des questions environnementales un

impératif de survie » (Boiral, 2000, p. 5). Depuis la révolution industrielle jusqu'aux années

1970, la dégradation de l'environnement, notamment la pollution, était associée aux activités

économiques des entrepri ses. B ien que constituant une nuis ance exter ne, la pollution ne

relevait pas de la responsabilité des entreprises et n'était pas intégrée dans la conception de

leurs installations ni dans leurs stratégies. Dans les années 1970, puis à la fin des années 1980,

on assiste à une prise en compte des problématiques environnementales par les entreprises

sous la pression des contraintes réglementaires et de la crise de légitimité qui apparaissait

(ibid.). Certaines entreprises ont d'ailleurs reconnu le rôle de l'industrie dans la détérioration

de l' environnement et l'existence d 'un vé ritable enjeu écologique (G endron, 2004). Cette prise de cons cienc e s'est alors reflét ée dans des ac tions environne mentales, telles que l'acquisition d'équipements de dépollution et les changements technologiques, qui ont permis

de réduire significativement la pollution. Ces actions faisaient alors partie de la responsabilité

des dirigeants et des services techniques. Au co urs des année s 1990, la généralisati on de la pri se de conscience en faveur de

l'environnement pousse les entr eprises à r éfléchir à la mise en oeuvre de s ystè mes de

management permettant d'intégrer les préoccupations environnementales dans leurs activités courantes. Ces systèm es de man agement avaient pour buts de changer les habitudes de gestion, les comportements des employés ainsi que la culture des entreprises, et d'apporter plus de rigueur à la gestion environnementale (Boiral, 2000). Pour atteindre ces objectifs, différents systèmes de management ont vu l e jo ur. Ceux-ci furent mis au point par de nombreux acteurs (o rganisations profe ssionnelles, entreprises m odèles, instances de normalisation nationale et internationale, instances de l'Union européenne).

Introduction générale

~ 14 ~ Des initi atives d'envergures nationa les ont été dével oppées en matière de gesti on environnementale. En France, l'Association Française de Normalisation (AFNOR) a mis en oeuvre la norme environnementale NFX 30200 en 1993. Dans d'autres pays, plusieurs normes nationales en environnement ont fait leur apparition, comme la norme BS-7750 en Angleterre, la norme Z-750 au Canada, la norme NSF-110 aux États-Unis, la norme IS-310 en Irlande ou encore la norme UNE77-801 en Espagne. Étant donné que ces normes nationales pouvaient

constituer des barrièr es à l 'entrée de certains m arché s, portant ainsi préj udice à la

libéralisation des échanges, l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO) a élaboré

une norme internationale pour mettre en oeuvre un système de management environnemental

(SME) quels que soient l 'act ivité ou le pays d'origine des entrepris es. C' est ai nsi que l a

norme internationale ISO 14001 fut lancée en 1996. " Cette norme est censée être applicable à

tous les types et tailles d'organismes et s'adapter à des situations géographiques, culturelles et

sociales diverses. (...) Elle n'a pas pour o bjet d' être utili sée pour c réer de s entraves non

tarifaires aux échanges comme rciaux ou pour acc roître les obligations léga les d'u n organisme » (ISO 14001, 2004). A l'instar de cette norme, la Commission européenne adopta le règlement européen EMAS (Eco-Management and Audit Scheme)1 en 1993 qui entra en vigueur dans les états de la Communauté européenne en avril 1995. Selon Boiral (2000), les principes qui ont servi de base à l'ossature de ces normes remontent au pro gramme Responsible Care ( ou Gest ion responsable)2 de l'i ndustrie chimique. Le Responsible Care est un programme volontaire mis en place par les entreprises chimiques en

vue d'améliorer de manière continue leurs performances en matière de santé, de sécurité et de

protection de l'environnement. Ce programme fut créé en 1985 par l'Association Canadienne des Fabricants de Produits Chimiques (ACFPC) afin de répondre aux préoccupations du grand

public quant à la fabrication, à la distribution et à l'utilisation des produits chimiques, après le

déversement survenu à Bho pal (en Inde) en déc embre 1984. Cepen dant, par mi ces

référentiels, la norme ISO 14001 fait figure de modèle de référence en matière de gestion

1 EMAS signifie en français système communautaire de management environnemental et d'audit. 2 Le Responsible Care s'est d'abord développé au Canada avant de s'étendre aux Etats-Unis grâce à l'American

Chemistry Council (ACC), puis en Europe guidé par le Conseil Européen de l'Industrie Chimique (CEFIC) et

enfin dans le reste du monde grâce au Conseil International des Associations Chimiques (l'ICCA) qui est la voix

mondiale de l'industrie chimique, représentant les fabricants et les producteurs chimiques partout dans le monde.

Ce programme est désormais poursuivi dans plus de 45 pays et va au-delà des prescriptions légales requises dans

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