Atlas de sensibilité du littoral aux pollutions marines
et Gestion intégrée de la zone côtière » par le laboratoire GEOMER et pour le compte de la Préfecture de Basse-Normandie et de la DREAL de Basse-.
Atlas de sensibilité du littoral aux pollutions marines
Cet atlas de sensibilité du littoral a été produit dans le cadre de l'étude Les habitats naturels côtiers état de référence et vulnérabilité .
Atlas de sensibilité du littoral aux pollutions marines
Animée par le Directeur Régional de l'Environnement de Basse-Normandie Les habitats naturels côtiers
Atlas de sensibilité du littoral aux pollutions marines plan Orsec du
3 févr. 2012 et la DRE de Basse-Normandie la MIMEL a pour vocation de renforcer ... Les habitats naturels côtiers
NATURA 2000
26 mai 2003 Référence à utiliser. JEANNE F. 2011. DOCOB Natura 2000. ZPS FR2510099 « Falaise du Bessin occidental ». Tome. I. État des lieux et ...
POINT DE MIRE
Avec ce nouveau cadre de référence en place l'orientation générale de l'avenir Le rôle diplomatique des marines se rapporte à la gestion de la.
Stratégie de la Région Basse-Normandie pour la biodiversité
Le réseau national Natura 2000 initié par l'état
La gestion terrestre dune pollution dorigine maritime à léchelle
21 déc. 2006 A l'échelle locale les acteurs du territoire perçoivent souvent les risques de pollutions côtières par hydrocarbures par une entrée ...
NATURA 2000
Etat des lieux - Document d'objectifs Natura 2000 Estuaire de l'Orne Référence à utiliser pour toute citation du document : VIAL R. 2011.
Untitled
Cet atlas de sensibilité du littoral aux pollutions marines a été produit dans le cadre du projet. "Elaboration des Atlas Polmar et DCE" confié par l'Etat
De l’état de référence à un cadre opérationnel pour la
Finalisation et actualisation de l’état de référence Mise en place du projet Pollutions marines et littoral sur 2007-2008 dans la continuité d’ATRACTIV Prospections complémentaires (notamment falaises) Définition de la vulnérabilité du littoral pour la faune Extension de l’état de référence à la Haute-Normandie pour 2008
![NATURA 2000 NATURA 2000](https://pdfprof.com/Listes/21/6019-21FR2510059DOCOB.pdf.pdf.jpg)
NATURA 2000
Manche-mer du Nord
-Normandie : DirectionNormandie.
: Conservatoire du littoral (Cdl) nation, animation et rédaction du DocOb : Romain VIAL, chargé de mission Natura 2000 au Cdl : JeanPhilippe LACOSTE (Délégué de rivage - délégationNormandie du Cdl)
au Conservatoire du littoral.à utiliser pour toute citation du document :
Protection Spéciale ±Tome I : Etat des lieux, Conservatoire du littoral, DREAL Basse-Normandie, 175 p.
NATURA 2000
ous remercions vivement toutes les personnes qui ont participé à démarche, au sein du groupe de travail et du comité de pilotage, et en particulier, pour leur disponibilité à nous recevoir ou à répondre à nos sollicitations institutionnels, les représentants des professionnels, des usagers et associatifs, les et naturalistes. P 4Le site Natura 2000
La Zone de Protection Spéciale (ZPS) Natura 2000 6Natura 2000 en France
Le réseau Natura 2000 et son objectif 8
/HVpWDSHVGHPLVHHQ°XYUHGHODGLUHFWLYH© Oiseaux » 9La situation nationale des sites Natura 2000 10
12La concertation 13
16 17Caractéristiques climatiques 17
Hydrodynamique côtière 18
Sédimentologie 18
Géologie et formations superficielles 20
Bassin versant, hydrologie et hydrogéologie 24
25Les inventaires du patrimoine 25
Les mesures de classement et de protection 26
Contexte foncier 30
tion et de territoire 33 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) 36Les plans locaux d'urbanisme (PLU) 37
Le transfert en pleine propriété du DPM à Ports Normands Associés (PNA) 39Les autres sites Natura 2000 42
anorama du patrimoine naturel hors oiseaux 43 PATRIMOINE NATUREL ET LES ACTIVITES SOCIO-ECONOMIQUES 46 abitats et e47 Q48Le calendrier ornithologique 48
Etat des connaissances sur le site 49
Le rythme biologique des limicoles 49
M56Ressources bibliographiques 56
Les espèces et leurs habitats 57
Comment lire les fiches espèces ? 59
Haut de plage et laisse de mer 62
Gravelot à collier interrompu 69
Grand Cormoran 69
69Huîtrier-pie 69
Bécasseau sanderling 71
Bécasseau variable 74
Aigrette garzette 78
82Spatule blanche 82
Avocette élégante 85
Bécassine des marais 88
Chevalier gambette 91
95Tadorne de Belon 96
Engoulevent d'Europe 98
Fauvette pitchou 100
102Sarcelle d'hiver 103
Vanneau huppé 106
Courlis Corlieu 109
Courlis cendré 111
115Eider à duvet 115
Sterne caugek 117
les activités socio-économiques 119La pêche embarquée 124
La pêche à pied professionnelle 127
La gestion des milieux naturels 136
La pêche de plaisance 139
La navigation de plaisance 145
Les sports nautiques motorisés 146
Le kite-surf 148
Le kayak de mer 152
La voile sportive légère 155
La chasse 158
Les sports de nature terrestre 161
Le ramassage des macro-déchets 166
TSLEXIQUE ET BIBLIOGRAPHIE167
11 2000La directive " Oiseaux » en France et le réseau Natura 2000
NATURA 2000
L générale de l la baie des Veys dans le département du plus riches du département mais constitue aussi contemporaine. relativement restreint. Sa situation caennaise qui compte environ 230 000 habitants, contribue à expliquer la fréquentation importante du site.A cheval sur le territoire des communes de
Ouistreham, Amfreville, Sallenelles et
Merville-Franceville, il constitue une coupure
la fin du XIXème siècle, entre Honfleur etNacre).
de Sées. Son cours a été rectifié entre Caen et la mer dès le début du XIXème siècle mais1857 et parallèle au fleuve, a donc été
nécessaire pour permettre la circulation des de Caen. de Merville, le Gros Banc, les terrains François (ancien polder), les prairies du Costil, les marais de Cagny, la pointe de la Roque et la pointe du Siège sur la commune de Ouistreham (voir carte ci-dessous).Figure 1 : Localisation de
des sites Natura 2000. Pourquoi est-il désigné au titre du réseau Natura 2000 ? paysagère et écologique. Il présente des espaces naturels riches et variés : secteurs marins immergés en permanence, estran sablo-vaseux, prés salés, prairies humides, le tout dans un agglomération (Caen), contexte portuaire et littoral fortement urbanisé.Situé sur une grande voie de migration, il
caractère naturel et culturel exceptionnel, bénéficie ainsi de plusieurs mesures de protection. Il relève par conséquent du champ matière de préservation des habitats naturels favorables aux oiseaux à travers la transposition de la directive " Oiseaux » (2009/147/CE remplaçant la directive de 1979) qui compose le réseau Natura 2000.Natura 2000
LaZone de Protection Spéciale (ZPS) (FR
2510059)couvre une superficie de ha.
Elle vise à assurer la préservation durable de toutes les espèces d'oiseaux les plus menacées pour lesquelles des mesures spéciales de conservation doivent être prises afin d'en assurer la survie et la reproduction. Dans reconnues au niveau européen, dont 16 au titre domaine maritime et littoral que les zones des espèces présentes sur le site. CertainsDIRECTIVE ET LE RESEAU NATURA EN
/147/CE du 30 novembre 2009 (remplaçant la directive de 1979)Communauté Européenne depuis le 6 avril 1981. Elle vise à assurer une protection de toutes les
doivent maintenir leurs populations à un niveau qui réponde "scientifiques et culturelles, compte tenu des exigences économiques et récréatives ». Ils doivent en
outre prendre " es mesures nécessaires pour préserver, maintenir ou rétablir une diversité et
». Une liste indicative de ces espèces a été fournie dans la note de cadrage Natura 2000 du
nombre et en superficie à la conservation de ces espèces en Zones de Protection Spéciale (ZPS). Cette
protection s'applique aussi bien aux oiseaux eux-PrPHVTX jOHXUVQLGVOHXUV°XIVHWOHXUVKDELWDWVPar la mise en place de Zones de Protection Spéciale, importantes pour la protection et la gestion des
oiseaux, la directive Oiseaux consacre également , en tenant comptedes mouvements migratoires des oiseaux pour leur protection et de la nécessité d'un travail
transfrontalier.que cela ne porte pas atteinte à la conservation des espèces. Elle est divisée en deux parties : les 24
tandis que les 48 espèces de la deuxième partie ne peuvent être chassées que sur le territoire des Etats
membres pour lesquels elles sont mentionnées.la vente et la mise en vente sont interdits (1ère partie) ou peuvent être autorisés (2ème partie) à condition
espèces pour lesquelles des études doivent déterminer le statut biologique et les conséquences de leur
commercialisation.pour prévenir les dommages importants aux cultures, aux bétails, aux forêts, aux pêcheries et aux
strictement contrôlées par la Commission européenne.Une attention particulière sera accordée aux recherches et aux travaux portant sur les sujets énumérés à
l'.Le réseau Natura 2000 est composé des sites
relevant des directives européennes Oiseaux et/ou Habitats, datant respectivement de 2009 et 1992. faire des " sanctuaires de nature » où toute activité humaine est à proscrire. Son objectif est de permettre une gestion globale des habitats caractéristiques de chacune des six régions biogéographiques (continentale, alpine, méditerranéenne, atlantique, macaronésienne, matière de protection et de génie écologique. Figure 2 : Mise en place du réseau Natura 2000.Oiseaux »
ZPS, il convenait au préalable de procéder à aux objectifs poursuivis par la directive. En France, ce travail a été confié en 1990-1991 par le ministère en charge de la protection de la nature à la Ligue pour la Protection desOiseaux (LPO) et au Muséum National
Conservation des Oiseaux :les ZICO.
La désignation
de satisfaire à ses obligations, de désigner ces espaces comme Zones de Protection Spécialeà prendre les mesures appropriées pour
caractéristiques. Chaque Etat membre a réalisé un inventaire scientifique identifiant les zones connues comme les plus importantes pour la conservation des oiseaux en France, puis a envoyé ses propositions de sites à laCommission européenne.
1700 sites représentant 12,5 % du territoire
ont été désignées essentiellement sur la façade littorale. Figures 3,4 & 5 : Le réseau de ZPS en Europe, en France et en Basse-Normandie.Le réseau Natura 2000 en France couvre
12,4 % du territoire métropolitain (situation au
1er mars 2007)
Habitats » : 1 334 sites
Démarche DocOb engagée dans 355
sites et 523 autres opérationnelsOiseaux » : 371 ZPS
Démarche DocOb engagée dans 104
sites et 60 autres opérationnelsFrance
Pour appliquer les directives, la France a choisi
document, établi en concertation avec les acteurs locaux intéressés, doit fixer les orientations de gestion et les moyens financiers document de référence pour ODPLVHHQ°XYUH /DPLVHHQ°XYUHGHVPHVXUHVSURSRVpHVHVW du ressort du comité de pilotage Natura 2000, qui, depuis la loi " Développement des territoires ruraux », comprend les collectivités territoriales intéressées et leurs groupements concernés ainsi que des représentants de propriétaires et exploitants des terrains inclus dans le site Natura 2000. Les représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements désignent parmi eux le président du comité de pilotage (COPIL) Natura 2000Milieux
agricolesMilieux
forestiersAutres
milieuxPour accompagner cette politique de mise en
place du réseau Natura 2000, des mesures2000, Mesure Agri-Environnementale) et
fiscales sont prévues (exonération de la taxe foncière sur le non bâti sous réserve d'un "engagement de gestion" du type contrat Natura2000 ou charte Natura 2000).
Les propriétaires et gestionnaires qui ont en gestion des habitats naturels et des habitats En outre, des moyens pourront être mobilisés en provenance des fonds européens (FEADER,LIFE" HW QDWLRQDX[ Fonds des Ministères
Par ailleurs, les titulaires de droits réels et personnels portant sur les terrains inclus dans un site Natura 2000 peuvent adhérer à une "charte Natura 2000",qui comporte un ensemble d'engagements définis par le document d'objectifs. Ces engagements ne s'accompagnent d'aucune contrepartie financière mais ouvrent droit au bénéfice de propriétés non bâties. La charte doitêtre annexée au document d'objectifs.
LENT D
démarche contractuelle avec les acteurs locaux du " contrat » qui permettra de maintenir en bon état de conservation au regard de la biodiversité. les collectivités territoriales, les élus, les représentants socioprofessionnels, les scientifiques, les usagers afin de : la localisation des habitats naturels et des espèces, les mesures réglementaires de protection existantes et les activités humaines.9 Définir les objectifs de développement
durable du site destinés à assurer la habitats et des espèces, ainsi que le maintien des activités économiques, sociales et culturelles et humaines.9 Préciser le rôle des intervenants et leur part
dans la mise eQ °XYUH GX GRFXPHQW9 Définir les actions à engager et en prévoir
les modalités. mise en cohérence des actions publiques et privées qui est recherchée. Le niveau est ainsi précisé. Le Préfet du Calvados et la Préfecture maritimeManche, Mer du Nord ont désigné le
Conservatoire du littoral (Cdl) en tant
Son rôle est de collecter les informations scientifiques et techniques ayant trait au site, faciliter la communication sur la démarche, de produire un état des lieux et des mesures de préservation sur le site.Le Groupe ornithologique normand (GONm)
est le partenaire scientifique privilégié en ce qui réalisé une synthèse des observations des a servi de document de référence pour après. les connaissances des acteurs locaux maiségalement sur les ressources scientifiques
disponibles et le travail réalisé par le gestionnaire des terrains du Cdl sur le site : leSyndicat Mixte Calvados Littoral Espaces
Naturels (SMCLEN).
complémentarité de la démarche Natura2000 avec la gestion des terrains acquis par
public a réalisé un plan de gestion qui dresse le cadre des actions à mener pour les prochaines années HWGRQWODPLVHHQ°XYUHHVWDVVXUpHSDU le SMCLEN. Nombre des éléments figurant dans ce plan de gestion alimente par conséquent le DocOb.Le comité de pilotage (COPIL)
Le comité de pilotage, composé des
administrations et établissements publics de valide les différentes étapes de la démarche Il se réunit au début des travaux afin de cadrer et préciser le projet par rapport au territoire, Le comité se réunit une autre fois, à mi- des lieux et des enjeux) puis une dernière foisAprès validation, ce document sert de
référence et a vocation à permettre le suivi et laPLVH HQ °XYUH GHV DFWLRQV QpFHVVDLUHV j OD
Les groupes de travail
Le second niveau de concertation est constitué
de groupes de travail. Ils offrent une tribune plus libre et moins formelle que le COPIL. Ils sont des lieux de débats et permettent de dégager les éléments à inclure dans le document final. Ils ont pour rôle de favoriser la compétences et les connaissances de chacun et de discuter le contenu des différents éléments du DocOb (état des lieux, orientations de gestion, actions de gestion).DocOb et la gestion future du site. Les
membres de ces groupes de travail prennent connaissance des inventaires et élaborent, avecENT D?
9 Le contexte général du site, son patrimoine
migratrices régulières) à partir des travaux scientifiques, leur localisation cartographique (repérage spatial et délimitation : annexe cartographique) ainsi que quelques unes de leurs caractéristiques propres.9 Le contexte socio-économique : activités,
usages, et interventions sur les milieux tant au niveau des pratiques individuelles (usagesFROOHFWLI LQWHUYHQWLRQV SXEOLTXHVquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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