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Guide d'aide
à la préparation
et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles Préparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnellesGuide d"aide à la préparation
et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements de santéRemerciements
Rédaction et coordination
Édition
Conception maquette
Réalisation
2019Sommaire
9 10 131. Typologie des risques et des menaces sanitaires 13
2. Conséquences potentielles de la survenue d"événements sanitaires graves
sur les établissements de santé 15 a. Événements générateurs de tensions hospitalières 15 b. Situations sanitaires exceptionnelles ayant un impact majeur sur l"offre de soins 16 171. Organisation nationale et territoriale de la gestion de crise 17
2327
31
1. Conduite de la préparation : quelles sont les étapes clefs ? 31
2. Étape 1 : Constitution de l"équipe projet en charge de la préparation
de la réponse 333. Étape 2 : Organisation de la réponse aux tensions hospitalières et SSE 34
a. Analyse des risques et menaces 34 b. Identication des capacités de réponse de l"établissement 35 c. Détermination des "effets à obtenir» à partir des objecti fs xés par l"ARS dans ORSAN 39d. Mise en place des outils génériques de réponse 41 e. Élaboration des outils spéciques de réponse 51
4. Étape 3 :Préparation de la conduite de crise 52
Préparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles a. La cellule de crise hospitalière 52 b. Détermination du rôle et des missions de chaque acteur au sein de la cellule de crise hospitalière 595. Étape 4 : Structuration d"un plan de réponse selon deux niveaux de gradation :
Niveau 1 " plan de mobilisation interne » et niveau 2 " plan blanc » 626. Étape 5 : Mise en place d"une politique d"information/sensibilisation
du personnel hospitalier et d"un plan de formation 647. Étape 6 : Réalisation d"exercices et d"entraînements à la gestion des tensions
hospitalières et des SSE 65a. Objectifs généraux de réalisation d"exercices 65 b. Classication et typologie des exercices 66 c. Phases de préparation et de réalisation d"un exercice 67
8. Étape 7 : RETEX et évaluation de la réponse de l"établissement 71
731. Alerte et réponse immédiate 74
2. Montée en puissance 78
3. Conduite de crise 80
a. Étape 1 : Organiser et initier la réponse 80 b. Étape 2 : Déterminer le processus de fonctionnement interne adapté à la situation 81c. Étape 3 : Disposer d"une capacité de décision 84 d. Étape 4 : Organiser les relations et la communication avec l"extérieur 84
4. Sortie de crise et retour d"expérience 87
8991
91
Annexe 1 :
91Objectifs xés dans ORSAN par catégorie de risque 92 Méthodologie d"élaboration du volet AMAVI 96 Méthodologie d"élaboration du volet EPI-CLIM 101 Méthodologie d"élaboration du volet REB 104 Méthodologie d"élaboration du volet NRC 108 Méthodologie d"élaboration du volet MEDICO-PSY 115
Elaboration du plan de formation 118
Annexe 2 :
125Fiche réexe pour le risque AMAVI 126
Fiche réexe pour le risque EPI-CLIM 127
Fiche réexe pour le risque REB 128
Fiche réexe pour le risque NRC 129
Sommaire
Fiche réexe du Directeur médical de crise en cas de mise en uvre du volet AMAVI ou NRC 130Fiche réexe pour le risque MEDICO-PSY 131
Fiche réexe sur la conduite à tenir en cas d"intrusion au sein d"un établissement de santé 132Fiche technique sur l"accueil et parcours de prise en charge des victimes contaminées 133
Fiche technique sur la décontamination d"urgence 136 Fiche technique sur la décontamination approfondie 139 Fiche technique sur le choix des équipements de protection individuels et protocoles d"habillage et de déshabillage 143
Fiche sur le fonctionnement du système d"information SIVIC" 145 Fiche sur l"information aux proches et aux familles de victimes lors des situations d"attentats avec nombreuses victimes 151
Annexe 3 :
153Fiche sur la gestion de décès massifs en cas d"actes de terrorisme ou d"accident collectif 153
Annexe 4 :
166La conception du RETEX
167La conduite du RETEX 168
Questionnaire d"auto-évaluation 169
172173
1. Cadre de la planication 173
2. Dispositifs de planication de la réponse aux SSE 175
a. Le dispositif ORSAN 175 b. Les plans d"opérateurs 175 c. Le plan de renfort 177 d. Les plans de réponse de la sécurité civile 179 Préparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles 1831. Le niveau national 183
a. Les autorités 184 b. Les agences sanitaires 185 c. Le service de santé des armées (SSA) 1872. Le niveau zonal 188
3. Le niveau régional 189
4. Les niveaux opérationnels 191
1991. L'organisation des secours pré-hospitaliers et de l'aide médicale ur
gente 1992. L'organisation de la prise en charge hospitalière 202
3. La prise en charge médico-psychologique 203
a. L'organisation de la prise en charge médico-psychologique par les ARS 204 b. La mobilisation extrarégionale des CUMP 206 c. Les modalités de participation à la CUMP 2064. L'organisation de l'accompagnement des victimes et des familles 207
Liste des abréviations 208
Textes législatifs et réglementaires 213
Remerciements 215
Avant-propos
Avant-propos
Notre pays a été, ces dernières années, durement touché par des actes terroristes ou des catastrophes de
nature variée (accidents, évènements climatiques, risques infectieux, industriels,...). Notre système de santé
sanitaires exceptionnelles est une des clés de la résilience de notre pays. Cette réponse nécessite toutefois
d'être préparée et évaluée (dans le cadre notamment d'une culture de l'exercice et du retour d'expérience) sur
réactualisé le guide " plan blanc et gestion de crise » publié en 2006.Les risques et les menaces ont évolué durant ces dernières années (menace terroriste, risques infectieux
a dû se renforcer. A ce titre, la création du dispositif ORSAN permet dorénavant aux agences régionales de
santé de mobiliser l'ensemble des secteurs de l'offre de soins face aux situations sanitaires exceptionnelles.
Les établissements de santé en constituent bien évidement le pivot. Ces nécessaires évolutions sont prises
en compte dans ce guide.Au-delà de ces risques extrinsèques, tout établissement de santé peut être confronté à une crise survenant
au sein même de sa structure. Aussi, il me parait indispensable que chaque établissement dispose d'un
plan global de gestion de crise, complètement intégré dans la gouvernance de l'établissement de santé.
Cette organisation interne et structurée doit prendre en compte l'ensemble des risques auxquels il peut être
confronté.Le présent guide, élaboré avec de nombreux personnels hospitaliers et des agences régionales de santé,
vise à proposer un cadre actualisé de préparation et de gestion de crise, en cohérence avec les procédures de
mobilisation des ressources sanitaires locales, régionales et nationales. Il doit être un élément facilitateur dans
notamment le dispositif de montée en puissance gradué, l'organisation de la cellule de crise hospitalière mais
aussi les outils de réponse aux différentes situations critiques. J'ai en effet souhaité que soit mis à disposition
de chaque établissement de santé un corpus d'outils opérationnels.connais votre engagement au quotidien pour assurer des soins de qualité. La mise en uvre de ce cadre
actualisé de préparation permettra sans nul doute de renforcer notre dispositif de réponse aux urgences et
d'assurer les meilleurs soins à nos concitoyens. Préparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles 10Présentation du guide
Cette phase de préparation constitue un prérequis indispensable pour permettre ou une SSE. Le présent guide détaille en première partie, l'organisation territoriale de la gestion des SSE et le cadre de préparation des établissements de santé. En seconde partie, il détaille les principales étapes à conduire pour l'élaboration d'un plan de gestion des tensions hospitalières et des SSE qui repose d'une part, sur la connaissance précise de l'environnement et des limites capacitaires et d'autre part, sur l'organisation de la fonction de pilotage de crise. Aussi, ce guide propose : démarche graduée et proportionnée de montée en puissance de l'éta blissement en fonction du type et de la gravité de l'événement auquel il est confronté ; des outils génériques de réponse (adaptation des capacités de soins, mobilisation des ressources humaines et des moyens matériels, etc.) ; La troisième partie de ce guide s'intéresse à la gestion et à la conduite de crise en établissements de santé. Sont notamment proposées en tant qu'aide à la La réalisation régulière d'exercices au sein de chaque établissement de santé est sont ainsi proposés dans ce guide. Des outils d'évaluation complètent ce dispositif. présentent le cadre général de l'organisation en France de la préparation et de la réponse aux SSE, en particulier l'organisation de la réponse du système de santé, avec les différents niveaux territoriaux d'intervention, les acteurs concernés, ainsi que les dispositifs et plans de réponse associés. Quels sont les risques et les menaces sanitaires ?1. Typologie des risques et des menaces sanitairesQuels sont les risques et les menaces sanitaires ? Quels sont les risques et les menaces sanitaires ?Préparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnellesPréparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles
Le tableau suivant recense les principaux risques et menaces auxquels les établissements de santé doivent se préparer (cf. tableau 1).A?ux de blessés somatiques
et psychiques Accident de la route, aérien ou ferroviaireAccident de chantier
Attentat (balistique, explosif, voiture bélier, piétinement, e?ondrement de structure?...)Incendie
Explosion
Accident du travail " en masse »
Emeute/rixe importante
A?ux de malades notamment
de personnes fragiles (personnesâgées, enfants) Épidémie saisonnière (ex. grippe saisonnière, bronchiolite, toxi-infection
alimentaire collective, etc.) Événement climatique (canicule, grand froid, pollution ...)Prise en charge de patients atteints
par un agent infectieux émergent (risque épidémique et biologique) CoronavirusFièvres hémorragiques virales
Prise en charge de patients atteints
par un agent NRC Accident ou attentat nucléaire, radiologique (NR) ou chimique (C)Dégradation du fonctionnement
des installations Incendie ou risque d'inondation qui menace l'établissement Panne électrique, risque de panne d'approvisionnement énergétique (ex : coupure électricité, défaut d'approvisionnement en carburant)Panne téléphonique
Rupture d'approvisionnement d'eau potable
Action malveillante, menace d'attentat au sein de l'établissement Défaillance des systèmes d'information, cyberattaqueInfection associée aux soins
Fermeture d'une unité de production ou de soins (ex : liée à la présence de légionelles , épidémie à clostridium di cile)Altération de l'o?re de soins
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